SOCIETE ROYALE D'ARCHEOLOGIE, D'HISTOIRE ET DE PALEONTOLOGIE DE CHARLEROI
Active
•0861.941.406
Adresse
101 Rue de Montigny, 6000 Charleroi
Activité
Historical site and monument activities
Effectif
Entre 1 et 4 salariés
Création
01/12/2003
Informations juridiques
SOCIETE ROYALE D'ARCHEOLOGIE, D'HISTOIRE ET DE PALEONTOLOGIE DE CHARLEROI
Numéro
0861.941.406
SIRET (siège)
2.198.291.303
Forme juridique
Association sans but lucratif
Numéro de TVA
BE0861941406
EUID
BEKBOBCE.0861.941.406
Situation juridique
Situation normale • Depuis le 01/12/2003
Activité
SOCIETE ROYALE D'ARCHEOLOGIE, D'HISTOIRE ET DE PALEONTOLOGIE DE CHARLEROI
Code NACEBEL
91.220•Historical site and monument activities
Domaines d'activité
Arts, sports and recreation
Finances
SOCIETE ROYALE D'ARCHEOLOGIE, D'HISTOIRE ET DE PALEONTOLOGIE DE CHARLEROI
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Dirigeants et représentants
SOCIETE ROYALE D'ARCHEOLOGIE, D'HISTOIRE ET DE PALEONTOLOGIE DE CHARLEROI
22 dirigeants et représentants
Qualité : Administrateur
Depuis le : 28/08/2020
Qualité : Administrateur
Depuis le : 21/05/2022
Qualité : Administrateur
Depuis le : 12/06/2021
Qualité : Administrateur
Depuis le : 12/06/2021
Qualité : Administrateur
Depuis le : 13/05/2023
Qualité : Administrateur
Depuis le : 13/05/2023
Qualité : Administrateur
Depuis le : 21/05/2022
Qualité : Administrateur
Depuis le : 13/05/2023
Qualité : Administrateur
Depuis le : 21/05/2022
Qualité : Administrateur
Depuis le : 21/05/2022
Chargement des dirigeants et représentants...
Cartographie
SOCIETE ROYALE D'ARCHEOLOGIE, D'HISTOIRE ET DE PALEONTOLOGIE DE CHARLEROI
Documents juridiques
SOCIETE ROYALE D'ARCHEOLOGIE, D'HISTOIRE ET DE PALEONTOLOGIE DE CHARLEROI
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Comptes annuels
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Établissements
SOCIETE ROYALE D'ARCHEOLOGIE, D'HISTOIRE ET DE PALEONTOLOGIE DE CHARLEROI
1 établissement
2.198.291.303
Actif
Adresse : 101 Rue de Montigny Box 4°, 6000 Charleroi
Date de création : 01/01/2008
Activité : 91.220• Historical site and monument activities
Publications
SOCIETE ROYALE D'ARCHEOLOGIE, D'HISTOIRE ET DE PALEONTOLOGIE DE CHARLEROI
16 publications
Démissions, Nominations
19/08/2025
Démissions, Nominations
21/06/2023
Description :
© Mod DOC 19.01
| #23. . Copie à publier aux annexes au Moniteur belge
après dépôt de l'acte au greffe
rvé 7 Tribunal de l'Entreprise du Hainaut ”
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a TT TT (en entier) : Société royale d'Archéologie, d'Histoire et de
Paléontologie de Charleroi
(en abrégé) : SRAHPC
Forme légaie : ASBL
-Adresse complète du siège : rue de Montigny, 401 - 6000 Charteroi
Objet de l'acte : L'assemblée générale ordinaire du 13 mai 2023 de la Société royale : d'Archéologie, d'Histoire et de Paléontologie de Charleroi
A acté
La reconduction de mandats des administrateurs , Renée Henry, Isabelle Infanti, Jean-Marie Lequeux et de Dominique Van Geesbergen
A acté
La démission d'administrateur de Manon Istasse
Mentionner sur la dernière page du Volet B : : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
| . ayañt pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »). »
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/06/2023 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
13/07/2022
Description : Mad DOC 19.01
Copie a publier aux annexes au Moniteur belge
après dépôt de l'acte au greffe
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Réservé Tribunal de "Entreprise du Hainaut
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(en entien : Société royale d'Archéologie, d'Histoire et de
Paléontologie de Charleroi
(en abrégé) : SRAHPC
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège rue de Montigny, 101 - 6000 Charleroi
Objet de l'acte : L'assemblée générale ordinaire du 21 mai 2022 de fa Société royale d'Archéologie, d'Histoire et de Paléontologie de Charleroi
A acté
La reconduction de mandant des administrateurs Christian Sottiaux et de Philippe van Drooghenbroeck
A acté
La nomination de deux nouveaux administrateurs, Christian Joosten et Annique Vandael
Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso . Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »)
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/07/2022 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
17/09/2021
Description : Mod DOC 19.01
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—~A— après dépôt de l'acte au greffe
Tribunal de l'Entreprise du Hainaut
Rivision de Charleroi Réservé | u | u |
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VET rn | Nom (en entier): Société royale d'Archéologie, d'Histoire et de
Paléontologie de Charleroi asbl
(en abrégé) : SRAHPC
Forme légale : asbl
Adresse complète du siège : 101, rue de Montigny - 6000 Charleroi
Obiet de l’acte : L'assemblée générale ordinaire de la Société royale d'Archéologie, d'Hitsoire et de Paléontologie de Charleroi asbl réunie le 12 juin 2021 a acté: La reconduction de mandat Wodrmimionoren t. Du Président Jean-Louis Greffe et de
Eucien Michaux administrateur
Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morsle à l'égard des tiers Au verso : Nom ei signature (pas applicable aux actes de iype « Mention »). Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/09/2021 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations, Statuts
07/10/2020
Description :
»
Mod DOC 19.01
Copie à publier aux annexes au Moniteur belge
après dépôt de l'acte au greffe
|
Réservé Tribunal de l'Entreprise du
= RN | | am - Le Gféffier
Hainaut
N° d'entreprise : 861 941 406
Nom
{en entien : Société royale d'Archéologie, d'Histoire et de
Paléontologie
{en abrégé) : SRAHPC
Forme légale : asbl
Adresse complète du siège: rue de Montigny, 101 - 6000 Charleroi
Obiet de Facte : L'assemblée générale extraordinaire de la Société royale d'Archéologie, d'Histoire et de Paléontologie de Charleroi réunie le 28 août 2020 a acté
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la démission de Daniel Blondiaux et de Jean-Paul Soudant, en qualité d'administrateur, i
et la démission en qualité d'administrateur de |
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Micheline Camus avec effet rétroactif à la date du 18/09/2014 1 1
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Claire Dujardin avec effet rétroactif à la date du 28/11/2014
Annique Vandael avec effet rétroactif à la date du 20/10/2014
Philippe Nonclereg avec effet rétroactif 4 la date du 31/12/2009
André Lierneux avec effet rétroactif à la date du 31/12/2009
Eugène Warmembol avec effet rétroactif à la date du 24/05/2008
L'assemblée à élu comme nouveaux administrateurs: Manon Istasse et Jean-Marie Hoornaert :
et confirme la nomination en qualité d'administrateur de Renée Henry et Jean-Marie Lequeux'
avec effet rétroactif en date du 9/06/2018
L'assemblée générale extraordinaire de la Société royale d'Archéologie, d'Histoire et de
Paléontologie de Charleroi réunie le 28 août 2020 a statué et adopté les modifications des
statuts comme suit:
Société royale d'Archéologie, d'Histoire et de Paléontologie de Charleroi asbl
STATUTS COORDONNES au 28 août 2020
Titre premier
Dénomination et objets de la Société
Article 1er
La Société royale d'Archéologie, d'Histoire et de Paléontologie de Charleroi, en abrégé « La Société » dont | le siège est établi en Région wallonne, à Charleroi, rue de Montigny n° 101, Tribunal du Hainaut arrondissement : judiciaire de Charleroi, a été fondée le 27 novembre 1863. A dater du fer décembre 2003, jour du dépôt au ;
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir Ge représenter la personne morale à l'égard des tiers
Ay verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2020 - Annexes du Moniteur belge d'Archéologie, d'Histoire et de Paléontologie de Charleroi et conserve tous les droits et obligations détenus et/ ou contractés par elle depuis sa fondation en 1863.
Elle a pour buts culturels et sociaux désintéressés :
1° de rechercher, réunir et étudier tous les documents propres à l'archéologie, à l'histoire, à l’histoire de l'art, à la paléontologie, au folklore à la généalogie et à leurs disciplines annexes, en rapport direct et/ou indirect avec l'arrondissement judiciaire de Charleroi;
2° de conserver et d'enrichir ses collections et sa bibliothèque, de créer un musée et de Fouvrir au public,
8° de promouvoir et d'assurer la recherche et la conservation des monuments, des objets d'art anciens, des documents, des archives, des livres et/ou de tous les témoins matériels et immatériels du passé en général qui offriraient de l'intérêt,
4° de susciter l'intérêt pour les études archéologiques, historiques, artistiques et paléontologiques par des publications, des conférences, des expositions, des excursions ou d'autres moyens appropriés.
Pour réaliser et financer ses buts culturels, PASBL pourra :
1° Organiser des visites guidées à destination de tous les publics sur quelque sujet que ce soit, et toute activité en rapport ou en complément à ces visites et percevoir des droits d'entrée ou de participation.
2° Editer et publier des Documents et Rapports
3° Faire appel à des récoltes de fonds, dons, aides publiques, sponsors, etc.
La Société peut accomplir toute opération civile mobilière ou immobilière sauf la vente de toute ou une partie des collections et accorder son aide et participation, par tout moyen, à des entreprises ou organismes poursuivant les mêmes buts ou dont l'activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de ceux-ci dans le respect des législations,
Titre tt
Des membres
Art. 2
La Société se compose de membres associés. Elle peut aussi compter des membres a vie et des membres d'honneur.
Le nombre de membres associés est fixé à quatorze au minimum.
Art. 3
La Société s’interdit de faire une discrimination selon le sexe, l’ethnie, la religion au l'idéologie politique. Il est à noter que la Société n'a pas d'obédience politique et, d'autre part, tout administrateur investi d'un mandat : publique démissionnera, du Conseil d'administration afin d'éviter tout conflit d'intérêt. La Société s'engage à respecter les lois sur la discrimination.
Art. 4
Les admissions des nouveaux membres associés sont décidées souverainement par le Conseil d'administration au scrutin secret et à la majorité. Ces membres bénéficient de cette qualité aussi longtemps qu'ils paient leur cotisation. Eux seuls prennent part au vote.
Art. 5
Les membres à vie sont des personnes physiques qui, en entrant dans la Société, comme membres associés versent une somme équivalente à vingt-cinq fois la cotisation annuelle. Ils sont, de ce fait, considérés comme ayant acquitté toutes les cotisations à venir, leur vie durant.
Art. 6
Les personnes morales peuvent être admises comme membres associés de la Société royale d'Archéologie, d'Histoire et de Paléontologie de Charleroi ASBL. Le montant maximal de leur cotisation est fixé à 500 euros.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2020 - Annexes du Moniteur belge Art. 7
Le titre de membre d'honneur est accordé aux personnes qui, par leurs travaux ou par leurs compétences, ont contribué au progrès des sciences archéologiques, historiques, artistiques ou paléontologiques ou qui ont rendu des services signalés à la Société. Le membre d'honneur ne paie pas de cotisation. I ne reçoit pas les publications de la Société et ne prend pas part au vote lors des Assemblées générales, mais peut y être entendu.
Art. 8
Le titre de membre d'honneur est décerné sur proposition du Conseil d'administration par l'Assemblée générale au scrutin secret et à la majorité d'au moins trois quarts des membres présents.
Titre Hi
De l'Assemblée générale
Art. 9 Pouvoirs de l'Assemblée générale
L'Assemblée générale détient [a plénitude des pouvoirs. Elle peut les déléguer.
Elle se compose de tous les membres associés de la Société. Ceux-ci sont les seuls admis au vote.
Sont réservées à sa compétence exclusive :
1° la modification des statuts sociaux ;
2° la nomination et la révocation des administrateurs et des commissaires : 8° l'approbation du procès-verbal de l'Assemblée générale précédente ;
4° approbation des budgets et des comptes ;
5° la dissolution ou transformation volontaire de l'association la Société; 6° la décharge aux administrateurs et aux commissaires ;
7° l'introduction, le cas échéant, d’une action judiciaire contre les administrateurs et commissaires 8° l'exclusion d'un membre ;
9° l'approbation où la modification du règlement d'ordre intérieur
10° la fixation ou la modification du montant de la cotisation
11° la charge d'effectuer ou d'accomplir l'apport à titre gratuit d'une universalité 12° toutes décisions dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au Conseil d'administration.
L'Assembiée générale délègue tous les autres pouvoirs au Conseil d'administration.
Art. 10 Périodicité des réunions
L'Assemblée générale ordinaire doit se tenir une fois par an au cours du premier semestre, normalement dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi. Son ordre du jour comportera au mains l'approbation du procès- verbal de l'Assemblée précédente, l'approbation des comptes, la décharge aux administrateurs et l'approbation du budget.
L'Assemblée générale peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle doit l'être lorsqu'un cinquième au moins des membres associés en fait la demande. Dans ce dernier cas, elle se réunira dans le mois à dater de la réception de la demande au secrétariat, La demande sera dûment signée par les requérants, Cette réception se fera par dépôt en mains propres au secrétariat ou par pli recommandé à la poste. La convocation sera faite selon les modalités prévues à l'art. 11.
Art. 11 Convocations
Les convocations à foutes les Assemblées générales sont faites par le Conseil d'administration par lettre missive ordinaire ou par courrier électronique, adressé à chaque membre associé quinze jours au moins avant la date de la réunion et signée au nom du Conseil par le président. Elles contiennent l'ordre du jour. L'Assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à celui-ci.
Si, au moins trois jours avant la tenue de l'Assemblée générale, un vingtième des membres associés réclame l'inscription d'un point supplémentaire à l'ordre du jour, il y sera fait droit. La demande signée par les membres requérants sera introduite par dépôt en mains propres au secrétariat ou par pli recommandé à la poste. ,
Toute Assemblée se tient aux jour, heure et adresse lieu indiqués dans la convocation.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2020 - Annexes du Moniteur belge Art, 12 Présidence
L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration ou, à son défaut, par un administrateur désigné par le Conseil, sinon le membre le plus ancien.
Art, 13 Scrutin
Sauf dispositions contraires reprises aux articles 40, 42 et 44 des présents statuts, les décisions prises par l'Assemblée générale le sont à la majorité des voix des membres associés présents ou représentés. Les votes ont lieu à main levée à moins que cinq membres ne demandent un appel nominal, Le vote secret s'impose lorsque des questions de personne sont soulevées, Dans ce dernier cas, la demande d'un membre suffit.
Art. 14 Procuration - Représentativité
Chaque membre associé a le droit d'assister et de participer à l'Assemblée générale, soit en personne, soit - par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix pour autant que ce dernier soit membre associé de la société et muni d'une procuration écrite à cet effet. Nul mandataire ne peut disposer de plus d'une procuration écrite. En cas d'impossibilité de se réunir physiquement pour des raisons sanitaires, ou de force majeure l'Assemblée générale peut se tenir de manière électronique par vidéo conférence et toute autre technique informatique adéquate. Le vote sera valablement émis par les membres, Un rapport procès-verbal de l'Assemblée générale électronique sera établi.
Art. 15 Procès-verbal
Toutes les décisions prises par | ‘Assemblée générale seront consignées dans le registre des procès- verbaux de l'Assemblée générale. Tout membre de la société a le droit à consulter ce registre après avoir introduit une demande écrite au Conseil d'administration.
En outre le projet de procés-verbal de [Assemblée générale sera publié dans le Bulletin trimestriel de la société, dans le numéro paraissant après l'Assemblée générale. Les membres présents à l'Assemblée doivent transmettre à la société leurs observations concernant le procès-verbal dans les trente jours qui suivent la publication du procès-verbal dans le dit bulletin. Ces observations seront transmises à l'Assemblée générale suivante qui les prendra en considération avant l'approbation du procès-verbal définitif.
Ce procès-verbal définitif fait office de publication officielle.
Titre IV:
Du Conseil d'administration
Art. 16 Mandat
Le Conseil d'administration est composé de douze membres associés élus par l'Assemblée générale ordinaire sur proposition du Conseil d'administration. La durée de leur mandat est de cinq ans.
L'Assemblée générale peut révoquer un ou plusieurs administrateurs de manière motivée et pour faute grave.
L'administrateur qui n'est pas présent ou excusé à au moins quarante pour cent des Conseils durant deux années de mandat consécutives est réputé démissionnaire au terme de la deuxième année du défaut. Ipso facto, cet administrateur ne peut plus siéger au Conseil et n'y sera plus invité qualitate qua. Il sera remplacé dès l'Assemblée générale suivante.
L'administrateur démissionnaire ne perd pas son droit à être réélu en tant qu'administrateur.
Art. 17 Invité
Le Conseil choisit parmi ses membres un président et son bureau. Le Conseil peut inviter toute personne qu'il juge utile pour assister à un ou plusieurs Conseils d'administration. Les invités peuvent être entendus, ils ne prennent jamais part au vote et ne sont pas administrateurs.
Art, 18 Fin de mandat ou cooptation
Les administrateurs sont rééligibles, à leur demande. En cas de vacance de la place d'un administrateur avant la fin de son mandat, les administrateurs restants ont le droit de coopter un nouvel administrateur. Tout administrateur coopté pour pourvoir à une vacance survenue en cours de mandat n'est nommé que pour le temps nécessaire à l'achèvement de celui-ci. La première Assemblée générale qui suit doit confirmer le mandat de l'administrateur coopté. S'il n'y a pas de confirmation, le mandat de l'administrateur coopté prend fin à l'issue
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2020 - Annexes du Moniteur belge de l'Assemblée générale, sans porter préjudice à la régularité de la composition du Conseil d'administration jusqu'à ce moment.
Art. 19 Représentants extérieurs
Outre ces douze membres, le Conseil d'administration accueille à ses réunions deux représentants de la Ville de Charleroi. Ces derniers ne sont pas membres du Conseil d'administration. Ils ont voix consultative.
Art. 20 Périodicité des CA
Le Conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les trois mois. La présence de cinq membres est requise pour délibérer valablement. Les décisions prises par le Conseil d'administration le sont à la majorité des voix des administrateurs présents. En cas d'égalité des voix, celle du Président est prépondérante, En cas d'impossibilité de se réunir physiquement pour des raisons sanitaires, ou de force majeure le Conseil d'administration peut se tenir de manière électronique par vidéo conférence et toute autre technique informatique adéquate. Le vote sera valablement émis par les membres. Un procès-verbal de l'Assemblée générale électronique sera établi.
Art. 21
Le Conseil peut créer une ou plusieurs commissions auxquelles il confie des tâches spécifiques pour une durée déterminée. Ces commissions lui font rapport de leurs activités deux fois par an.
Art. 22
Le conservateur des collections et le bibliothécaire seront choisis soit au sein du Conseil, soit en dehors. Dans ce dernier cas, ils pourront être convoqués aux réunions du Consell d'administration pour faire rapport.
Art. 23 Pouvoirs du Conseil d'administration
Le Conseil d'administration est chargé de la gestion de la société au sens le plus large. Le Conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière avec usage de la signature afférente à cette gestion à un ou plusieurs administrateurs. La gestion journalière comprend aussi bien les actes et décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie quotidienne de la Société que les actes et décisions qui soit en raison de l'intérêt mineur qu'ils présentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifie pas l'intervention du Conseil d'administration.
Le Conseil nomme et révoque tous les agents, employés et membres du personnel de la Société.
Il est en outre chargé de tenir le registre des membres ainsi que les registres des Assemblées générales et des Conseils d'administration. Le registre des membres pourra être tenu sous forme électronique en respect des lois sur fa protection de Ia vie privée.
Le Conseil constate la démission des membres soit en recevant de leur part une lettre de démission, soit en constatant le non-payement de la cotisation après deux avertissements,
Le Conseil constate la démission des administrateurs défaillants tels que décrits à l’art. 16 dernier alinéa.
Le Conseil convoque l'Assemblée générale.
Le Conseil propose ie nom des futurs administrateurs à l'Assemblée générale.
Le Conseil rédige les règlements d'ordre intérieur de la Société.
Le Conseil d'administration est le seul à pouvoir s'engager au nom de la société et a utiliser son nom dans toutes les circonstances. 1l peut autoriser un ou plusieurs membres à utiliser te nom de la Société pour une durée déterminée.
Le Conseil représente la société dans les actes judiciaires et extra-judiciaires.
Le oules administrateurs ayant reçu délégation pourront gérer la société jusqu’à concurrence de 4000 euros avant la prochaine réunion du Conseil, agir au nom de la Société dans toutes les affaires à condition d'exécuter en tous points le mandat reçu du Conseil. ‘
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2020 - Annexes du Moniteur belge Art. 24
Le Conseil d'administration est tenu de rendre les comptes de l'exercice écoulé lors de l'Assemblée ordinaire du fer semestre. Il présente aussi lors de cette Assemblée le rapport d'activité pour l'année précédente.
Art. 25
Le Conseil d'administration est seul chargé de tous les achats et échanges. Il reçoit également les libéralités, mais il doit en faire mention à l'Assemblée générale qui suit l'acte.
Titre V
Obligations et droits des membres
Art. 26 Droit de vote
Les membres associés, en règle de cotisation de l'année en cours et les membres à vie, ont seuls le droit de vote à aux Assemblées générales. Chacun peut disposer d'un maximum de deux procurations. Conformément a l'article 14, chaque membre a le droit de se faire représenter aux Assemblées générales par un membre associé en règle de cotisation muni d'une procuration dûment remplie.
Art. 27
Tous les membres, sans distinction, ont le droit d'assister aux Assemblées, conférences, excursions et à utiliser la bibliothèque selon des modalités à déterminer par le Conseil d'administration. lls s'engagent à saisir toutes les occasions propres à accroître les collections et à signaler au Conseil d'administration l'existence de sites, documents, objets anciens ou tout autre élément du patrimoine digne d'être conservé
Art. 28
Tout membre a le droit de démissionner à fout moment. Il envoie à cet effet une lettre au Conseil d'administration qui en prend acte au sein de ses procès-verbaux.
Art. 29
Un membre peut être exclu pour refus de se soumettre aux statuts et règlements ou pour motif entachant son honorabilité.
Pour l'exclusion d'un membre, l'Assemblée générale doit réunir au moins deux tiers des membres présents ou représentés et la décision doit étre prise au scrutin secret à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés, Les abstentions et les votes nuls ne sont pas pris en considération dans le calcul de * la majorité. Le point relatif à cette exclusion doit expressément être mentionné dans la convocation et le membre doit pouvoir défendre son point de vue lors de cette Assemblée générale. L’exclusion est prononcée par Assemblée générale dans le respect des conditions de quorum et de votes requises pour la modification des statuts.
Art. 30
Tout membre qui cesse de faire partie de la Société ainsi que ses héritiers, n'a aucun droit sur le fonds social de la Saciété et ne peut réclamer le remboursement des cotisations ou autres prestations qu'il aura versées ou fournies.
Titre VI
Des finances
Art. 31
Les ressources de la Société se composent de dons volontaires, de subsides des autorités, des cotisations des membres, de la location et/ou la vente de ses biens et services, à l'exclusion de ses collections.
Art. 32
Les membres associés paient une cotisation annuelle lors du premier trimestre dont le montant est de 25€ en 2020. Pour les couples y compris cohabitants, elle sera de 35€ ; mais un seul Documents et Rapports sera attribué. S'il y a une adaptation du montant de la cotisation, elle sera soumise à l'Assemblée générale.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2020 - Annexes du Moniteur belge
Art. 33
Avec l'accord préalable du Conseil d'administration, les administrateurs et tout membre associé peuvent être remboursés des frais qu'ils exposent pour la société.
Le tarif des remboursements des frais automobiles ne dépassera pas le barème fixé par l'Administration fiscale.
Titre VII
Publications et fouilles
Art. 34
La Société édite à des époques indéterminées un volume d'études qui prend le nom de "Documents et Rapports", ainsi que des publications extraordinaires. Elle peut publier aussi un bulletin trimestriet destiné à établir le contact entre ses membres et à faire connaître de courtes études et des nouvelles d'intérêt scientifique. La société utilise aussi les nouveaux moyens technologiques pour fa communication.
Art. 35
La Société peut conduire et pratiquer des fouilles archéologiques dans le respect des autorisations requises.
Art. 36
Toute étude présentée à la publication doit être signée par son auteur et adressée au Conseil d'administration. Un comité de lecture en prend connaissance et fait rapport au Conseil qui statue quant à la publication du travail.
Art. 37
Les auteurs des études insérées dans les "Documents et Rapports" oni droit à des tirés à part de leurs travaux dont le nombre est fixé par le Conseil d'administration, mais les frais pour titres et couvertures ainsi que les suppléments éventuels de tirage sont à leur charge.
Art. 38
La Société n'est en aucune façon responsable des opinions émises soit dans les études publiées, soit dans les conférences données.
Titre Vill
De la modification des statuts
Art. 39
Il pourra être procédé à la révision des présents statuts soit à l'initiative du Conseil d'administration, soit à la demande de la moitié des membres associés.
Art, 40
§ 1er Pour modifier les statuts, une Assemblé générale extraordinaire sera convoquée à cet effet selon les modalités de l'art, 11.
§ 2 La convocation devra contenir le texte du ou des articles 4 modifier et le texte du ou des articles neufs proposés à l'Assemblée générale. Cette dernière n'est pas tenue par les termes des articles neufs à elle proposés.
§ 3 Pour que cette Assemblée statue valablement, elle devra compter au moins deux tiers des membres de la Société présents ou représentés. La modification sera adoptée si elle réunit la majorité absolue des deux tiers des membres présents ou représentés.
§ 4 Si les deux tiers des membres associés ne sont pas présents ou représentés a l'Assemblée générale, une seconde Assemblée peut être convoquée. Elle se tiendra dans un délai de quinze jours minimum. Elle statuera indépendamment du nombre de membres présents.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2020 - Annexes du Moniteur belge ret
Art. 44
§ 1er Outre les modalités de publicité prévues par la législation, « le Moniteur belge », la modification des statuts sera transcrite dans le registre des procès-verbaux de l'Assemblée générale, dans le bulletin publié après l'Assemblée générale statutaire et dans les "Documents et Rapports" publiés après cette Assemblée statutaire.
§ 2 La modification prendra effet le jour de la publication au Moniteur belge. Art. 42
Reglement d'ordre intérieur
Un règlement d'ordre intérieur peut être instauré. Son acceptation ainsi que les modifications qui pourraient y être apportées nécessite une décision de l'Assemblée générale réunissant au moins la moitié des membres associés et sera prise à la majorité absolue des voix des membres présents et représentés.
Titre IX
Dissolution
Art. 43
La dissolution de la Société ne pourra être prononcée que sur proposition du Conseil au cours d'une Assemblée générale extraordinaire spécialement convoquée à cet effet. La convocation sera accompagnée de l'ordre du jour où sera mentionnée expressément la proposition de dissolution de la Société.
Art. 44
L'Assemblée générale réunie pour la dissolution de la Société devra compter au moins deux tiers des membres associés présents ou représentés. La dissolution ne sera prononcée que si elle remporte quatre cinquièmes des voix exprimées.
Si une des conditions énoncées à l'alinéa précédent n'est pas remplie, une deuxième Assemblée extraordinaire sera convoquée selon les modalités de l'art, 40 $ 4. Elle délibérera valablement quel que soit le nombre de membres présents pour autant que quatre cinquièmes des voix s'expriment en faveur de la dissolution,
Art.45
En cas de dissolution, le Conseil d'administration nommera les liquidateurs chargés de liquider la Société. Ceux-ci peuvent être choisis parmi les administrateurs de la Société.
Art. 46
La durée de la Société est illimitée.
L'exercice social commence le 1°’ janvier et se termine le 31 décembre
Art. 47
§ 1er En cas de dissolution, la bibliothèque, les collections, les archives et tout l'avoir de la Saciété deviendront la propriété d'un ou de plusieurs organismes qui devront les conserver et s'engager à les remettre à une société analogue qui pourrait se constituer plus tard.
$ 2Si cette solution s'avère impossible, il sera statué en Assemblée extraordinaire convoquée à cet effet selon les modalités de l'art. 40 pour déterminer à quelle administration publique ou organisme d'intérêt public et culturel l'avoir de la Société pourra être remis dans les mêmes conditions.
Titre X
Des mandats actuels et de leur durée
Art. 48
Les administrateurs et la durée de leur mandat à la date du 28 août 2020 sont :
GREFFE Jean-Louis 2021
Président
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2020 - Annexes du Moniteur belge
7
Réservé
au
Moniteur
belge VAN DROOGHENBROECK Philippe 2022
HENRY Renée Secrétaire Vv
INFANT] isabelle
Trésoriére
Conservateur
LEQUEUX Jean-Marie
Administrateur
MICHAUX Lucien
Administrateur
SOTTIAUX Christian
Administrateur
ISTASSE Manon
Administrateur
Administrateur
Vice-Président, gestion du personnel
2023
2023
VAN GEESBERGEN Dominique 2023
2023
2021
2022
2025
HOORNAERT Jean-Marie 2025
: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/10/2020 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
09/07/2018
Description : Après dépôt de l'acte :—-
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: it Copie à publier aux annexes du Moniteur belge
MOD 22
hek 27 Jun 2 208
Le Gre
N° dentreprise : 861.941.406
Dénomination
{en entier): Société royale d'Archéologie, d'Histoire et de Paléontologie de Charleroi asbl
{en abrégé): SRAHPC
Forme juridique : ASBL
Siège : Rue de Montigny, 101 6000 Charleroi
Obiet de l'acte : L'assemblée générale ordinaire de la Société royale d'Archéologie, d'Histoire : et de Paléontologie de Charleroi réunie le 9 juin 2018
a acté
Les mandats renouvelés pour Renée Henry et Jean-Marie Lequeux.
Les mandats non reriouvelés pour Michèle Thiry et Claude Vael
L'assemblée a élu comme nouveaux administrateurs:
Isabelle Infanti au poste de trésorière
Dominique Van Geesbergen au poste de conservateur des collections
GRE FFE
Au recto : Nom et xt qualité du notaire instrumentant ou ude la persanne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2018 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
16/05/2018
Description : MOD 22
Copie à publier aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte
N° d'entrenrise :
Dénomination
{en enfier) :
{A abrégé) :
Forme juridique :
Siege:
Obijet de Paste:
Mentionner sur la dernière page du Volet B :
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LE 04 MAI 2018
Le Grefficie
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861.941.406
Société royale d'Archéologie, d'Histoire et de Paléontologie de
Charleroi asbl
SRAHPC
ASBL
Rue de Montigny, 101 6000 Charleroi
Nomination du Président et du Vice-Président
Conseil d'administration du 15 mai 2017
Gfk Md
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Elections d'un président et d'un vice-président, mise en place du bureau
Les bulletins de votes sont distribués : après dépouillement Jean-Louis Greffe est nommé président à l'unanimité et Ph, van Drooghenbroeck vice-président à l'unanimité.
Au recto : Nom el qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir ds représenter l'association, la fondation ou l'organisrae à l'égard des tiers
Au verse: Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/05/2018 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
11/07/2017
Description : MOD 2.2
Copie à publier aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte
Tri anal de Commerce
du Hainaut vision
Charleroi -
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Dénomination
(en entier): Société royale d'Archéologie, d'Histoire et de Paléontologie de
Charleroi asbl
(en abrégé): SRAHPC
Forme juridique : ASBL
Siège: Rue de Montigny, 101 - 6000 Charleroi
Obiet de l'acte : L'assemblée générale ordinaire de la Société royale d'Archéologie, d'Histoire et de Paléontologie de Charleroi réunie le 21 avril 2017
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La démission de Joëlle Janssens
L'assemblée a élu comme nouveaux administrateurs: Christian Sottiaux et Philippe van Drooghenbroeck
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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/07/2017 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
20/07/2016
Description : aa VENEN Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte 27 | N° d'entreprise : 861 „941.406 a Dénomination Forme juridique : asbl a acté Tribunal de Commerce de Hal MOD 22 TT - Division Cha rleroi - l ENTRE LE 08 ML 266 Le Greffier Greffe La démission de Philippe Daloze et de Christian Joosten La démission en tant que Président de Claude Vael Siége: 101, rue de Montigny 4° étage 6000 Charleroi Objet de l'acte : L'assemblée générale ordinaire de la Société royale d'Archéologie, d'Histoire et de Paléontologie de Charleroi réunie le 30 avril 2016 L'assemblée a élu comme nouveaux administreurs: Lucien Michaux et Jean-Louis Greffe «en entien : Société royale d'Archéologie, d'Histoire et de Paléontologie de Charleroi (er abrégé): SRAHPC Au recto : Nom et qualifé du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation où l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2016 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
22/06/2015
Description : MOD 2.2
LEA Copie à publier aux annexes du Moniteur belge
N après dépôt de l'acte
Tribunal de commerce de Charleroi
ENTRE LE
UAC 11 26 *15088135* Le Grefiler \ . Greffe
N° d'entreprise : 861.941.406
Dénomination
{en entier) : Société royale d'Archéologie, d'Histoire et de Paléontologie de Charleroi
{en abrégé): SRAHPC |
Forme juridique : asbl ;
Siege: 101, rue de Montigny 4° étage 6000 Charleroi |
Obiet de l'acte : L'assemblée générale ordinaire de la Société royale d'Archéologie, d'Histoire et de Paléontologie de Charleroi réunie le 9 mai 2015 i
la démission de Walter Leclercq, Marguerite Alsteen, Dominique Van Geesbergen, Annique Vandael, Claire Dujardin, Micheline Camus
L'assemblée a élu comme nouveaux administreurs: Daniel Biondiaux, Christian Joosten, Jean-Paul Soudant
Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/06/2015 - Annexes du Moniteur belge
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