COCORICOEUR
Active
•0821.494.780
Adresse
175 Rue Bara, 1070 Anderlecht
Activité
Activities of other associations nec
Effectif
Entre 1 et 4 salariés
Création
13/11/2009
Informations juridiques
COCORICOEUR
Numéro
0821.494.780
SIRET (siège)
2.372.104.910
Forme juridique
Association sans but lucratif
Numéro de TVA
BE0821494780
EUID
BEKBOBCE.0821.494.780
Situation juridique
Situation normale • Depuis le 16/12/2009
Activité
COCORICOEUR
Code NACEBEL
94.999•Activities of other associations nec
Domaines d'activité
Other service activities
Finances
COCORICOEUR
Aucune donnée disponible actuellement...
Dirigeants et représentants
COCORICOEUR
13 dirigeants et représentants
Qualité : Administrateur
Depuis le : 01/07/2023
Qualité : Administrateur
Depuis le : 02/03/2014
Qualité : Administrateur
Depuis le : 01/07/2023
Qualité : Administrateur
Depuis le : 02/03/2014
Qualité : Administrateur délégué
Depuis le : 13/11/2009
Qualité : Administrateur
Depuis le : 13/11/2009
Anciens dirigeants
Qualité : Administrateur délégué
Depuis le : 13/11/2009
Jusqu'au : 01/07/2023
Qualité : Administrateur délégué
Depuis le : 13/11/2009
Jusqu'au : 02/03/2014
Qualité : Administrateur
Depuis le : 13/11/2009
Jusqu'au : 02/03/2014
Qualité : Administrateur
Depuis le : 13/11/2009
Jusqu'au : 01/07/2023
Chargement des dirigeants et représentants...
Cartographie
COCORICOEUR
Documents juridiques
COCORICOEUR
0 documents
Aucune donnée disponible actuellement...
Comptes annuels
COCORICOEUR
0 documents
Aucune donnée disponible actuellement...
Établissements
COCORICOEUR
2 établissements
2.372.104.910
Actif
Adresse : 175 Rue Bara, 1070 Anderlecht
Date de création : 01/05/2025
Activité : 94.999• Activities of other associations nec
2.243.006.620
Fermé
Adresse : 59 Rue François Vander Elst, 1150 Woluwe-Saint-Pierre
Date de création : 03/06/2015
Date de clôture : 01/05/2016
Activité : 94.999• Other associations n.e.c.
Publications
COCORICOEUR
3 publications
Siège social, Statuts
21/09/2023
Siège social, Démissions, Nominations, Statuts
17/03/2015
Description : Ae Ween | Copie a publier aux annexes du Moniteur belge u‘ après dépôt de l'acte
MOD 2,2
MIN NN 040835*
| u greffe du triburelrele commerce ge
Déposé / Regu le
05 MARS 2015
Dénomination
{en entier) : COCORICOEUR
(en abrégé): CCE
! Forme juridique: ASBL
Siege: 34 avenue des eglantines 1150 Bruxelles
Au cours de cette Assemblée générale, il a été convenu:
Démissions d'administrateurs:
Réélection d'administrateurs
Nomination d'administrateurs:
Née à Bafoussam le 23 septembre 1969
Née le 24 Mai 1995 à Bruxelles.
Démission gestion journalière:
:
r
:
1
:
‘
'
ASBL cocoricoeur
Tedou Nadia: domiciliee au 13 rue général Graty; 1030 Bruxelles,
Powo Mbunguep Guy: domicilié au 31 Stokerijstraat, à 1502 Lembeek
Tedou Nadia: domiciliée au 13 rue général Graty; 1030 Bruxelles,
] manny pean eeneeentccaneenrcesavceuunsancanynvensaaenetsmeccecenecctes reanceprone us Brmxalles
7 ! N° d'entreprise : 821.494.780
administrateurs, gestionnaires journaliers et modification des statuts
Suite à l'assemblée générale du 2 mars 2014, il a été décidé de changer le siège social de l'association; lei
| Objet de Pacte: Changement d'adresse, démission, réélection, nomination des
i nouveau siege est désormais situé au 2 rue de Theux, 1040 à Etterbeek
Tsopo Nziemi Nel Olivier : domicilié au 59 rue Frangois Vander Elst, 1150 Bruxelles. Rodriguez Ricardo: domicilié au 114, avenue henry jaspar, 1060 Bruxelles.
Kamga Tokam Aubin: domicilié au rond point deido, Douala/Cameroun.
Obame William Brice: domiciliée Avenue Kenedy, Yaoundé/Cameroun.
Tchonang Théclair D'orttance : domiciliée au 56 rue des palmiers, 1150 Bruxelles.
Tchonang N'zou Lauryle: domiciliée au 56 rue des palmiers, 1150 Bruxelles.
L'assemblée générale a décidé de modifier les statuts telqu'ils suivent:
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge MOD 2,2
STATUTS
Naus, fondateurs soussignés :
-Tsopo Nziemi Nel Olivier, né à Yaoundé le17/10/1981 , domicilié 59, rue François Vander Elst, à 1150 Bruxelles
-Powo Mbunguep Guy, né à Douala le 08/1983, domicilié au 31 Stokerijstraat, à 1502 Lembeek -Tchonang Theclair D'orttance, née à Bafoussam le 23/09/1969, domiciliée au 56, rue des palmiers, à 1150 Bruxelles
Avons décidé de coaliser nos efforts en vue de créer une association sous la dénomination d'Association COCORICOEUR, conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921, dont les statuts sont arrêtés comme suit :
TITRE |: FORME JURIDIQUE, DÉNOMINATION, SIÈGE ET DURÉE.
Article 1er : Forme juridique.
L'association est constituée sous la forme d'une entité dotée de la personnalité juridique et, plus spécifiquement, sous la forme d'une association sans but lucratif dénommée ci-après « ASBL », conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921, publiée au Moniteur belge du 1er juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 2 Mai 2002, la foi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003 dénommée ci-après « Loï sur les ASBL et les fondations ».
Article 2 : Dénomination.
L'ASBL est dénommée « Cocoricoeur », en abrégé « cce ».
Article 3 : Siège.
Le siège de l'Association « cocoricoeur » est fixé au :
1040 Bruxelles
02, rue de theux dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.
Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les Conditions prévues pour la modification des statuts.
Article 4 : Durée.
L'association est créée pour une durée indéterminée. Elle pourra être dissoute en tout temps.
TITRE Ii : BUT, EXERCICE SOCIAL et ACTIVITÉS.
Article 8 : But.
L'Association « cocoricoeur » vise à mettre en place des actions permettant de rassembler, de renforcer le dialogue entre personnes d'origines sociales et culturelles différentes pour améliorer le vivre ensemble, Promouvoir la santé, l'art et la culture ; Etablir et renforcer les liens cordiaux et pacifiques respectueux de la diversité des identités et des cultures dans le cadre d’une dynamique de cohésion sociale et de développement durable tant à l'intérieur qu’à l'extérieur de la Belgique. Promouvoir l'égalité des droits, l'égalité des chances, le respect de l'intégrité et la lutte contre le racisme.
Article 6 : Exercice Social et Activités,
L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.
Parmi les activités permettant de réaliser les objectifs de l'ASBL figurent principalement : La réalisation de toute activité culturelle et artistique en rapport direct ou indirect avec la conception et la promotion de spectacles, d'évènements, la communication; la promotion de la santé, l'information, le management associatif, la presse, la coopération nord-sud.
L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à celui-ci.
L'association cocoricoeur est indépendante de toute forme politique.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2
Elle peut posséder les biens nécessaires à la réalisation de son objet et ester en justice.
L'association a pour objectifs de fédérer les acteurs de terrain; d'organiser des actions de sensibilisation: de favoriser le dialogue avec les institutions gouvernementales, parlementaires, et des partis politiques : de créer et de maintenir un contact avec toutes les fédérations, associations, institutions et représentations quelconques qui participent à la gestion des activités de développement et de coopération nord-sud; de fournir des éléments d'analyse, et plus généralement d'accomplir tout acte ou toute démarche utile à la réalisation de son objet social et à la défense de ses objectifs.
TITRE Ili : ADHÉSION ET PERTE DE LA QUALITÉ DE MEMBRE.
Article 7: Membres.
L'association est constituée de 4 types de membres :
Des membres fondateurs - membres effectifs - membres adhérents - membres d'honneur.
+Membres fondateurs.
Est membre fondateur, toute personne présente à la séance du procès verbal du 07-10-2008 à Bruxelles, donnant lieu à la création de l’association cocoricoeur.
Ceux-ci :
-créent l'association
-Sont membres effactifs de droit
-libérent un capital de départ
-Participent aux activités de l'association
-Acceptent et respectent les dispositions des statuts et du réglement intérieur.
Perte de la qualité de membre de droit
Perd sa qualité de membre de droit, le membre fondateur démissionnaire ou considéré comme démissionnaire par l'assemblée générale ou exclu de l'asbl.
«Membres effectifs.
Peut être membre effectif, tout membre adhérent personne physique exclusivement: -qui motive sa demande au près du Conseil d'administration. Cette demande doit être soutenue par au moins un membre du dit conseil.
-qui justifie une année d'activités au sein de l'association; l'année précédent directement celle de ja demande.
-qui est en ordre de cotisation
-qui s'engage à adhérer et respecter les statuts et les valeurs de l'asbl
C'est Le conseil d'administration qui décide de L'admission des nouveaux membres effectifs. Seuls les membres effectifs sont éligibles et peuvent élire.
Le montant annuel de cotisation est décidé chaque année en assemblée générale. Cependant, le montant maximum est fix& & 15008, |! peut varier en fonction de la situation sociale des uns et des autres.
Le nombre maximum de membres effectifs est fixé à 15.
“Membres Adhérents.
Est membre adhérent, toute personne physique ou morale qui de prêt ou de loin manifeste son attachement 4 l'association, participe d'une manière ou d’une autre à son évolution et renonce au droit de vote.
Les membres adhérents cotisent à concurrence de leurs moyens. Le nombre de membres adhérents n'étant soumis à aucune limitation, toute personne de bonne volonté peut s’affilier à l'association sur demande écrite adressée au conseil d'administration et soutenue par au moins Un membre effectif. Le conseil d'administration décide de L'admission des nouveaux membres adhérents sans obligation de motivation.
Les membres adhérents n'ont pas de droit de vote et ne sont pas éligibles. Ils peuvent néanmoins soumettre à l'appréciation du Conseil d'administration des propositions et suggestions dans le cadre des débats de l'Assemblée Générale ordinaire à laquelle ils sont autorisés de participer.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge MOD 22
Membres d'honneur(Parrains).
Les membres d'honneur permettent à l'association de jouir du prestige de leurs noms lors des démarches engagées et des activités organisées par l'association, Ils ne sont astreints à aucune obligation et cotisent à concurrence de leurs moyens.
Les membres d'honneur n'ont pas de droit de vote et ne sont pas éligibles.
Article 8 : Perte de la qualité de membre.
Tout membre effectif est libre de quitter l'association à tout moment.
Cependant, la qualité de membre se perd soit :
- par décés ;
-par démission ;
-par radiation prononcée par l'Assemblée Générale à la suite de manquements observés et non justifiés aux obligations et aux engagements fixés par les statuts.
Est réputé démissionnaire, le membre effectif qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe avant le terme du mois qui suit la date d'envoi du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes.
Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts où aux lois.
Le membre démissionnaire ou radié s'engage à ne pas réclamer de remboursement pour les montants qu'if aura versés puisqu'il ne bénéficie dorénavant d'aucun droit. ll ne peut en outre prétendre à une part du solde sur le compte en banque de l'association.
Tout membre du Conseil d'administration ou membre fondateur qui souhaite quitter l'association se doit d'en avertir les autres membres ainsi que le Bureau deux mais (2) avant son départ.
TITRE IV : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT,
Article 9 : Organes.
Les organes de l'Association « cocoricoeur » sont :
l'Assemblée Générale,
-le Conseil d'administration.
Article 10 : Assemblée Générale,
Alinéa 1
L'Assemblée Générale est composée de tous les membres de l'association.
Elle possède tous les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts.
L'Assemblée Générale est présidée par le (la) Président(e) du Conseil d'administration ou, à défaut, par le (la) secretaire général(e) ou, par un membre du conseil désigné par le président.
Elie se réunit une fois par an durant le premier semestre.
Les convocations sont faites par le (la) Président(e), par deux administrateurs ou par un cinquième des membres effectifs au moins, Elles sont envoyées par écrit au moins huit jours avant la réunion et mentionnent le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jour de la réunion.
Alinéa 2
L'Assemblée Générale délibère, sauf exception prévue par la loi ou les présents statuts, à la majorité simple au scrutin secret des membres présents
Elle est seule compétente pour ;
«Les modifications aux statuts proposées par le Conseil d'administration
‘La nomination et la révocation des membres du Conseil d'administration
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2
«La fixation du montant des cotisations annuelles
«La dissolution volontaire de l'association
-L'exclusion des membres
*En cas de parité, la voix du (de la) Président(e) est prépondérante.
Tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale relève de Ja compétence du conseil d'administration.
Alinéa 3
Les procès-verbaux de l'assemblée générale doivent être à la disposition de tous les membres. Article 11 : Conseil d'administration.
Le Conseil d'administration dirige l'association.
Il est chargé, sous le contrôle de l'Assemblée Générale, de la direction effective des membres. Sa responsabilité première est de garantir le bon fonctionnement de l'association.
ll a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de celle-ci, Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée Générale.
Il se réunit sur convocation du (de la) secrétaire général(e) ou de deux administrateurs. En l'absence du (de la) Président(e), l'Assemblée est présidée par le (la) secretaire général(e) ou, à défaut, par un membre du conseil désigné par le président.
If ne peut statuer valablement que si ta moitië des administrateurs au moins est présente ou représentée. Les décisions sont prises par consensus ou, à défaut, à la majorité simple. En cas de partage, la voix du (de la) Président(e) est prépondérante.
Pour tous les actes autres que ceux qui relèvent de la compétence de l'assemblée générale, le(ta) président(e) représenie valablement l'association dans tous les actes judiciaires. 1! rédige tout règlement d'ordre intérieur qu'il juge utile.
Le conseil d'administration est composé de minimum trois(3) membres et maximum six(6) membres choisis par l'assemblée générale.
Au moins deux des membres du conseil d'administration doivent être des membres fondateurs. La nomination fait l'objet d'une publication aux annexes du Moniteur.
Le Conseil d'administration désigne, parmi ses membres, un(e) Président(e), un(e) Vice-président(e), Secrétaire général et un(e) Trésorier(ère). Ces fonctions peuvent être cumulées. C'est le secretaire général du Conseil d'administration qui assume la gestion journalière de l'association. La fonction d'administrateur est bénévole et en principe sans aucune rémunération hors mis les remboursements des frais nés des actes engagés dans le cadre de l'exécution des tâches liées à sa fonction. Cependant, un administrateur peut être employé salarié de l'association indépendamment de sa fonction d'administrateur.
Article 12 : Durée du mandat.
Les membres du Conseil d'administration sont élus au scrutin secret en Assemblée Générale. La durée de leur mandat est fixée à trois (3) ans renouvelable. Toute fois, leur mandat peut expirer par décès, démission ou révocation.
La révocation ou cessation d'activité d'un membre du bureau est adoptée selon les mêmes modalités que celles de la nomination.
TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES.
Article 13 : Dissolution de l'Association,
La dissolution de l'association est décidée par Assemblée Générale a la majorité des 2/3.
L'Assemblée Générale nomme alors un liquidateur pour Ja dévojution des biens, Après apurement du passif de l’association et allègement des charges liées à son fonctionnement, la totalité de l'actif associatif sera reversée à une œuvre de bienfaisance ou à une association désignée par l'assemblée générale et poursuivant des objectifs similaires.
Article 14 : Modification des statuts.
Les modifications aux statuts doivent se faire conformément aux prescrits de l’article 20 et 8 de la loi du 27 juin 1921.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge
2,
Reserve
aú
Moniteur
belge
Meisonaesantderdertdbeevnageldu/dujeE : Asxeeesa Nönmeehguäi&idhnntäkiehigetnunsenlanbalsedägnersnnasnnuieeppnsenness
MOD 2.2
_ Volet B - Suite
Article 15 7 Citiges, 7 UT TV 5
x
Pour des raisons autres que l'exclusion, en cas de fitiges entre membres, entre un membre de l'association ‘ tet un membre du conseil d'administration; entre membres du conseil d'administration; avant d'aller en justice, | ‘les concernés devront s'adresser au comité des sages. Le comité des sages est constitué par 2 membres ‘effectifs désignés par l'assemblée générale, A défaut de résultats obtenus, ils devront s'adresser à un collège : ! d'arbitrage constitué de 2 membres effectifs et de 2 membres fondateurs désignés par l'assembiée générale, ‘ { pour autant que ces membres ne soient pas concernés par le litige.
Article 17 : Adoption.
Les membres du Conseil d'administration actuel sont autorisés à suivre la procédure administrative en vue: de la légalisation des présents statuts.
Le conseil d'administration se compose comme suit :
Tchonang Théclair D'orttance : PRESIDENTE
Tehonang N'zou Lauryle VICE PRESIDENTE
Tsopo Nziemi Nel Olivier :SECRETAIRE GENERAL & TRESORIER
Rodriguez Ricardo:RESPONSABLE MARKETING
Kamga Tokam Aubin: REPRESENTANT AFRIQUE
Obame William Brice: RELATIONS INTERNATIONALES
agyabbpouvbinideeppééontier Hessotiëbanjdeónddäbaroau’ boggatdareend’ bégaddidestiëess
Auuverses Noorebeiagalttite
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2015 - Annexes du Moniteur belge
Rubrique Constitution
28/12/2009
Description : MID 2 2
N,
EHEN Copie à publier aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte
MEE
REE SALES *09182877% Greff reffe
RZ sense B LAY Ho beeren ener cesse comen ce nennen anni ven enn
Dénamination
(an entier): COCORICOEUR
{en asrégé) CCE
Forme juridique : ASBL
Siège: 34, Avenue des Eglantines, 1150; Woluwe Saint Pierre
Objet de l'acte :
CONSTITUTION
Tex BRUXELLES 1e13/11/2009
ASBL COCORICOEUR
STATUTS
Nous, fandateurs soussignés :
“Tsopa Nziemi Nel Olivier, né à Yaoundé l817/10/1981 , domicilié au 34 Avenue des églantines, 1150; : : Bruxelles :
-Powo Mbunguep Guy, né à Douala le 08/1983, domicilié au 37, rue Jean D'ardenne, à 1050 Bruxelles : : -Tchonang Nziemi Theclair D'orttance, née à Bafoussam le 23/09/1969, domiciliée au 119, re Antoine: : Gautier, à 1040 Bruxelles :
: : Avons décidé de coaliser nos efforts en vue de créer une association culturelle sous la dénomination: : d'Association COCORICCEUR, conformément aux dispositions de la loi du 27 juin 1921. dont les statuts sont: ! : arrêtés comme sui : :
TITRE |: FORME JURIDIQUE, DÉNOMINATION, SIÈGE ET DURÉE.
Article 1er : Forme juridique.
: L'association est cons‘ituée sous la forme d'une entité dotée de la personnalité juridique et, plus: : : spédfiquement. sous la forme d'une association sans but lucratif dénommée ci-après « ASBL », conformément: aux dispositions de la loi du 27 juin 1921, publiée au Moniteur belge du ‘er juillet 1921, telle que modifiée par la: loi du 2 Mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003 dénommée ci-après « Loi sur les: : : ASBL et les fondations ». :
Article 2 : Dénomination.
L'ASBL est dénommée « Cocoricaeur », en abrégé « cce ». Bijlagen
bij
het
Belgisch
Staatsblad
- 28/12/2009
- Annexes
du
Moniteur
belge
Article 3: Siege.
Le siège de l'Association « Cocor:coeur » est fixé au :
1160 Bruxelles
, 34, Avenue des églantines dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.
Li \ L pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les
“Mentis nner sur la cern ére page du Volet B Au recto : Nom et qualité du nctaire instiurmentan: ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organ.sme à l'égard des tiers
Au vorso : Nom et signature Bijlagen
bij
het
Belgisch
Staatsblad
- 28/12/2009
- Annexes
du
Moniteur
belge
conditions prévues pour la modification des statuts.
Article 4 : Durée
L'assaciation est créée pour une durée indéterminée. Elle pourra être dissaute en tout temps.
TITRE Il: BUT, EXERCICE SOCIAL et ACTIVITÉS.
Article 5 : But.
L'Association « Cocorcoeur» vise à rassembler et fédérer. au niveau national Belge, les acteurs de la culture africaine de toutes les branches d'activité de ce pays pour valoriser et promouvair l'art et la cuiture, dévelooper et renforcer les échanges sociaux-culturels et artistiques entre européens et africains tout en créant des ponts culturels nord-sud.
Articie 6 : Exercice Social et Activités
L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année
Pani les activités permettant de réaliser les objectifs de l'ASBL figurent principalement : La réalisation de toute activité culturelle et artistique en rapport direct ou indirect avec la conception et la promotion de spectacles d'évènements, de musique, danse, mode, les arts de la scène, la création, l'art cul naire, la sculpture, l'artisanat, la production, l'enregistrement (video, films, photos} la communication, l'information, le management, les publicités, reportages publicitaires, la presse, les déalacements et voyages à étranger...
L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, prêter
son concours et s'intéresser à toute activité similaire à celui-ci.
Elle peut posséder les biens nécessaires à la réatisation de son objet et ester en justice
L'association vise à fédérer les acteurs de terrain ; d'organiser des actions de conscientisation ; de créer un contrépoids au niveau du dialogue, notamment à l'égard des institutions gouvernementales, parementaires, et des partis politiques ; de créer et de maintenir un contact avec toutes les fédérations, associations, institutions et représentations quelconques qui participent à la gestion des activités de développement et de coopération nard-sud; de mettre en place une stratégie de communication, d'introduire tout recours administratif ou judiciaire ;: de fournir des éléments d'analyse, et plus généralement d'accomplir tout acle ou toute démarche utile à la réalisation de son objet sacial et à la défansa de ses objectifs
TITRE III : ADHÉSION ET PERTE DE LA QUALITÉ DE MEMBRE.
Article 7: Membres.
Definition
Toute personne ayant émis le souhait de participer aux activités de l'association dégagée ou non de
l'obligation de payer une cotisation est dit « membre »
Pour être membre de l'Association « Cocpricoeur », il faut :
-en faire la demande :
-s'acquitter de ses droits d'adnésion ;
payer régulièrement ses colisations ;
‘participer aux activités de l'association ;
*accepler et respecter les dispositions des Statuts et du Règlement Interieur.
Types de membres
Le groupe est constitué :
Des membtes fandateurs - des membres adhérents-des membres effectifs - des membres d'honneur - des membres sympathisants.
Toute personne qui desire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil
d'administration. Bijlagen
bij
het
Belgisch
Staatsblad
- 28/12/2009
- Annexes
du
Moniteur
belge
MOD 2 2
“Membres fondateurs.
Est membre fondateur, toute personne présente à la séance du procès verbal du 07-10-2008 a Bruxelles,
donnant lieu à la création de l'association Cocoricoeur
Ceux-ci :
-créent l'association,
-liberent un cspitat de départ,
-participent â la prise de décision de concert avec le Conseil d'admin.stration.
“Membres adhérents
Est membre adhèrent, toute personne qui possède une carte d'adhésion et verse une contribution annuelle.
‘Membres effectif.
Est membre effectif. celui qui contribue de manière effective au fonctionnement de l'association, possède
une carle « membre effectif » et verse une contribution annuelle.
Seuls les membres effectifs sant éligibles et peuvent élire.
‘Membres d'honneur(Parrains}.
Les membres d'honneur permettent à l'association de jouir du prestige de leurs noms lors des démarches engagées et des aclivités organisées par l'association. Ils ne sont astreints à aucune obligation et cotisent à concurrence de leurs moyens.
Membres sympathisants.
Est membre sympathisant, toute personse qul de prêt ou de loin manifeste son attachement à l'assaciation, participe d'une manière ou d'une autre à son évolution et renonce au droit de vote.
Les membres sympathisants cotisent à concurrence de leurs moyens. Le nombre de membres n'étant soumis à aucune limitation, toute personne de bonne volonté peut s'affitier à l'essaciation. Les admissions des nouveaux membres sympathisants sont décidées souverainernent par te conseil d'administration.
Les membres sympathisants n'ont pas de droit de vote ri ne sont éligibles. Is peuvent néanmoins soumettre
à l'appréciation du Conseil d'administration des propositions et suggestions dans le cadre des débats de l'Assemblée Générale.
Article 8 : Perte de la qualité de membre.
Tout membre effectif est libre de quitter l'association à tout moment.
Cependant. la qualité de membre se perd soit :
- par déeés ;
-par démission ;
-par radiation prononcée par l'Assemblée Générale à la suite de manquements observés et non justifiés aux
obligations fixées par le Règlement Intérieur.
Est réputé démissionnaire, le membre effectif qui ne paye pas la cotisation qui lui incambe avant ie terme du mois qui suit ta date d'envoi du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes
Le conseil d'administration peut suspendre. jusqu'à la décision de f'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe avant le terme du mois qui suit la date d'envoi du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration à la majorité des deux tiers des voix présentes.
Le membre démissionnaire ou radié s'engage à ne pas réclamer de remboursement pour les montants qu'il aura versés puisqu'il ne bénéficie dorénavant d'aucun droit. lt ne peut en outre prétendre à une part du sokde sur le compte en banque de l'association.
Tout membre du Consell d'administration ou membre fondateur qui souhaite quitter l'association se dait d'en avertir les autres membres ainsi que je Bureau deux mois (2) avant son départ. Bijlagen
bij
het
Belgisch
Staatsblad
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- Annexes
du
Moniteur
belge
MOD 22
TITRE IV : ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT
Atticle & : Organes.
Les organes de l'Association « Cocoricoeur » sont :
l'Assemblée Générale,
-le Conseil d'administration.
Article 10 : Assemblée Générale.
Aliréa 1
L'Assemblée Générale est composée de tous les membres fondateurs et actifs.
Elle possède tous las pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts.
L'Assemblée Générale est présidée par le {1a) Présdent(e) du Conseit d'administration ou, à défaut, par le (la) vice-president(e) ou Padministrateur(e) le (la) plus agé(e).
Elle se réunit une fois par an durant le premier semestre.
Les convocations sont faites par le (la) Président(e), par deux administrateurs
ou par un cinquième des membres au moins. Elles sont envoyées par écrit au
moins huit jours avant fa réunion et mentionnent le jour, l'heure, le lieu et l'ordre du jaur de la réunion.
Alinéa 2
L'Assemblée Générale délibère, sauf exception prévue par la loi ou les présents statuts, à la majorité
simple au scrutin secret des membres présents.
Elle est seule compétente pour :
-Les modifications aux statuts proposées par le Conseil d'administration,
-La nomination el la révocation des membres du Conseil d'administration, -La fixation du montant des cotisations annuelles,
-La dissalution volontaire de l'association,
-L'exclusion des membres,
“En cas de panité, la voix du (de ta) Président(e) est prépondérante.
Alinéa 3
Les procès-verbaux de l'assemblée générale doivent être a la cispos tion de taus les membres.
Article 11 : Conseil d'administration.
Le Conseil d'administration dirige l'association.
II est charge, sous le contrôle de Assemblée Générale, de la direction effective des membres. Sa responsabilité première est de garantir le bon fonctionnement de l'association.
lt a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de celle-ci. Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée Générale.
I se réun:t sur convocatian du (de la) Président(e) ou de deux administrateurs.
En l'absence du (de la) Présidentée), l'Assemblée est présidée par le (la) Vice-prèsident(e) ou, à défaut, par un membre du conseil désigné par la président.
il ne peut statuer valablement que si la moitié des administrateurs au moins est présente ou représentée. Les décisions sont prises par consensus ou, à défaut, à la majorité simple, En cas de partage. la voix du (de la) Président(e) est prépondérante.
Pour taus les actes autres que ceux qui relèvent de la compétence de l'assemblée générale, le président représente valabtement l'association dans tous les actes judiciaires.
ll rédige tout réglement d'ordre intérieur qu'il juge utile.
L'association est administrée par un conseil d'administration composé de quatre membres au moins,
nommés par l'assemblée générale. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. La nomination fait l'objet d'une publication aux annexes du Moniteur. Bijlagen
bij
het
Belgisch
Staatsblad
- 28/12/2009
- Annexes
du
Moniteur
belge
MOO 22
Le Conseil d'administration désigne, parmi ses membres, un(e) Président(e), un(e) Vice-président(e) un(e) Secrétaire général unte) Trésorier(ére), des Conseillers Internationaux, des représentants Ces fonctions peuvent étre cumulées.
Article 12 : Durée du mandat.
Les membres du Conseil d'administration sont élus au scrutin secret en Assemblée Générale leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.
La révocation ou cessation d'activité d'un membre du bureau est adaptée selon les mêmes modalités que celles de ‘a nomination.
TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES.
Article 13 : Dissolution de l'Association.
La dissolution de l'association est décidée par l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3.
L'Assemblée Générale nomme alors un liquidateur pour la dévolution des biens. Après apurement du passif de l'association et allègement des charges liées à son fonctiannemer1, là totalité de l'actif associabf sera reversée à une œuvre de bienfaisance ou à une associalon désignée par l'assemblée générale et poursuivant des objectifs similaires.
Article 14 : Modification des statuts.
Les modifications aux statuts doivent se faire confonnêment aux prescrits de l article 20 et 8 de la loi du 27 juin 1924.
Article 15 : Discipline
Tout manquement à la discipline ou tout comportement portant préjudice à l'Association « Cocoricoeur» entraîne automatiquement des sanctions prévues par le Règlement Intérieur.
Article 17 : Adoption.
Les membres du Conseil d'administration actuet sont autorisés à suivre la procédure administrative en vue
de la légalisation des présents statuts.
Lors de la même assemblée, il a été décidé ce qui suit :
Nomination au poste d'administrateur les personnes suivantes,
Tsopo Nziemi Nel Olivier : PRESIDENT & TRESORIER, domicilié au 34, Avenue des églantines, 1150
Bruxelles. Né à Yaoundé le 17 Octobre 1981
Tedou Nadia: VICE PRESIDENTE & SECRETAIRE GENERALE, domiciliée au 13 rue général Gratry, 1030 Bruxelles. Née à Yaoundé le 02 Mars 1984
Rodnguez Ricardo : RESPONSABLE MARKETING, domicilié au 114, Avenue henry Jaspar, 1060 Bruxelles.
Né a Bruxelles le 8 Avril 1882
Kamga Tokam Aubin : REPRESENTANT AFRIQUE, domicilié au rond point Deido, Douala/ Cameroun. Né
à Yaoundé le 11 Août 1978
Obame William Brice : REPRESENTENTE CAMEROUN ; domiciliée Avenue Kenedy, Yaounde/Cameroun. Née à Dshang le 13 Novembre 1977
Powo Mbunguep Guy CONSEILLER INTERNATIONAL ; Domicilié au 37, rue Jean D’ardenne, 1050 Bruxelles. Né à Douala le 08/1983,
Nomination au poste de la gestion journaliére les persannes suivantes,
Tsopo Nziemi Net Olivier : ADMINISTRATEUR JOURNALIER domicili& au 34, Avenue des égiantines, 1150
Bruxelles. Né à Yaoundé le 17 Octobre 1981
Rodriguez Ricardo : ADMINISTRATEUR JOURNALIER, domicilié au 114, Avenue henry Jaspar, 1060 Bruxelles. Né à Bruxelles le 8 Avril 1982
Tedou Nadia: ADMINISTRATEUR JOURNALIER. domiciliée au 13 rue général Gratry, 1030 Bruxelles. Née
à Yaoundé le 02 Mars 1984
Moniteur
beige
À Tsope Nziemi
: : Powo Mbunguep
i : : Tchonang Nziemi
Bijlagen
bij
het
Belgisch
Staatsblad
- 28/12/2009
- Annexes
du
Moniteur
belge
Mentionner sur la cernère page du Volet B
Brenn
Nel Olivier
Guy
Théclair D'ortance
Au recto : Nom et qualité du notaire instrunentant ou da la persanne ou des pe’sonnes ayant psuvoi: de représenter | associaticn. la fondation ou Vzıganisme à l'égard des tiers
Ay verso Nom et s-gnature
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