Mise à jour RCS : le 03/06/2026
YACHT CLUB D'ERQUELINNES
Active
•0727.595.317
Adresse
59 Rue du Port La Capitainerie 6560 Erquelinnes
Activité
Autres activités récréatives et de loisirs n.c.a.
Création
28/05/2019
Dirigeants
Informations juridiques
YACHT CLUB D'ERQUELINNES
Numéro
0727.595.317
Forme juridique
Association sans but lucratif
Numéro de TVA
BE0727595317
EUID
BEKBOBCE.0727.595.317
Situation juridique
normal • Depuis le 28/05/2019
Activité
YACHT CLUB D'ERQUELINNES
Code NACEBEL
93.299•Autres activités récréatives et de loisirs n.c.a.
Domaines d'activité
Arts, sports and recreation
Finances
YACHT CLUB D'ERQUELINNES
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Dirigeants et représentants
YACHT CLUB D'ERQUELINNES
3 dirigeants et représentants
Qualité : Administrateur
Depuis le : 16/06/2024
Numéro : 0727.595.317
Qualité : Administrateur
Depuis le : 16/06/2024
Numéro : 0727.595.317
Qualité : Administrateur
Depuis le : 16/06/2024
Numéro : 0727.595.317
Cartographie
YACHT CLUB D'ERQUELINNES
Documents juridiques
YACHT CLUB D'ERQUELINNES
0 documents
Aucune donnée disponible actuellement...
Comptes annuels
YACHT CLUB D'ERQUELINNES
0 documents
Aucune donnée disponible actuellement...
Établissements
YACHT CLUB D'ERQUELINNES
0 établissements
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Publications
YACHT CLUB D'ERQUELINNES
8 publications
Démissions, Nominations
10/07/2025
Démissions, Nominations
08/07/2024
Statuts, Démissions, Nominations
21/03/2024
Démissions, Nominations, Statuts
23/04/2021
Description : Mod DOC 19,01
Copie à publier aux annexes au Moniteur belge
après dépôt de l'acte au grefféuna der
P P me = Dien eprise du Hainaut
WITWITATIEFOT =
13 AVR, 2024
Il - Le Get — Greffe
MentionnersurladernièrepageduVoletB: Au recto:
N° d'entreprise : 0727595317
Nom
(en entier): Yacht Club D'Erquelinnes
{en abrégé): YCDE
Forme légale: asbl
Adresse complète dusiège : La Capitainerie, rue du Port, 59, 6560 Erquelinnes
Objet de l'acte : Modification des statuts, mise en conformité avec le Code des Sociétés et Associations, démission, nomination d'administrateurs.
MODIFICATIONS STATUTAIRES.
Le texte de ces statuts modifiés est la version mise à jour et adaptée au Code des Sociétés et Associations du texte de fondation rédigé par BETTENS Freddy, BOULANGER Omer, LECOCQ Franz et Lecoca Julienne, membres fondateurs. Ils ont été adoptés par l'assemblée générale statutaire 2021 de association.
TITRE 1: DENOMINATION — SIEGE SOCIAL - DUREE
Art. 1 — L'association estdénommée : Yacht Club D’Erquelinnes, en abrege YCDE. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de association mentionnentia dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigte «ASBL».
Art. 2 — Son siège social est établi à La Capitainerie, rue du port, 59, 6560 Erquetinnes. Il peut être transféré, par décision de l'organe d'administration, dans tout autre lieu situé sur le territoire de la Région Wallonne.
Toute modification du siège social doitêtre publiée, dans les 30 jours, aux annexes du Moniteur Belge.
Art. 3 — L'année sociale court du ter janvier au 31 décembre de chaque année. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut, en tout temps, être dissoute. 7
TITRE Il : OBJET SOCIAL
Art. 4 — L'association a pour objet:
1° La gestion du port de plaisance d’Erquelinnes.
2° La pratique, la promotion et l'encouragement de la navigation de plaisance, ainsi que des différents sports nautiques. .
3° La promotion du développementtouristique, économique et culturel de la Sambre. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut, notamment, prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
TITRE II.- MEMBRES.
Art5 : L'association est composée de membres effectifs, d’une part, et de membres adhérents, d'autre part, Cette dernière catégorie reprend également les membres d'honneur, de soutien ou autres, sans que cette liste, laissée à la discrétion de l'organe d'Administration, soit limitative. Ces derniers sont ceux qui, désireux d'aider l'association à réaliserses buts, peuventêtre admis sur leurdemande écrite. Le nombre minimum des membres effectifs estfixé à trois.
Art. 6 - Tous les membres ontl’obligation de respecterles statuts et règlements de l'association.
Nomet qualité dunotaireinstrumentantou dela personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nomet signature (pas applicable aux actes detype « Mention »).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2021 - Annexes du Moniteur belge
v
Art.7 - Seulsles membres effectifs jouissentde la plénitude des droits accordés aux associés par la loi ou les présents statuts.
Art8 - Les membres adhérents n’ont que les droits et obligations qui leur sont attribués par la loi ou les présents statuts. Ils ne participent pas à l'Assemblée générale mais peuvent y assister, Ils ont le droit de bénéficier des services que l'association offre à ses membres.
Art9 : Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainementpar l'organe d'administration.
Art.10 : La démission, la suspension etl'exclusion des membres se fontconformémentaux prescriptions du Code des Sociétés et des Associations.
Art11 : Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant-droits du mem bre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. lis ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ni reddition de comptes ni apposition de scellés ni inventaire.
Ant.12 : Tous les membres paientune cotisation annuelle identique, en fonction de la catégorie à laquelle ils appartiennent. Le montant de cette cotisation est fixé par l'AG. Elle ne pourra toutefois être supérieure à mille EUROS.
TITRE IV. - Administration, administration journalière.
Art13 : L'association est administrée par un organe d'administration composé de trois membres, au moins, nommés, parmi les membres effectifs, par l'AG., pour un mandat illimité dans le temps et, en tout temps, révocables parelle.
Le nombre de membres de l'organe d'administration est de neuf,au maximum. A l'exception des familles des membres fondateurs, deux membres d'une même famille (jusqu'au deuxième degré) ne peuventfaire partie en même temps de l'organe d'administration. Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par écrit à l'organe d'administration.
La révocation des administrateurs ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité absolue des voix des membres présents ou valablementreprésentés, le point devantfigurer à l'ordre du jour - de l'Assemblée générale,
Art. 14 — L'organe d'administration désigne, parmi ses membres, au moins un président, un secrétaire et un trésorier.
En cas d’empéchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire. En cas d’empéchementdes deux premiers, parl’administrateurle plus agé.
Art. 15 — L'organe d'administration se réunit sur convocation de Président ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la moitié au moins de ses membres sontprésents ou représentés. Ses décisions sontprises à la majorité absolue des voix: quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le présidentetle secrétaire et inscrites dans un registre spécial.
Chaque membre de l'organe d'administration dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre de l'organe d'administration au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre de l'organe d'administration ne peutêtre titulaire que d’une seule procuration.
Si l'organe d'administration n'estpas en mesure de pouvoir se réunir physiquement, les réunions peuvent se tenir par video-conférence. Si nécessaire, les administrateurs peuvent prendre des décisions par procédure écrite.
Art. 16 — L'organe d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de Passociation. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée Générale sont de la compétence de l'organe d'administration.
Art. 14 — L’organe d'administration peut déléguer la gestion joumalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à une ou plusieurs personnels) choisie(s) en son sein ou en dehors. La gestion journalière comprend aussi bien les actes et les décisions qui n'excèdent pas les besoins de la vie quotidienne de l'association que les actes et les décisions qui, soit en raison de l'intérêt mineur qu’ils représentent, soit en raison de leur caractère urgent, ne justifient pas l'intervention de l'organe d'administration.
Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe dans les 30 jours de l'adoption pour publication au Moniteur belge.
Art. 15 — Tout membre de l'organe d'administration signe, seul, valablement les actes régulièrement décidés par l'organe ; il n'aura pas à justifier de ses fonctions vis-a-vis des tiers.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2021 - Annexes du Moniteur belge
L'association est, en outre, représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d’une décision de l'organe d'administration. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe dans les 30 jours de l'adoption, et publiés, par extraits, aux annexes du Moniteur belge.
Art. 16 — Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle etne sont responsables que de l'exécution de leurmandat. Celui-ci est exercé à fitre gratuit.
Art. 17 - Le secrétaire et, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites a l'association eta accomplirtoutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
Art. 18. Toute décision de l'OA est réputée prise en collège.
Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.
Art.19 : Les actions judiciaires, tant en demandantqu'en défendant, sontintentées ou soutenues, au nom de l'association, par l'organe d'administration, poursuites et diligence du présidentou du secrétaire.
TITRE V.- ASSEMBLEE GENERALE.
Art.20 : L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est composée de tous les membres effectifs et présidée parle président de l’organe d'administration. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notammentréservés à sa compétence :
4° les modifications aux statuts sociaux ;
2° lanomination etla révocation des administrateurs ;
3° l'approbation des budgets et des comptes ;
4° la dissolution volontaire de l'association.
5° les exclusions de membres effectifs.
Art21 : Il doit être tenu au moins une AG chaque année, avant ta fin du mois de juin. L'association peut être réunie en AG extraordinaire à tout moment, par décision de l'OA ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres effectifs doivent être convoqués et disposent d'un droit de vote égal. Seuls les membres effectifs ont voix délibérative à l'Assemblée Générale, les membres adhérenisetautres ayant voix consultative.
Art.22 : L'assemblée générale est convoquée par l'organe d'administration, par courrier postal ou électronique, selon le cas, adressé à chaque membre effectif, au moins 10 jours ouvrables avantl'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du CA. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l’ordre du jour, pour autant qu’elle aitété signifiée au moins cinq jours calendrier avantla date de l'assemblée générale. Sauf dans les cas prévus dans l'article 9 du Code des Sociétés et des Associations relatifs aux ASBL, l’assemblée peutdélibérer valablementsur des points qui ne sont pas mentionnés à l’ordre du jour.
Art23 : Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. || peut se faire représenter par un mandataire, pour autant que ce mandataire soit lui aussi membre effectif. Chaque membre ne peut être ftulaire que d'une procuration. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.
Art.24 : Sauf dans les cas où le Code des Sociétés et Associations en décide autrement, l'assemblée est valablement constituée quel que soît le nombre de membres effectifs présents ou représentés etles décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.
En cas de partage des voix, celle du présidentou de l'administrateur qui le remplace estprépondérante.
Ari.25 : Les décisions de l'AG sont consignées dans un registre des actes de l'association, sous forme de procès verbaux signés par le président et le secrétaire. Ce registre est conservé au siège social, où tous les associés peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Tous associés ou tiers justifiant un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président du conseil d'administration et le secrétaire.
Art.26 : Les modifications aux statuts devrontse faire conformément au prescritdu Code des Sociétés et Associations.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2021 - Annexes du Moniteur belge
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~ Kan Réservé
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Moniteur
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TITRE VI- COMPTES ANNUELS, BILANS, Art27 : Chaque année, au plus tard le 1er mars, est établi le relevé des comptes de l'année écoulée et le : budget pour l'année suivante. Les deux sont soumis à l'approbation de l'AG qui suivra immédiatement. Ils sont : tenus et, le cas échéant, publiés conformémentau Code des Sociétés et des Associations. +
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES
Art28: Un règlement d'ordre intérieur (R.O.L) complète les statuts. Ce RO. est applicable à tous les membres de l'association. Il est de la compétence de l'organe d'administration. Toute modification à ce ‚règlementdevra être communiquée aux membres, dans la quinzaine.
TITRE VIiL- DISSOLUTION, LIQUIDATION.
Art.29 : Dans le cas de liquidation ou de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.
Art. 30 : Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu’à affectation de actif net, sont déposées au greffe dans les 30 jours de l'adoption et publiées aux annexes du Moniteur belge comme ditdansle Code des Sociétés et des Associations.
Art31 : Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des oeuvres similaires, à désigner par l'assemblée générale.
; Art. 32 — Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par les dispositions ‚ édictées par le Code des Sociétés et des Associations.
DEMISSIONS - NOMINATIONS
! L'assemblée générale statutaire du 2 avril 2021 a acté la démission de de leur mandat d'administrateur de ' Messieurs BETTENS Freddy et LECOCQ Franz.
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Elle a élu ou confirmé, en qualité d'administrateur, pour un mandatillimité dans le temps, conformément ; aux modifications statutaires votées ce jour, BOULANGER Omer, LECOCQ Julienne et MICHEL Séverine.
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ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2021 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
28/07/2023
Description :
Mod DOC 18.94
Copie à publier aux annexes au Moniteur belge
après dépôt de l'acte au greffe
Tribunal de l'Entreprise du Hainaut
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À TT, Ras rrenenececencceecccece nennannpnnsenente ln einen genen nen anmennnue nennen 5 N° d'entreprise : 0727 595317 7. ... Lie .
- Nom
enentien : Yacht Club D'Erquelinnes {en abrégé): YCDE
Forme légale : association sans but lucratif
Adresse complète du siège : La Capitainerie, 59 rue du Port à 6560 Erquelinnes
Obiet de Facte : CESSATIONS, NOMINATIONS
L'assembiée générale du ler juillet 2023 acte la cessation en qualité d’administrateur de : - Rudy Gragnola, chaussée de Mons 174 à 6150 Anderlues, fin de mandat le 01/07/2023.
L'assemblée générale décide de la nomination en qualité d’administrateurs de:
- Thomas Guldemont, rue Sainte-Gertrude 5 à 1428 Lillois-Witterzee, début de mandat le 01/07/2023 - Luc Wagner, avenue Reine Astrid 14 à 1401 Baulers, début de mandat le 01/07/2023.
Luc Wagner
Secrétaire général
Mentionner sur la dernière page du VoletB: Agu recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/07/2023 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
25/10/2022
Description : Mod Dos 19,01
\ | _ Copie à publier aux annexes au Moniteur belge
i après dépôt de l'acte au greffe
| Réservé | "Tribunal de l'Entreprise du Hatnaut
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{en entier) : Yacht Club D'Erquelinnes
(en abrégé) : YCDE
Forme légale : asbl
Adresse complète du siège : Rue du port, 59, 6560 Erquelinnes
Objet de Facte : Organe d'administration
L'assemblée générale du 15/09/2022 a acté la démission à la date ce jour, de ses fonctions d'administrateur BOULANGER Omer.
Ont été élus en qualité d'administrateurs : Messieurs GRAGNOLA Rudy et NOPE Uwe, qui prennent fonction immédiatement.
La secrétaire. LECOCQ Julienne
Mentionner sur la dernière page du VoletB: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/10/2022 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
31/01/2023
Description :
Mod DOC 18.01
Copie à publier aux annexes au Moniteur belge
après dépôt de l'acte au greffe
Tribunal de l'Entreprise du Haînaut
mm m Le Gréfffer LL 7 i r Sa Ree eee | | | nen en km km nr nn m a
it N° d'entreprise : 0727 595 317
il Nom
i (enentier): Yacht Club D'Erquelinnes
it (en abrégé): YCDE
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : La Capitainerie, rue du port 59 Erquelinnes 6560
Objet de l'acte : Démission
Par l'assemblée générale extraordinaire du 17 janvier 2023, la démission de l'administrateur Nope Uwe a été acceptée à l'unanimité par les administrateurs présents.
Texte
F t ' ı ı 1 ï \ 1 t
Mentionner sur fa dernière page du VoletB: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/01/2023 - Annexes du Moniteur belge
Rubrique Constitution
31/05/2019
Description : Mod PDF 19.01
Copie à publier aux annexes au Moniteur belge
après dépôt de l'acte au greffe
Volet B
Greffe
Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type "Mention").
Réservé
au
Moniteur
belge
N° d'entreprise :
Nom :
(en entier) : YACHT CLUB D'ERQUELINNES
(en abrégé) : YCDE
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse du siège :
6560
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Erquelinnes
Rue du Port 59
N° d'entreprise :
Dénomination : YACHT CLUB D'ERQUELINNES
en abrégé : YCDE
forme juridique : association sans but lucratif
Siège : rue du Port 59, à 6560 Erquelinnes
Objet de l'acte : Nomination au sein du conseil d'administration et des fonctions au sein du Conseil d'Administration
Lors de l'assemblée générale extraordinaire du 04 mai 2019 trois membres ont été élus en qualité d'administrateur.
BOULANGER Omer domicilié rue Fontaine Pépin, 3 à 4041 Lobbes. Belge BETTENS Freddy domiciliée rue rue de Sartiau 20 , 6530 Thuin. Belge LECOCQ Franz domicilié rue Porte de France,15 à 6560 Grand-Reng. Belge
Lors de l'assemblée générale extraordinaire du 04 mai 2019 ont été nommé dans la fonction : BETTENS Freddy en tant que Président
BOULANGER Omer en tant que trésorier
LECOCQ Franz en tant que secrétaire
*19319457*
Déposé
28-05-2019
0727595317
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/05/2019 - Annexes du Moniteur belge
Informations de contact
YACHT CLUB D'ERQUELINNES
Téléphone
Donnée non disponible...
Email
Sites internet
Donnée non disponible...
Adresse
59 Rue du Port La Capitainerie 6560 Erquelinnes