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Mise à jour RCS : le 26/05/2026

Pony-City

Active
0838.851.644
Adresse
36 Rue Molensteen 1180 Uccle
Activité
Activités des clubs équestres
Effectif
Entre 1 et 4 salariés
Création
30/08/2011

Informations juridiques

Pony-City


Numéro
0838.851.644
SIRET (siège)
2.240.527.675
Forme juridique
Association sans but lucratif
Numéro de TVA
BE0838851644
EUID
BEKBOBCE.0838.851.644
Situation juridique

normal • Depuis le 30/08/2011

Activité

Pony-City


Code NACEBEL
93.127Activités des clubs équestres
Domaines d'activité
Arts, sports and recreation

Finances

Pony-City


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Dirigeants et représentants

Pony-City

3 dirigeants et représentants


Qualité:  Administrateur
Depuis le :  04/04/2012
Numéro:  0838.851.644
Qualité:  Administrateur
Depuis le :  22/04/2013
Numéro:  0838.851.644
Qualité:  Administrateur
Depuis le :  24/08/2011
Numéro:  0838.851.644

Cartographie

Pony-City


Documents juridiques

Pony-City

0 documents


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Comptes annuels

Pony-City

0 documents


Aucune donnée disponible actuellement...

Établissements

Pony-City

1 établissement


Pony-City
En activité
Numéro:  2.240.527.675
Adresse:  1228 Chaussée d'Alsemberg 1180 Uccle
Date de création:  01/04/2015

Publications

Pony-City

6 publications


Rubrique Constitution
09/09/2011
Description:  MOD 2.2 Copie a publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte SE le uum st a5 Greffe N° d'entreprise JIE IH uy Dénomination {en entier) : Pony-City (en abrégé) : Forme juridique : a.s.b.l. Siege : rue de Linkebeek 39A - 1180 Bruxelles Obiet de Pacte : Statuts Les soussignés : - Chantal QUESTIENNE, nee le 29 octobre 1959 à Tournai, domiciliée rue de Linkebeek 39a à 1180 BRUXELLES, - Bruno RONSMANS, né le 3 août 1960 à Uccle, domicilié rue du Dessus 43 à 1420 BRAINE-L'ALLEUD, - Chantal VERIANS, née le 23 juitlet 1961 à Uccle, domiciliée rue du Dessus 43 à 1420 BRAINE-L'ALLEUD, - Alain THIRION, né le 29 janvier 1958 a Etterbeek, domicilié rue de Linkebeek 39a 4 1180 BRUXELLES, - Natacha RONSMANS, née le 10 décembre 1989 à Etterbeek, domiciliée rue du Dessus 43 à 1420 BRAINE-L'ALLEUD, ~ Ariane THIRION, née le 27 maj 1991 à ltabaiana (Brésil), domiciliée rue de Linkebeek 39a a 1180 BRUXELLES, - Adrien CHERPION, né le 15 décembre 1990 a Oitignies, domicilié chaussée de l'Orangerie 79 à 1300 WAVRE. Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à ta loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrêté les statuts comme suit : Titre 1er Dénomination, siège social, durée Article 1er L'association est dénommée « Pony-City ». Article 2 Son siège social est établi rue de Linkebeek 39a, à 1180 Bruxelles (Uccle), dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Article 3 L'association est constituée pour une durée indéterminée. Titre 2 But Article 4 L'association a pour but : l'organisation d'activités de loisirs, sociales, éducatives et/ou rééducatives en relation avec le cheval, en faveur d'enfants, d'adolescents etfou d'adultes, éventuellement en situation de handicap. Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Mom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne où des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation où l'organisme à l'égard des tiers Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2011 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2 La poursuite de ce but se réalisera notamment par les activités suivantes : activités équestres de toutes natures ou de toutes disciplines, telles que l'approche du cheval, la relation avec le cheval, son entretien, la monte à cheval, le dressage, la promenade, la voltige, l'obstacle, l'hippothérapie. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. Titre 3 Membres Article 5 Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. il ne peut être inférieur à trois. Article 6 Les membres sont : 1° les membres fondateurs; 2° les membres admis en cette qualité par le conseil d'administration et qui désirent aider l'association et s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci. Article 7 Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration. Article 8 Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite et motivée au conseil d'administration. Article 9 La démission, la suspension et l'exclusion des membres se fait de la manière déterminée par larticle 12 de la toi du 27 juin 1921 sur les ASBL. Article 10 Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. lls ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations éventuellement versées. Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui serait en leur possession dans les 15 jours de leur démission, suspension ou exclusion. Article 11 L'association tient un registre des membres conformément aux articles 10 et 26 novies, $ 1er de la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL. Article 12 Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Titre 4 Cotisations Article 13 Les membres ne sont astreints a aucun droit d’enirée, ni aucune cotisation. lis apportent a l'association le concours actif de leurs activités et de leur dévouement. Titre 5 Assemblée générale Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2011 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2 Article 14 L'assemblée générale est composée de tous les membres. Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le plus âgé des administrateurs présents. Article 15 L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle détermine la politique générale de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence : Les modifications aux statuts : La nomination et la révocation des administrateurs ; Le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur éventuelle rémunération ; La décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires ; L'approbation des budgets et des comptes ; La dissolution volontaire de l'association ; Les exclusions de membres ; La transformation de l'association en société à finalité sociale ; Toutes les hypothèses où les statuts l’exigent. Article 16 1! doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au cours du 2ème trimestre. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres au moins en fait la demande par lettre recommandée. Article 17 L'assemblée générale est convoquée par te conseil d'administration par courrier ordinaire adressé à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL, l'assemblée peut valablement délibérer sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion. Article 18 Chaque membre a le drait d'assister à l'assemblée. H peut se faire représenter par un mandataire membre de l'association qui ne peut être titulaire que d'une procuration, Article 19 Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Le conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant. Article 20 Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou tes présents statuts. En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. En cas de partage lors d'un vote à bulletin secret, la proposition est rejetée. Sont exclus des quorums de vote et de majorité, les votes blancs, nuls et les abstentions. Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par fassemblée générale, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le conseil d'administration aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine assemblée générale extraordinaire. Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2011 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2 Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'assemblée générale ne peut être tenue moins de quinze jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés lors de l'assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales. Article 21 L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution-doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées aux annexes du Moniteur belge conformément à l'article 26 novies et selon les modalités prévues par l'arrêté royal du 26 juin 2003. Article 22 Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés dans un registre spécial au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent en demander des extraits, signés par le président du conseil d'administration et un administrateur. Titre 6 Administration Article 23 L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres de l'assemblée générale. Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 3 ans, et en tout temps révocables par elle. Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseit d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale. Leur mandat n’expire que par décès, démission ou révocation. Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'ASBL qui seraient en ieur possession dans un délai d'un mois à dater de la date de cessation de fonction. La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi du 27 juin 1921 et son arrêté royal d'exécution du 26 juin 2003 dans le mois. Article 24 En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. || achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles. Article 25 Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents. Article 26 Le conseil d'administration se réunit chaque fois que les nécessités de l'association exigent et sur convocation du président ou de deux administrateurs par courrier ordinaire, au moins huit jours calendrier avant la date de la réunion. La convocation précise l'ordre du jour, la date et le lieu de la réunion. Les pièces soumises & discussion sont jointes à l'envoi. Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignés par le président et le secrétaire et rassemblés dans un registre spécial conservé au siège social. Tout membre justifiant d'un intérêt légitime peut en prendre connaissance sur place. Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2011 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2 Le conseil d'administration ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante. Le conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne en qualité d'expert et à titre consultatif uniquement. Article 27 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l'administration de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale. Article 28 Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de association et les destitue. Il détermine ieur occupation et leur traitement sur proposition de la personne déléguée à la gestion journalière. Article 29 La gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celie-ci en ce qui concerne cette gestion peut être déléguée par le conseil d'administration à un ou plusieurs membres administrateurs ou à une ou plusieurs tierces personnes (appelé(s) délégué(s) à la gestion journalière} et dont il fixera tes pouvoirs. Le(s) délégué(s) à la gestion journalière est (sont) désigné(s) pour une durée de 3 ans renouvelable. II(s) est {sont) révocable(s) en tout temps par le conseil d'administration. Article 30 Le conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extra-judiciaires. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration. Néanmoins, il peut confier cette représentation à un administrateur. il est désigné pour 3 ans et est rééligible. H est de tout temps révocable par le conseil d'administration. it n’aura pas à justifier de ses pouvoirs à l'égard des tiers. Le conseil d'administration est compétent pour fixer ses éventuels honoraires. Les actes relatifs à la nomination et à la cessation des fonctions de la personne habilitée à représenter l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL et selon les modalités prescrites par l'arrêté royal du 26 juin 2003. Article 31 Les administrateurs et la ou les personne(s) déléguée(s) à la gestion journalière ne contractent en raison de leur fonction aucune obiigation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Article 32 Les actes relatifs à la nomination et à la cessation des fonctions des administrateurs, de la personne déléguée à la gestion journalière et de la personne habilitée à représenter l'association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge. Article 33 Une même personne ne peut être en même temps déléguée à la gestion journalière et habilitée à représenter l'association dans les actes judiciaires et extra-judiciaires. Titre 7 Règiement d'ordre intérieur Article 34 Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés. Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2011 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.2 Titre 8 Dispositions diverses Article 35 L'exercice sacial commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera le 1er septembre 2011 pour se clôturer le 31 décembre 2011. Article 36 Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale. Les comptes et les budgets sont tenus et, te cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL. Article 37 Sans préjudice de l'article 17, 8 5 de la loi du 27 juin sur les ASBL, l'assemblée générale peut désigner un commissaire, membre ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel. Elle détermine la durée de son mandat. Les documents comptables sont conservés au siège d'activités de l'ASBL ou tous les membres peuvent en prendre connaissance. Article 38 En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Article 39 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou par quelque cause qu'elle produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une autre ASBL poursuivant un but similaire. Article 40 Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL. Dispositions transitoires L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs : - Adrien CHERPION, - Chantal QUESTIENNE, - Bruno RONSMANS, - Alain THIRION, qualifies ci-dessus qui acceptent ce mandat. Les administrateurs ont désignés en qualité de : -président : Alain THIRION, -trésorier : Bruno RONSMANS, -secrétaire : Chantal QUESTIENNE. Les administrateurs ont désigné en qualité de : - personne habilitée à représenter, seule et de manière générale, l'association : Alain THIRION, - déléguées à la gestion journalière, sans limitation de pouvoirs, de manière conjointe : Natacha RONSMANS et Ariane THIRION. Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2011 - Annexes du Moniteur belge « I MOD 2.2 Réservé Votet B - Suite au Moniteur Fait à Bruxelles, le 24 août 2011, en deux exemplaires. elge (JE Signatures : Texte Mentionner sur la dernière pags du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Aur waren Nam al einnatıra Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/09/2011 - Annexes du Moniteur belge
Siège social, Démissions, Nominations
23/04/2019
Description:  MOD 2.2 après dépôt de l'acte (hiroseé / Recu le & MMA ram dn *19055614* Dénomination (en entier) : {en abrégé) : : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte : : _N° d'entreprise: 838.851.644 au greffe du tribunal de l'entreprise eee .. francophone de Bruxelles PONY-CITY ASBL CH D'ALSEMBERG 1228 - 1180 BRUXELLES nomination et changement de siège social Extrait du PV de FAG du 26/07/2018 : * te renouvellement du Conseil d'Administration pour une durée de 3 ans qui se compose comme suit : \ - Bruno RONSMANS, Président ! - Pascal CARRIER, Administrateur | » LAG acte: I RONSMANS BRUNO - Pascal LEGROS, Administrateur * la modification des statuts : - article 2 : l'article est remplacé par : le siège social de l'ASBL'est situé rue Molensteen 36 à 1180 Bruxelles MéatitianessanidiéeniééspnasiduWimees : Akursetto, Niameet rät huenatäirainetrumantant nırtlalarnarennna-merlae narennnae Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2019 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
16/08/2022
Description:  . Copie à publier aux annexes du Moniteur belge ‘ après dépôt de l'acte wanen 838.851.644 : PONY-CITY ASBL Extrait du PV de l'AG du 22/06/2021: L'AG acte : eposé / Recu le 15 JUIL, 2022 au greffe du tribunal de l'entrepri francophone de Bruxelles se rue Molensieen 36 - 1180 BRUXELLES - nomination et changement de siège social * le renouvellement du Conseil d'Administration pour une durée de 3 ans qui se compose comme suit : - Bruno RONSMANS, Président - Pascal CARRIER, Administrateur - Pascal LEGROS, Administrateur RONSMANS BRUNO Administrateur PS sena oe Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/08/2022 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
31/08/2015
Description:  MOD22 Copie a publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte nt mg. Déposé Reg} *15124438* 7 38 20 AUT 206 © au greffe du tribunal dé commerce N° d'entreprise: 838.851.644 francophone de Bruxelles Dénomination {en entier) : PONY-CITY ! (en abrégé) : ; i Forme juridique: ASBL i Siège: CH D'ALSEMBERG 1228 - 1180 BRUXELLES : ! “ _Obiet de Pacte ; d&mission et nomination I Extrait du PV de l'AG du 22/04/2013 : L'AG acte : - ta démission du CA de Madame Nadine KAMETTE domiciliée av. des Mésanges 13 4 1428 Lillois ! i - fadmission comme membre de Pascal LEGROS, né le 27/06/1961 et domicilié rue du Monastére 115 a t i 1330 Rixensart L'assemblée générale de ce jour : - nomme en qualité d'administrateur Pascal LEGROS qui accepte ce mandat - renouvelle le mandat d'administrateur de Bruno RONSMANS, . Extrait du PV de [AG du 21/04/2015 L'AG acte : - la démission du CA de Natacha RONSMANS domicilée Lodewik de Greefstraat 28 à 1831 Diegem - le renouvellement du Conseil d'Administration pour une durée de 3 ans qui se compose comme suit : - Bruno RONSMANS, Président - Pascal CARRIER, Administrateur - Pascal LEGROS, Administrateur RONSMANS BRUNO Administrateur Méatitinnaeseuidaidentiéeqpgcaiduiers : Aluweatia Néomeët -nntitéhienatbiroinetramantantarteiddamerennnenmnndlac norennnas Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/08/2015 - Annexes du Moniteur belge
Siège social, Démissions, Nominations
13/06/2012
Description:  MOD 2.2 Copie a publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Re: Mo! WNR | | gees Greffe N° d'entreprise : 838.851.644 ri Dénomination : (en entier) : PONY-CITY (en abrégé) : Forme juridique : ASBL siège : A. & Linkereek 39 A - 1180 BRUXELLES : _Objet de l’acte : extrait du PV de TAG du 04/04/2012 : Démissions et nominations : L'AG acte : - la démission du CA et de l'AG de Madame Chantal QUESTIENNE, de Monsieur Alain THIRION et de! Mademoiselle Ariane THIRION - la démission du CA de Monsieur Adrien CHERPION - l'admission des membres suivants : - Pascale CARRIER, née le 24/10/1961 et domiciliée rue Vanderkindere 66 41180 Bruxelles - Nadine KAMETTE, née le 31/01/1955 et domiciliée av des Mésanges 13 à 1428 Lillois - Emilie LABIDI, née le 31/01/1980, et domiciliée Rollebaan 62 4 1640 Rhode Saint Genèse Modification des statuts : -Article 2 : l'article est remplacé par : Le siège de l'ASBL est situé Ch d'Alsemberg, 1228 à 1180 Bruxelles. -Article 4 : l'article est remplacé par ce qui suit : : L'association a pour but l'organisation d'activités d'animation, de loisirs, sociales, de formation, d'éducation. ou rééducation en relation avec la nature, l'environnement, l'agriculture urbaine, l'alimentation durable, - notamment (mais pas exclusivement) centrées sur les équidés, ceci en faveur d'enfants, d'adolescents et/ou; d'adultes, éventuellement en situation de handicap. La poursuite de ce but se réalisera notamment par les activités suivantes: ‘activités nature, potagers solidaires ou collectifs où autres, agriculture urbaine et produits dérivés, ferme urbaine ou d'animation y compris petit élevage et basse-cour et produits dérivés, cours et stages de cuisine * santé, apiculture et produits dérivés, etc. “activités équestres de toute nature et toutes disciplines telles que l'approche de l'équidé, la relation avec’ l'équidé, son entretien, la monte, le dressage, la promenade, la voltige, l'obstacle, l'hipothérapie. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle’ ‘ peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité à son objet. ‘ - Convocation à l'AG et au L'CA : l'assemblée accepte comme moyen de communication supplémentaire le courriel. Article 40 L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs : -Pascale Carrier Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/06/2012 - Annexes du Moniteur belge Réservé Volet B - Suite “au |: -Nadine Kamette Moniteur | ‘ Natacha Ronsmans. belge : V7 qui acceptent ce mandat. -Président : Mr Bruno Ro RONSMANS BRUNO Administrateur ' : ‘ i i \ ; t Mentionner sur la dernière page du Volet B : MOD 2.2 Les administrateurs ont désignés en qualité de : nsmans. to = * abs v 2 rn ' * Ils n'ont pas désigné de secrétaire, ni de trésorier. ! ! Les administrateurs ont désignés en qualité de délégués à la gestion journalière, sans limitation de pouvoirs, : Pascale Carrier, Natacha Ronsmans et Bruno Ronsmans Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

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