Centre Les Dauphins
Active
•0450.229.062
Adresse
232 Rue Emile Vandervelde(GOZ) Box A, 6534 Thuin
Activité
Landscape service activities
Effectif
Entre 20 et 49 salariés
Création
14/04/1993
Informations juridiques
Centre Les Dauphins
Numéro
0450.229.062
SIRET (siège)
2.162.490.977
Forme juridique
Association sans but lucratif
Numéro de TVA
BE0450229062
EUID
BEKBOBCE.0450.229.062
Situation juridique
Situation normale • Depuis le 14/04/1993
Activité
Centre Les Dauphins
Code NACEBEL
81.300, 87.202•Landscape service activities, Residential care activities for adults with mental disabilities
Domaines d'activité
Administrative and support service activities, human health and social work activities
Finances
Centre Les Dauphins
| Performance | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | |
|---|---|---|---|---|---|
| Chiffre d’affaires | € | 38,3K | 33,1K | 32,9K | 36,3K |
| Marge brute | € | 1,2M | 1,2M | 1,1M | 1,1M |
| EBITDA - EBE | € | 370,1K | 288,9K | 227,6K | 273,1K |
| Résultat d’exploitation | € | 322,9K | 288,9K | 227,6K | 273,1K |
| Résultat net | € | 350,1K | 273,5K | 226,5K | 258,7K |
| Croissance | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | |
| Taux de croissance du CA | % | 15,599 | 0,696 | -9,448 | - |
| Taux de marge brute | % | 3,3K | 3,6K | 3,4K | 2,9K |
| Taux de marge d'EBITDA | % | 966,765 | 872,532 | 692,124 | 751,983 |
| Autonomie financière | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | |
| Trésorerie | € | 697,9K | 1,5M | 1,5M | 1,4M |
| Dettes financières | € | 210,7K | 252,8K | 295,0K | 337,1K |
| Dette financière nette | € | -487,2K | -1,3M | -1,2M | -1,1M |
| Solvabilité | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | |
| Fonds propres | € | 6,7M | 6,3M | 6,0M | 5,8M |
| Rentabilité | 2023 | 2022 | 2021 | 2020 | |
| Marge nette | % | 914,702 | 825,937 | 688,636 | 712,441 |
Dirigeants et représentants
Centre Les Dauphins
12 dirigeants et représentants
Qualité : Administrateur
Depuis le : 24/04/2013
Qualité : Administrateur
Depuis le : 16/05/2025
Qualité : Administrateur
Depuis le : 16/05/2025
Qualité : Administrateur
Depuis le : 21/04/2022
Qualité : Administrateur
Depuis le : 16/03/2016
Qualité : Personne déléguée à la gestion journalière
Depuis le : 16/05/2025
Qualité : Administrateur
Depuis le : 24/04/2013
Qualité : Administrateur
Depuis le : 16/03/2016
Qualité : Personne déléguée à la gestion journalière
Depuis le : 16/03/2016
Anciens dirigeants
Qualité : Administrateur
Depuis le : 21/04/2022
Jusqu'au : 16/05/2025
Chargement des dirigeants et représentants...
Cartographie
Centre Les Dauphins
Documents juridiques
Centre Les Dauphins
0 documents
Aucune donnée disponible actuellement...
Comptes annuels
Centre Les Dauphins
19 documents
Comptes sociaux 2023
28/06/2024
Comptes sociaux 2022
06/06/2023
Comptes sociaux 2021
17/05/2022
Comptes sociaux 2020
28/05/2021
Comptes sociaux 2019
25/06/2020
Comptes sociaux 2018
19/04/2019
Comptes sociaux 2017
03/04/2018
Comptes sociaux 2016
08/05/2017
Comptes sociaux 2015
17/03/2016
Comptes sociaux 2014
18/03/2015
Chargement des comptes annuels...
Établissements
Centre Les Dauphins
1 établissement
2.162.490.977
Actif
Adresse : 232 Rue Emile Vandervelde(GOZ) Box A, 6534 Thuin
Date de création : 14/04/1993
Activité : 87.202• Residential care activities for adults with mental disabilities
Publications
Centre Les Dauphins
13 publications
Démissions, Nominations
11/06/2025
Démissions, Nominations
17/06/2024
Démissions, Nominations
25/05/2022
Description : Mod DOC 19.01
Copie à publier aux annexes au Moniteur belge
après dépôt de l'acte au greffe
tibunat de l'Entreprise du Hainaut „+ Division Charleroi 5 17 MAI 202) E Le Greféier = ur % | N° d'entreprise : 0450 229 062 Nom
(en entier): Centre les Dauphins ASBL
(en abrégé): C.D.
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège: 232A, rue Vandervelde, 6534 Gozée
Objet de l'acte : Nomination et reconduction de mandat
L'Assemblée générale ordinaire du 21/04/2022 nome deux nouveaux administrateur au CA de l'ASBL VERSTRAETEN Elisabeth Administratrice
AUBRY Stéphanie Administratrice
i 1
i 1
1 1
i 1
1 i
1
i
1
1
1
i 1
1
1
1 L
1 F
1 F
F
' t
t
t
1 i
F
F
1 I
qui viennent s'ajouter aux membres actuels :
NICAISE Geneviéve, Présidente !
TESAIN André, Trésorier !
JONNAERT Xavier, Administrateur délégué :
LEFEBVRE Michel, Secrétaire i
MISSAIRE Joseph, Administrateur I
BERNARD Yannick, Gestionnaire :
Réviseur d'entreprise : La SCPRL Joris - Rousseaux & Co 1
représentée par : Gones Sébastien i
i '
t
F
F
tE
F
F
i 8
i '
F
i 1
i F
1 1
1 I
t
i t
‘
I
i I
'
1
'
i 4
i 1
F
'
t
i t
1
1 1
'
I ‘
1 i
\ 1
i
i i
a
1
Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/05/2022 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations, Statuts
10/06/2021
Description : Mod DOC 18.01 Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe LUE 02 1m 2 Tribunalde l'Entreprise du Hainaut 4 GER - Division Charleroi - de greffier N° d'entreprise : 0450 229 062 Nom (en entier): Centre les Dauphins ASBL (en abrégé) : C.D. Forme légale : ASBL Adresse complète du siège : 232A, rue Vandervelde, 6534 Gozée 3 Objet de l’acte : Nouveaux Statuts mis à jour suivant le code des sociétés et des Associations - Nomination et Démission - Renouvellement de mandat L'Assemblée générale ordinaire du 20/05/2021 a approuvé la nomination de la SCPRL "JOIRIS, ROUSSEAUX & Co" (B0194) rue de la Biche, 18 à 7000 MONS, comme commissaire de l'ASBL, représentée par Sébastien GONET (402206), réviseur d'entreprises associé, pour une durée de 3 ans à compter de l'exercice comptable 31 décembre 2021 et qui expirera après l'Assemblée Générale de mars 2024 validant les comptes au 31 décembre 2023. Le montant des honoraires s'élève à 2.700,00 € HTVA par an. L'assemblé générale prend acte de la démission de Madame Laudelout Geneviève et de la redistribution des rôles des membres du CA: NICAISE Geneviève, Présidente TESAIN André, Trésorier JONNAERT Xavier, Administrateur délégué LEFEBVRE Michel, Secrétaire MISSAIRE Joseph, Administrateur BERNARD Yannick, Gestionnaire Réviseur d'entreprise : La SCPRL Joris - Rousseaux & Co représentée par : Gones Sébastien L'Assemblée générale du 20/05/2021 adopte les modifications statutaires suivantes qui remplace les statuts précédants: Article 1.— L'association à pour dénomination : « Centre les Dauphins ». Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent sa dénomination, précédée ou suivie immédiatement des mots « Association sans but lucratif » ou du sigle « asbl », l'adresse du siège de l'association, le numéro d'entreprise, l'adresse électronique et le site internet. Article 2. — Le siège social est établi au 232a, rue Vandervelde à 6534 GOZEE en Région Wallonne. L'Organe d'administration peut décider de déplacer le siège statutaire à une autre adresse. Article 3. — L'association a pour objet la réadaptation psychosociale, l'intégration et l'épanouissement de personnes adultes en situation d'handicap. Elle se spécialise dans l'hébergement et l'occupation d'adultes en situation d'handicap. Elle est affiliée à l'A.S.B.L. Ligue Nationale pour personnes Handicapées et services spécialisés (LNH). Dans le cadre de la réalisation de son objet, l'association peut poser des actes commerciaux au profit de la réalisation du présent objet social de l'association. L'association peut en outre accomplir toute opération civile, mobilière, immobilière et accorder son aide ou sa collaboration et participation, par tout moyen, à des entreprises ou organismes poursuivant les mêmes buts où dont l'activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de ceux-ci. Atticle 4.- L'association est constituée pour une durée illimitée et peut être dissoute en tout temps conformément aux dispositions du Code des sociétés et des associations. L'exercice social débute le premier janvier et se termine le 31 décembre. Mentionner sur la dernière page du VoletB: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »). Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2021 - Annexes du Moniteur belge Article 5.- Le nombre de membres est illimité, sans pouvoir être inférieur à trois. Les membres ne sont astreints à aucune cotisation.
De nouveaux membres peuvent être admis par l'assemblée générale. Pour être admis en qualité de membre, le candidat doit montrer son intérêt sur l'objet social de l'institution et en partager ses valeurs. Les demandes d'adhésion doivent être adressées exclusivement par écrit au Président de l'organe d'administration, avec mention du nom, prénom, adresse et numéro d'inscription au registre national ou, s’il s’agit d'une personne morale de la dénomination, de la forme juridique et de l'adresse du siège social du demandeur et mentions des raisons pour lesquelles le demandeur pense pouvoir entrer en considération en tant que membre.
Les démissions ou exclusions des membres ont lieu dans les conditions déterminées par les dispositions du Cade des sociétés et des associations. Chaque membre peut à tout moment démissionner de l'association moyennant l'envoi d'une lettre recommandée ou d'un courrier électronique, au Président de l'Organe d'administration.
Le membre démissionnaire, suspendu, exclu, comme tous autres membres, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé n'ont aucun droit à l'avoir social.
Article 6.- L'assemblée générale est exclusivement compétente pour :
1° l'approbation des comptes annuels et des budgets ;
2° la nomination et la révocation des administrateurs ;
3° la nomination et la révocation de(s) commissaire(s) et la fixation de leur rémunération dans le cas où une rémunération est attribuée;
4° l'octroi de la décharge aux administrateurs et au(x) commissaire(s) ;
5° la fusion, la scission, la transformation de l'association en AISBL ou entreprise sociale; 6° la modification des statuts:
7° la dissolution volontaire de l'association;
8° l'exclusion des membres;
9° effectuer ou accepter un apport à titre gratuit d'universalité;
10° la décision de la destination de l’actif en cas de dissolution volontaire de l'association: 11° tous les autres cas où la loi ou les statuts l'exigent.
Article 7.- La procédure et les modalités pour modifier les statuts, dissoudre l'association et exclure un membre sont prises conformément à l’article 9:21 du Codes des sociétés et associations.
Article 8.-I! sera tenu au moins une assemblée générale dans le premier semestre de l'année civile. L'assemblée générale se compose de tous les membres. Elle est présidée par le président de l'Organe d'administration ou par l'administrateur le plus âgé présent.
En règle générale, l'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents et représentés, ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises. Les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions ne sont pas prises en compte pour le calcul de majorités. Un membre peut se faire représenter par un autre membre. Chaque membre ne peut représenter qu’un seul autre membre. Chaque membre dispose d’une seule voix à l'assemblée générale.
L'assemblée générale sera convoquée à la demande du président, de l'administrateur délégué ou du vingtième des membres de l'association. Les convocations seront faites par écrit, à chaque membre, quinze jours avant la réunion et signées par le président et ou le secrétaire. Elles contiendront l'ordre du jour. Les décisions de l’assemblée générale seront consignées dans les procès-verbaux signés par le secrétaire ou le président.
Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, de l'Organe d’administration ou des personnes occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein où pour le compte de l'association, de même que tous les documents comptables de l'association.
A cette fin, ils adressent une demande écrite à l'Organe d'administration avec lequel ils conviendront d'une date et heure de consultation des documents et pièces. Ceux-ci ne pourront être déplacés.
Article 9.- L'Organe d'administration se compose de trois membres au moins, le nombre de membres étant illimité. Les administrateurs agissent en collège. Les administrateurs sont nommés et révoqués par l'assemblée générale, à la majorité absolue des voies émises des membres présents ou représentés. Ils désignent entre eux un président, un trésorier et un secrétaire. .
Les administrateurs sont nommés pour un terme de six ans. L'Organe d’administration est renouvelable par moitié tous les 3 ans ou par moitié plus 1 en cas de nombre impair d'administrateurs. Si à la suite d'une démission volontaire, de l'expiration du terme ou d'une destitution, le nombre d’administrateurs tombe au-dessous du minimum légal, les administrateurs restent en fonction jusqu'à ce qu'il soit suppléé à leur remplacement.
Article 10.- L’Organe d'administration à les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2021 - Annexes du Moniteur belge Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale. Le conseil se réunit sur la convocation du président chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige et au minimum deux fois par an. il ne peut statuer que si la moitié au moins de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants. En cas de parité, la voix du président est prépondérante. Si un administrateur a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de toute nature à une décision ou une opération relevant de la compétence de l'Organe d'administration, i! doit en faire part aux autres administrateurs avant que lOrgane d'administration prenne une décision. Sa déclaration et ses explications sur la nature de cet intérêt opposé doivent figurer dans le procès-verbal de la réunion de l'Organe d'administration qui doit prendre cette décision. il n'est pas permis à l'Organe d'administration de déléguer cette décision. Les décisions sont contresignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président de séance et le secrétaire ou un autre administrateur, et conservées dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par au moins deux administrateurs. Article 11.- Pour tous les actes, autres que ceux qui relèvent de la gestion journalière ou d’une délégation spéciale du conseil, l'association n'est valablement engagée à l'égard des tiers que par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom de l'Organe d'administration ne doivent pas fournir de preuve ou d'autorisation à l'égard des tiers, Pour les actes de gestion journalière, l'Organe d'administration peut déléguer sa compétence à un administrateur, au directeur ou à toute autre personne physique dûment mandatée avec usage de la signature sociale afférente à cette gestion. Dans ce cas, l'Organe d'administration fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements. Le pouvoir de représenter l'association dans des actes judiciaires et extrajudiciaires spécifiques peut être confié par simple décision de l'Organe d'administration à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, qui agissent, le cas échéant, conjointement. Le pouvoir de(s) la personne(s) précitée(s) est délimité avec précision par l'Organe d'administration, qui détermine également la durée du mandat. Le mandat peut être révoqué à tout moment avec effet immédiat par l'Organe d'administration. Article 12. - Conformément à l'article 3.73 du code des sociétés et associations, le contrôle de la situation financière, des comptes annuels et de la régularité du point de vue du code des associations et des sociétés et des statuts des opérations à reprendre dans les comptes annuels sera confié à un commissaire nommé par l'assemblée générale. Le commissaire est nommé pour un terme renouvelable de trois ans. Le commissaire a, conjointement ou séparément, un droit illimité de contrôle de toutes les opérations de l'association. || peut prendre connaissance sur place des livres, du courrier, des rapports et en général, de tous les documents de l'association. Article 13. - En cas de dissolution, les actifs, aprés apurement des dettes, sont transférés a une association qui vise un objectif similaire. L'assemblée générale qui décide de la dissolution désignera l'association qui recevra le solde de la liquidation. Article 14. - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par les dispositions du Code des sociétés et des associations et de ses arrêtés d'application. Article 15- Toutes les dispositions antérieures et/ou modifications des statuts sont abrogées et remplacées entièrement à dater de ce jour par les présents statuts. Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/06/2021 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
08/05/2019
Description : Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe rs Crriperet alena ‘ge du Ha. = TT TERRE, 2 Chanero! “ alt m 26 MR. 229 fier J ‘“pénomination: CentrelesDauphinsAS.BL. = | Le Gre : Forme juridique : ASBL E i Siége: 232a, rue E. Vandervelde, 6534 GOZEE | : N° d'entreprise : 0450 229 062 | i Obiet de l’acte: Renouvellement des mandats et nominations . MISSAIRE Joseph, Président : TESAIN André, Secrétaire : JONNAERT Xavier, Administrateur délégué LEFEBVRE Michel, Trésorier LAUDELOUT Geneviéve, Membre du CA NICAISE Geneviève, Vice Présidente i BERNARD Yannick, Directeur i Réviseur d'entreprise : La SCPRL Joris - Rousseaux & Co représentée par : Gones Sébastien Wieniionner sür là dérnièré page du VIELE : "Au recto :" Nom et quaiñté du notaire insirumentant où de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2019 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
09/11/2018
Description :
Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte au greffe
Tribunal de Commerce du Hainaut
- Division Charleroi -
INN ENTRE 29 OCT. 2008 LE
Le SPA \
Centre les Dauphins ASBL.
: Forme juridique: ASBL
: Siege: 232a, rue E. Vandervelde, 6534 GOZEE
N° d'entreprise : 0450 229 062
. Objet de l’'acte : Renouvellement des mandats et nominations
Dénomination
MISSAIRE Joseph, Président
TESAIN André, Trésorier
JONNAERT Xavier, Administrateur délégué
LEFEBVRE Michel, Secrétaire
LAUDELOUT Geneviève, Membre du CA
NICAISE Geneviève, Membre du CA
BERNARD Yannick, Directeur
. L'Assemblée générale ordinaire du 28/03/2018 a approuvé la nomination de la SCPRL "JOIRIS,; , ROUSSEAUX & Co" (B0194) rue de la Biche, 18 à 7000 MONS, comme commissaire de l'ASBL, représentée: : par Sébastien GONET (402206), réviseur d'entreprises associé, pour une durée de 3 ans à compter de:
. l'exercice comptable 31 décembre 2018 et qui expirera après l'Assemblée Générale de mars 2021 validant les’ : comptes au 31 décembre 2020. Le montant des honoraires s'élève à 2.500,00 € HTVA par an. ;
i
t :
1 :
‘
i i
i
ï 1
i
'
: ‘
i i
i +
; \
ï
} t
t t
‘ ‘
' ‘
'
\ ;
‘ t
i t
:
i '
; ;
1
4
t t
‘
‘ ‘
' i
‘ !
: i
\ '
t
t t
} i
; ‘
' i
‘ '
3 i
i 1
i 1
‘ :
i
i 4
i i
' }
'
‘ '
: :
t
‘ 3
t t
‘
' ‘
' \
‘ ‘
'
} t
ı 3
i
’
i
t t
nner sur la dernière page du Volet B:” Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de lä persanné ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/11/2018 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
17/04/2018
Description : vue 5 Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Tribunal de Commerce du Hainaut - Division Charleroi - TEN age ts 68* Le Gradiere Le GS : Dénomination: Centre les Dauphins A.S.B.L. Forme iuridique : ASBL Siège: 232a, rue E. Vandervelde, 6534 GOZEE N° d'entreprise : 0450 229 062 : Objet de Pacte : Renouvellement des mandats et nominations MISSAIRE Joseph, Président TESAIN André, Trésorier JONNAERT Xavier, Administrateur délégué LEFEBVRE Michel, Secrétaire LAUDELOUT Geneviève, Membre du CA NICAISE Geneviève, Membre du CA BERNARD Yannick, Directeur Réviseur d'entreprise : La SCPRL Joiis - Rousseaux & Co représentée par : Gones Sébastien Mentionner sur la dernière page du Volet B : “Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à "égard des tiers Au verso : Nom et signature Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/04/2018 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
12/04/2016
Description :
Valais Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte au greffe
== |e FE m Dénomination :
Forme juridique :
Siège :
N° d'entreprise :
Objet de l’acte :
Centre les Dauphins ASBL.
ASBL i
232a, rue E. Vandervelde, 6534 GOZEE
0450229062
Renouvellement des mandats et nomination
\ :
i
: ï
!
i i
i 1 t
I I t
t ‘
} i
i ! t
{ \ I
'
t H i
i i ï
i i :
! ‘
MISSAIRE Joseph, Président
TESAIN André, Trésorier
JONNAERT Xavier, Administrateur délégué
LEFEBVRE Michel, Secrétaire
LAUDELOUT Geneviéve, Membre du CA
NICAISE Geneviéve, Membre du CA
BERNARD Yannick, Directeur
* ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/04/2016 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations, Statuts
14/05/2013
Description : LU
L_
Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte au greffe
Tribunal de Commerce
13073513* loosen
Sm
Dénomination: Centre les Dauphins
Forme juridique: ASBL
Siége: 232 A, rue E. Vandervelde, 6534 GOZEE
N° d'entreprise : 450,229,062
Objet de l'acte : Renouvellement des mandats, nominations et modifications des statuts !
Le Conseil d'administration se compose comme suit :
MISSAIRE Joseph, Président
TESAIN André, Trésorier
HAELTERMAN Ludwig, Secrétaire
JONNAERT Xavier, Administrateur délégué
LEFEBVRE Michel, Administrateur
I résulte de l'assemblée générale de l'ASBL Centre LES DAUPHINS du 24 avril 2013 qu'ont été adoptés ai l'unanimité les modifications de l'article 9 des statuts. En conséquence, les statuts de l'association sont les; suivants :
Article 1. - ‘association a pour dénomination ; « Centre les Dauphins ».
Article 2, — Le siège social est établi au 232a, rue Vandervelde à 6534 GOZEE. L'association dépend de l'arrondissement judiciaire de Charleroi,
Article 3. — L'association a pour objet la réadaptation psychosociale, l'intégration et l'épanouissement de: personnes adultes en situation d’handicap ou inadaptées. Elle se spécialise dans l'hébergement et l' occupation; d'adultes inaptes à travailler en Entreprise de Travail Adapté. Elle est affiliée à l'A.S.B.L. Ligue Nationale pour! personnes Handicapées et services spécialisés (LNH) et adhère au règlement d'ordre intérieur de celle-ci. Dans: le cadre de la réalisation de son objet, l'association peut poser des actes commerciaux au profit de la réalisation: du présent objet social de l'association.
Article 4.- L'association est constituée pour une durée illimitée et peut être disscute en tout temps; conformément à la loi. L'exercice social débute le premier janvier et se termine le 31 décembre. Article 5.- Le nombre de membres est illimité, sans pouvoir être inférieur à trois. Les membres ne sont astreints à aucune cotisation .
De nouveaux membres peuvent être admis par le conseil d'administration, qui jouit, à cet égard, d'une! liberté absolue d'appréciation. Les demandes d'adhésion doivent être adressées exclusivement par écrit au; conseil d'administration, avec mention du nom, prénom, adresse et numéro d'inscription au registre national oui s'il s’agit d’une personne morale de la dénomination, de la forme juridique et de l'adresse du siège social du} demandeur et mentions des raisons pour lesquelles le demandeur pense pouvoir entrer en considération eni tant que membre. i
Les démissions ou exclusions des membres ont lieu dans les conditions déterminées par l'article 12 de la loi: en vigueur . Chaque membre peut à tout moment démissionner de l'association moyennant l'envoi d’une lettre! recommandée au conseil d'administration. ;
Le membre démissionnaire, suspendu, ou exclu, ainsi que les héritiers où ayants droit du membre décédé: n'ont aucun droit à l'avoir social.
Article 6.- L'assemblée générale est exclusivement compétente pour :
1° l'approbation des comptes et des budgets ;
2° la nomination et la révocation des administrateurs ;
3° la nomination et la révocation de(s) commissaire(s) et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la loi ;
4° l'octroi de la décharge aux administrateurs et le cas échéant, au(x) commissaire(s) ; 5° la transformation de l'association en société à finalité sociale;
6° la modification des statuts dans les règles définies par la lot et rappelées à l'article 7 alinéa 1 des présents statuts;
7° la dissolution volontaire de l'association dans les règles définies par la loi et rappelées à l'article 7 alinéa: 2 des présents statuts ;
:
t
} à
i }
ï
} }
} }
; }
; }
} '
' t
1 i
4 i
t t
4 i
I ı
i '
3
i 1
4 1
1 t
t t
t t
t t
;
’ '
k
'
F
' t
y '
} ë
F
; è
’ t
t
} '
' {
1
' '
‘ '
' '
' '
‘
' '
' '
' t
'
* ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/05/2013 - Annexes du Moniteur belge a
AL
8° l'exclusion des membres dans les règles définies par la loi et rappelées à l'article 7 alinéa 3 des présents statuts.;
Article 7.- Les ragles légales pour modifier les statuts, dissoudre l'association et exclure un membre sont respectivement les suivantes :
1° L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient présents ou représentés. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.
Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents cu représentés, et adopter les modifications aux majorifés prévues à l'alinéa 2 ou à l'alinéa 3. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. 2° L’exclusion d'un membre ne peut être prononcée qu'à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
3° L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution que si les deux tiers des membres sont présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. Une décision de dissolution ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.
Article 8.-i\ sera tenu au moins une assemblée générale dans le premier semestre de l'année civile. L'assemblée générale se compose de tous les membres. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou par l'administrateur le plus ägé présent.
Un membre peut se faire représenter par un autre membre. Chaque membre ne peut représenter qu’un seul autre membre. Chaque membre dispose d’une seule voix à l'assemblée générale. L'assemblée générale sera convoquée à la demande du président, de l'administrateur délégué ou du vingtième des membres de l'association. Les convocations seront faites par écrit, à chaque membre, huit jours avant la réunion et signées par le président et ou le secrétaire et ou le mandataire. Elles contiendront l'ordre du jour. Les décisicns de l'assemblée générale seront portées dans le livre des rapports, tenu par le secrétaire. Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration ou des personnes occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou peur le compte de l'association, de même que tous les documents comptables de l'association. A cette fin, ils adressent une demande écrite au conseil d'administration avec lequel ils conviendront d'une date et heure de consultation des documents et pièces. Ceux-ci ne pourront être déplacés. Article 9.-- Le conseil d'administration se compose de trois membres au moins, le nombre de membres étant illimité. Les administrateurs agissent en collège. Les administrateurs sont nommés et révoqués par l'assemblée générale, à ta majorité des membres présents. Ils désignent entre eux un président, un trésorier et un secrétaire.
Les administrateurs sont nommés pour un terme de six ans. Le Conseil d'administration est renouvelable par moitié tous les 3 ans ou par moitié plus 1 en cas de nombre impair d'administrateurs. Si à la suite d'une démission volontaire, de l'expiration du terme ou d'une destitution, le nombre d’administrateurs tombe au-dessous du minimum légai, les administrateurs restent en fonction jusqu'à ce qu'il soit suppléé à son remplacement.
Article 10.-Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.
Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.
Le conseil se réunit sur Ja convocation du président chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige et au minimum deux fois par an. Il ne peut statuer que si la moitié au moins de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité des votants. En cas de parité, la voix du président est prépondérante.
Les décisions sont contresignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président de séance et le secrétaire, et-conservées dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par au moins deux administrateurs.
Article 11.- Pour tous les actes, autres que ceux qui relèvent de la gestion journalière ou d'une délégation spéciale du conseil, l'association n'est valablement engagée à l'égard des tiers que par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du conseil d'administration ne doivent pas fournir de preuve ou d'autorisation à l'égard des tiers.
Pour les actes de gestion journalière, le conseil d'administration peut céder sa compétence à un administrateur délégué, au directeur ou à toute autre personne dûment mandatée avec usage de la signature sociale afférente à cette gestion. Dans ce cas, le conseil d'administration fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements.
Le pouvoir de représenter l'association dans des actes judiciaires et extrajudiciaires spécifiques peut être confié par simple décision du conseil d'administration à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, qui agissent, le cas échéant, conjointement. Le pouvoir de(s) la personne(s) précitée(s) est délimité avec précision
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/05/2013 - Annexes du Moniteur belge
ead
5
Réservé
au
Moniteur
belge
Volet B - Suite
par ie conseil d'administration, qui détermine également la durée du mandat. Le mandat peut être révoqué à! out moment avec effet immédiat par le conseil d'administration. +
Vv
5 1
i Article 12.
' a.Sur base des dispositions qui lui sont applicables, le contrôle de la situation financière, des comptes ‘annuels et de la régularité du point de vue de la loi sur les ASBL et des statuts des opérations à reprendre dans Îles comptes annuels sera confié à un commissaire nommé par l'assemblée générale. Le commissaire est nommé pour un terme renouvelable de trois ans.
b.Le commissaire a, conjointement ou séparément, un droit illimité de contrôle de toutes les opérations de ! association. 1} peut prendre connaissance sur place des livres, du courrier, des rapports et en général, de tous ? les documents de l’association.
Article 13. - En cas de dissolution, les actifs, après apurement des dettes, sont transférés à une association ! qui vise un objectif similaire. L'assemblée générale qui décide de la dissolution désignera l'association qui recevra le solde de la liquidation.
Article 14. - Toutes les dispositions antérieures et/ou modifications des statuts sont abrogées et remplacées entièrement à dater de ce jour par les présents statuts.
Ainsi fait et signé à Gozée en double exemplaire, le 24 avril 2013. Le secrétaire, HAELTERMAN Eudwig
H ‘
' ‘
' ‘
‘ ‘
3 ‘
i ‘
‘ \
\ 1
+
1
+ t
i \
t
ı : !
t \
’ ; t
! ! ‘
t t i
t
: t
i i
i i i
ı }
\ t
t \
: t !
! :
À ;
: :
t :
' :
: ! :
t :
i i
i t
ï i }
:
t t
i i
: t t
Î t
ï t !
: H
t t
i H i
:
: t :
i t
t i H
: : ;
\ :
: i
! \
t t
t ! !
i i
i 1
i i
i 1
i i
i 1
: t ;
' t i
: ' :
! t \
:
Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature
gi
CR
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/05/2013 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
16/04/2010
Description :
. etes Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte au greffe
| i
BE
| Lv vim
Vy i Dénomination : Centre les Dauphins ASBL.
Forme juridique : ASBL
Siège 2328. rue E. Vandervelde, 6534 GOZEE
N° d'entreprise . 0459229062
Objet de l'acte: Renouvellement des mandats et nomination
MISSAIRE Josaph, Président
TESAIN André, Trésorier
HAELTERMAN Ludwig, Secrétaire
JONNAERT Xavier, Administrateur détéqué
LEFEBVRE Michel, Membre du CA
Bijlagen
bij
het
Belgisch
Staatsblad
- 16/04/2010
- Annexes
du
Moniteur
belge
© Mentionnes sur da dernière page cu Valet B : Au reclo: Nom et quaïté du notaire -rstrumentant ov de la persorne ou des persanres
ayart pouvor de représenter Fassaciation Cu la tondatien à “égard des tiers
Au versg : Nom €! signature
Chargement des publications...
Informations de contact
Centre Les Dauphins
Téléphone
Donnée non disponible...
Email
Donnée non disponible...
Sites internet
Donnée non disponible...
Adresse
232 Rue Emile Vandervelde(GOZ) Box A, 6534 Thuin