Equinoxe
Active
•0458.584.920
Adresse
76 Hof-ten-Berg, 1640 Sint-Genesius-Rode
Création
14/06/1996
Dirigeants
Informations juridiques
Equinoxe
Numéro
0458.584.920
Forme juridique
Association sans but lucratif
Numéro de TVA
BE0458584920
EUID
BEKBOBCE.0458.584.920
Situation juridique
Situation normale • Depuis le 14/06/1996
Activité
Equinoxe
Code NACEBEL
Donnée non disponible...
Finances
Equinoxe
Aucune donnée disponible actuellement...
Dirigeants et représentants
Equinoxe
6 dirigeants et représentants
Qualité : Administrateur
Depuis le : 10/03/2012
Qualité : Administrateur
Depuis le : 28/11/2016
Qualité : Administrateur
Depuis le : 10/03/2012
Anciens dirigeants
Qualité : Administrateur
Depuis le : 29/04/2005
Jusqu'au : 10/03/2012
Qualité : Administrateur
Depuis le : 10/03/2012
Jusqu'au : 08/02/2015
Qualité : Administrateur
Depuis le : 10/03/2012
Jusqu'au : 09/02/2015
Cartographie
Equinoxe
Documents juridiques
Equinoxe
0 documents
Aucune donnée disponible actuellement...
Comptes annuels
Equinoxe
0 documents
Aucune donnée disponible actuellement...
Établissements
Equinoxe
0 établissements
Aucune donnée disponible actuellement...
Publications
Equinoxe
5 publications
Démissions, Nominations
23/05/2017
Description : MOD 2.2
Copie à publier aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte
mun
Déposé/Recu le
12 MAI 2017 Greffe
oenen erneer _....- au grene au tribunal de commerce __- 0458.584.920 francophone de Bruxelles N° d'entreprise
Dénomination
: EQUINOXE
: Forme juridique :
: Hof-Ten-Berg 76 4 1640 RHODE-SAINT-GENESE
Composition du Conseil d'Administration : Objet de l'acte :
Suite à l'assemblée générale du 28 novembre 2016: +
Réélections d'administrateurs :
HERRENT Véronique, Hof-Ten-Berg 76 à 1640 RHODE-SAINT-GENESE ;
THOMAS Frédéric, route de Falize 53 à 4960 MALMEDY.
Nomination d'administrateur :
JANSSEN Marie-Pierre, rue Fosse-Roulette 24 à 6690 VIELSAM, née le 2 octobre 1966 à EUPEN.
Désormais le Conseil d'Aministration se compose comme suit : :
HERRENT Véronique ;
THOMAS Frédéric ;
JANSSEN Marie-Pierre.
Véronique HERRENT,
Administrateur
Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers
Au verso” Nom et sidnature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/05/2017 - Annexes du Moniteur belge
Siège social
06/01/2016
Description : MOD 22
Volet B]| Copie à publier aux annexes au Moniteur belge
après dépôt de l'acte
2 2 DEC 2015
MTN a | MONITEUR BELGE Greffe Sans i “NW dlentrepuse 2 45868490 an en ear
Dénomination | Equinoxe 29 -12- 2015
(en entier) : BELGISCH STAATSBLAD
(en abrégé) :
Forme juridique : ASBL
Siège : rue Armand Binet 63 boîte 1 à 4140 SPRIMONT
Objet de l'acte : - Changement de siège social
- Composition du conseil d'administration
, L'assemblée générale réunie en date du 8 novembre 2014 à RHODE-SAINT-GENESE acte :
: - 16 changement d'adresse du siège sacial de l'ASBL Equinoxe.
: Le siège social est dorénavent situé à Hof-Ten-Berg 76 à 1640 RHODE-SAINT-GENESE dans : l'arrondissement judiciaire de BRUXELLES.
: - Ja démission de leur mandat au sein de l'ASBL de :
Pierre BOMAL, né le 7 juin 1947 à SOIGNIES et domicilié rue Armand Binet 63/1 à 4140 SPRIMONT | : (RVX), en date du 8 février 2013;
Martine LEKENNE, née le 21 juin 1958 à UCCLE et domiciliée rue Armand Binet 63/1 à 4140 : SPRIMONT (RVX), en date du 9 février 2013;
“Véronique HERRENT,
: Administratrice
Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de représenter l'association, la fondation au l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2016 - Annexes du Moniteur belge
Siège social, Démissions, Nominations
17/07/2012
Description : MOD 22
Volet Copie à publier aux annexes au Moniteur belge
après dépôt de l'acte
Réservé ll) ee
rn 0 6 | JULI 2012
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N° d'entreprise : 458584920 Dénomination Equinoxe
(en entier) :
(en abrégé) :
Forme juridique : ASBL i
Siège : chaussée Brunehault 224
7120 ESTINNES
Objet de l'acte : - Changement de siège social
- Composition du conseil d'administration
: L'assemblée générale réunie en date du 10 mars 2012 acte :
- lè changement d'adresse du siège social de l'ASBL Equinoxe.
Le siège social est dorénavent situé rue Armand Binet n° 63 boîte 1 à 4140 SPRIMONT (RVX) dans : l'arrondissement judiciaire de LIEGE.
la fin du mandat comme administratrice et déléguée à la gestion journalière de : :
Brigitte DURANT, née le 23 mars 1957 4 ESTINNES et domiciliée rue du Bois de Malmarais 26 a : 6667 LABUISSIERE.
- la nomination comme administrateurs pour un mandat de trois ans de :
: Pierre BOMAL, né le 7 juin 1947 à SOIGNIES et domicilié rue Armand Binet 63/1 4 4140 SPRIMONT
(RV);
\ Véronique HERRENT, née le 10 janvier 1963 4 NIVELLES et domiciliée à Hof-Ten-Berg 76 à 1640 : RHODE-SAINT-GENESE:
Martine LEKENNE, née le 21 juin 1958 4 UCCLE et domiciliée rue Armand Binet 63/1 à 4140 ‘ SPRIMONT (RVX);
i Frédéric THOMAS, né le 22 février 1965 à MALMEDY et domicilié route de Falize 53 à 4960 ı MALMEDY,
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\ L'assemblée rappelle la démission de son mandat d'administrateur en date du 14 mars 2006 de :
\ Alain MOINY, né le 7 mars 1950 à MONS et domicilié rue de la Tour Aubéron 7 à 7000 MONS.
‘ Véronique HERRENT,
: Administratrice
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/07/2012 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations, Statuts
26/05/2006
Description : MOD 20
après dépôt de l'acte au greffe
EL MR smear beige *06088 4 Z 05. 2006 } Greffe
ae WEBBER Copie à publier aux annexes du Moniteur belge
a
Forme juridique Association sans but lucratif
Siege Chée Brunehault 224 47120 ESTINNES
N° dentreprise 458.584.920
Objet de l'acte : t. Modification des statuts
2. Nomination et démission au conseil d'administration
3. Délégation à la gestion journalière
Dénomination : ee
| (enenter) Equinoxe !
1 Modification des statuts :
L'assemblée générale de l'association dénommée «Equinoxe», dont le numéro d'identification est le’ 1947996, réunie le 19 septembre 2004, a procédé à la modification des statuts pour les mettre en conformité" avec les nouvelles dispositions légales du 2 mai 2002 modifiant ta loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.
Les statuts sont intégralement rempiacés par les articles suivants *
i Art 1-L'association est dénommée «Equinoxe »
! Art. 2 - Son siêge social est établi à 7120 ESTINNES, chaussée Brunehault 224. Il est situé dan: t_ l'arrondissement judiciaire de Charleroi, Il pousra être transféré en tout autre endroit de Belgique sur décision de: ! l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts. 7 Art 3 -— L'association a pour but de contribuer au développement des activités de plein air et, plus: ! particulièrement, de randannée pédestre et de loisirs de moyenne et haute montagne, en Belgique et dans le ! reste du monde Pour ce faire, l'association pourra organiser des activités sportives et culturelles, d'animation, ! d'information et de formation en harmonie avec la nature et l'environnement Elle peut poser tous les actes se ! rapportant directement ou indirectement à son objet Elle peut notamment prêter son concours à toute action, j similaire à son objet.
Art 4 — L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents Le nombre minimit de membres ne peut être inférieur à quatre pour les effectifs et à un pour les adhérents Seuls les membre effectifs jouissent de [a plénitude des droits accordés aux associés par la toi et les présents statuts Sont: membres effectifs les membres présents, représentés ou excusés au présent acte et les personnes physique: ou morales admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration, statuant à la majonte absolue des voix présentes et représentées, sans avoir à justifier d'un refus Toute personne désirant être. membre effectif de l'association doit adresser Une demande écrite au président du conseil d'administratio: Sont membres adhérents les personnes qui, désirant aider l'association ou participer aux activités de:
l'association et s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité absolue
Art. 5 — Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur. démission par lettre recommandée au conseil d'admmistration Peut être réputé démissionnaire te membre, Bijlagen
bij
het
Belgisch
Staatsblad
-26/05/2006-
Annexes
du
Moniteur
belge
adhérent qui, à la date de fa réunion ordinaire de l'assemblée, n’a pas payé la cotisation annuelle qui [ incombe L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorit des deux tiers des voix présentes ou représentées L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par, + Je conseil d'administration statuant à la majonté simple, L'associé démissionnaire, suspendu où exclu, ainsi que, ! tes héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun drait sur le fonds social Ils ne peuvent réclamer ou: | requénr ni releves, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées
H Art 6 - Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixé par fe conseil d'administration sans ! pouvoir être supérieur à mille euros mdexables en début d'exercice Elle peut être nulle pour les membres, : effectifs
: Art. 7 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association Elle est présidée, ! : parte président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus âgé des administrateurs présents.
"7 Méntionner sur la dernière page du Volet B Aurecto Nom et qualité du notaire nstrumentant ou de là persönne ou des persönnes ayant pouvoir de représenter | association où la fondation a l'egard des tiers
Au verso Nom et signature
Bijlagen
bij
het
Belgisch
Staatsblad
-26/05/2006-
Annexes
du
Moniteur
belge
MOD 20
Art. 8 — Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du 1er semestre qui suit la fin de Pexercice social L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande écrite adressée au président du conseil et signée par un cinquième des membres effectifs au moins Les membres effectfs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant la date de la réunion. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et fe lieu de la réunion Toute proposition écrite, signée par un vingtième des membres effectifs et adressée par écrit au président du conseil d'administration au moins huit jours avant la date prévue de la réunion doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas décidés par l'assemblée générale au début de la réunion à la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées, l'assemblée ne peut pas délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour
Art 9 - L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts, à savoir l'admission des membres effectifs, l'approbation des comptes et budgets, la nomination et la révocation des administrateurs, la nomination et ta révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas prévus par la loi, l'octroi de la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires, la modification des statuts dans les règles définies par la loi, la dissolution volontaire de l'association dans les règles définies par la lol, l'exclusion des membres effectifs dans les règles définies par la lot.
Art 10 — Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée, |! peut se faire remplacer par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite Un membre effectif ne peut être porteur de plus d'une procuration L'assemblée générale peut valablement délibérer dés que la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Dans le cas contraire, Une seconde assemblée générale est convoquée et pourra valablement délibérer quel que soit le nombre de membres présents. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts Chaque membre effectif dispose d'une voix, celle du président de séance étant prépondérante en cas de partage des voix
Art 11 - Les décisions de l’assembiée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président et un administrateur, Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement Les décisions d'ordre Indaduel sont portées à la connaissance des tiers qui justifient d'un intérêt moyennant l'autorisation écrite du président. Art. 12 - L'association est dirigée par Un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et, en tout temps, révocables par elle
Art 13 — La durée du mandat est de trois ans Les administrateurs sortants sont réétigibles En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplacé
Art 14 — Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un
trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions En cas d'empéchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus âgé des administrateurs présents
Art 15 — Le conseit se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. It ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente Ses décisions sont prises à la mejonté absolue des voix présentes ou représentées Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration
Art, 16 —Les décisions du conseil sont consignées dans des procès verbaux de réunion et, après approbation, sont signées par le président et Un administrateur et conservées dans un registre au siège social Les membres effectifs peuvent en obtenir Une copie sur simple demande ou en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002. Art 17 — Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi où par les présents statuts à celle de l'assemblée générate
Art 18 — Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement
Art. 19 — Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom
de l'association par le conseil d'administration, représenté par le président ou par l'administrateur désigné à cet effet, chacun pouvant agir individuellement.
Art 20 — Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière et liés à une délégation spéciale, sont signés conjointement par deux administrateurs, par le président et le trésorier, lesquels n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. Les actes de gestion journalière sont signés par la personne en charge de la gestion journalière et les actes hés à une délégation spéciale sont signés par la (les) personne(s} déléguée(s) à cet effet
Art 21 — Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne
sont responsables que de l'exécution de leur mandat Celui-ci est exercé à titre gratuit Art 22 - L'exercice social de l'association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.
: Map zo Réservé Volet B - Sute au Art 23, - En cas de dissolution de l'association, il sera donné à l'actif net de l'avoir social une affectation se « Moniteur rapprochant autant que possible de l'objet de la présente convention sociale ou d'une œuvre sociale ou : humanitaire, à désigner par l'assemblée générale dans les trois mais de la publication emportant la dissolution , de fassociatton, : Art. 24. — La modification des statuts et la dissolution de l'A S.B.L ne peuvent se faire que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002 Art 25 — Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est régié par La loi du 27 juin ' 1821 modifiée par la lot du 2 mat 2002 régissant les associations sans but lucratif. : 2. Nomination et démission au Conseii d'Administration Michel Notteghem, domicilié Avenue du Renouveau 25/18 4 1140 BRUXELLES et Clare Willemot, domiciiée Avenue Albert 1° 1064 à 1342 LIMELETTE ont démissionné de teur mandat d'administrateur en date ' du 21 décembre 2001. ' En date du 29 avril 2005, Marc Tafniez, domicilé Trier Hilettes 19 à 4830 LIMBOURG a démissionné de son mandat d'administrateur-président et Brigitte Durant, domictiée Chaussée Brunehault 224 à 7120 ESTINNES? admunistratrice, a été nommée à la présidence du conseil d'administration : 3. Délégation à ja gestion journalière En date du 29 avril 2005, le conseil d'administration a détégué à Brigitte Durant, administratrice, ja gestion journatière de l'association . | Brigitte DURANT ! Administratrice - Présidente ! Alain MOINY ! Administrateur - Trésorier Mentionner sur la dernière page du Volet B Aurecto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de representer l'association ou [a fondation a l'égard des tiers Au verso Nom et signature
Siège social, Démissions, Nominations
29/03/2006
Description : Mop 20
Copie à publier aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte au greffe
[ T
TRIBUNAL DE COMMERCE
IMAI IN sa ——— *06057622* 17 MARS 2006
| LE GREFATERTEN CHEF
Dénomination (enenten Equinoxe
Siège rue de la Tour Auberon 7 & 7000 MONS
: N° dentreprise 458.584.920
: _Objet de l'acte: 1. Modification des statuts
} Formejuridique Association sans but lucratif
2. Nomination et démission au conseil d'administration
{ 3. Délégation à la gestion journalière
: 1. Modification des statuts
! L'assemblée générale de l'association dénommée «Equinoxe», dont le numéro d'identification est le 1947996, réunie le 49 septembre 2004, a procédé à la modification des statuts pour jes mettre en conformité
avec les nouvelles dispositions légales du 2 mai 2002 modifiant la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.
Les statuts sont intégralement remplacés par les articles suivants :
Art. 1 - L'association est dénommée «Equinoxe »
Art 2 - Son siège social est étabi à 7120 ESTINNES, chaussée Brunehault 224. Il est situé dans
l'arrondissement judiciaire de Charleroi, Il pourra être transféré en tout autre endroit de Belgique sur décision de l'assemblée générale délibérant dans tes conditions prévues pour la modification des statuts. Art 3 -— L'association a pour but de contribuer au développement des activités de plein air et, plus particulièrement, de randonnée pédestre et de loisirs de moyenne et haute montagne, en Belgique et dans le reste du monde. Pour ce faire, l'association pourra organiser des activités sportives et culturelles, d'animation, d'information et de formation en harmonie avec la nature et l'environnement. Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours à toute action similaire à son objet,
Art. 4 — L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents Le nombre minimum de membres ne peut être Inférieur à quatre pour les effectifs et à un pour les adhérents. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts. Sont membres effectifs les membres présents, représentés ou excusés au présent acte et les personnes physiques ou morales admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration, statuant à la majorité absolue des voix présentes et représentées, sans avoir à justifier d'un refus. Toute personne désirant être i membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au président du conseil d'administration | Sont membres adhérents les personnes qui, désirant aider l'association au participer aux activités de ! l'association et s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil : d'administration statuant à la majorité absoiue.
! Art. 5 — Les mernbres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant teur démission par lettre recommandée au conseil d'administration. Peut être réputé démissionnaire le membre adhérent qui, à la date de la réunion ordinaire de l'assemblée, n'a pas payé la cotisation annuelle qui lu incombe. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou ! ! requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées. ! A Aït 6 - Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixé par le conseil d'administration sans ! pouvoir être supérieur à mille euros indexables en début d'exercice. Elle peut être nulle pour les membres : : effectifs
: i Art 7 -t'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par te président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus âgé des administrateurs présents.
ar sur ta derniere page du Volet B Aurecto Nom et qualite du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer | association ou la fondation à l'egard des tiers
Au verso Nom et signature
Bijlagen
bij
het
Belgisch
Staatsblad
-29/03/2006-
Annexes
du
Moniteur
belge
Bijlagen
bij
het
Belgisch
Staatsblad
-29/03/2006-
Annexes
du
Moniteur
belge
MoD20
Art. 8 — Il doit être tenu au moins une assemblée générate chaque année dans le courant du 1er semestre qui suit la fin de l'exercice social. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'adfinistration ou à la demande écrite adressée au président du conseil et signée par un cinquième des membres effectifs au moms Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant la date de la réunion. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et te lieu de la réunion, Toute proposition écrite, signée par un vingtième des membres effectifs et adressée par écrit au président du conseil d'administration au moins huit jours avant la date prévue de la réunion doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas décidés par l'assemblée générale au début de la réunion à la majorité des deux tiers des voix présentes et représentées, l'assemblée ne peut pas délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour
Art 9 - L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la lof où les présents statuts, à savoir . l'admission des membres effectifs, l'approbation des comptes et budgets, la nomination et la révocation des administrateurs, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de teur rémunération dans les cas prévus par la Loi, l'octroi de la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires, la modification des statuts dans les règles définies par la loi, la dissolution volontaire de l'association dans les règles définies par la loi, l'exclusion des membres effectifs dans les règles définies par la lot
Art. 10 - Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. 1l peut se faire remplacer par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écnte Un membre effectif ne peut être porteur de plus d'une procuration L'assemblée générale peut valablement délibérer dés que la moitié de ses membres sont présents ou représentés. Dans le cas contraire, Une seconde assemblée générale est convoquée et pourra valablement délibérer quel que soit le nombre de membres présents. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées sauf dans les cas où if en est décidé autrement par la loi où les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d’une voix, celle du président de séance étant prépondérante en cas de partage des voix.
Art. 11 — Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président st un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement Les décisions d'ordre individuel sont portées à ta connaissance des tiers qui justifient d'un Intérêt moyennant l'autorisation écrite du président. Art. 12 - L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et, en tout temps, révocables par elle
Art 13 — La durée du mandat est de trois ans Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève ie mandat de celui qu'il remplace
Art 14 — Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus âgé des administrateurs présents
Art 15 - Le conseil se réuni sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. If ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente Ses déaisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse êtrs porteur de plus d'une procuration
Art, 16 —Les décisions du conseil sont consignées dans des procès verbaux de réunion et, après approbation, sont signées par le président et un administrateur et conservées dans un registre au siège social. Les membres effectifs peuvent en obtenir une copie sur simple demande ou en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002 Art, 17 — Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de lassocration Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la lot ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale
Art. 18 — Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à lun ou plusieurs de ses membres ou à un tiers S'ifs sont plusieurs, ils agissent individuellement
Art 19 - Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, représenté par le président ou par l'administrateur désigné à cet effet, chacun pouvant agir individuellement
Art 20 — Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière et liés à une délégation spéciale, sont signés conjointement par deux administrateurs, par le président et le trésorier, lesquels n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. Les actes de gestion journalière sont signés par la personne en charge de la gestion journalière et les actes liés à une délégation spéciale sont signés par la (tes) personne(s) déléguée(s) à cet effet
Art. 21 — Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat Celui-ci est exercé à titre gratuit. Art, 22 — L'exercice social de l'association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par article 17 de fa loi du 2 mat 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assembtée générale annuelle
Réservé
au:
Moniteur
belge
Bijlagen
bij
het
Belgisch
Staatsblad
-29/03/2006-
Annexes
du
Moniteur
belge
MOD 20
Volet B - suite
Art 23. - En cas de dissolution de l'association, il sera donné à l'actif net de l'avoir social une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet de la présente convention sociale ou d'une œuvre sociale ou humanitaire, à désigner par l'assemblée générale dans les trois mois de la publication emportant la dissolution de l'association.
Art. 24. — Ea modification des statuts et fa dissolution de l'AS B.L. ne peuvent se faire que canformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002. Art 25 — Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002 régissant les associations sans but lucratif.
2. Nomination et démission au Conseil d'Administration
Michel Notteghem, domicilié Avenue du Renouveau 25/18 à 1140 BRUXELLES et Claire Willemot, domiciliée Avenue Albert 1° 106A à 1342 LIMELRTTE ont démissionné de leur mandat d'administrateur en date du 21 décembre 2001 |
En date du 29 avrit 2005, Marc Tafniez, domicilié Trier Hilettes 19 à 4830 LIMBOURG a démissionné de son mandat d'administrateur-président et Brigitte Durant, domiciliée Chaussée Brunehault 224 à 7120 ESTINNES? administratrice, a été nommée à la présidence du conseil d'administration
3. Délégation à la gestion journalière
En date du 29 avril 2005, le conseil d'administration a délégué à Brigitte Durant, administratrice, la gestion journalière de l'association
Brigitte DURANT
Administratrice - Présidente
Alain MOINY
Administrateur - Trésorier
Mentionner sur la dernière page du Volet B Aurecto Hom et quahte du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer | association ou la fondation a | egard des ters
Au verso Nom et signature
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