Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Bruxelles
Active
•0416.974.096
Adresse
241 Chaussée de Jette, 1080 Molenbeek-Saint-Jean
Création
19/01/1977
Informations juridiques
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Bruxelles
Numéro
0416.974.096
Forme juridique
Association sans but lucratif
Numéro de TVA
BE0416974096
EUID
BEKBOBCE.0416.974.096
Situation juridique
Situation normale • Depuis le 19/01/1977
Activité
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Bruxelles
Code NACEBEL
Donnée non disponible...
Finances
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Bruxelles
| Performance | 2025 | |
|---|---|---|
| Marge brute | € | 494,9K |
| EBITDA - EBE | € | -183,5K |
| Résultat d’exploitation | € | -183,5K |
| Résultat net | € | -183,5K |
| Croissance | 2025 | |
| Taux de marge d'EBITDA | % | -37,072 |
| Autonomie financière | 2025 | |
| Trésorerie | € | 653 |
| Dettes financières | € | 0 |
| Dette financière nette | € | -653 |
| Solvabilité | 2025 | |
| Fonds propres | € | 3,4M |
| Rentabilité | 2025 | |
| Marge nette | % | -37,081 |
Dirigeants et représentants
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Bruxelles
18 dirigeants et représentants
Qualité : Administrateur
Depuis le : 20/02/2018
Qualité : Administrateur
Depuis le : 18/02/2023
Qualité : Administrateur
Depuis le : 18/02/2023
Qualité : Administrateur
Depuis le : 20/02/2018
Qualité : Administrateur
Depuis le : 18/02/2023
Anciens dirigeants
Qualité : Administrateur
Depuis le : 27/02/2010
Jusqu'au : 21/03/2016
Qualité : Administrateur
Depuis le : 23/02/2008
Jusqu'au : 15/04/2018
Qualité : Administrateur
Depuis le : 17/11/2018
Jusqu'au : 18/02/2023
Qualité : Administrateur
Depuis le : 20/03/2017
Jusqu'au : 15/04/2018
Qualité : Personne déléguée à la gestion journalière
Depuis le : 27/02/2010
Jusqu'au : 21/03/2016
Chargement des dirigeants et représentants...
Cartographie
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Bruxelles
Documents juridiques
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Bruxelles
0 documents
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Comptes annuels
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Bruxelles
1 document
Comptes sociaux 2025
10/04/2026
Établissements
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Bruxelles
0 établissements
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Publications
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Bruxelles
10 publications
Capital, Actions
19/12/2023
Divers
31/08/2023
Description :
Mod DOC 19.07
Copie à publier aux annexes au Moniteur belge
après dépôt de l'acte au greffe
EL Un = Déposé / Reçu le belge _ iP 22 AUT 2023 St Groff | du greffe chy wisuael ce lortreprise
N° d'entreprise : 0416 974 096 Nom (enentiery: Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de
Bruxelles
(en abrégé): ACTJ Bruxelles ASBL
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Chaussée de Jette 241, 1080 Molenbeek-Saint-Jean
Obiet de Vacte : ERRATUM
Suite à la découverte d'une erreur matérielle dans le projet commun d'apport d’universalité à titre gratuit déposé le 8/8/2023 et publié au Moniteur belge le 17/8/2023.
L'organe d'administration a décidé de déposer et publier l'erratum suivant :
ERRATUM
Une erreur matérielle est reprise dans le projet commun d'apport d'universalité à titre gratuit déposé le 8/8/2023 et publié au Moniteur belge le 17/8/2023 (No 23107264).
L'association de MUTSAARD (BCE 0435190203), chaussée de Jette, 241, 1080, Bruxelles ne participe pas à l'opération
Pour l'association Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah de Bruxelles,
Roger Pobozniak
Administrateur
Le 21/08/2023
la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant où de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »)}.
Mentionner s € S
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/08/2023 - Annexes du Moniteur belge
Capital, Actions, Divers
17/08/2023
Description : Med DOC 19.01
Copie a publier aux annexes au Moniteur belge
après dépôt de l'acte au greffe
En Senne enn Î Fes gag à La
Er us pe rase f I Du
Reserve
= MUN am au greffe du tribunal de l'entreprise francopnore Breffruxehes
N° d'entreprise : 0416 974 096
Nom
{en entier): Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de
Bruxelles
(en abrégé): ACTJ Bruxelles ASBL
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : Chaussée de Jette 241, 1080 Molenbeek-Saint-Jean
Obiet de l'acte : Projet commun d'apport d'universalité à titre gratuit
Les organes d'administration des ASBL énumérées ci-dessous ont convenu de réaliser un apport d'universalité à titre gratuit selon les règles édictées par les articles 12:93 à 12:95 et 12:97 à 12:100 du CSA dont ils ont précisé les termes comme suit :
1. Les parties
-Association bénéficiaire
Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah de Bruxelles,
ASBL
Numéro d'entreprise : 0416.974.096,
Siège :
Chaussée de jette 241, 1080 Moienbeek-Saint-Jean.
But : « Le but général et désintéressé de l'association est de soutenir ia religion chrétienne telle que pratiquée par les personnes chrétiennes connues sous le nom de Témoins de Jéhovah. Les œuvres de l'association sont purement gratuites, sans discrimination, sans but iucratif et sont rendues possibies par les contributions, dons et legs reçus de toutes personnes et associations désireuses de soutenir son but et son objet. »
Objet : « En particulier, l'Association a pour objet :
a) l'achat, la construction, la rénovation, la fourniture, l'entretien et toute autre forme de gestion et d'administration de biens immobiliers destinés à être utilisés par les Témoins de Jéhovah comme lieux de culte en Région bruxelloise, ainsi qu'à d'autres fins visant à soutenir le but et l'objet de l'association ; b) de s'engager dans des actes de charité, de miséricorde et d'aide humanitaire ; c) d'accepter toutes les contributions, dons, offrandes et legs et de les utiliser en harmonie avec le but et l'objet de l'Association. L'Association constituée gère, soit elle-même, soit en déléguant à une autre association ou à une personne spécifiquement désignée par une décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services fournis et offerts bénévolement pour construire, développer, entretenir et prendre soin des lieux de culte et d'adoration de la Congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah dans la région bruxelloise. L'assemblée généraie peut déléguer ce pouvoir à l'organe d'administration ; d) d'effectuer toutes les activités légales que l'assemblée générale ou l'organe d'administration jugera appropriées pour la réalisation de l'objet et du but susmentionnés. »
(ci-après ASBL BRUXELLES)
-Associations apporteuses :
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah d'Anderlecht ASBL,
numéro d'entreprise : 0432.465.293,
Siège : Rue de l'Aiguïlle 21, 1070 Anderlecht
ur la dernière page du VoletB : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/08/2023 - Annexes du Moniteur belge But: « L’objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah » en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. » Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par ls moyen d'un enseignement biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah d'Andertecht un lieu de réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc... À cette fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d’une décision de l'assembiée générale, ies dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah, L'association a auss! pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. »
Assemblée chrétienne des Témoins de Jêhovah d'Auderghem ASBL,
numéro d'entreprise : 0419,872,715,
Siège : Rue de la Vignette 215, 1160 Auderghem
But : : « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Blbie, éducatif et non lucratif, consiste à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah » en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. » Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d’un enseignement biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah d'Auderghem un lieu de réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, Pencouragement aux opprimes, etc... A cette fin, lassoclation constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le blais d’une décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah. L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. »
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Molenbeek ASBL,
numéro d'entreprise :
0470.481.078,
Siège : Boulevard Edmond Machtens 87, 1080 Molenbeek
But: « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bibie, éducatif et non lucratif, consiste à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah » en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. » Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir ie mode de vie chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Molenbeek un lieu de réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc. À cette fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une décision de l'assembiée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour aménager et prendre soin du lieu de cuite et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah. L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une alde humanitaire. »
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Forest ASBL,
numéro d'entreprise : 0419.570.827,
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/08/2023 - Annexes du Moniteur belge Siége : Avenue Jupiter 109b,1190 Forest But : « L’objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah » en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. » Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Forest un lieu de réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc. À cette fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d’une décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah. L’assoclation a aussi pour objectif d'assister moralement et splrituellement les personnes affligées par des catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. » Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Woluwé-Saint-Pierre-Tomberg ASBL, numéro d'entreprise : 0430.213.905, Siège : Chaussée de Louvain 740a,1030 Bruxelles But: « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah » en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. » Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvolt aux Témoins de Jéhovah de Woluwé-Saint-Pierre un lieu de réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de marlage, d'enterrement, les conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc... A cette fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah. L'association a aussi pour objectif d'assister moraiement et spirituellement les personnes affligées par des catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. » Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah d'Uccie ASBL, numéro d'entreprise : 0414.068,254, Siège : Rue de Calevoet 101, 1180 Uccle But : « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah » en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002,361, dont les statuts ont été publiés aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720, » Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de PÉvangile, de promouvoir le mode de vie chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs spirituelles du Christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Uccle un lieu de réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au cuite public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc... A cette fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en détéguant à une autre entité par le biais d’une décision de l'assemblée générale, lès dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah. L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affllgées par des catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. » Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Schaerbeek ASBL, numéro d'entreprise : 0409.892.306, Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/08/2023 - Annexes du Moniteur belge Siége : Grande Rue au Bois 165, 1030 Schaerbeek
But: « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah » en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. » Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir ie mode de vie chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui ie désirent et qui s’associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d’un enseignement biblique gratuit. L'assoclation, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Schaerbeek un lieu de réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au cuite public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et ministère et de toute activité biblique telle que : ies cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les conférences pubiiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, encouragement aux opprimés, etc... A cette fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assembiée chrétienne des Témoins de Jéhovah. L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spiritueilement es personnes affligées par des catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. »
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Ixelles ASBL,
numéro d'entreprise : 0416.886.402,
Siège : Rue de l'Eté 55, 1050 Bruxelles
But: « L'objet social de l’association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous ie nom de « Témoins de Jéhovah » en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés aux annexes du Moniteur Beige du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. » Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d’un enselgnement biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de l'assemblée chrétienne des témoins de Jéhovah d'ixelles un lieu de réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, les conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc... Ä cette fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le bials d’une décision de Passemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah. L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. »
Congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah du Mutsaard ASBL,
Numéro d'entreprise : 0435.190.203,
Siège : Chaussée de Jette 241, 1080 Bruxelles
But : « Le but de l’assoclation, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous le nom de « Témoins de Jéhovah » en harmonie avec les objets de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous ie numéro 184720. » Objet : « L'association a pour objet plus particulier de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah au moyen d'un enseignement biblique gratuit, L'association, pour remplir cette mission chrétienne, assure à la congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah du Mutsaard un lieu de réunion et d'adoration convenable et bien entretenu destiné au culte public, aux réunions d'études bibliques, à l'école de ministère théacratique et à toute activité biblique telles que : cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, réunions de prières, conférences publiques pour l'enseignement de la Bible, manifestation de l'hospitalité fraternelle et chrétienne, etc... À cette fin, l'association constituée coordonnera les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de ia congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah. L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. »
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Saint-Josse, ASBL,
numéro d'entreprise : 0435.266.714,
Siège : Grande rue au bois, 165/21, 1030 Schaerbeek
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/08/2023 - Annexes du Moniteur belge But : « L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non lucratif, consiste à promouvoir par tout moyen approprié, l'œuvre des chrétiens connus sous ie nom de « Témoins de Jéhovah » en harmonie avec l'objet de l'association nationale sans but lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés aux annexes du Moniteur Belge du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720. » Objet : « L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode de vie chrétien, d'apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui le désirent et qui s'associent à l'assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le moyen d'un enseignement biblique gratuit. L'association, pour remplir cette mission chrétienne, en conformité avec les valeurs spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Saint-Josse un lieu de réunion et d'adoration convenable et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte public qui se pratique notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et ministère et de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptème, de mariage, d'enterrement, les conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l'encouragement aux opprimés, etc. À cette fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant à une autre entité par le biais d'une décision de l'assemblée générale, les dons, contributions et services prestés et offerts volontairement pour aménager et prendre soin du lieu de culte et d'adoration de l'assembiée chrétienne des Témoins de Jéhovah. L'association a aussi pour objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. » (cl-aprés ASBL apporteuses) 2.DISPOSITIONS GÉNÉRALES L'opération est soumise aux dispositions reprises aux articles 13:10 et 12:103 du CSA. Les associations impliquées ont toutes un but et objet semblables. Les parties souhaitent soumettre l'opération aux dispositions des articles 12:93 à 12:95 et 12:97 à 12:100 du CSA. Cette opération a pour but d'améliorer l'efficacité des œuvres et objectifs communs des associations impliquées dans la région de leur siège. Les salles de réunion dédiées à l'exercice du culte feront ainsi objet d'une gestion centralisée et coordonnée ; les réparations et les interventions de maintenance de blens immobiliers destinés à être utilisés par les Témoins de Jéhovah comme lieux de culte en Région bruxellolse, ainsi qu'à d'autres fins visant à soutenir le but et l'objet des assoclations, seront après l'opération gérés par Passociation bénéficiaire des apports d’universalite. Cette opération a également pour but d'optimiser les dépenses et d'améliorer la gestion économique et financlère des salles de réunions en région bruxelloise. La gestion administrative sera améliorée et optimisée grâce à cette centralisation. 3.DATE D'INTÉGRATION COMPTABLE La date à partir de laquelle les opérations des associations apporteuses sont considérées du point de vue comptable comme accomplies pour le compte de l'associatlon bénéficiaire (ASBL Bruxelles) a été arrêtée de commun accord. Cette date ne pouvant remonter avant le premier jour qui suit la clôture de l'exercice social dont les comptes annuels des associations concemées par l'opération qui ont déjà été approuvé est le 1er janvier 2023, 4.APPROCHE FISCALE Cette opération répond aux conditions de Farticle 140 du code des droits de l'enregistrement (Région Bruxelles Capitale). Les droits fixés à l’article 131, sont réduits à 100 EUR pour les apports à titre gratuit, faits aux associations sans but lucratif lorsque le donateur est lui-même une association sans but lucratif, 5.DESIGNATION D'UN MANDATAIRE SPECIAL POUR LES SIGNATURES Les organes d'administration décident de désigner Monsieur Roger Pobozniak en tant que mandataire spécial de l'association bénéficiaire (ASBL Bruxelles) et Monsieur Jamin Dusart, en tant que mandataire spécial des associations apporteuses, avec droit de substitution. Ils sont chargés de signer le projet commun d'apport et tous les autres documents en rapport avec cette opération d'apport d’universalités, au nom et pour le compte des organes d'administration des associations impliquées. Pour l'association bénéficiaire : Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah de Bruxelles, Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/08/2023 - Annexes du Moniteur belge
date : 7/08/2023
Réservé
au Si
Moniteur ' ASBL .
belge » Numéro d'entreprise : 0416.974.096,
, Signature :
i Roger Pobozniak
: Administrateur
Pour les 10 associations apporteuses :
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah d'Anderlecht ASBL,
numéro d'entreprise : 0432.465.293,
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah d'Auderghem ASBL,
numéro d'entreprise : 0419.872.715,
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Molenbeek ASBL,
numéro d'entreprise :
0470.481.078,
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Forest ASBL,
numéro d'entreprise : 0419.570.827,
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Woluwé-Saint-Pierre-Tomberg ASBL, numéro d'entreprise : 0430.213.905,
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Uccle ASBL,
numéro d'entreprise : 0414.068.254,
Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah de Schaerbeek ASBL, numéro d'entreprise : 0409.892.306,
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Ixelles ASBL,
numéro d'entreprise : 0416.886.402,
Congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah du Mutsaard ASBL,
Numéro d'entreprise : 0435.190.203,
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Saint-Josse, ASBL, numéro d'entreprise : 0435.266.714, Signature :
Monsieur Jamin Dusart
Mandataire
date : 7/08/2023
Mentionner sur la dernière page du VoletB: Aurecto: Nom et qualité du notaire instrumentant au de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/08/2023 - Annexes du Moniteur belge
Dénomination, Démissions, Nominations, Statuts
01/03/2023
Description : We
ar
Moa UU TUUT
Copie à publier aux annexes au Moniteur belge
après dépôt de Pacte au greffe
Mentionner sur la dernière page du Volet R :
MEM er u bunde au greffe d ae zen eneen eene nanne eenen eene Fans N° d'entreprise : 0416 974 096 Nom {en entien : Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de
Koekelberg
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège : Chaussée de Jette 241, 1080 Molenbeek-Saint-Jean
Objet de Facte : Statuts coordonnés et acceptation du nouveau nom de l'ASBL
Une assemblée générale de l'Association, dont les statuts ont été publiés pour la première fois au Moniteur belge du 18 Janvier 1977 sous le numéro 0416974096, s'est tenue le 18 février 2023 au siège de l'Association. Après avoir constaté la présence de tous les membres effectifs (ou valablement représentés), l'assemblée a décidé à l'unanimité :
1e changement de dénomination de l'ASBE en « Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah de Bruxelles »
«d'adopter et de publier les statuts coordonnés de l'Association suivants, conformément au nouveau code des Sociétés et Associations du 23 mars 2019. Cette nouvelle version remplace la précédente :
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! 1.Statuts coordonnes de l'association sans but lucratif et acceptation du nouveau nom de l'ASBL ! CHAPITRE | -« Dénomination, siège social, but, objet et durée
ı Art. 1 L'association est dénommée : « Assemblée Chrétienne des Témoins de Jéhovah de Bruxelles ». : Son siége social est situé dans la Région de Bruxelles-Capitale.
t Art. 2 Le but général et désintéressé de l'association est de soutenir la religion chrétienne telle que \ pratiquée par les personnes chrétiennes connues sous le nom de Témoins de Jéhovah. Les œuvres de ı l'association sont purement gratuites, sans discrimination, sans but Jucratif et sont rendus possibles par les : contributions, dons et legs reçus de toutes personnes et associations désireuses de soutenir son but et son 1 objet.
1 Ari. 3 En particulier, l'Association a pour objet:
1 a) l'achat, la construction, la rénovation, la fourniture, l'entretien et toute autre forme de gestion et i d'administration de biens immobiliers destinés à être utilisés par les Témoins de Jéhovah comme lieux de : culte en Région wallonne, ainsi qu'à d'autres fins visant à soutenir le but et l'objet de l'association ; 1 b) de s'engager dans des actes de charité, de miséricorde et d'aide humanitaire ; ! c) d'accepter toutes les contributions, dons, offrandes et legs et de les utiliser en harmonie avec le but et \ l'objet de l'Association. L'Association constituée gère, soit elle-même, soit en déléguant à une autre ! association ou à une personne spécifiquement désignée par une décision de l'assemblée générale, tes dons, 1 contributions et services fournis et offerts bénévolement pour construire, développer, entretenir et prendre | soin des lieux de culte et d'adoration de la Congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah dans la région 1 de la région wallonne. L'assemblée générale peut déléguer ce pouvoir à 'organe d'administration ; ! d) d'effectuer toutes les activités légales que l'assemblée générale ou l'organe d'administration jugera !_ appropriées pour la réalisation de l'objet et du but susmentionnés.
| Art 4 L'association est constituée pour une durée illimitée.
| CHAPITRE II - Les membres
t Art. 5 L'Association ne compte que des membres effectifs. Le nombre de membres effectifs (ci-après 1 membres) ne peut être inférieur à sept. Tous les membres forment collectivement l'Assemblée Générale qui : détient les pouvoirs résultant de la loi et des présents statuts.
1 Art. 6 L'admission de nouveaux membres est décidée par l'assemblée générale en réunion ordinaire ou \ extraordinaire. En outre, cette admission est soumise aux conditions cumulatives suivantes :
: 1.Le candidat doit être baptisé en tant que Témoin de Jéhovah par immersion dans l'eau. i 2.Le candidat doit servir en tant qu'ancien dans une congrégation de Témoins de Jéhovah en Belgique. ' 3.Le candidat doit s'engager à toujours agir en harmonie avec le but et l'objet de 'Assooiation tels qu'ils 1_ sont énoncés dans les articles 2 et 3.
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2023 - Annexes du Moniteur belge 4.Le candidat doit avoir été proposé par l'organe d'administration.
Art. 7 La qualité de membre n'est pas transmissible et prend automatiquement fin à la date du décès du membre, à la réception de la notification de sa démission, ou à la date à laquelle il est établi que le membre cesse d'être un ancien dans une congrégation de Témoins de Jéhovah en Belgique. Si un membre souhaite démissionner, il doit en informer l'organe d'administration par écrit. Un membre peut également être exclu de l'Association pour non-respect des règles de l'Association où pour une conduite préjudiciable aux intérêts de l'Association, ou pour incapacité. La décision d'exclusion est prise par une Assemblée générale à laquelle au moins les deux tiers de tous les membres sont présents où représentés, à une majorité des deux tiers des voix.
Art. 8 Le membre démissionnaire ou exclu et les héritiers des membres décédés ainsi que les ayants droit ou les ayants cause des membres qui étaient frappés d'incapacité ou placés sous tutelle ou sous curatelle n'ont aucun droit sur les biens de l'Association. Ils ne peuvent en aucun cas apposer les scellés, exiger les comptes ou faire dresser un inventaire.
Art. 9 Toute décision concernant l'admission, la démission ou l'exclusion de membres est inscrite dans le registre des membres tenu par l'organe d'administration dans les huit jours de la connaissance de la décision. Tous les membres peuvent consulter, sans déplacement, le registre des membres au siège social de l'association sur simple demande écrite adressée à l'organe d'administration de l'asscciation. Art. 10. Les membres ne sant soumis à aucune obligation de payer une cotisation ni ne sont éligibles pour recevoir une quelconque rémunération.
CHAPITRE Ill - L'assemblée générale
Art. 11 L'assemblée générale a les pouvoirs qui lui sont conférés par la loi et les présents statuts, Elle se réunit au moins une fois par an, dans les trois mois qui suivent la clôture de l'exercice, pour approuver les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant. Les membres sont convoqués à l'Assemblée générale par une invitation envoyée par l'organe d'administration au moins 15 jours avant ia réunion. Les convacations sont remises en main propre, envoyées par courrier ou par voie électronique et doivent contenir l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.
Art. 12. L'assemblée générale est présidée par le président de l'organe d'administration ou, en son absence, par le secrétaire de l'organe d'administration ou, en son absence, par tout membre de l'organe d'administration présent. Une assembiée générale extraordinaire peut être convoquée en tout temps par décision de l'organe d'administration ou dans les cas prévus par la loi.
Art. 18. L'assemblée générale peut valablement délibérer si la majorité simple des membres est présente ou représentée, et les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés, sauf si la loi ou fes présents statuts en décident autrement. Pour le calcul des majorités, les membres qui s'abstiennent de voter sont considérés comme n'étant pas présents, sauf disposition contraire de la loi ou des présents statuts.
Art. 14. Des décisions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour, à condition que les membres présents ou représentés y consentent à l'unanimité, sauf en cas de modification des statuts, d'exclusion d'un membre, de dissolution et de liquidation, lorsque la loi exige que ces points soient expressément mentionnés dans la convocation de l'assemblée.
Art. 15. Chaque membre ne dispose que d'une seule voix. En cas d'absence, il peut se faire représenter par un autre membre effectif s'il présente une procuration écrite,
Art. 16. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signé par le président et le secrétaire de l'assemblée générale. Ce registre, qui peut être consulté par tous les membres, sera conservé au siège de l'Association.
Art. 17. Au choix de l'organe d'administration, l'assemblée générale des membres peut se tenir en personne, par écrit et par le biais d'Internet ou de toute autre technoiogie de communication électronique, le cas échéant conformément aux exigences légales. En participant par le biais d'Internet ou d'une autre technologie de communication électronique, un membre est considéré comme ayant assisté en personne. CHAPITRE [V - L'organe d'administration
Art, 18. L'Association est administrée et représentée par un organe d'administration composé de cinq administrateurs choisis parmi les membres, nommés et révoqués par l'Assemblée générale. Les administrateurs désignent parmi eux un président, un secrétaire et un trésorier, Si un administrateur cesse d'être membre de l'Association, il perd automatiquement sa qualité d'administrateur sans intervention de l'Assemblée générale. Un administrateur peut également cesser d'exercer ses fonctions si (1) il notifie à l'organe d'administration sa démission en tant qu'administrateur, avec effet à compter de la réception de cette notification ; ou (2) s'il est révoqué en tant qu'administrateur pour une raison quelconque où sans raison par décision de l'assemblée générale prise par un vote des deux tiers (2/3) des membres présents ou représentés. Si un ou plusieurs sièges d'administrateurs deviennent vacants, le ou les membres restants de l'organe d'administration choisissent une personne éligible pour occuper le poste vacant jusqu'à ce que la prochaine assemblée générale élise un nouveau membre à l'organe d'administration, Art. 19. La durée du mandat des administrateurs est illimitée. Ils exercent leur mandat à titre gratuit. Art. 20. L’organe d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Le président préside la réunion ; en cas d'empêchement du président, le secrétaire préside la réunion. Les décisions de l'organe d'administration sont prises à la majorité des voix exprimées par les membres présents ou représentés. Le quorum est atteint si la moitié des administrateurs sont présents ou représentés, Les administrateurs qui s'abstiennent de voter sont réputés ne pas être présents pour le calcul des majorités. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur s'il fournit une procuration écrite.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2023 - Annexes du Moniteur belge
Art. 21. Les délibérations sont consignées dans le registre des procés-verbaux et signées par le président et le secrétaire ainsi que par tout autre administrateur qui le souhaite. Ce registre est conservé au siége de l'association où tous les membres et administrateurs peuvent le consulter sans déplacement.
Art. 22. Les réunions de l'organe d'administration peuvent se tenir en personne, par écrit (voir également l'article 23) ou par voie électronique ou vidéoconférence, dans le respect des lois applicables. Si une réunion de l'organe d'administration se tient par vidéoconférence, les administrateurs participant à cette réunion sont réputés y avoir assisté en personne.
Art. 23. Toute mesure requise ou autorisée par l'ergane d'administration peut être prise sans réunion formelle si tous les administrateurs signent un consentement écrit reprenant la mesure prise et déposent le consentement signé auprès de l'organe d'administration.
Art, 24. L’organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour accomplir tous les actes d'administration, de gestion et de représentation nécessaires ou utiles à la réalisation du but et de l'objet de l'Association. En particulier, et sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice des autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, il peut accomplir, avec pouvoir de substitution, tout acte de gestion, d'administration et de disposition. 1! peut convenir et conclure tout acte et contrat, prendre des mesures et accords à l'amiable, conclure des compromis, acquérir, échanger, vendre tous les biens meubles et immeubles, accepter tous legs, donations et transferts, conférer des mandats spéciaux à des délégués de son choix, membres ou non. Les procurations peuvent être données en faveur d'autres personnes. Art. 25. L'organe d'adrninistration peut prendre toute mesure pour garantir, préserver et défendre les droits et libertés garantissant la poursuite du but et de l’objet pour lesquels l'association a été créée. A cet effet, il peut soutenir toute association représentant la communauté locale ou internationale des Témoins de Jéhovah.
Art 26. Toutes les actions et tous les actes, y compris les procédures judiciaires, tant en qualité de demandeur que de défendeur, ainsi que tout acte généralement quelconque engageant l'association sont introduits ou rédigés au nom de l'association par l'organe d'administration et avec son approbation. Tous les documents y afférents doivent être signés par au moins un administrateur ayant reçu le pouvoir de le faire dans une procuration écrite de l'organe d'administration.
CHAPITRE V - Budget et comptes
Art. 27. L'exercice social est défini par année civile et s'étend du premier janvier de chaque année pour se
terminer le 31 décembre à minuit.
Art. 28. L'organe d'administration établit les comptes de l'exercice précédent conformément aux dispositions de la lai, ainsi que le budget de l'exercice suivant, et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.
Art. 29. L'organe d'administration jouit de la plus grande autonomie dans l'interprétation et la disposition du budget de l'exercice suivant, qui ne peut être déterminé de manière absolument précise, car il s'agit de chiffres prospectifs qui, par nature, ne peuvent être déterminés avec une précision absolue en raison du caractère aléatoire de la quantité et de la valeur des dons et des contributions à intervenir. Art. 80. Toute association, en Belgique ou à l'étranger, ayant le même but et/ou le même objet que ceux énumérés aux articles 2 et 3 des statuts, comme toute autre ASBL des Témoins de Jéhovah, en Belgique ou à l'étranger, peut bénéficier de l'assistance morale, spirituelle et matérielle de l'Association. CHAPITRE VI - Dissolution et liquidation
Art. 31. Si, pour Une raison quelconque, l'Associatien cesse d'avoir la personnalité civile, elle continuera d'exister parmi ses membres en tant qu'association de fait.
Art 32. En cas de dissolution de l'Association, l'actif net résiduel sera attribué, conformément aux but et objet de l'Association énoncés dans les présents statuts, à une autre personne morale des Témoins de Jéhovah, soit en Belgique, soit même dans un autre pays, à la discrétion de l'assemblée générale ou, en cas d'inaction de l'assemblée générale, à la discrétion de l'organe d'administration en fonction à ce moment-là.
En outre, toute autre ASBL des Témoins de Jéhovah, en Belgique ou à l'étranger, peut être destinataire des biens de toute nature qui ont été dévolus à l'Association dissoute en vertu d'une disposition testamentaire ou d'une donation. Dans tous les cas, l'affectation définie par le testateur ou le donateur sera respectée.
2.Cessation des fonctions d'administrateur :
Massei Ernesto, domicilié Rue Stéphanie, 6à 1020 Bruxelles, né le 29/03/1960
La Rocca Jean, domicilié Rue Forge Ferry, 16 à 6141Forchies La Marche, né le 03/11/1953
Wyckaert Jérémie, domicilié Clos Fleuri, 7 à 1082 Berchem-Sainte-Agathe, né le 06/12/1975
3.Nomination en tant qu'administrateur :
Claudio Balestra, domicilié Robert Dansaertlaan, 190 à 1702 Groot-Bijgaarden, né
le 13/02/1963
Roger Pobozniak, domicilié Avenue Louis Bertrand 44/1 à 1030 Bruxelles, né le
09/07/1961
Patrick Timpert, domicilié Rue d'argile 60 à 1950 Kraainem, né le 19/11/1988
La nouvelle composition de l'organe d'administration est la suivante: Monsieur Claudio Balestra,
Monsieur Roger Pobozniak, Monsieur Carlo Bevilacqua, Monsieur Eric Stoller et Monsieur
Patrick Timpert.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2023 - Annexes du Moniteur belge Pour extrait conforme
Secrétaire de Forgane d'administration
»Ráservé au
Moniteur
belge
du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2023 - Annexes du Moniteur belge
Dénomination, Objet, Statuts
11/12/2018
Description :
Wolet:B Copie a publier aux annexes au Moniteur belge
après dépôt de l'acte
Déposé / Reçu lé N
9 NOY. 2016 |
a KN | yreffe à ur de l'entreprise
Lfagcophone de Bruxelles
N iN? d'entreprise : 416.974.096
Dénomination CONGREGATION CHRETIENNE DES TEMOINS DE JEHOVAH DE
(en entier): KOEKELBERG
{en abrégé): CCTIK
ou cemvosee RE + ze s QYA ... AoZo BRUXELLES
ooit de l'acte : STATUTS COGRDONNES ET DEMISSIONS - NOMINATIONS
L'assemblée générale réunie le 17 novembre 2018 au siège social, après avoir constaté la | iprésence de tous les membres effectifs valablement représentés a décidé à l'unanimité ! i d'adopter et de publier les statuts coordonnés suivant : ;
STATUTS COORDONNES
CHAPITRE I - Dénomination, siége, arrondissement judiciaire, objet social et durée
| Art. 1. L'association est dénommée : « ASSEMBLEE CHRETIENNE DES TEMOINS DE : JEHOVAH de KOEKELBERG ». Son siége social est situé à Chaussée de Jette, 241 à 1080 : : Molenbeek-Saint-Jean. L'association dépend de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles. Î
{ Art. 2. L'objet social de l'association, uniquement religieux selon la Bible, éducatif et non | ‘lucratif, consiste à promouvoir par tout moyen approprié, l’œuvre des chrétiens connus sous : le nom de « Témoins de Jéhovah » en harmonie avec l’objet de l'association nationale sans but : ! lucratif « Congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah », inscrite à la banque carrefour ! {sous le numéro 0411.002.361, dont les statuts ont été publiés aux annexes du Moniteur Belge } du 31 décembre 2004 sous le numéro 184720.
L'association a pour objet de favoriser le témoignage de l'Évangile, de promouvoir le mode | de vie chrétien, d’apporter un soutien spirituel aux membres et aux personnes intéressées qui ! le désirent et qui s’associent à l’assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et ceci par le ! imoyen d’un enseignement biblique gratuit. L’association, pour remplir cette mission | : chrétienne, en conformité avec les valeurs spirituelles du christianisme fondé par Jésus Christ, : { pourvoit aux Témoins de Jéhovah de Koekelberg un lieu de réunion et d'adoration convenable : et bien entretenu appelé Salle du Royaume. Ce lieu est destiné au culte public qui se pratique : notamment au travers de réunions d'études bibliques, de réunions Vie chrétienne et ministère : tet de toute activité biblique telle que : les cérémonies de baptême, de mariage, d'enterrement, : ii iles conférences publiques pour l'enseignement de la Sainte Bible, l’encouragement aux ! i i opprimés, etc... Á cette fin, l'association constituée gérera, soit elle-même, soit en déléguant | a une autre entité par le biais d’une décision de l’assemblée générale, les dons, contributions i i et services prestés et offerts volontairement pour aménager et prendre soin du lieu de culte et ! i i d'adoration de l’assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah. L'association a aussi pour i
Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/12/2018 - Annexes du Moniteur belge : objectif d'assister moralement et spirituellement les personnes affligées par des catastrophes et des désastres ainsi que leur apporter une aide humanitaire. ! L'association est constituée pour une durée illimitée. CHAPITRE IE - Des membres Art. 3 . L'association compte des membres effectifs et des membres adhérents. ‘Art. 4, Le nombre des membres effectifs est illimité ; il ne peut être inférieur à quatre. Les ‘membres effectifs constituent ensemble l'assemblée générale. Une liste à jour des membres: effectifs est gardée au siège de l’association. Art. 5. L'admission des nouveaux membres effectifs est décidée par l'assemblée générale en. réunion ordinaire ou extraordinaire. En outre, cette admission est subordonnée aux conditions : - suivantes : 1. Être baptisé en tant que Témoin de Jéhovah par immersion dans l'eau. 2. Être un ministre actif de l'Évangile au sein d’une assemblée ou groupe reconnu par l’assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah. 3. Vivre en conformité avec les principes chrétiens exposés dans la Sainte Bible et prendre l'engagement d’œuvrer en accord avec les objectifs des associations locales, régionales, nationales et internationales des Témoins de Jéhovah, conformément aux instructions et. recommandations du Collège Central des Témoins de Jéhovah et des associations légales qui le représentent. \ Art. 6. Les membres effectifs peuvent démissionner de cette qualité par simple lettre ordinaire .adressée au Conseil d'administration. Les membres effectifs qui viendraient à ne plus agir en. : harmonie avec le but de l'association ou. dont la conduite ne répond plus aux exigences de la: Sainte Bible ou qui ont fait l'objet d'une excommunication seront exclus sur décision de ‘l'assemblée générale et à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou: représentés. * Art. 7. Les membres adhérents sont des personnes baptisées par immersion dans l’eau, agréées | par l’assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah et qui ont pris l’engagement personnel, : réfléchi et volontaire d'apporter leur soutien moral et, le cas échéant, matériel au: - développement de celle-ci. En outre, pour être membre adhérent, la personne ne doit pas se: ‘trouver en état d’excommunication spirituelle. Les membres adhérents ne disposent d’aucun : pouvoir de contrôle ou de vote ni de représentation et comme tels, leur présence n'est pas requise lors des assemblées générales. Les quorums étant dès lors calculés sans en tenir compte. i . Art. 8. Le membre effectif ou adhérent, démissionnaire ou exclu, ses héritiers, ayants droit ou ayants cause à quelque titre que ce soit, ainsi que les ayants cause des membres effectifs et : adhérents qui sont déclarés incapables ou placés sous un régime légal de protection, n'ont aucun. £_- droit sur l'avoir social de l’association. En aucun cas, ils ne peuvent faire apposer les scellés, ni i : exiger les comptes ou faire dresser l'inventaire. Art. 9, Le montant maximum de la cotisation annuelle est de cinq euros par membre, à: - déterminer par le Conseil d'administration. Les membres adhérents peuvent, sur demande du. Conseil d’administration, être invités à payer la même cotisation. Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/12/2018 - Annexes du Moniteur belge CHAPITRE IIE - Des assemblées générales Art. 10. L’assemblée générale posséde les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi et les i : presents statuts. Seuls les membres effectifs en font partie. Elle est organisée au moins une fois par an pour l’approbation des comptes de l'exercice écoulé et du budget de l'exercice suivant. Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le Conseil d’administration. Les convocations sont envoyées par le président du Conseil d'administration : où par un autre administrateur au moins huit jours calendrier avant la date de l’assemblée. générale. L'assemblée générale est présidée par le président du Conseil d’administration ou en: son absence, par le secrétaire du Conseil d’administration ou à défaut, par le membre du Conseil d'administration restant présent. a | „Art, 11. Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le Conseil ! - d'administration. Si un cinquième des membres effectifs en fait la demande, le Conseil d’administration est obligé de convoquer une assemblée générale extraordinaire. Afin que leur: demande soit acceptable, les membres effectifs doivent faire parvenir au président du Conseil i - d'administration une note écrite faisant connaître d’une manière concrète et précise l’objet à mettre à l’ordre du jour de l’assemblée extraordinaire qu’ils veulent faire convoquer, et ce au: moins huit jours à l’avance. Art. 12. Des résolutions peuvent être prises en dehors de l’ordre du jour moyennant- Passentiment unanime des membres effectifs présents ou représentés, sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002. Art. 13. Toute modification portée aux statuts doit être déposée dans les 30 jours au greffe du: Tribunal du Commerce de l'arrondissement judiciaire du lieu du siège social de l’association et publiée aux annexes du Moniteur Belge, conformément à l’article 26novies de la loi. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d’administrateurs. Art. 14. Pour voter lors de l’assemblée générale, les membres effectifs disposent d’une seule voix. En cas d’absence, ils peuvent se faire représenter par un autre membre effectif à condition : de lui avoir fourni une procuration écrite. Art. 15. La démission et l’exclusion des membres effectifs se font de la manière déterminée par l’article 12 de la loi et l’article 6 des présents statuts. Art. 16. L'assemblée générale est valablement composée quel que soît le nombre de membres: présents ou représentés (pas de quorum minimum) et les décisions sont prises à la majorité i simple des voix, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Pour le calcul des majorités, les membres effectifs qui s’abstiennent au vote sont considérés: ? ‘comme n'étant pas présents, sauf dans les cas où une disposition impérative de la loi exige un: i : quorum spécial. Art. 17, Les décisions de lassemblée générale sont consignées dans un registre de procés-- verbaux, signés par le président et par le secrétaire du Conseil d’administration. En cas. d’absence de l’un d’eux ou des deux, le procès-verbal est signé par le troisième administrateur : ? - présent et un autre membre effectif. Le registre est conservé au siège social où tous les membres: effectifs peuvent en prendre connaissance. Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/12/2018 - Annexes du Moniteur belge t 8 CHAPTTRE IV - Du conseil d’administration Art. 18. L'association est administrée par un Conseil d'administration composé de trois - administrateurs qui sont nommés et révoqués par l’assemblée générale. En cas de vacance du. mandat d’un ou de plusieurs administrateurs, le ou les membres restants continuent à former un : Conseil d’administration avec les mêmes pouvoirs jusqu’à l’assemblée générale la plus. prochaine. ‘Art. 19. La durée du mandat des administrateurs est illimitée. Ils exercent leur mandat gratuitement. . Art. 20. Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et: un trésorier, lesquels pourront agir conjointement ou séparément avec les mêmes effets. En cas: d’empêchement du président, le secrétaire le remplace. Le Conseil se réunit sur convocation du. président ou de deux administrateurs. Le Conseil défibère valablement lorsque la majorité des: administrateurs est présente. Si ce quorum n’est pas afteitit, une deuxième réunion peut étre: convoquée et le Conseil délibérera alors valablement quel que soit le nombre d’administrateurs . présents ou représentés. Un délai de 7 jours est nécessaire entre les deux réunions. , Art. 21. Les décisions du Conseil d’administration sont prises 4 la majorité des voix des membres présents ou représentés. Les administrateurs qui s’abstiennent du vote sont considérés comme n’étant pas présents pour le calcul des majorités. En cas de partage des voix, celle du président ou du secrétaire le remplaçant est prépondérante. Un administrateur peut le cas. échéant se faire représenter uniquement par un autre administrateur. ‘ Art. 22. Les délibérations sont consignées dans un registre de procès-verbaux et signées par: : deux administrateurs. Ce registre est conservé au siège social de l’association où tous les: membres effectifs et administrateurs peuvent en prendre connaissance. Art. 23. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Il peut notamment, et sans que cette énumération soit limitative et sans: préjudice des autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts, accomplir, avec pouvoir de „substitution, tout acte de gestion, d'administration et de disposition. Il peut convenir et conclure. tout acte et contrat, prendre des mesures ei accords à l’amiable, conclure des compromis, acquérir, échanger, vendre tous les biens meubles et immeubles, accepter tous legs, donations et transferts, conférer des mandats spéciaux à des délégués de son choix, membres ou non. Art. 24. Tous actes de gestion ordinaire ou journalière sont valablement accomplis par un ou „plusieurs administrateurs ou même par des membres effectifs ou des tiers qui sont à cette fin spécialement mandatés par le Conseil d’administration. Un mandat à des tiers peut être annulé à tout moment avec effet immédiat par le Conseil d'administration. | Art, 25. Le Conseil d’administration peut poser tout acte juridique qu’il juge utile en vue’ d’assurer, préserver ou défendre les droits et libertés garantissant l'exercice du but et des’ objectifs pour lesquels l’association a été constituée. Il pourra, à cette fin, décider que l’association apportera son soutien moral, matériel et financier à toute association représentant la communauté locale, nationale ou internationale des chrétiens Témoins de Jéhovah. Art. 26. Les actions judiciaires, en tant que demandeur ou défendeur, sont intentées ou. : soutenues au nom de l’association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences du président de ce Conseil ou de l’un de ses délégués par procuration. ‘ ‘Art, 27. Tout acte juridique et action judiciaire concernant l’association sont valablement. : accomplis par deux administrateurs, sauf en cas de mandat spécial dûment concrétisé par une: . procuration écrite du Conseil d'administration. CHAPITRE V - Comptes. moyens et budget ’ Art. 28. Les comptes de l’exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement: et simultanément soumis à l’approbation de l'assemblée générale ordinaire à une date fixée par: le Conseil d'administration. Cette réunion doit être tenue dans les 3 mois de la clôture de: Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/12/2018 - Annexes du Moniteur belge l'exercice. À l'exemple des premiers chrétiens, les ceuvres de lassociation sont purement gratuites, désintéressées, sans but de lucre et sont rendues possibles grâce aux offrandes et dons que l'association reçoit de la part des assemblées chrétiennes qui utilisent les Salles du Royaume mises à leur disposition. I] est cependant admis que le Conseil d'administration dispose de la plus large autonomie en ce: qui concerne l’interprétation et la disposition du budget du prochain exercice, qui ne peut être. . déterminé d’une façon absolument précise eu égard à l’impossibilité de connaître la valeur et. l'importance des dons et offrandes que l’association recevra sur base volontaire et donc par. essence imprévisible, pour réaliser ses objectifs. CHAPITRE VI - Dispositions diverses Art. 29. Les membres effectifs conviennent que si, pour une cause quelconque, leur association : cessait de jouir du bénéfice de la personnalité juridique, elle continuerait à subsister entre ses membres effectifs en tant qu’association de fait. Art. 30. L’exercice social est défini par année civile et court du premier janvier de chaque année: pour se terminer le 31 décembre à minuit. Art. 31, Toute association comportant les mêmes objectifs tels qu’énumérés à l’article 2 des statuts, pourra bénéficier de l’aide morale, spirituelle et matérielle de l’association. CHAPITRE VIT - Dissolution et liquidation Art. 32, En cas de dissolution de l’association, l’actif net de l’avoir social aura une affectation: : ven accord avec les objectifs de l’association dissoute. En d’autres termes, l'actif net sera: :transféré soit à une ASBL des chrétiens Témoins de Jéhovah en Belgique, soit à autre. association des chrétiens Témoins de Jéhovah à l’étranger. Cette destination fera l’objet d’une : décision de l’assemblée générale dans les trois mois de la publication de la dissolution de. -l’association. En cas d’inaction de l'assemblée générale pendant ce délai, une affectation conforme aux présents statuts sera effectuée par les liquidateurs qui auront été le cas échéant nommés parmi les membres effectifs, ou même encore à défaut de ces deux derniers, par le „Collège Central de l’œuvre mondiale des chrétiens Témoins de Jéhovah. Par ailleurs il en est ainsi de tous les biens mobiliers et immobiliers ou dons qui lui seront. } ‘ dévolus en raison d’une disposition à cause de mort ou a titre gratuit qui existerait au jour de la : . dissolution et dont l’ASBL n’a pas connaissance ou pour lequel la succession n’est pas encore, _ ouverte ou connue, ils seront transférés à une autre ASBL des chrétiens Témoins de Jéhovah: “soit en Belgique, soit à l’étranger, en respectant ainsi l’affectation définie par la volonté du: testateur ou du donateur. Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/12/2018 - Annexes du Moniteur belge | L'assemblée générale a également pris les résolutions suivantes à l’unanimité : : La démission de Mr ENUSET Axel, domicilié Rue Henri Huybreghts, 4/302 à 1090 Jette, de . nationalité belge, né à Dinant le 10 octobre 1988 en tant que président et administrateur - de l’association prenant effet le 01/04/19. . La démission de Mr AVAGUYAN Arsen, domicilié Rue Saint-François, 49/29 4 1210 Saint-Josse, de nationalité belge, né à Hnabert/Ararat (Arménie) le 28 octobre 1991 en tant que secrétaire et administrateur de l’association prenant effet le 01/04/19. : La nomination de Mr MASSE Ernesto, domicilié Rue Stéphanie, 6 à 1020 Bruxelles, de nationalité italienne né à Koersel le 29/03/1960 en tant président et administrateur de l’association, prenant effet "le 17/11/2018. La nomination de Mr LA ROCCA Jean, domicilié Rue Forge Ferry, 16 à 6141 Forchies La Marche : £_ de nationalit belge né à Niort (France) le 03/11/1953 en tant que secrétaire et administrateur de association, prenant effet le 17/11/2018. La gestion quotidienne de l'association est effectuée par les administrateurs suivant: . Mr MASSEI Ernesto, domicilié Rue Stéphanie, 6 à 1020 Bruxelles, né le 29/03/1960 à Koersel. ‘Mr LA ROCCA Jean, domicilié Rue Forge Ferry, 16 à 6141 Forchies La Marche, né le 03/11/1953 à : Niort (France). . Mr BEVILACQUA Carmelo, domicilié Lode Sobrystraat, 54 à 1800 Vilvoorde, né le 18/06/1979 à : Vilvoorde. Pour extrait conforme, i: MASSEI Ernesto President du Conseil d’ Administration Administrateur Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/12/2018 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
12/03/2018
Description : \ Volet B Copie à publier aux annexes au Moniteur belge
. Motes a après dépôt de l'acte D Z. Zu
A ns sete cost cone *18044257* Pencophone de > Bruxelles
d'entreprise: 416974 096 Dénomination ous us lie
(en entier): Congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah de Koekelberg
fen abrégé) : COTJK KOEKELBERG
Forme juridique: ASBL
Siège: Chaussée de Jette 241 à 1080 Bruxelles
Objet de l'acte : DEMISSIONS - NOMINATIONS
En date du 20 février 2018, l’Assemblée Générale ordinaire a pris les résolutions
‘suivantes :
ie La démission de Mr VANHOEKE Olivier, domicilié Rue Profonde, 77 4 1780 i i Wemmel, de nationalité belge né à Anderlecht le 31 mai 1977 en tant que membre effecti : et administrateur de association est acceptée avec prise pour effet a partir du 15 avril 2018.
| ie La démission de Mr TAMINAU Laurent, domicilié Avenue Crockaert, 1 à 1150 i Woluwé-Saint-Pierre, de nationalité belge né à Etterbeek le 26 octobre 1983 en tant que membre effectif et administrateur de l’association est acceptée avec prise pour effet à
partir du 15 avril 2018
ie La nomination de Mr ENUSET Axel, domicilié Rue Henri Huybreghts, 4/302 à 109 : i Jette, de nationalité belge né 4 Dinant le 10 octobre 1988 en tant que nouveau membr | effectif et administrateur de l’association avec prise pour effet immédiatement.
| « La nomination de Mr BEVILACQUA Carmele, domicilié Lode Sobrystraat, 54 & 1800 E : Vilvoorde, de nationalité italienne né à Vilvoorde le 18 juin 1979 en tant que nouveau |
membre effectif et administrateur de l’association avec prise pour effet immédiatement.
te La nomination de Mr WYCKAERT Jérémie Jean, domicilié Clos Fleuri, 7 à 1082 ; Berchem-Sainte-Agathe, de nationalité française né à Lesquin le 6 décembre 1975 en i tant que nouveau membre effectif et administrateur de l'association avec prise pour effet | immédiatement. |
| e Lanomination de Mr STOLLER Eric, domicilié Rue des Archers 45, 4 1081 : Bruxelles, de nationalité belge né 4 Bruxelles le 31 janvier 1967 en tant que nouveau
membre effectif et administrateur de l’association avec prise pour effet immédiatement.
wu
Mentionner sur la di
ou de la personne ou des personnes ayant
“ pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/03/2018 - Annexes du Moniteur belge « Président : Mr ENUSET Axel domicilié Rue Henri Huybreghis, 4/302 à 1090 Jette, * de nationalité belge né 4 Dinant le 10 octobre 1988 : e Secrétaire : Mr AVAGUYAN Arsen domicilié Rue Saint-Francois, 49/29 à 1210 Saint-Josse de nationalité belge né à Hnabert/Ararat (Arménie) le 28 octobre 1991 e Trésorier : Mr BEVILACQUA Carmelo domicilié Lode Sobrystraat, 54 à 1800 Vilvoorde, de nationalité italienne né à Vilvoorde le 18 juin 1979. La gestion journalière est confiée aux trois administrateurs ci-avant nommés lesquels pourront agir conjointement ou séparément avec les mêmes effets. Pour extrait conforme, Président du conseil d'administration Administrateur Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/03/2018 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
27/04/2017
Description :
MOD 2.2
Copie à publier aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte
Ré
Mo r I] oN
b 060882*
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| N dentrenrise : 416.974.096
Dénomination
i (enentier): Congrégation chrétienne des Témoins de Jéhovah de
: Koekelberg
(en abrégé): CCTK Koekelberg
: Forme juridique : ASBL
Siège : Chaussée de Jette 241 - 1080 Molenbeek
Objet de l'acte : Démissions - Nominations :
En date du 20 mars 2017, l'Assemblée Générale ordinaire a pris les résolutions suivantes : |
«La démission de Mr THERASSE Marc, domicilié Bd de la Grande Ceinture 17 à 1070 Anderlecht, de! : nationalité”"belge né à Anderlecht le 31 mai 1977 en tant que membre et administrateur de l'association est! : acceptee,
-La démission de Mr COLLINET Pierre, domicilié Avenue de l'Hôpital Français 59/10 à 1081 Koekelberg, de; | nationalité belge né à Berchem-Sainte-Agathe le 13 août 1965 en tant que membre et administrateur de: ff association est acceptée.
}
; La ndfnination de Mr AVAGUYAN Arsen, domicilié Rue Saint-François 49/29 à 1210 Saint-Josse de : : nationalité belge né à Hnabert/Ararat (Arménie) le 28 octobre 1991 en tant que nouveau membre effectif et; i ; administrateur de l'association.
: La nomination de Mr TAMINAU Laurent, domicilié Avenue Crockaert 1 à 1150 Woluwé-Saint-Pierre, de: | nationalité belge né à Etierbeek le 26 octobre 1983 en tant que nouveau membre effectif et administrateur de: : l'association.
Le nouveau conseil d'administration est constitué par les administrateurs ci-après:
| «President : Mr VANHOEKE Olivier domicilié Rue Profonde 77 à 1780 Wemmel, de nationalité belge né al : Laeken le 29) juin 1972 :
La ‘Secrétaire : Mr AVAGUYAN Arsen domicilié Rue Saint-François 49/29 à 1210 Saint-Josse de nationalité! : belge né à Hnabert/Ararat (Arménie) le 28 octobre 1991 i
i «Trösorier : Mr TAMINAU Laurent domicilié Avenue Crockaert 1 à 1150 Woluwé-Saint-Pierre, de national : belge né à Etterbeek fe 26 octobre 1983 :
| La gestion journalière est confiée aux trois administrateurs ci-avant nommés lesquels pourront agir! t conjointement ou séparément avec les mêmes effets.
Pour extrait conforme,
Présidént du conseil d'administration Administrateur
Mentionner sur Na demière p: page e du Volet B: Au recto: .: Nora et qualité au notaire instrumentant o au ude lap personne ou u des p personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou Forganisme à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signaiure
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/04/2017 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
29/04/2016
Description : MOD22 Copie à publier aux annexes durMoniteür belge" RATES après dépôt de l'acte P P éposé / Recu le R 2016 wut hu grefie ature de commerce EEN , Eren drannaghena de Bipyelles " A d'entreprise: 416.974.096 Dénomination " (en amer). Les Témoins de Jéhovah de la congrégation de Koekelberg ten abrgé]: TIK . Forme juramve : Association sans but lucratif Siège: Chaussée de Jette 241-1080 Molenbeek Saint Jean - Objet de facta: Démission- nomination Lassemblêe ordinaire du 21 mars 2016 a pris la résolution suivante: La démission de Mr BALESTRA Claudio (secrétaire), né à Udine Je 13 février 1964,domicilié Dansaertlaan, 190-1702 Groote-Bijgaarden -nationalité Belge-comme membre effectif et administrateur de l'association est accepté, La démission de Mr SWINNERS Francois, Philippe (président), né à lxelles le 05 décembre1936,domicilié Chaussée de Jette 241 -1080 Molenbeek Saint Jean- nationalité Belge -comme membre effectif et administrateur de l'association est accepté En remplacement :Mr COLLINET Pierre, domicilié Avenue de l'hôpital Français 59/10-1081 Koekelberg, né à Berchem sainte Agathe ‚de nationalité Belge, est accepté comme nouveau membre effectif et administrateur de l'assoctation, En remplacement :Mr THERASSE Marc, Luc, domicilié Boulevard de la Grande Ceinture 17/19-1070 Anderlecht, né à Anderlecht le 31 mai 1977,de nationalité Belge, est accepté comme membre effectif et administrateur de l'association. Le nouveau conseil d'administration est constitué par les membres effectifs ci-après: Präsident: Mr THERASSE Marc, Luc, damicilié Boulevard de la Grande Ceinture 17/19 -1070 Anderlecht, né à Anderlecht te 31 mal 1977-nationalité Belge. Secrétaire: Mr COLLINET Pierre, domicilié Avenue de l'hôpital Français 59/10-1081 Koekelberg, né à Berchem Sainte Agathe le 13 août 1965 - nationalité Beige Trésorier: Mr VANHOEKE Olivier, domicilié rue Profonde 77-1780 Wemmel, né à Laeken le 29 juin 1972- nationalité Belge. La gestion joumalière est confiée aux trois administrateurs ci-avant nommés lesquels pourront agir corjointement ou séparément avez les même effets. Pour extrait conforme, Pfésident du conseil d'administration démissionnaire, Secrétaire er a et Lr Gp A Swinners François we Claudio Zi sa a derrière page du Volet BR. Au recto: Nom gt qualité du notaire metrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter Passablation. le fondahon ou Forganieme à l'égard des tisrs Au verso : Nom et signature ee Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/04/2016 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
19/03/2010
Description : MOO 22
“tr Copie à publier aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte
EN
Ze wms belge “10041106 OY Gy ef] 58 I 2010 | re 7 C
_N° d'entreorise : 416.974.096
Dénomination
nent): Les Témoins de Jéhovah de la congrégation de Koekelberg
(en abrégé} :
Forme juridique: AS.B.L.
Siege: Chaussée de Jette, 241-1080 Molanbeek-Saint-Jean
| Objet de l'acte : Démission - nomination
L'assemblée générale du 27 février 2010 a prisla résolution suivante:
: La démission de Mr NSEY Roger, Raffelgemstraat, 13 - 9300 Aalst, de nationatité belge, né à Kinshasa le
: : 01/01/1955,
comme membre et administrateur de l'associaition est accopté.
: En remplacement, Mr BALESTRA Claudio, domicilié -R. Dansaertlaan, 190-1702 Groot-Bijgaarden, de : . nationalité balge, né le 13/02/1964, est accepté comme membre effectif et secrétaire administrateur de : : l'association.
: Le nouveau consait d'administration est consitué par las membres effectifs c-aprés
Président: SWINNERS Frangois, domicilié - Chaussée da Jette ,241-1080 Bruxelles-né à Ixelles le. : 65/12/1936 \
Trésoner. VANHOEKE Olivier, domicilié-Rue Protonde,77-17B0 Wemmel-né a Laeken le 29/06/1972
Secrétaire: BALESTRA Claudio, domicilié-R Dansaertlaan,190- 1702 Groot Bijgaarden, né à fe : 13/02/1964
. La gestions journalière est confiée aux trois administrateurs ci-avant nommés lesquels pourront agir.
<onjaintement ou séparément avec les même effets.
Bijlagen
bij
het
Belgisch
Staatsblad
- 19/03/2010
- Annexes
du
Moniteur
belge
Mentionner s sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nam et guatité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayan: pouvoir de représenter l'association, la fondalion ou l'organisme à l'égard des tiers
Au verso : Nom et s gnature
Démissions, Nominations
31/03/2008
Description : Bet Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe 18 -03- 2008 Ill BRUXELLES Greffe pee aS Ill NY Dénomination : Les Témoins de Jéhovah de la congrégation de ! : Koekelberg LIL *08047574* Forme juridique A.S.B.L. Siège Chaussée de Jette, 241 - 1080 Molenbeek-Saint- Jean N° d'entreprise 416 974 096 : } Objet de Pacte: Démission -nomination d'administrateur, et ajout d'un 23° article aux statuts. i Assemblée générale du 23 février 2008 a pris les résolutions suivantes: La démission de Mr MAKIADI TOKO NGOMBO Jacques, Bd Mettewie,67, 1080 Bruxelles, de nationalité belge, né le 07/01/1954. comme membre et administrateur de l'association est acceptée. En remplacement, Mr VANHOEKE Olivier , dornicilié -Rue profonde,77 1780 Wemmel , né à Laeken le: 29/08/1972, est accepté comme membre effectif et trésorier administrateur de l'association. Le nouveau conseil: "d'administration est constitué par les membres effectifs ci- après. Article 23° L'assemblée générale a pris la résolution d'harmoniser les statuts en accord avec les: : dispositions nouvelles de la loi du 2 mai 2002. Les décisions suivantes sont adoptées. ! 1°) il est précisé que les membres adhérents ne sont pas représentatifs de l'association et que l'admission‘ de nouveaux membres ou l'exclusion de l'un ou l'autre de ceux-ci ne concerne que les membres effectifs 2°) il est précisé que l'association fait partie de l'arrondissement de Bruxelies. 3°) il est précisé que la gestion journalière de l'association est confiée au président du conseil d'administration ainsi qu'aux deux autres administrateurs du conseil d'administration. Ces trois personnes: . pouvant agir conjointement ou séparément avec les mêmes effets. Qu'il est rappelé que le conseil d'administration se compose des personnes ci-après. Président : SWINNERS François, domicilié -Chaussée de Jette, 241 -1080 Bruxelles- né à Ixelles le: 05/12/1936 ! Trésorier. VANHOEKE Olivier, domicilié - Rue profonde, 77,1780 Wemmel - né à Laeken le 29/06/1972 Secrétaire: NSEY Roger, domicilié -raffelgemstraat, 13-B-9300 Aalst- né à Kinshasa le 01/01/1955 Note rectificative: concernant l'orthographe du nom de Mr NZEY Roger, il faut lire : NSEY Roger 4°) toutes les modifications aux statuts ainsi que le but en vue desquels association est constituée seront’ en conformité avec l'article 8 de la loi du 2 mai 2002. Résolution adoptée par l'assemblée générale du 23 février 2008 Pour extrait conforme, SWINNERS François Le Président de conseil d'administration Venir à sur là dernière page du Volet B Au recto * Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvorr de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso Nom et signature
Informations de contact
Assemblée chrétienne des Témoins de Jéhovah de Bruxelles
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241 Chaussée de Jette, 1080 Molenbeek-Saint-Jean