Association des Parents de l'Institut de la Providence
Active
•0454.665.031
Adresse
23 Rue du Sergent Sortet(Jod.), 1370 Jodoigne
Création
15/03/1995
Informations juridiques
Association des Parents de l'Institut de la Providence
Numéro
0454.665.031
Forme juridique
Association sans but lucratif
Numéro de TVA
BE0454665031
EUID
BEKBOBCE.0454.665.031
Situation juridique
Situation normale • Depuis le 15/03/1995
Activité
Association des Parents de l'Institut de la Providence
Code NACEBEL
Donnée non disponible...
Finances
Association des Parents de l'Institut de la Providence
Aucune donnée disponible actuellement...
Dirigeants et représentants
Association des Parents de l'Institut de la Providence
23 dirigeants et représentants
Qualité : Administrateur
Depuis le : 30/05/2018
Qualité : Administrateur
Depuis le : 09/09/2010
Qualité : Administrateur
Depuis le : 30/05/2018
Qualité : Administrateur
Depuis le : 08/11/2012
Qualité : Administrateur
Depuis le : 19/10/2004
Qualité : Administrateur
Depuis le : 19/10/2004
Qualité : Administrateur
Depuis le : 19/10/2004
Anciens dirigeants
Qualité : Administrateur
Depuis le : 09/09/2010
Jusqu'au : 17/09/2014
Qualité : Administrateur
Depuis le : 17/09/2014
Jusqu'au : 30/05/2018
Qualité : Administrateur
Depuis le : 17/09/2014
Jusqu'au : 30/05/2018
Chargement des dirigeants et représentants...
Cartographie
Association des Parents de l'Institut de la Providence
Documents juridiques
Association des Parents de l'Institut de la Providence
0 documents
Aucune donnée disponible actuellement...
Comptes annuels
Association des Parents de l'Institut de la Providence
0 documents
Aucune donnée disponible actuellement...
Établissements
Association des Parents de l'Institut de la Providence
0 établissements
Aucune donnée disponible actuellement...
Publications
Association des Parents de l'Institut de la Providence
8 publications
Radiation d'office n° BCE
23/01/2026
Description : Date de la prise d'effet de la radiation d'office suite au non-respect des formalités UBO : 15/01/2026.
Démissions, Nominations
16/10/2018
Description : MOD 2.2 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Rés 1815224 N° d'entreprise : Dénomination ten entier) : ! (en abrégé) : Forme juridique : Siège : „Objet de acte : a Mon be ninat do Centered 04 OCT. 2008 Brabant Wallen Greffe 0454.665.031 Association des Parents de l'Institut de la Providence de Jodoigne APIPJ ASBL rue Sergent Sortet 23 - 1370 JODOIGNE Modification des statuts - démission et nomination des membres de l'ASBL Mentionner sur la dernière page du Volet B : L'assemblée générale ordinaire du 30 mai 2018 acte les démissions de: Nathalie Xhonneux (RN : 740328 160 90) Arnaud de Keuster (RN : 791113 281 95) Isabelle Leirens (RN : 690727 162 41) La même assemblée acte les nominations de : - Stéphane Pflieger comme président de l'association domicilié rue de la grande montagne, 1 à 1370 Jodoigne Numéro d'identification au Registre National : 760226 573 63 - Jean-Sébastien Servais comme trésorier de l'association domicilié 5, rue du village à 1370 Latuy. Numéro d'identification au Registre National : 740324 183 90 - Isabelle Compère comme secrétaire de l'association domiciliée 29 rue sous le château à 1370 Jodoigne Numéro d'identification au Registre National : 791014 090 55 Stéphane Pflieger Président de l'Association des Parents Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation où l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/10/2018 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
13/03/2017
Description : MOD 2.2
Copie a publier aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l’acte
MONITEUR BEL. sibunal de Commerce LGE
MEBIN on ee % 9097 BELGISCH Staaten," Bell” |
. _N° d'entreprise : 0454.665.031
:_ Dénomination
i (en entier) : Association des Parents de l'Institut de la Providence de : Jodoigne
| (en abrégé) :
i Forme juridique: ASBL
| i Siège : rue Sergent Sortet, 23 à 1370 Jodoigne
| ! _Objet de l'acte : Modification des statuts - démission et nomination des membres de l'ASBL
L'assemblée générale ordinaire du 13 septembre 2016 acte les démissions de : -Tom Verhaert (RN : 720603 083 23)
- Catherine Cocu (790503 330 13)
‘ La même assemblée acte les nominations de :
-Nathalie Xhonneux comme présidente de l'association (RN : 740328 160 90) - Isabelle Leirens comme secrétaire de l'association (RN : 690727 162 41)
-Arnaud de Keuster comme trésorier de l'association (RN : 791113 281 95)
Nathalie Xhoneux
Présidente de l'Association des Parents
/
Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/03/2017 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations, Statuts
04/06/2015
Description : 4 MOD 2,2
4
Copie à publier aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte
TRIBUNAL DE COMMERCE
II TT
| NIVE
+ . N° d'entreprise : 0454.665.031 | Dénomination :
{en entier): Association des Parents de l'Institut de la Providence de
Jodoigne
(en abrégé) :
i Forme juridique: ASBL
Siége: rue Sergent Sortet, 23 à 1370 Jodoigne
: Objet de Vacte: Modification des statuts - démission et nomination des membres de l'ASBL
L'assemblée générale ordinaire du 17 septembre 2014 acte les démissions de : -lsabelle de Halleux (RN : 740424 314 63)
-Alexia de Vincke (RN : 721102 258 10)
-Catherine Biesseaux (RN : 780630 378 14)
-Isabelle Vanachter (RN : 711125 362 68)
La même assemblée acte les nominations de :
-Tom Verhaert comme président de l'association (RN : 720603 083 23)
-Catherine Cocu comme secrétaire de l'association (RN : 790503 330 13) -Amaud de Keuster comme trésorier de l'association (RN : 791113 281 95)
L'Assemblée générale extraordinaire du 19 Novembre 2014 décide le remplacement des statuts existants. 0 s'agit d'une modification des statuts. Les statuts suivants remptaces les statuts précédents :
TITRE ! : DENOMINATION, SIEGE, OBJET
ARTICLE:
: L'association sans but lucratif est dénommée ASBL "Association des Parents de l'institut de la Providence », ‚en abrégé APIPJ. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut toutefois être dissoute par. décision de l'assemblée générale.
! ARTICLE 2:
: Son siège social est établi Rue Sergent Sortet, 23 à 1370 Jodoigne. L'association dépend donc de . l'arrondissement judiciaire de Nivelles. Il peut être transféré à une autre adresse par décision de l'assemblée : générale.
: ARTICLE 3:
L'association des parents a pour objet de contribuer à la création d'un environnement favorable a : l'épanouissement des enfants au sein de la structure éducative de l'école. A cette fin, elle a pour but social de :
a.Promouvoir l'information des parents sur la vie de l'école et sur les aspects éducatifs s'y rapportant ; b.Représenter les parents auprès de l'école dans les domaines où les intérêts éducatifs des enfants sont en!
: jeu;
c.Promouvoir la participation des parents aux activités qui répondent à l'objet de l'association ; d.lnitier, soutenir et/ou développer des projets permettant de valoriser le cadre de vie des enfants à école! (équipements, matériel pédagogique, moyens humains d'encadrement...) ; e.Favoriser la collaboration entre les parents, l'équipe éducative et tout autre acteur (pédagogique) jouant un rôle au sein de l'école ;
f.Représenter les parents auprès des instances extérieures à l’école notamment en ce qui concerne le bien. ' être et la sécurité des enfants.
Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment : prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2015 - Annexes du Moniteur belge ı MOD 2,2
ARTICLE 4 + ‘
L'association pourra posséder soit en usufruit, soit en pleine propriété, tous matériels, meubles ou immeubles nécessaires à la réalisation de son objet social,
TITRE ll ASSOCIES — ADMISSION — SORTIES — ENGAGEMENTS
ARTICLE 5
L'Association se compose de membres effectifs, de membres adhérents et de membres sympathisants. Les membres effectifs sont ceux qui possèdent un droit de vote effectif à l'assemblée générale et dont les droits et obligations sont expressément visés dans la loi et les statuts. Les membres adhérents sont ceux qui rie possèdent pas de droit de vote à l'assemblée générale et dont tes droits et obligations sont définis ci-après. Le terme « membre » ne désigne pas un terme générique applicable à tous les types de membres mais concerne uniquement les membres effectifs de l'ASBL,
Le nombre des membres est illimité, sans pouvoir être inférieur à 5. Les premiers membres sont les fondateurs de l'association.
ARTICLE 6
Tout parent (ou personne légalement responsable) d'un enfant fréquentant l'Institut de la Providence à Jodoigne a le droit d'être membre de l'Association,
Le membre effectif est celui qui manifeste par écrit (un format électronique est oonsidéré comme valable) au conseil d'administration sa volonté d'adhérer au conseil d'administration à l'association et qui est en ordre de cotisation. Les admissions des nouveaux membres sont décidées souverainement par l'AG. La qualité de membre est constatée par procès-verbal du conseil d'administration qui est annexé au registre des membres tenus au siège social.
Le membre adhérent est toute personne intéressée dans l'objet social de l'Association des Parents qui en manifeste la volonté notamment par sa présence aux activités. Il règle sa cotisation. Le conseil d'administration tient une liste des membres adhérents.
Le membre sympathisant est tout parent d'élève de l'Institut de la Providence de Jodoigne qui souhaite assister aux réunions de l'association.
ARTICLE 7
Les démissions et exclusions sont déterminées par la loi, Tout membre effectif qui ne remplit plus les deux conditions suivantes est considéré comme démissionnaire :
- être parent (ou personne légalement responsable) d’un enfant inscrit à l'Institut de la Providence de Jodoigne,
- être en ordre de cotisation,
L'interdiction d'un membre entraîne de plein droit son retrait de l'association.
ARTICLE 8
Les membres démissionnaires, exclus ou sortants ainsi que les héritiers n’ont aucun droit sur le fonds social. ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ou reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
TITRE Ill - COTISATIONS
ARTICLE 9
Le montant maximum de la cotisation annuelle est fixé à 30 € par famille (montant indexé). La cotisation annuelle effective est définie par le conseil d'administration.
TITRE IV — ASSEMBLEE GENERALE
Article 10
L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association effectifs et adhèrents et est présidée par le Président du conseil d'administration ou, par défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.
Elle possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi. Sont invités à l'assemblée générale de l'association l'ensemble des parents de l'école. Seuls les membres effectifs et adhérents en ordre de cotisation disposent d'un droit de vote.
Les membres sympathisants disposent d'une voix consultative.
L'assemblée générale se tient au moins deux fois par an, au cours du mois de mai et au cours du mois d'octobre. Elle est convoquée par simple lettre (format électronique valable) du conseil d'administration au moins 8 jours avant celle-ci et contient le lieu, la date et l'ordre du jour. Elle reçoit le rapport d'activités du Conseil d'administration, y compris les comptes, ainsi que ses perspectives et projets. Ceux-ci sont soumis à l'approbation de l'Assemblée. Sauf circonstances exceptionnelles décidées par le conseil d'administration, les membres de la direction et du corps professoral sont invités à assister à l'assemblée générale. Aveo accord du conseil, le Président peut élargir cette invitation à d'autres personnes. Sauf, dans les cas prévus par la loi et les présents statuts, les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2015 - Annexes du Moniteur belge 3 MOD 2,2
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Lassemblée générale élit les membres du Conseil d’administration pour une période de deux ans. Cette élection est faite à la majorité simple des membres présents après appel de candidature auprès de tous les parents.
L'assemblée générale élit les délégués des parents pour le Conseil de Participation de l'Institut de ta Providence après appel de candidature auprès de tous les parents. Le statut des membres de Conseils de participation est défini par Décret de la Communauté française.
Les décisions de l'assemblée générale sont gardées dans un registre de procès-verbaux, conservé par le secrétaire, Une copie est adressée aux administrateurs, à la direction de l’école ainsi qu'aux membres effectifs de l’association.
Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins. Si la majorité simple ne peut pas être atteinte, une voix prépondérante est accordée au président.
TITRE V : ADMINISTRATION — GESTION JOURNALIERE
Article 11
L'association est administrée par un conseil d'administration composé de minimum cinq administrateurs, membres effectifs de l'association élus par l'assemblée générale. Le nombre d’administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres de l'association. Les administrateurs sont élus pour une période de deux ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. Un appel aux candidatures écrites a lieu début de mois de septembre. Les élections se déroulent lors de l'assemblée générale ordinaire de mai. En cours de mandat, des administrateurs peuvent les rejoindre. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, à l'exclusion des compétences réservées par la loi ou les présents statuts, à l'assemblée générale. Le mandat d'administrateur est gratuit,
Article 12
Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, pour deux ans, un président, un secrétaire et un trésorier. Les membres occupant ces fonctions constituent ensemble un bureau. En cas d'absence ou d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un administrateur désigné par le bureau.
Article 13
Le bureau se réunit aussi souvent que nécessaire. Le Conseil et le bureau se réunissent à l'initiative et sur convocation du Président ou d'un tiers de ses membres. Les membres adhérents, la direction de l'établissement scolaire ainsi que les membres du corps professoral peuvent être invités aux réunions du Conseil. En cas de vote, ils ont une voix consultative.
Article 14
Le conseil d'administration délibère que! que soit le nombre d'administrateurs présents, Les décisions se prennent à la majorité simple. Les décisions et les délibérations font l'objet d'un procès-verbal qui sera transmis à chaque administrateur.
Article 15
Le non respect des statuts, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux intérêts ou à la réputation de l'association sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d’un membre, Un membre peut être suspendu, après notification, par simple décision du conseil d'administration, jusqu'à l'assemblée générale suivante, L'exclusion est prononcée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés.
Article 16
Les administrateurs ne contractent, en raison de teur fonction, aucune obligation personnelle. Ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
TITRE VI : FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION
Article 17
LASBL est seule qualifiée pour représenter l'ensemble des parents de l'institut de la Providence de Jodoigne.
Le conseil d'administration peut promouvoir la création de groupes de réflexion etfou d'animation sur des sujets entrant dans son objet social. Ces équipes font rapport au Conseil sur leurs réflexions grâce auxquelles le Conseil d'Administration pourra collégialement décider des actions à prendre.
L'ASBL est représentée, le cas échéant, au sein du Pouvoir Organisateur par son Président. L'ASBL peut s'affilier à un organe représentatif des associations de parents de l'enseignement libre uniquement. Elle s'y fera représenter, s'il y a lieu, par un administrateur.
TITRE VII: LES COMPTES — GESTION FINANCIERE
Article 18
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2015 - Annexes du Moniteur belge
77
Reserve
au
Moniteur
beige
Vv
Volet B - Suite
L'exercice comptable commence Île jer janvier pour se terminer le 31 décembre. Les comptes de l'exercice :
: l'approbation de l'Assemblée Générale (au plus tard, le 31 mars) et décharge est donnée aux administrateurs : i écoulé et le budget de l'exercice suivant sont soumis chaque année par le conseil d'administration à:
‘lors de cette Assemblée.
Article 19
L'ASBL dispose d'un budget ordinaire alimenté par les cotisations des membres et/ou toute initiative | ! organisée par l’asbl permettant de récolter des fonds en vue de la réalisation de son objet social. La gestion de ces fonds est confiée au trésorier sous la supervision du conseil d'administration et dun! Commissaire désigné par l'AG.
Articie 20
Tout paiement dont le montant dépasse 1000€ sera autorisé par double signature du Président et du: : Trésorier.
TITRE VIII: DISSOLUTION
En cas de dissolution, l'avoir de l'association sera attribué à l'ASBL Pouvoir Organisateur de l'Enseignement : i Chrétien de Jodoigne, soit définitivement soit à charge d'en rendre compte à la constitution d'une nouvelle ; : association.
Les membres fondateurs :
Guy Molens, belge, rue de Jodoigne 29 à 1367 Huppaye
Jean-Michel Jacqmotte, belge, rue A. Motte 9 à 1350 Orp-le-Grand
Christine Maquet, belge, rue de Tirlemont 14 à 1350 Noduwez
Christiane Delmez, belge, rue du Brocui 67 à 1370 Lathuy
Patricia Fontaine, belge, Rue du Baukion 44 à 1370 Jodoigne-Souveraine
Tom VERHAERT
Président de l'Association des Parents
MéstiboneesantdaidentiseqnagaiddAdbiens : AAureetdo Niarreehgutitésiduoodstedriettunmerdantbowleddeppesonnaaudssppessaness agyabppauubiddacepiéoatier Hassohintinn Idfdandationau beggaidamend Egguididesitiess
Aanverses NognPbeingalitife
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2015 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
14/12/2012
Description : So > D)
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MOD 2.2
Copie a publier aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte
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N° dentreprse : | 0484. 665. 031
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Dénomination
(en entier): ASSOCIATION DES PARENTS DE L'INSTITUT DE LA
PROVIDENCE
(en abrégé) :
Forme juridique : ASBL
Siège : RUE Sergent Sortet, N°23 à 1370 Jodoigne
‘ Objet de l'acte : Publication modification des administrateurs
Compte rendu de l'Assemblée Générale du 18 septembre 2012
Personnes présentes :
DRedouté Alexia , Malevé-Vanachter Isabelle, Lesage Géraldine, Claus-Dodion An, Jeannot Magali, Glineur' Catherine, Gréban Valériane, Volon Marine, Vandevelde Pascale, Véronique Lacroix, Reygaerts Anne-. + Catherine, Isabelle du Bois, Catherine Biessaux-Senterre, mari de Caroline Demeurisse : 0
Personnes Excusées :
-Excusés : Mme Marshal, Caroline Demeurisse, Thérèse Wolters, Carole Daise, Tom Verhaert
1.Information de la rentrée par ia Directrice \
Bonne rentrée. .
2 classes de 1 Mat et puis deux classes de 2 Mat et 3 Mat et ce, pour des raisons d'organisation pratique. En primaire, une classe de plus que Pan passé selon le comptage de janvier. Pour alléger les classes du primaire, une classe verticale a été créée.
Un courrier a été envoyé pour annoncer le projet de l’école.
Première rentrée officielle. Les rangs vers l'Académie sont maintenus mais jusque vers 16h20. 2.Présentation des candidats pour le nouveau bureau
Plusieurs candidatures ont été reçues.
ORedouté Alexia se propose comme coordinatrice des fêtes ‘
OMalevé-Vanachter Isabelle se propose comme responsable de la bibliothèque et accepte la charge d'être: | Commissaire aux comptes pour l'ASBL
OClaus-Dodion An se propose comme membre du bureau
OTom Verhaert comme secrétaire
Olsabelle de Halleux comme présidente
OCatherine Biessaux-Senterre comme trésoriére
3.Election du nouveau bureau
Le nouveau bureau composé de l'ensemble des candidatures précitées est élu pour deux ans à partir de ce. . jour.
De plus, le Bureau pourra compter sur l'aide de parents de façon régulière. 4.Présentation du Comité des fêtes
Au mois de juin, un Comité des fêtes a été mis en place afin de se charger notamment de (organisation du : Barbecue. Ce Comité compte actuellement trop peu de personnes. II faut donc recruter de nouveaux parents en . toute urgence.
5.Préparation du BBQ de la rentrée. Attention changement de date : Vendredi 42 octobre ' «La date a change. C’est le vendredi 12 et non le 5 octobre!
sss *Cela reste un barbecue. I] y aura deux services. Bes
«Accompagnements : recettes données aux parents Ga Ca Hader
Compote : classes Gee e
«Nater les viandes données... nn ce une eee med ' bre „shake
Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/12/2012 - Annexes du Moniteur belge MOD 2,2
Réservé Volet B - Suite
AT, au i ‘Demande de chapiteau “voir les consignes’ 4 personnes pour “monter et démonter). ‘Deux ouvriers ! i Moniteur | ! communaux (Joël Ambreux et Luc Ampair) ont leur enfant dans l'école. .
belge “Mme Giineur a accepté de faire la décoration ét souhaîte que le Comité des fêtes la contacte afin de hi : permettre d'agir en connaissance de cause.
«Pour le jour même : scouts pour l'entrée de la cour ou à l'entrée du parc (présence). Les enfants sestent ‘sous la responsabilité des parents.
‘Distribution des tickets et brochettes de bonbons : le vendredi à la sortie des classes Talons d'aide pour les parents
6.Projets de l'année 2012/2013 : idées, suggestions. marche, ...
: maternelles. De façon générale, il faut penser à alimenter davantage la bibliothèque en documentation et en, “BD.
“Marche avec jeu de pistes dans Jodoigne mais avec le principe d'un goûter. ‘Marche ADEPS : peut-être en mars / avril 2014
«Fancy -Fair : 25 mai
7.Spectacle « Silence dans les rangs » le 24 novembre 2012.
Chaque enfant recevra un feuillet publicitaire.
Attention à informer le pubiic de la Providence en temps et en heures
8.Classes vertes
: La décision de supprimer les Classes vertes a été prise lors d'un Conseil de participation et ce, en raison - des difficultés financières de certaines familles.
Les classes de neige ont été conservées car il s'agit de proposer aux élèves une expérience intéressante. 9.Prévoir une vente de seconde main pour les vêtements des classes de neïge avant Mars
Date de la prochaine AG de l'Association des parents : le 8 novembre 2012.
ASP
Ga Sheers Bessaur, ade ran s haa boer
Mentionner sur la dernière page du volet» B: Aurecto: Nom et quate du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers An waren: Nam at cinnatira
Biblio : l'ensemble de la peinture est en réorganisation. Il faut aussi prévoir de revoir l'espace paur les:
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/12/2012 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations, Statuts
17/02/2011
Description : MOD 2.2 SRE: Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte | A Dee *11027037* In ‘ t ‘ ‘ : ‘ 4 ; i ‘ ‘ niveerede : N° d'entreprise : 0454.665.031 Dénomination {en entier : ASSOCIATION DES PARENTS DE L'INSTITUT DE LA PROVIDENCE (en abrégé) : | Forme juridique : Association Sans But Lucratif Siège : Rue Sergent Sortet 23 à 1370 JODOIGNE Objet de Facte : Modification des statuts - texte coordonné. STATUTS ASBL « Association des Parents de l'Institut de la Providence » : : L'Assemblée générale extraordinaire du 27 janvier 2011 décide le remplacement des statuts existants. Il { s'agit d'une modification des statuts et d'une mise en conformité avec la loi du 2 mai 2002. TITRE | : DENOMINATION, SIEGE, OBJET ARTICLE |: : L'association sans but lucratif est dénommée ASBL "Association des Parents de l'Institut de la Providence »,: : en abrégé APIPJ. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut toutefois être dissoute par: : décision de l'assemblée générale. : ARTICLE 2: Son siège social est établi Rue Sergent Sortet, 23 à 1370 Jodoigne. L'association dépend donc d : l'arrondissement judiciaire de Nivelles. Il peut être transféré à une autre adresse par décision de l'assemblée: ! générale. : ARTICLE 3: L'association des parents a pour objet de contribuer a la création d'un environnement favorable a: l'épanouissement des enfants au sein de la structure éducative de l'école. : A cette fin, elle a pour but social de : a.Promouvoir l'information des parents sur la vie de l'école et sur les aspects éducatifs s'y rapportant ; b.Représenter les parents auprès de l'école dans les domaines où les intérêts éducatifs des enfants sont en ; Jeu, : c.Promouvoir la participation des parents aux activités qui répondent à l’objet de l'association ; d.initier, soutenir etfou développer des projets permettant de valoriser le cadre de vie des enfants à l'école: : (équipements, matériel pédagogique, moyens humains d'encadrement...) ; e.Favoriser la collaboration entre les parents, l'équipe éducative et tout autre acteur (pédagogique) jouant: un rôle au sein de l'école ; f.Représenter les parents auprès des instances extérieures à l'école notamment en ce qui conceme le bien-: : être et la sécurité des enfants. : Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement a son objet. Elle peut notamment: ! prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but. : ARTICLE 4 : L'association pourra posséder soit en usufruit, soit en pleine propriété, tous matériels, meubles ou: : immeubles nécessaires à la réalisation de son objet social. 5 TITRE Il ASSOCIES — ADMISSION — SORTIES — ENGAGEMENTS Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation où l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/02/2011 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2
ARTICLE 5
L'Association se compose de membres effectifs, de membres adhérents et de membres sympathisants. Les membres effectifs sont ceux qui possèdent un droit de vote effectif à l'assemblée générale et dont les droits et obligations sont expressément visés dans la loi et les statuts. Les membres adhérents sont ceux qui ne possèdent pas de droit de vote à l'assemblée générale et dont les droits et obligations sont définis ci-après.
Le terme « membre » ne désigne pas un terme générique applicable à tous les types de membres mais concerne uniquement les membres effectifs de l'ASBL.
Le nombre des membres est illimité, sans pouvoir être inférieur à 7. Les premiers membres sont les fondateurs de l'association.
ARTICLE 6
Tout parent (ou personne légalement responsable) d'un enfant fréquentant l'Institut de la Providence à Jodoigne a le droit d'être membre de l'Association.
Le membre effectif est celui qui manifeste par écrit (un format électronique est considéré comme valable) au conseil d'administration sa volonté d'adhérer au conseil d'administration à l'association et qui est en ordre de cotisation. Les admissions des nouveaux membres sont décidées souverainement par l'AG. La qualité de membre est constatée par procès-verbal du conseil d'administration qui est annexé au registre des membres tenus au siège social.
Le membre adhérent est toute personne intéressée dans l'objet social de l'Association des Parents qui en manifeste la volonté notamment par sa présence aux activités. Il règle sa cotisation. Le conseil d'administration tient une liste des membres adhérents.
Le membre sympathisant est tout parent d'élève de l'Institut de la Providence de Jodoigne qui souhaite assister aux réunions de l'association. ,
ARTICLE 7
Les démissions et exclusions sont déterminées par la loi. Tout membre effectif qui ne remplit plus les deux conditions suivantes est considéré comme démissionnaire :
- être parent (ou personne légalement responsable) d'un enfant inscrit à l’Institut de la Providence de Jodoigne,
- être en ordre de cotisation.
L'interdiction d’un membre entraine de plein droit son retrait de l'association.
ARTICLE 8
Les membres démissionnaires, exclus ou sortants ainsi que les héritiers n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ou reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.
TITRE Ill — COTISATIONS
ARTICLE 9
Le montant maximum de la cotisation annuelle est fixé à 25 € par famille (montant indexé). La cotisation annuelle effective est définie par le conseil d'administration.
TITRE IV - ASSEMBLEE GENERALE
Article 10
L'assemblée générale est composée de tous les membres de l'association effectifs et adhérents et est présidée par le Président du conseil d'administration ou, par défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.
Elle possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi. Sont invités à l'assemblée générale de l'association l'ensemble des parents de l’école. Seuls les membres effectifs et adhérents en ordre de cotisation disposent d'un droit de vote.
Les membres sympathisants disposent d'une voix consultative.
L'assemblée générale se tient au moins deux fois par an, au cours du mois de mars et au cours du mois d'octobre. Elle est convoquée par simple lettre (format électronique valable) du conseil d'administration au moins 8 jours avant celle-ci et contient le lieu, la date et l'ordre du jour. Elle reçoit le rapport d'activités du Conseil d'administration, y compris les comptes, ainsi que ses perspectives et projets. Ceux-ci sont soumis à l'approbation de l’Assemblée. Sauf circonstances exceptionnelles décidées par le conseil d'administration, les membres de la direction et du corps professoral sont invités à assister à l'assemblée générale. Avec l'accord du conseil, le Président peut élargir cette invitation à d'autres personnes. Sauf, dans les cas prévus par la loi et les présents statuts, les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes.
L'assemblée générale élit les membres du Conseil d'administration. Cette élection est faite à la majorité simple des membres présents après appel de candidature auprès de tous les parents. L'assemblée générale
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élit les délégués des parents pour le Conseil de Participation de l'Institut de la Providence après appel de candidature auprès de tous les parents. Le statut des membres de Conseils de participation est défini par Décret de la Communauté française.
Les décisions de l'assemblée générale sont gardées dans un registre de procès-verbaux, conservé par le secrétaire. Une copie est adressée aux administrateurs, à la direction de l'école ainsi qu'aux membres effectifs de l'association.
Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins. Si la majorité simple ne peut pas être atteinte, une voix prépondérante est accordée au président.
TITRE V : ADMINISTRATION — GESTION JOURNALIERE
Article 11
L'association est administrée par un conseil d'administration composé de minimum cinq administrateurs, membres effectifs de l'association élus par l'assemblée générale. Le nombre d’administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres de l'association. Les administrateurs sont élus pour une période de deux ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. Un appel aux candidatures écrites a lieu début de mois de septembre. Les élections se déroulent lors de l'assemblée générale ordinaire (en octobre). En cours de mandat, des administrateurs peuvent les rejoindre. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, à l'exclusion des compétences réservées par la loi ou les présents statuts, à l'assemblée générale. Le mandat d'administrateur est gratuit.
Article 12
Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, pour deux ans, un président, un secrétaire et un trésorier. Les membres occupant ces fonctions constituent ensemble un bureau. En cas d'absence ou d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par un administrateur désigné par le bureau.
Article 13
Le bureau se réunit aussi souvent que nécessaire. Le Conseil et le bureau se réunissent à l'initiative et sur convocation du Président ou d'un tiers de ses membres. Les membres adhérents, la direction de l'établissement scolaire ainsi que les membres du corps professoral peuvent être invités aux réunions du Conseil. En cas de vote, ils ont une voix consultative.
Article 14
Le conseil d'administration délibère quel que soit le nombre d'administrateurs présents. Les décisions se prennent à la majorité simple. Les décisions et les délibérations font l'objet d'un procès-verbal qui será transmis à chaque administrateur.
Articte 15
Le non respect des statuts, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux intérêts ou a la réputation de l'association sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d’un membre. Un membre peut être suspendu, après notification, par simple décision du conseil d'administration, jusqu'à l'assemblée générale suivante. L'exclusion est prononcée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés.
Article 16
Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle. Ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
TITRE VI : FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION
Article 17
L'ASBL est seule qualifiée pour représenter l'ensemble des parents de l'institut de la Providence de Jodoigne.
Le conseil d'administration peut promouvoir la création de groupes de réflexion et/ou d'animation sur des sujets entrant dans son objet social. Ces équipes font rapport au Conseil sur leurs réflexions grâce auxquelles le Conseil d'Administration pourra collégialement décider des actions à prendre.
L'ASBL est représentée, le cas échéant, au sein du Pouvoir Organisateur par son Président. L'ASBL peut s'affilier à un organe représentatif des associations de parents de l'enseignement libre uniquement. Elle s’y fera représenter, s’il y a lieu, par un administrateur.
TITRE VII: LES COMPTES - GESTION FINANCIERE
Article 18
L'exercice comptable commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant sont soumis chaque année par le conseil d'administration à
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Réservé
au
Moniteur
belge,
i
MOD 2.2
Volet B - Suite
‘l'approbation de l'Assemblée Générale (au plus tard, le 31 mars) et décharge est donnée aux ‘administrateurs : lors de cette Assemblée. i
Article 19 |
L'ASBL dispose d’un budget ordinaire alimenté par les cotisations des membres et/ou toute initiative : ! organisée par l'asbl permettant de récolter des fonds en vue de la réalisation de son objet social. La gestion de ces fonds est confiée au trésorier sous la supervision du conseil d'administration et d'un : : Commissaire désigné par l'AG
Article 20 :
Tout paiement dont le montant dépasse 2500€ sera autorisé par double signature du Président et du : : Trésorier.
TITRE VIII: DISSOLUTION
En cas de dissolution, l'avoir de l'association sera attribué à l'ASBL Pouvoir Organisateur de l'Enseignement : : Chrétien de Jodoigne, soit définitivement soit à charge d'en rendre compte à la constitution d'une nouvelle : association.
Les membres fondateurs :
Guy Molens, belge, rue de Jodoigne 29 à 1367 Huppaye
Jean-Michel Jacqmotte, belge, rue A. Motte 9 à 1350 Orp-le-Grand
Christine Maquet, belge, rue de Tirlemont 14 à 1350 Noduwez
Christiane Delmez, belge, rue du Brocui 67 à 1370 Lathuy
Patricia Fontaine, belge, Rue du Baukion 44 à 1370 Jodoigne-Souveraine
L'Assemblée Générale s'est réunie en date du 09 septembre 2010 pour désigner les membres du Conseil
: d'Administration.
Composition dudit Conseil d'Administration :
de HALLEUX Isabelle
HALLEUX Benoît (déjà nommé administrateur par l'Assemblée Générale du 09 septembre 2008) BIESSAUX Catherine
de VINCK Alexia
DETRICHE Catherine
VANACHTER Isabelle
Le Conseil d'Administration s'est ensuite réuni et a élu aux fonctions suivantes : Président : de HALLEUX Isabelle
Vice-président : HALLEUX Benoît
Trésorière : BIESSAUX Catherine
Secrétaire : de VINCK Alexia
A la demande de l'Assemblée Générale du 27 janvier 2011, le Conseil d'Administration a désigné : | VANACHTER Isabelle a la fonction de commissaire aux comptes. Isabelle VANACHTER accepte ce mandat.
Catherine BIESSAUX, Isabelle de HALLEUX,
Administratrice, Trésoriére. Présidente.
Mentionner sur lad dernière page du Volet B: Au recto : Nom et st qualité di du notaire instrumentant ou.de la personne au des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à égard des tiers
Au verso : Nom et signature
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Démissions, Nominations
17/02/2011
Description : MOD 2.2
Copie à publier aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte
EEE
N° d'entreprise : 0454.665.031
Dénomination
{en entier : ASSOCIATION DES PARENTS DE L'INSTITUT DE LA
PROVIDENCE
i
! {en abrégé) :
i | Forme juridique : Association Sans But Lucratif
| : Siège : Rue Sergent Sortet 23 à 1370 JODOIGNE
; ’ _Qbiet de l'acte : Cessation et nomination d’administrateurs
Extrait du procès-verbal de la réunion
de l'Assemblée Générale du 09 septembre 2010
L'assemblée générale du 09 septembre 2010 a pris acte de :
La démission pour le mandat d'administrateur de :
DALCQ Philippe (nommé par l'assemblée générale du 20 juin 2006)
DELPERDANGE Alain (nommé par l'assemblée générale du 09 septembre 2008)
GROSJEAN Florence (nommée par l'assemblée générale du 03 septembre 2008) STASSIN Max (nommé par l'assemblée générale du 09 septembre 2008)
Et a nommé les personnes reprises ci-après pour le mandat d'administrateur :
Présidente :
de HALLEUX Isabelle
Domiciliée Rue de la Poste 12 à 1350 Orp-Jauche
Numéro d'identification au Registre national : 74.04.24-314.63
Vice-président : !
HALLEUX Benoît (déjà nommé administrateur — trésorier par l'Assemblée Générale du 08 septembre 2008) : Domicilié Rue Jean Rey 29 à 1370 Jodoigne :
Numéro d'identification au Registre national : 66.05.14-071.57
Trésorière :
BIESSAUX Catherine (en remplacement de HALLEUX Benoît, qui devient Vice-président) Domiciliée Rue de la Fontaine 3 à 1350 Orp-Jauche
Numéro d'identification au Registre national : 78.06.30-378.14
Secrétaire :
de VINCK Alexia
Domiciliée Rue Louis Toussaint 1 à 1367 Ramillies
Numéro d'identification au Registre national : 72.11.02-258.10
Autres membres du conseil d'administration :
DETRICHE Anne-Catherine
Domiciliée Avenue des Commandants Boriée 11 à 1370 Jodoigne
Numéro d'inscription au Registre national : 72.07.10-186.08
wanner Ed ERR RERUN OORT REET RMON RENE neue nee aecececeneus tere eer ed
Mentionner sur ja dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature
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Reserve
Volet B - Suite
, au :
Moniteur |: VANACHTER Isabelle
beige : Domiciliée Rue d'Enfer 5/A à 1315 Glimes
Numéro d'inscription au Registre national : 71.11.25-362.68
Pour l'assemblée générale :
Catherine BIESSAUX, Isabelle de HALLEUX,
Administratrice, Trésorière. Présidente.
1
Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature
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Démissions, Nominations
06/12/2004
Description :
COMME!
23 -1- 206%
NIVELLES
st! Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte au greffe
a JINFMIMIDIINN Moniteur belge *04166575
Er A 1
Ministère de la Justice Yo
Dénommaton Association des Parents de l’Institut de la Providence
ome juridique ASBE.
Siège rue Sergent Sortet 23 à 1370 Jodoigne
“d'entreprise 4b4 685 034
Cessations - Nominations
Dhiet de Pac
Conseil d'Administration
Texte
L'assembiée générale du 24 octobre 2004 a pris acte de la démission de:
de Meeûs d'Argenteuil Bruno, président,
Rose Pau, trésoner,
Baudoux-Szkora Micheline, secrétaire.
Noël Nathalie, Vice-présidente
En conséquence, l'assemblée générale a nommé
Dauwe Barbara, présidente,
Van Hees Béairice, vice-présidente,
Dalcq Philippe, trésorier,
de Radigués Pascale, secrétare
Administrateurs du Parc Locmana Astrid, Reygaerdts Anne-Catherine, Frédéric Florence, Noesem Véronique, Francart Frangois
Dauwe Barbara, présidente
Bijlagen
bij
het
Belgisch
Staatsblad
-06/12/2004-
Annexes
du
Moniteur
belge
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23 Rue du Sergent Sortet(Jod.), 1370 Jodoigne