Tournai Skate & Rock ASBL
Active
•0667.637.439
Adresse
23 Rue des Maux(TOU), 7500 Tournai
Création
12/12/2016
Dirigeants
Informations juridiques
Tournai Skate & Rock ASBL
Numéro
0667.637.439
Forme juridique
Association sans but lucratif
Numéro de TVA
BE0667637439
EUID
BEKBOBCE.0667.637.439
Situation juridique
Situation normale • Depuis le 12/12/2016
Activité
Tournai Skate & Rock ASBL
Code NACEBEL
Donnée non disponible...
Finances
Tournai Skate & Rock ASBL
Aucune donnée disponible actuellement...
Dirigeants et représentants
Tournai Skate & Rock ASBL
4 dirigeants et représentants
Qualité : Administrateur
Depuis le : 04/02/2020
Qualité : Administrateur
Depuis le : 12/12/2016
Qualité : Administrateur
Depuis le : 12/12/2016
Anciens dirigeants
Qualité : Administrateur
Depuis le : 12/12/2016
Jusqu'au : 04/02/2020
Cartographie
Tournai Skate & Rock ASBL
Documents juridiques
Tournai Skate & Rock ASBL
0 documents
Aucune donnée disponible actuellement...
Comptes annuels
Tournai Skate & Rock ASBL
0 documents
Aucune donnée disponible actuellement...
Établissements
Tournai Skate & Rock ASBL
0 établissements
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Publications
Tournai Skate & Rock ASBL
4 publications
Démissions, Nominations, Statuts
11/03/2025
Siège social
12/03/2024
Démissions, Nominations, Statuts
17/03/2020
Description : Mod DOC 18 91
Copie à publier aux annexes au Moniteur belge
après dépôt de l’acte au greffe
Réservé DÉPOSÉ AU GREFFE LE au
N aan TRIBUNAL RErbNTREPRISE BO-HANAUT. DAASION TOURNA! N° d'entreprise : 0667 637 439 Nom (en entier): Tournai Skate and Rock
(en abrégé) : TSR
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège : 2 Rue des Campeaux 7500 Tournai
Objet de l’acte : Modification du conseil d'administration - Publication des statuts
Assemblée générale du 4 février 2020
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1 ! L'assemblée générale décide de publier l'entièreté des statuts :
t Titre | : Dénomination et siége social
ı Article 1
1 L'association constituée pour une durée indéterminée, est dénommée « Tournai Skate & Rock ASBL », en i abrégé « TSR ASBL ». Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de : l'association mentionnent la dénomination de l’association, précédée ou suivie immédiatement de la mention | « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL » ainsi que l'adresse du siége de l'association. 1 Article 2
! Le siège social est étable en Belgique, en Région wallonne, à Tournai , rue des campeaux, 2 dans ! l'arrondissement judiciaire du Hainaut-division Toumai. Toute modification du siège social est de la 1 compétence de l'assemblée générale, statuant comme en matière de modification de statuts et doit être ! publiée aux annexes du Moniteur belge.
u Titre Il — Le but et l'objet social
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Article 3
— L'association à pour but la promotion et le développement du sport extrême et du skateboard en particulier.
Article 4
— L'association a pour objet : l'organisation d'activités liées à la pratique du skateboard, de cours, de compétitions, de formations. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut également développer d'autres activités à caractère sportif, culturel ou familial, telles que des concerts, des expositions, etc..., cette liste n’étant pas limitative, et faire appel à d’autres organismes et associations poursuivant le même but. Elle n’a aucune appartenance politique, philosophique ou religieuse. L'association peut organiser des activités payantes et se procurer des ressources par le sponsoring, la vente de cartes, insignes, objets représentatifs. L'association peut accomplir toute opération civile, mobilière ou immobilière et accorder son aide ou sa collaboration et participation, par tout moyen, à des entreprises ou organismes poursuivant lies mêmes buts ou dont activité contribueraït ou pourrait contribuer à la réalisation de ceux-ci.
Titre Ill — Les membres
Article 4
L'association est composée de membres effectifs. Le nombre de membres effectifs est illimité — il ne
pourra être inférieur à 3
Article 5
Toute personne qui désire être membre doit adresser sa demande par écrit au conseil d'administration. Ce dernier examine la candidature lors de sa plus proche réunion. Sa décision ne doit pas être motivée et est sans appel. Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou par mail. Article 6
Les membres sont libres de se retirer de l'association en tout temps, en adressant leur démission au
Conseil d'Administration par lettre recommandée à la poste.
Article 7
L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés. Les décisions sont portées à la connaissance des
u notaire instrumentant ou de la personne ou ces personnes
r de representer la personne mora
sture (pas applicable aux acies de type « Menhan -)
a leGard des tiers
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2020 - Annexes du Moniteur belge intéressés par voie postale. L’associé démissionnaire où exclu, ainsi que leurs héritiers, n'ont aucun droit sur le fond social de l'association. lls ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer des scellés ou requérir l'inventaire.
Article 8
Le conseil d'administration tient, au siège social de l'association, un registre des membres. Le membre contresigne dans le registre la mention de son admission. Cette signature entraine son adhésion aux présents statuts, ainsi qu'aux décisions prises par l'association. Ce registre peut être consulté au siège de l'association. La liste indiquant, par ordre alphabétique, les noms, prénoms, démeure et nationalité des membres de l'Association doit être déposée au greffe du tribunal de commerce du siège de l'association dans le mois de la publication des statuts. Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision.
Article 9
Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée ni aucune cotisation. Titre IV — Les assemblées générales
Article 10
L'assemblée générale est composée de tous les membres, Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, à défaut, par ie vice-président et en cas d'absence de celui-ci, par le plus âgé des administrateurs présents.
Article 11
L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi, ou les présents statuts. Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :
1° de modifier les statuts ;
2° d’exclure un membre ;
3° de nommer et révoquer les administrateurs, le ou les commissaires, le ou les vérificateurs aux comptes ainsi que le ou les liquidateurs ;
4° de fixer la rémunération des commissaires dans les cas où une rémunération est attribuée ; 5° d'approuver annuellement les comptes et budget ;
6° de donner annuellement la décharge aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution
volontaire, aux liquidateurs ;
7° d'approuver le règlement d'ordre intérieur et ses modifications ;
8° de décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout commissaire, toute personne habilitée à représenter l'association où tout mandataire désigné par l'assemblée générale ;
9° de prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en société à
finalité sociale ;
10° la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association.
Article 12
ii doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier trimestre. L'assemblée générale peut être réunie extraordinairement lorsque l'intérêt de l'association l'exige. Elle doit l'être lorsqu'un cinquième au moins des membres le demande. Toute assemblée se tient aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués. Article 13
L'assemblée généraie est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire, ou par mail adressée à chaque membre effectif au moins quinze jours avant l'assemblée, et signée au nom du conseil d'administration, par le Président ou par deux administrateurs. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation, L'assemblée ne peut porter que sur les points portés à celui-ci. Toute proposition signée par au moins un vingtième des membres doit figurer dans l'ordre du jour. Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. il peut se faire représenter à l'assemblée par un autre membre, chacun pouvant disposer d’une procuration au maximum.
Article 14
Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts,
Article 15
L'assemblée générale ne peut délibérer valablement sur les modifications aux statuts ou sur la dissolution de l'association que si les deux tiers des membres sont présents, Si cette condition n'est pas remplie, il pourra être convoqué une autre assemblée dans un délai minimum de quinze jours qui délibèrera valablement quel que soit le nombre de membres présents. Les décisions relatives à la modification des statuts ou la dissolution de l'association ne seront prises qu'à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.
Article 16
Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Tous les membres ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président du conseil d'administration ou par deux administrateurs. Toute modification aux statuts doit être transmise au greffe du tribunal de commerce de
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2020 - Annexes du Moniteur belge Tournai en vue de sa publication aux annexes du Moniteur belge. H est en de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.
Titre V — L'administration
Article 17
L'association est administrée par un conseil d'administration composé d'au moins 2 membres, nommés pour un terme de trois ans renouvelable par l'assemblée générale. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Article 18
Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association, Ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. Article 19
Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier. Ces deux dernières fonctions peuvent être cumulées. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont
assumées par le plus âgés des administrateurs présents.
Article 20
Le conseil d'administration. se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il doit être réuni quand trois administrateurs en font la demande. Il ne délibère valablement que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises a la majorité simple des voix. Elles sont consignées sous forme de procès verbaux, signé par la majorité au moins des membres qui ont pris part à la délibération du conseil d'administration et inscrites dans un registre spécial tenu au siège social. Les extraits qui doivent être produits seront signés par le président et le secrétaire
Article 21
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Toutes les attributions qui ne sont pas réservées par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale sont exercées par le conseil d'administration. ll peut notamment, sans que cette énumération soit Hmitative, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donation et transfert, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. || peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toute somme et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et de l'office des chèques postaux, effectuer sur les comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par chèque, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer les lettres, télégrammes, colis, recommandés ; encaisser un mandat-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales. li peut renoncer à tous droits contractuels ou réels ainsi qu'à toute garantie réelle ou personnelle ; donner mainlevée, avant ou après paiement, de toute inscription privilégiée ou hypothécaire, transcription, saisie ou autres empêchements ; exécuter tous jugements, transiger, compromettre. Article 22
Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec usage de la signature y afférent, a un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi{s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent chacun individuellement. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à la loi.
Article 23
Les actions judiciaires, tant en demandant qu’en défendant sont suivies, au nom de l'association, par le conseil d'administration poursuites et diligence de son président ou d'un administrateur à ce délégué. Article 24
Les actes engageant l'association, autres que de gestion journalière, sont signés par le Président ou deux administrateurs, lesquels devront justifier que lesdits actes ont été régulièrement décidés par le conseil d'administration.
Article 25
Le secrétaire ou, en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition. Titre VI — Les Budgets et comptes
Article 26
L'association tient une comptabilité conforme au Code des Sociétés et des Associations, L'exercice social commence le fer janvier pour se terminer le 31 décembre. A cette date, les écritures sont arrêtées et l'exercice clôturé.
Article 27
Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra chaque année dans le courant du premier trimestre.
Article 28
L'assemblée générale pourra désigner un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour trois ans.
Titre VII — La dissolution, liquidation
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2020 - Annexes du Moniteur belge 4
- Réservé
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Mentionner sur la deere page du Vole: B. Aurecto Nom et guakté eu rota
Article 29
La dissolution et la liquidation de Passociation sont régiées par le Code des Sociétés et des Associations.
Article 30
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale qui l'aura prononcée nommera, s’il y a lieu, * des liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et décidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, après apurement du passif, en donnant à ces biens et valeurs une affectation se rapprochant autant que possible du but en vue duquel l'association dissoute a été créée. En cas de dissolution judiciaire, celle-ci sera suivie d'une assemblée générale des membres, convoquée aux mêmes fins par le ou les liquidateurs. Titre VII - Les dispositions finales
Article 31
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par le Code des Sociétés et des Associations
L'assemblée générale acte la démission de Aurélien Dupont de son mandat d'administrateur.
L'assemblée générale renouvelle le mandat d'administrateur de Jean-Baptiste Kins et Benoît Tonneau
L'assemblée générale nomme administratrice Stéphanie Humez, domiciliée rue du Pont Vert, 4 à
: Mouscron 7700.
Le conseil d'administration nomme en son sein
- En qualité de président : Kins Jean Baptiste
- En qualité de secrétaire : Humez Stéphanie
- En qualité de trésorier : Tonneau Benoît
Kins Jean-Baptiste, Président
de la person
ayant pouvol de morale 416% Au verso Mom et signature (pas auf ra EE GE type:
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/03/2020 - Annexes du Moniteur belge
Rubrique Constitution
14/12/2016
Description : MOD 2.2
Copie à publier aux annexes au Moniteur belge
après dépôt de l'acte
Volet B
Greffe
Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature
Réservé
au
Moniteur
belge
N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : Tournai Skate & Rock ASBL
(en abrégé) : TSR ASBL
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siège : Rue des Campeaux(TOU) 2
7500
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Tournai
Les soussignés :
Jean-Baptiste Kins, Dupont Aurélien, Wallers Valentin, Tonneau Benoît, Stievenard Dominique, Moulron Corentin, Mailly Hervé, Humez Stéphanie
Statuts :
Ces administrateurs ont désigné :
En qualité de président : Jean-Baptiste Kins,
En qualité de secrétaire : Dupont Aurélien
En qualité de trésorier : Tonneau Benoît
*16325506*
Déposé
12-12-2016
0667637439
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 14/12/2016 - Annexes du Moniteur belge
Informations de contact
Tournai Skate & Rock ASBL
Téléphone
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Email
Donnée non disponible...
Sites internet
Donnée non disponible...
Adresse
23 Rue des Maux(TOU), 7500 Tournai