GH Law
Active
•0739.847.506
Adresse
88 Avenue Edmond Parmentier, 1150 Woluwe-Saint-Pierre
Activité
Activities of lawyers
Création
19/12/2019
Dirigeants
Informations juridiques
GH Law
Numéro
0739.847.506
SIRET (siège)
2.297.569.417
Forme juridique
Société à responsabilité limitée
Numéro de TVA
BE0739847506
EUID
BEKBOBCE.0739.847.506
Situation juridique
Situation normale • Depuis le 19/12/2019
Activité
GH Law
Code NACEBEL
69.101•Activities of lawyers
Domaines d'activité
Professional, scientific and technical activities
Finances
GH Law
| Performance | 2022 | 2021 | 2020 | |
|---|---|---|---|---|
| Marge brute | € | 53,1K | 69,5K | 107,3K |
| EBITDA - EBE | € | 295,4K | 224,9K | 332,7K |
| Résultat d’exploitation | € | 46,3K | 63,1K | 103,2K |
| Résultat net | € | 282,4K | 211,5K | 300,9K |
| Croissance | 2022 | 2021 | 2020 | |
| Taux de croissance du CA | % | -23,541 | -35,207 | - |
| Taux de marge d'EBITDA | % | 555,905 | 323,651 | 310,116 |
| Autonomie financière | 2022 | 2021 | 2020 | |
| Trésorerie | € | 123,6K | 111,0K | 85,4K |
| Dettes financières | € | 0 | 0 | 0 |
| Dette financière nette | € | -123,6K | -111,0K | -85,4K |
| Solvabilité | 2022 | 2021 | 2020 | |
| Fonds propres | € | 799,7K | 517,3K | 305,9K |
| Rentabilité | 2022 | 2021 | 2020 | |
| Marge nette | % | 531,348 | 304,281 | 280,48 |
Dirigeants et représentants
GH Law
1 dirigeant ou représentant
Qualité : Administrateur
Depuis le : 19/12/2019
Cartographie
GH Law
Documents juridiques
GH Law
1 document
GH Law.COO
GH Law.COO
19/12/2019
Comptes annuels
GH Law
3 documents
Comptes sociaux 2022
21/06/2023
Comptes sociaux 2021
09/06/2022
Comptes sociaux 2020
31/08/2021
Établissements
GH Law
1 établissement
2.297.569.417
Actif
Adresse : 88 Avenue Edmond Parmentier, 1150 Woluwe-Saint-Pierre
Date de création : 19/12/2019
Activité : 69.101• Activities of lawyers
Publications
GH Law
1 publication
Rubrique Constitution
23/12/2019
Description : Copie à publier aux annexes au Moniteur belge Volet B
après dépôt de l'acte au greffe
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type "Mention").
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
Greffe
Moniteur
belge
au
Réservé
Mod PDF 19.01
N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : GH Law
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Avenue Edmond Parmentier 88
: 1150 Woluwe-Saint-Pierre
Objet de l'acte : CONSTITUTION
Aux termes d'un acte reçu par Maître Gérard INDEKEU, Notaire associé résidant à Bruxelles (1050 Bruxelles), Avenue Louise, 126, faisant partie de la Société Privée à Responsabilité Limitée "Gérard INDEKEU - Dimitri CLEENEWERCK de CRAYENCOUR", BCE n° 0890.388.338, le dix-neuf décembre deux mil dix-neuf, a été constituée la Société à Responsabilité Limitée dénommée « GH LAW», dont le siège sera établi en Région de Bruxelles-Capitale, à 1150 Woluwe-Saint-Pierre, Avenue Edmond Parmentier 88.
Le fondateur
Monsieur Grégory HOMANS, avocat, domicilié à Woluwe-Saint-Pierre (1150 Bruxelles), Avenue Edmond Parmentier 88.
Forme dénomination
La société a adopté la forme légale de société à responsabilité limitée, en abrégé SRL. Elle est dénommée « GH LAW ».
Siège
Le siège est établi en Région de Bruxelles-Capitale.
Il pourra être transféré partout ailleurs en Belgique, par simple décision de l’organe d'administration, pour autant que pareil déplacement n’impose pas la modification de la langue des statuts en vertu de la règlementation linguistique applicable. Ce transfert sera publié aux Annexes du Moniteur belge. Si le siège est transféré vers une autre région, l’organe d’administration est compétent pour modifier les statuts. Toutefois, si en raison du déplacement du siège, la langue des statuts doit être modifiée, seule l’assemblée générale a le pouvoir de prendre cette décision moyennant le respect des règles prescrites pour la modification des statuts.
En cas de transfert du siège, l’organe d’administration sera tenu de soumettre la décision à l’Ordre des avocats du barreau dont il dépend.
La société peut établir un ou plusieurs cabinets secondaires.
Objet
a) La société a pour objet l'exercice de la profession d'avocat, en ce compris les activités d'arbitrage, d’exécuteur testamentaire et les mandats de justice et toutes activités y afférentes et compatibles avec les règles professionnelles et déontologiques de l'Ordre français des Avocats du Barreau de Bruxelles.
- La société peut accomplir, soit seule, soit avec d'autres, directement ou indirectement, pour son compte ou pour compte de tout tiers, toutes opérations généralement quelconques, mobilières, immobilières ou financières, se rapportant directement ou indirectement à son objet ou pouvant contribuer à son développement ou le faciliter.
- Elle pourra exercer cette activité pour le compte d'une autre société d'avocats; elle pourra participer à la gestion d'une telle société et en acquérir les parts.
- La société peut se grouper ou s'associer avec d'autres avocats, groupements, associations ou
*19350651*
Déposé
19-12-2019
0739847506
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2019 - Annexes du Moniteur belge - suite Volet B
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type "Mention").
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
Moniteur
belge
Réservé
au
Mod PDF 19.01
sociétés d'avocats pour s'organiser avec ceux-ci, partager les frais et services communs destinés à assurer l'exercice de leur profession.
b) Dans le respect des règles déontologiques propres à l'exercice de la profession d'avocat, la société peut également investir dans des biens immeubles bâtis ou non bâtis, grâce à ses moyens propres ou éventuellement par le recours à des emprunts, ainsi que gérer, exploiter, valoriser lesdits biens, notamment par l'achat, la vente, la location, la mise à disposition, la concession des droits réels, la construction, la transformation et la rénovation, pour autant que son caractère civil n'en soit pas altéré ni qu’une activité commerciale ne soit ainsi développée.
Dans le respect des règles déontologiques propres à l'exercice de la profession d'avocat, la société peut également investir dans des actifs mobiliers, étant notamment toutes sortes de titres, de capital, d’emprunt, d’options et autres, et rentabiliser son patrimoine par des placements de toutes sortes en Belgique ou à l’étranger. Elle peut se porter caution ou garante de tous engagements immobiliers de ses actionnaires.
c) La société peut accomplir, soit seule, soit avec d'autres, directement ou indirectement, pour son compte ou pour compte de tout tiers, toutes opérations généralement quelconques, mobilières, immobilières ou financières, se rapportant directement ou indirectement à son objet ou pouvant contribuer à son développement ou le faciliter.
DES TITRES- DU PATRIMOINE DE LA SOCIETE
Les capitaux propres apportés par le comparant la constitution s’élève à cinq mille euros (5.000,00 €).
En contre partie de cet apport, cinq cents (500) actions sont émises, auxquelles le comparant souscrit en numéraire intégralement et inconditionnellement.
Le comparant déclare que l’apport en numéraire est libéré intégralement et sera inscrit sur un compte de capitaux propres disponibles.
Répartition bénéficiaire
L’assemblée générale a le pouvoir de décider, dans les limites fixées par la loi, de l’affectation du bénéfice et du montant des distributions.
Aucune distribution ne peut être faite si l’actif net de la société est négatif ou le deviendrait à la suite d’une telle distribution. Si la société dispose de capitaux propres qui sont légalement ou statutairement indisponibles, aucune distribution ne peut être effectuée si l’actif net est inférieur au montant de ces capitaux propres indisponibles ou le deviendrait à la suite d’une telle distribution (« test de l’actif net »).
La décision de distribution prise par l’assemblée générale ne produit ses effets qu’après que l’organe d’administration aura constaté qu’à la suite de la distribution, la société pourra, en fonction des développements auxquels on peut raisonnablement s’attendre, continuer à s’acquitter de ses dettes au fur et à mesure de leur échéance pendant une période d’au moins douze mois à compter de la date de la distribution (« test de liquidité »).
L’organe d’administration a le pouvoir de procéder, moyennant le respect du test de l’actif net et du test de liquidité précités, à des distributions provenant du bénéfice de l’exercice en cours ou du bénéfice de l’exercice précédent tant que les comptes annuels de cet exercice n’ont pas été approuvés, le cas échéant réduit de la perte reportée ou majoré du bénéfice reporté. Dans le respect des conditions prévues à l’article 2:80 du Code des sociétés et des associations, une dissolution et une clôture de la liquidation en un seul acte pourront être effectuées. A défaut, en cas de dissolution de la société, la liquidation de la société sera faite par le(s) administrateur(s) en exercice ou à défaut par un ou plusieurs liquidateurs nommés par l'assemblée générale, qui doivent être avocats, qui déterminera leur nombre, leurs pouvoirs et leurs émoluments. Le ou les liquidateurs sont éventuellement désignés par le Bâtonnier. Après réalisation de l'actif, apurement du passif ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, le solde éventuel sera réparti entre les actionnaires dans la proportion des actions possédées par eux.
Si les actions ne sont pas libérées dans une égale proportion, le(s) liquidateur(s) rétablisse(nt) préalablement l'équilibre, soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.
Exercice social
L’exercice social commence le premier janvier et se clôture le trente et un décembre de chaque année.
Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale représente l'universalité des actionnaires; ses décisions sont obligatoires pour tous, même pour les actionnaires absents ou dissidents.
L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année à l'initiative de l’organe d’administration ou
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2019 - Annexes du Moniteur belge - suite Volet B
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type "Mention").
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
Moniteur
belge
Réservé
au
Mod PDF 19.01
des commissaires au siège de la société ou à l'endroit indiqué dans la convocation, le 4ème jeudi du mois de mai à 18 heures.
Si ce jour est férié, l'assemblée se réunit le premier jour ouvrable suivant, à la même heure. L'assemblée générale extraordinaire se réunit, sur convocation de l’organe d’administration et, le cas échéant, du commissaire, chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur la requête d'actionnaires représentant un dixième du nombre d’actions en circulation. Sauf dans les cas où la loi en décide autrement ou sauf disposition statutaire contraire, chaque action donne droit à une voix, l'assemblée délibère valablement quelle que soit la portion du capital représenté et les décisions sont prises à la majorité absolue des voix.
Administration de la société
La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs qui doivent chacun avoir la qualité d’ actionnaire et avocat en personne ou par une personne morale dont il est le représentant permanent. Ils constituent un collège ou non. Les administrateurs sont nommés dans les statuts ou par l'assemblée générale.
L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat qui peut être déterminée ou indéterminée, leur rémunération et, s'ils sont plusieurs, leurs pouvoirs. A moins que l’assemblée générale n’en décide autrement lors de la nomination, l’assemblée générale peut mettre un terme à tout moment, avec ou sans délai de préavis et sans motif, au mandat des administrateurs qui ne sont pas nommés dans les statuts. Tout administrateur peut démissionner par simple notification à l’organe d’administration. À la demande de la société, il reste en fonction jusqu’à ce que la société puisse raisonnablement pourvoir à son remplacement. Il peut lui-même faire tout ce qui est nécessaire pour rendre la fin de son mandat opposable aux tiers aux conditions prévues à l’article 2:18 du Code des sociétés et des associations.
Lorsque les administrateurs constituent un organe collégial, et que la place d’un administrateur devient vacante avant la fin de son mandat, les administrateurs restants ont le droit de coopter un nouvel administrateur qui doit avoir la qualité d’avocat actionnaire. La première assemblée générale qui suit doit confirmer le mandat de l’administrateur coopté; en cas de confirmation, l’administrateur coopté termine le mandat de son prédécesseur, sauf si l’assemblée générale en décide autrement. À défaut de confirmation, le mandat de l’administrateur coopté prend fin après l’assemblée générale, sans que cela porte préjudice à la régularité de la composition de l’organe d’administration jusqu’à cette date.
La rémunération du mandat de chaque administrateur est fixée par l’assemblée générale. Monsieur Grégory HOMANS, ci-dessus renseigné, est désigné en qualité d’administrateur statutaire pour une durée indéterminée.
S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est attribuée. Lorsque la société est administrée par plusieurs administrateurs et sauf organisation par l’assemblée générale d’un organe d’administration collégial, chaque administrateur agissant seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet, sous réserve de ceux que la loi et les statuts réservent à l’assemblée générale. Chaque administrateur représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.
Un administrateur peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, actionnaire ou non, pour des actes qui ne concernent pas l’exercice de la profession d’avocat en tant que telle. Toutes restrictions aux pouvoirs des administrateurs ainsi qu’une répartition des tâches entre les administrateurs ne sont pas opposables aux tiers, même si elles sont publiées. L’organe d’administration peut charger une ou plusieurs personnes, qui agissent chacune individuellement, conjointement ou collégialement de la gestion journalière de la société, ainsi que de la représentation de la société en ce qui concerne cette gestion. La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n’excèdent pas les besoins de la vie quotidienne de la société que les actes et les décisions qui, soit en raison de leur intérêt mineur qu’ils représentent soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l’intervention de l’organe d’administration.
Les statuts étant arrêtés, le comparant a pris, à terme, les décisions suivantes, lesquelles deviendront effectives lors de l'obtention par la société de la personnalité juridique, conformément à l'article 2:6 du Code des sociétés et des associations :
1) Rémunération de l’administrateur statutaire
Le comparant décide que le mandat de l’administrateur statutaire est exercé à titre rémunéré.
2) Commissaire
Le comparant constate et déclare qu'il résulte d'estimations faites de bonne foi qu'à tout le moins pour son premier exercice, la société répondra aux critères énoncés à l'article 3:72, 2° du Code des
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2019 - Annexes du Moniteur belge - suite Volet B
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type "Mention").
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
Moniteur
belge
Réservé
au
Mod PDF 19.01
sociétés et des associations, du fait qu'elle est considérée comme "petite société" au sens de l'article 1:24 dudit Code. En conséquence, il décide de ne pas nommer de commissaire.
3) Date de la clôture du premier exercice social
Le comparant décide que le premier exercice social se clôturera le 31 décembre2020.
4) Date de la première assemblée générale ordinaire
Le comparant décide que la première assemblée générale ordinaire se tiendra en mai 2021.
5) Délégation de pouvoirs
Le comparant déclare constituer pour mandataire spécial de la société, avec faculté de substitution, la société JORDENS, ayant son siège à 1180 Uccle, Avenue Kersbeek 308, aux fins de procéder à l'immatriculation de la présente société à la Banque Carrefour des Entreprises et éventuellement à l’ administration de la TVA. A ces fins, le mandataire pourra au nom de la société, faire toutes déclarations, signer tous documents et pièces et, en général, faire le nécessaire auprès de toute administration et/ou société généralement quelconque.
Le comparant donne également tous pouvoirs au notaire instrumentant pour déposer la version des statuts issue du présent acte constitutif dans le dossier de la société tenu au greffe du tribunal de l’ entreprise compétent.
6) Reprise d'engagements pris au nom de la société en formation
Le comparant déclare, conformément à l'article 2:2 du Code des sociétés et des associations, reprendre et homologuer, au nom de la société présentement constituée, tous les actes, opérations et facturations effectués au nom de la société en formation, par lui-même ou ses préposés depuis le 1er janvier 2018, et notamment la convention de cession des titres de la société « DEKEYSER ET ASSOCIES » conclue le 2 février 2018 entre d’une part la société « DDB & Associés » dont le numéro BCE est le 0894.704.541 et Monsieur Manoël (Emmanuel) Dekeyser et d’autre part « GH Law », en présence de la société « DEKEYSER ET ASSOCIES » dont le numéro d’entreprise est le 0456.446.168 et Me G. Homans .
Les expéditions et extraits sont déposés avant enregistrement de l’acte dans l’unique but du dépôt au Greffe du Tribunal de l’Entreprise et pour les formalités en rapport avec l’obtention du numéro d’ entreprise.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.
Gérard INDEKEU, Notaire associé
Déposé en même temps : expédition conforme de l'acte.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2019 - Annexes du Moniteur belge
Informations de contact
GH Law
Téléphone
Donnée non disponible...
Email
Donnée non disponible...
Sites internet
Donnée non disponible...
Adresse
88 Avenue Edmond Parmentier, 1150 Woluwe-Saint-Pierre