Belgian SocieTy for Radiotherapy & Oncology
Actief
•0425.705.482
Adres
20 Avenue de la Couronne, 1050 Ixelles
Activiteit
Activities of advertising agencies
Oprichting
10/06/1983
Juridische informatie
Belgian SocieTy for Radiotherapy & Oncology
Nummer
0425.705.482
Rechtsvorm
Vereniging zonder winstoogmerk
BTW-nummer
BE0425705482
EUID
BEKBOBCE.0425.705.482
Juridische situatie
Normale toestand • Sinds 10/06/1983
Activiteit
Belgian SocieTy for Radiotherapy & Oncology
Code NACEBEL
73.110, 73.120•Activities of advertising agencies, Media representation
Activiteitsgebied
Professional, scientific and technical activities
Financiën
Belgian SocieTy for Radiotherapy & Oncology
Er zijn momenteel geen gegevens beschikbaar...
Bestuurders en Vertegenwoordigers
Belgian SocieTy for Radiotherapy & Oncology
26 bestuurders en vertegenwoordigers
Functie: Bestuurder
In functie sinds: 18/02/2022
Functie: Bestuurder
In functie sinds: 22/02/2019
Functie: Bestuurder
In functie sinds: 21/02/2025
Functie: Bestuurder
In functie sinds: 18/02/2022
Functie: Bestuurder
In functie sinds: 18/02/2022
Functie: Bestuurder
In functie sinds: 18/02/2022
Functie: Bestuurder
In functie sinds: 21/02/2025
Functie: Bestuurder
In functie sinds: 27/02/2015
Voormalige bestuurders
Functie: Bestuurder
In functie sinds: 18/03/2011
Tot: 26/02/2021
Functie: Bestuurder
In functie sinds: 18/03/2005
Tot: 18/03/2011
Bestuurders en vertegenwoordigers laden...
Cartografie
Belgian SocieTy for Radiotherapy & Oncology
Juridische documenten
Belgian SocieTy for Radiotherapy & Oncology
0 documenten
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Jaarrekeningen
Belgian SocieTy for Radiotherapy & Oncology
1 document
Jaarrekeningen 2020
22/06/2021
Vestigingen
Belgian SocieTy for Radiotherapy & Oncology
0 vestigingen
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Publicaties
Belgian SocieTy for Radiotherapy & Oncology
20 publicaties
Ontslagen, Benoemingen
14/08/2025
Ontslagen, Benoemingen
22/09/2023
Ontslagen, Benoemingen
22/09/2023
Statuten
18/10/2022
Beschrijving: Mod DOG 19.01
Copie à publier aux annexes au Moniteur belge
après dépôt de l’acte au greffe
Depose / Recu le
10 OCT. 2022 -
au greffe du tribur@bte l'entreprise
Rése
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N° d'entreprise : 425 705 482
Nom
(en entier): Belgian SocieTy for Radiotherapy & Oncology
{en abrégé) : BeSTRO
Forme légale : association sans but lucratif
Adresse complète du siège : Avenue de la Couronne 20 - 1050 Bruxelles anna
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Objet de Pacte : MODIFICATION DES STATUTS
Les présents nouveaux statuts ont été approuvés en assemblée générale extraordinaire du 8 mars 2022 et remplacent les statuts publiés aux annexes du Moniteur belge du 29 avril 2013. La présente modification des statuts a pour objet d'adapter les statuts de l'association aux exigences du nouveau Code des sociétés et des associations.
TITRE |: NOM - SIEGE - BUT - DUREE
ARTICLE 1 - Dénomination
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\ L’association est dénommeée : Belgian Society for Radiotherapy & Oncology (BeSTRO) asbl. ! Tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commandes, sites internet et autres ! documents, sous forme électronique ou non, émanant de l'association, doivent comprendre les indications ! suivantes: la dénomination de l'association, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans ! but lucratif » ou de l'abréviation « ASBL », l'indication précise du siège de l'association, le numéro ! d'entreprise, les termes « registre des personnes morales » ou l'abréviation « RPM », suivis de l'indication du ' tribunal du siège de l'association, éventuellement l'adresse électronique et le site internet de association, et ! le cas échéant, le fait que l'association soit en liquidation.
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ARTICLE 2 - Siège
Le siège de l'association est établi à 1050 Bruxelles, avenue de la Couronne 20 et relève de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.
L'organe d'administration a le pouvoir de déplacer le siège de l'association en Belgique pour autant que pareil déplacement n'impose pas la modification de la langue des présents statuts, en vertu de la règlementation linguistique applicable. Cette décision n'impose pas de modification des statuts. L'association dispose d'un site internet officiel : www.bestro.be
L'association dispose d'une adresse électronique officielle : [email protected]. Toute communication à cette adresse électronique par les membres est réputée être intervenue valablement.
Vorgane d'administration peut modifier l'adresse du site internet et l'adresse électronique sans avoir à modifier les statuts. Les membres sont informés du changement d'adresse du site interet et de l'adresse électronique.
ARTICLE 3 — But désintéressé et activités
L'association a pour but d'encourager l'exercice et le développement de la radiothérapie et de l'oncologie au sens le plus large des termes, ainsi que d'établir un dialogue fructueux avec d'autres disciplines cliniques qui peuvent contribuer de manière substantielle à la réussite du traitement du patient. A cette fin, l'association développera notamment les activités suivantes :
- une formation professionnelle spécifique pour les MSF, dispensée sur un cycle d'études de quatre ans ; - l'organisation de l'examen de radiothérapeute-oncologue pour les MSF, sous la direction des commissions d'agrément et en collaboration avec les unions professionnelles et les syndicats médicaux ;
Mentionner sur la dernière page du Vole B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2022 - Annexes du Moniteur belge -la promotion des connaissances scientifiques à travers l'organisation—de—symiposiums et ja communication d'autres initiatives intéressantes liées à la radiofhérapie-oncologie. Lors de ces symposiums, les membres juniors disposeront d'un forum pour présenter leurs travaux scientifiques ; - l'amélioration de la connaissance et la promotion de la spécialité médicale de la radiothérapie-oncologie auprès des prestataires de soins, des patients, de la population et des structures politiques à tous les niveaux de pouvoir, en collaboration avec d'autres organisations professionnelles spécifiques ; -la participation à l'élaboration de directives nationales et internationales en matière de traitement oncologique ;
- la promotion d'études scientifiques dans le domaine de la radiothérapie-oncologie
L'organe d'administration peut en outre entreprendre toutes les activités utiles a la réalisation de ce but. En ce sens, l'association peut également, mais uniquement à fitre complémentaire, accomplir des actes commerciaux, mais uniquement à condition que le produit de ces actes commerciaux soit affecté au but pour lequel elle a été constituée.
ARTICLE 4 — Interdiction de distribution des bénéfices
L'association ne peut distribuer ni procurer directement ou indirectement un quelconque avantage patrimonial à ses fondateurs, ses administrateurs ni à toute autre personne, sauf dans le but désintéressé déterminé par les statuts.
ARTICLE 5 ~ Durée
L'association est fondée pour une durée indéterminée mais elle peut être dissoute à tout moment.
TITRE li: MEMBRES
ARTICLE 6 ~ Membres
Le nombre de membres est illimité mais doit être de trois au minimum. Il n'y a pas de nombre maximal. L'association peut compter des membres effectifs et adhérents. La plénitude de la quaiité de membre, y compris le droit de vote à l'assemblée générale, revient exclusivement aux membres effectifs. Les dispositions légales ne s'appliquent qu'aux membres effectifs. Les membres adhérents ne sont affiliés que pour bénéficier des activités de l'association. Ils ne disposent pas du droit de vote à l'assemblée générale.
ARTICLE 7 - Membres effectifs — Conditions
Peut s'affilier à l'association en tant que membre effectif :
- tout médecin spécialiste agréé en radiothérapie-oncologie, habilité à exercer la médecine en Belgique ; - tout médecin spécialiste en formation dans le cadre d'un plan de stage en radiothérapie-oncologie, agréé en Belgique.
La demande d'admission d'un candidat-membre doit être adressée par écrit ou par voie électronique à l'organe d'administration. L'organe d'administration statue sur la recevabilité de la candidature. La décision d'admettre ou non un membre ne doit pas être motivée. Aucun recours n'est possible à l'encontre de cette décision. Si une candidature est considérés non recevable, celle-ci peut être réintroduite dès que la situation du candidat-membre a été modifiée.
Dans les présents statuts, le terme « membre » se réfère explicitement aux membres effectifs.
ARTICLE 8 - Membres adhérents
L'organe d’administration peut admettre d'autres personnes en tant que membres adhérents : - le radiophysicien et le radiophysicien en formation
«le dosimétriste et le dosimétriste en formation
- le responsable de qualité du service de radiothérapie
-le médecin spécialiste en oncologie médicale, le médecin spécialiste porteur du titre particulier « en oncologie » ou fe médecin spécialiste en formation pour l'obtention de ce titre professionnel ou cette compétence particulière
- les membres émérites. Les membres émérites sont les médecins spécialistes en radiothérapie-oncologie n'ayant plus de pratique ou de fonction au terne de leur carrière professionnelle -les membres honoraires. Les membres honoraires sont les personnes ayant servi de manière importante, dans leur pays ou à l'étranger, les intérêts scientifiques de la radiothérapie-oncologie en général ou de l'association en particulier
- les autres scientifiques ayant un intérêt avéré pour la radiothérapie, la radiochimie, la radiobiofogie ou la radiophysique
-les médecins spécialistes (en formation) en radiothérapie--oncoiagie originaires de l'étranger
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2022 - Annexes du Moniteur belge Les membres adhérents peuvent participer à l'assemblée générale mais n'ont pas de droit de vote.
ARTICLE 9 — Registre des membres
L'organe d'administration tlent au siège de l'association un registre des membres, Ce registre reprend le nom, prénom et domicile des membres ou s'il s'agit d'une personne morale, la dénomination, la forme légale et l'adresse du siège.
L'adresse de l'hôpital ou de l'établissement où le membre est actif.
L'adresse électronique utilisée dans les communications avec l'association. La date de quallfication.
Le cas échéant, un numéro de téléphone ou de GSM.
L'organe d'administration inscrit toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres dans ce registre endéans les huit jours de la connaissance qu'il a eue de la décision. L'organe d'administration peut décider que le registre soit tenu sous la forme électronique. Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres. A cette fin, ils adressent une demande écrite à l'organe d'administration avec lequel ils conviennent d'une date et d'une heure de consultation du registre. Ce registre ne peut être déplacé.
L'association doit, en cas de requête orale ou écrite, accorder sans délai l'accès au registre des mernbres aux autorités, administrations et services, en ce compris les parquets, les greffes et les cours, les tribunaux et toutes les juridictions et les fonctionnaires légalement habilités à cet effet, et elle doit en outre fournir à ces instances les copies ou extraits de ce registre que ces dernières estiment nécessaires.
ARTICLE 10 — Communications
L'association communique de préférence par voie électronique avec les membres effectifs et adhérents. Un membre peut à tout moment communiquer une adresse électronique à l'association aux fins de communiquer avec elle. Toute communication à cette adresse électronique est réputée être intervenue valablement. L'association peut utiliser cette adresse jusqu'à ce que le membre concerné communique une autre adresse électronique ou son souhaît de ne plus communiquer par courrier électronique. Les membres de l'organe d'administration peuvent communiquer au début de leur mandat, une adresse électronique pour communiquer avec l'association. Toute communication à cette adresse électronique est réputée être intervenue valablement. L'association peut utiliser cette adresse jusqu'à ce que l'intéressé communique une autre adresse électronique.
Le cas échéant, l'adresse électronique peut être remplacée par un autre moyen de communication equivalertt.
Si un membre ne dispose pas d'une adresse électronique, les communications se feront par courrier ordinaire envoyé le même jour que les communications électroniques,
ARTICLE 11 - Cotisation
Le montant maximal de la cotisation des membres effectifs s'élève à 500 euros par an. Le montant maximal de la cotisation des membres adhérents s'élève à 250 euros par an.
ARTICLE 12 ~ Fin de l’affiliation
Chaque membre (effectif et adhérent) peut 4 tout moment se retirer de i’association. La démission doit être notifiée à l'organe d'administration par écrit ou par voie électronique.
Le membre est réputé démissionnaire dans les circonstances suivantes :
- le membre n'a pas payé la cotisation dans un délai de deux mois après une mise en demeure écrite ou électronique du trésorier "
- le membre ne remplit plus les conditions de fond pour être membre de l'association U affiliation d'un membre prend fin de plein droit au décès de ce membre.
L'exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité de deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion est prononcée par vote à bulletin secret. L'organe d'administration peut suspendre le membre dans l'attente de l'exclusion.
L'exclusion d'un membre adhérent est prononcée par l'organe d'administration par vote à bulletin secret. Les décisions d'exclusion tant prises par l'organe d'administration que par l'assemblée générale sont souveraines et ne doivent pas être motivées.
ARTICLE 13 — Conséquences pour les membres démissionnaires ou exclus
Les membres démissionnaires ou exclus et leurs ayants droit n'ont pas part au patrimoine de l'association et ne peuvent par conséquent jamais demander un remboursement ou une indemnité pour des cotisations versées ou des apporis effectués.
Un membre suspendu, démissionnaire ou exclu est tenu de régler sa cotisation pour l'année en cours.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2022 - Annexes du Moniteur belge TITRE III : ORGANE D'ADMINISTRATION
ARTICLE 14 — Composition
L'association est gérée par un organe d'administration collégial de huit membres au minimum élus par l'assemblée générale. En tout cas, le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de membres de l'association.
L'assemblée générale doit pourvoir les fonctions suivantes :
- un président
- Un vice-président
- un président sortant
- un secrétaire
- un trésorier
- 3 conseillers
- 1 conseiller représentant les médecins en formation en radiothérapie-oncologie
Les médecins spécialistes en formation ne peuvent remplir que la fonction de conseiller, Si les médecins en formation en radiothérapie-oncologie ne proposent aucun candidat pour cette fonction, ce mandat est rempli par un médecin spécialiste agréé en radiothérapie-oncologis. Le mandat rempli dans ces circonstances par un médecin spécialiste agréé en radiothérapie-oncologie n'a toutefois qu'une durée d'un an. Le médecin spécialiste en formation qui remplit ce mandat doit le remettre à disposition de la première assemblée générale qui suit son agrément de médecin spécialiste en radiothérapie-oncologie. Le président et le vice-président sont de préférence d’un rôle linguistique différent et sont issus de préférence respectivement du milieu académique et du milieu non académique. Les membres sortants sont toujours rééligibles.
Le membre de l'organe d'administration élu en qualité de vice-président remplit la fonction de président au terme de deux ans, et ia fonction de président démissionnaire/sortant au terme des deux années suivantes pour une durée de deux ans.
Le vote relatif aux personnes a toujours lieu au scrutin secret.
En cas de vacance de la piace d'un administrateur avant la fin de son mandat, les administrateurs restants ont le droit de coopter un nouvel administrateur. La première assemblée générale qui suit doit confirmer le mandat de l'administrateur coopté ; en cas de confirmation, l'administrateur coopté termine le mandat de son prédécesseur, sauf si l'assemblée en décide autrement. À défaut de confirmätion, le mandat de l'administrateur coopté prend fin après l'assemblée générale, sans que cela puisse porter préjudice à la régularité de la composition de l'organe d'administration jusqu'à cette date.
ARTICLE 15 — Durée du mandat des administrateurs
Les administrateurs sont élus par l'assemblée générale pour une période de quatre ans. On s'efforce à respecter un équilibre linguistique et un équilibre entre membres académiques et non académiques. La moitié des membres de chaque groupe linguistique est renouvelée tous les deux ans. Les administrateurs nommés entre-temps ne sont élus que pour le reste de ia durée du mandat de ceux qu'ils remplacent. Si, en raison de la démission ou pour tout autre motif, le nombre d'administrateurs passe en dessous du minimum légal, cette démission ne prendra effet qu'après qu'une assemblée générale convoquée spécialement à cet effet aura pourvu à son remplacement.
ARTICLE 16 - Mode d'élection et rémunération des administrateurs
Les administrateurs sont élus par l'assemblée générale à la majorité simple, quel que soit le nombre de voix présentes et/ou représentées. Les administrateurs exercent leur mandat gratuitement. Les actes relatifs à l'élection des administrateurs doivent être publiés conformément aux dispositions en vigueur.
ARTICLE 17 — Fin du mandat et révocation des administrateurs
Le mandat des administrateurs prend fin par démission de plein gré, par l'expiration du mandat, par révocation par l'assemblée générale ou par décès.
La révocation par l'assemblée générale est décidée à la majorité simple des membres présents et/ou représentés. Ce point doit toutefois être explicitement mentionné dans l'ordre du jour de l'assemblée générale. Un administrateur qui démissionne de plein gré doit en informer par écrit ou par voie électronique l'organe d'administration. Cette démission entre immédiatement en vigueur sauf si, en raison de cette démission, le nombre minimum d’administrateurs passe en dessous du minimum légal. Dans ce cas, l'organe d'administration doit convoquer dans les deux mois l'assemblée générale qui devra pourvoir au remplacement de l'administrateur concerné et l'en avertira également par écrit ou par voie électronique.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2022 - Annexes du Moniteur belge ARTICLE 18 — Compétences des administrateurs
L'organe d'administration gère les affaires de l'association et la représente en justice et ailleurs. Il est compétent pour toutes les questions à l'exception de celles spécifiquement réservées par la loi à l'assemblée générale, Il agit en tant que demandeur et défendeur dans toutes les procédures judiciaires et décide de faire usage ou non de voies de recours,
Le président surveille et assure l'exécution des statuts. | a la police des réunions ; il prend toutes mesures pour l'exécution des décisions de l'organe d'administration; it signe conjointement avec le secrétaire, tous les actes, arrêtés ou délibérations et représente l'association dans tous ses rapports avec les autorités publiques et les tiers.
Sauf le cas de délégation spéciale par l'assemblée générale à une autre personne, il exécute toute décision d'ester en justice, soit comme demandeur, soit comme défendeur, prise par l'organe d'administration conformément à l'article précédent.
Le vice-président et le président sortant secondent le président dans sa mission. ils remplacent, au besoin, le président qui peut leur déléguer temporairement ses pouvoirs (priorité au vice-président si rien d'autre n'a été convenu).
Le secrétaire est chargé de toutes les écritures de l'association. Il rédige les procès-verbaux de l'organe d'administration et de l'assemblée générale, ll tient la liste des membres de l'association et présente à l'organe d'administration les demandes d'admission. Il garde les archives de l'assoclation. Le trésorier est dépositaire des biens meubles et immeubles de l'association, dont il dresse et conserve l'inventaire. Il est responsable de l'encaisse de l'association et des fonds qui lui sont confiés. il effectue les paiements. Il perçoit tes cotisations et autres sommes dues à l'association ou à recouvrer par elle, et Il en délivre quittance. li effectue tous placements, remplois et retraits de fonds. Le trésorier établit les comptes de l'exercice et les soumet, pour contrôle, à 2 membres en ordre de paiement de leur cotisation qui ne sont pas représentés dans l'organe d'administration. Ces membres présentent un rapport à l'assembiée générale.
A l'égard des tiers, l'association n'est engagée que par la signature conjointe du président et du secrétaire, ceux-ci pouvant toutefois déléguer expressément leur signature, chacun à un autre membre de l'organe d'administration.
L'organe d'administration désigne et licencie les membres du personnel et détermine leur rémunération. L'organe d'administration exerce ses compétences en tant que collège.
Les décisions de lorgane d'administration sont prises à la majorité des voix exprimées par tes administrateurs présents ou représentés. En cas d'égalité des voix, la voix du président ou de la personne qui le remplace est prépondérante.
L'organe d'administration peut délibérer valablement dans ia mesure où au moins un administrateur de chaque rôle linguistique est personnellement présent.
Un administrateur peut également se faire représenter. Une procuration ne peut être donnée qu'à un autre administrateur. Chaque administrateur ne peut être porteur que de deux procurations.
ARTICLE 19 — Convocation
L'organe d'administration est convoqué par le président, par le vice-président ou par le secrétaire. L'organe d'administration doit être convoqué quand l'intérêt de l'association l'exige. Chaque administrateur a le droit de convoquer l'organe d'administration. À cette fin, il ou elle adresse une requête au président. Les réunions de l'organe d'administration sont présidées par le président ou, si celui-ci est empêché ou absent, par le vice-président ou par le secrétaire.
L'organe d'administration se réunit aussi souvent qu'il le juge utile. L'organe d'administration peut inviter toutes les personnes qu'il juge utiles à participer à la réunion. Ces personnes n'ont toutefois pas de droit de vote, L'organe d'administration peut également décider la création de tous les groupes de travail qu'il juge nécessaires. Les groupes de travail font rapport à l'organe d'administration à intervalles réguliers. La convocation a lieu par courrier électronique, au moins 24 heures avant la date de la réunion de l'organe d'administration, La convocation comprend le date, l'heure et le lieu de la réunion de l'organe d'administration ainsi que l'ordre du jour.
Les décisions de l'organe d'administration peuvent être prises par décision écrite unanime de tous les administrateurs.
Si la convocation le mentionne, les administrateurs peuvent participer à l'organe d'administration à distance. Dans ce cas, Il faut utiliser un moyen de communication électronique qui permette de prendre connaissance de manière directe, simultanée et continue, des discussions au sein de l'organe d'administration. Ce moyen de communication doit en outre permettre aux administrateurs d'exercer leur droit de vote. Un administrateur qui participe ainsi à l'organe d'administration à distance est assimilé à un administrateur présent physiquement à l'organe d'administration.
Pour pouvoir valablement délibérer, au moins la moitié des administrateurs doivent être présents ou représentés.
Les décisions au sein de l'organe d'administration sont prises à la majorité simple des voix émises. Chaque administrateur dispose d'une voix.
En cas d'égalité des voix, la voix du président de l'organe d'administration ou de la personne qui préside la réunion à ce moment-là, est prépondérante.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2022 - Annexes du Moniteur belge
Pour le calcut des majorités, il n’est pas tenu compte des abstentions ni dans le numérateur ni dans ie dénominateur.
ARTICLE 20 — Procès-verbaux des réunions de l'organe d'administration
Un procès-verbal de chaque réunion est établi, signé par le président et par le secrétaire et inscrit dans un registre destiné à cet effet. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes sont valablement signés par le président et le secrétaire. En l'absence de ces administrateurs, deux autres administrateurs peuvent valablement signer ces documents.
ARTICLE 21 - Rédaction de règlements intérieurs
L'organe d'administration rédige les règlements intérieurs qu'il juge nécessaires et utiles. Le règlement intérieur doit être ratifié par l'assemblée générale.
L'organe d'administration peut, s'il le juge nécessaire, nommer un administrateur délégué ou un directeur qui sera chargé de la gestion journalière, Celui-ci règle les affaires courantes, s'occupe de la correspondance journalière et signe valablement au nom de l'association à l'égard des établissements bancaires publics et privés et de toutes autres institutions.
ARTICLE 22
Les administrateurs qui agissent au nom de l'assoclation ne sont pas tenus de fournir à des tiers la preuve d'une décision ou d'une autorisation quelconques.
ARTICLE 23
L’organe d'administration peut déléguer sous sa responsabilité ses pouvoirs pour certains actes et tâches, à un des administrateurs, voire à une autre personne, membre ou non de l'association, à condition d'avoir obtenu l'autorisation de l'assemblée générale. L'organe d'administration peut choisir parmi ses administrateurs chaque fonction qui est nécessaire au bon fonctionnement de l'association. Les actes concernant la fin du mandat et la nomination des personnes habilitées à représenter Fassociation, doivent être publiés conformément aux dispositions en vigueur. L'association est valablement liée et représentée à l'égard et vis-à-vis des tiers par la signature du président et du secrétaire, agissant conjointement, après autorisation de l'organe d'administration.
TITRE IV: ASSEMBLEE GENERALE
ARTICLE 24 - Composition
L'assemblée générale se compose de tous les membres effectifs et est présidée par le président de l'organe d'administration ou, en cas d'empêchement, par le vice-président, le président sortant, le secrétaire ou le plus âgé des administrateurs présents.
Chaque membre ne dispose que d'une seule voix à l'assemblée générale. Un membre peut cependant se falre représenter à l'assemblée générale par un autre membre. Toutefois, un membre ne peut être porteur que de deux procurations.
Les membres adhérents peuvent assister à l'assemblée générale mais n'ont pas de droit de vote. Si la convocation le mentionne, les membres peuvent participer à l'assemblée générale à distance. Dans ce cas, il faut utiliser un moyen de communication électronique qui permette de prendre connaissance de manière directe, simultanée et continue, des discussions au sein de l'assemblée générale. Ce moyen de communication doit en outre permettre aux membres d'exercer leur droit de vote. De cette manière, un membre qui participe à l'assemblée générale à distance est assimilé à un membre présent physiquement à l'assemblée générale.
ARTICLE 25 - Compétences
Seule l'assemblée générale est compétente pour :
- la modification des statuts
- la nomination et la révocation des administrateurs
- la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération leur est attribuée
- la décharge octroyée aux administrateurs et commissaires, ainsi que, le cas échéant, l'introduction d’une action de l'association contre les administrateurs et les commissaires
- l'approbation des comptes et du budget
- la dissolution l'association
- l'exclusion d'un membre de l'association
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2022 - Annexes du Moniteur belge
- la transformation de l'ASBL en AISBL, en société coopérative agréée comme entreprise sociale ou en société coopérative entreprise sociale agréée
- effectuer ou accepter l'apport à titre gratuit d’une universalité
- tous les autres cas où la loi ou les statuts l'exigent
ARTICLE 26 - Convocation
L'assemblée générale est valablement convoquée par l'organe d'administration ou par le président chaque fois que le but de l'association l'exige.
Elle doit être convoquée au moins une fois par an pour approuver les comptes de l'exercice précédent et le budget de l'exercice suivant.
Au cas où l'organe d'administration serait dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions pour des motifs sérieux, le plus âgé des membres effectifs sera chargé de la convocation de l'assemblée générale afin de désigner un nouvel organe d'administration.
ARTICLE 27 — Délais de convocation de l'assemblée généraie
L'assemblée générale doit être convoquée dans les six mols suivant la clôture de l'exercice.
ARTICLE 28 -- Convocation obligatoire de l'assemblée générale
L'organe d'administration est en outre tenu de convoquer l'assemblée générale lorsqu'au moins 1/5 des membres effectifs en fait la demande à l'organe d'administration. Dans ce cas, l'organe d'administration est tenu de convoquer l'assemblée générale dans les 21 jours suivant la demande de convocation, avec indication des points à l'ordre du jour demandés. L'assemblée générale se tient au plus tard le quarantième jour suivant cette demande.
ARTICLE 29 — Appel aux candidatures
Pour être valables, les convocations à l'assemblée générale doivent être signées par le président ou par deux administrateurs. Tous les membres effectifs doivent être convoqués par écrit ou par voie électronique au moins quinze jours caiendrier avant l'assemblée.
Un appel aux candidatures pour les fonctions vacantes doit être envoyé un mois avant l'assemblée générale annueile. Les noms des candidatures reçues doivent figurer dans la convocation à l'assemblée générale.
ARTICLE 30 — Convocation
La convocation, qui mentionne le lieu, la date et l'heure de l'assemblée, contient l'ordre du jour qui est déterminé par l'organe d'administration. Tout point proposé par écrit par 1/20 des membres effectifs doit également être inscrit à l'ordre du jour. Ce point doit évidemment être signé par 1/20 des membres et être remis au président de l'organe d'administration au moins quinze jours calendrier avant l'assemblée. Le cas échéant, une convocation modifiée doit être envoyée aux membres au moins huit jours calendrier avant l'assemblée générale par courrier ordinaire où par voie électronique, Des points qui ne sont pas mentionnés dans l'ordre du jour ne peuvent en aucun cas être traités.
ARTICLE 31 - Majorités
Dans des cas ordinaires, les décisions sont prises à la simple majorité des voix présentes et représentées. En cas d'égalité des voix, la voix du président ou de fa personne qui préside la réunion à ce moment-là, est prépondérante.
ARTICLE 32 — Modification des statuts
Il ne peut être décidé d'une modification des statuts que si cette modification est mentionnée en détail dans l'ordre du jour et si les 2/3 des membres effectifs sont présents ou représentés. Si ce quorum n'est pas atteint, une deuxième assemblée peut être convoquée de la façon indiquée dans les présents statuts, à laquelle une décision valable pourra être prise, quel que soit le nombre de membres présents. Cette deuxième assemblée ne peut pas se tenir dans les 15 jours calendrier qui suivent la première assemblée. Pour chaque modification des statuts, il faut en outre une majorité de 2/3 des voix présentes ou représentées, également à la deuxième assemblée générale. Il ne peut être décidé d'une modification du but de l'association qu'à une majorité de 4/5 des voix.
Après chaque modification des statuts, les modifications seront introduites conformément aux dispositions en vigueur, et publiées dans les 30 jours (par extrait) aux annexes du Moniteur belge.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2022 - Annexes du Moniteur belge à
Réservé
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Moniteur
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ARTICLE 33 — Dissolution volontaire
En cas de dissolution volontaire de l'association, les mêmes règles que celles décrites pour ta modification : du but de l'association doivent être observées.
TITRE V: COMPTES ET BUDGETS
ARTICLE 34 — Exercice
L'exercice de l'association commence le ter janvier et se termine le 31 décembre. L'organe d'administration clôture les comptes de l'exercice écoulé et prépare le budget de l'exercice | suivant. L'un et Fautre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale.
TITRE Vi: DISSOLUTION ET LIQUIDATION
ARTICLE 35 - Dissolution de l'association
Sauf en cas de dissolution judiciaire et de dissolution de plein droit, seule l'assemblée générale peut décider de la dissolution & condition que les 2/3 des membres soient présents ou représentés à l'assemblée : générale et qu'en outre une majorité de 4/5 soit d'accord pour dissoudre l'association volontairement. La : proposition de dissolution volontaire de l'association doit être explicitement mentionnée dans l'ordre du jour de : l'assemblée générale.
Si les 2/3 des membres ne sont pas présents ou représentés à cefte assemblée générale, une deuxième : assemblée générale doit être convoquée qui délibère valablement, quel que soit le nombre de membres : présents ou représentés, mais à condition qu'une majorité de 4/5 soit d'accord pour dissoudre volontairement : l'association.
En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale ou, à son défaut, le tribunal, nomme un ou | plusieurs liquidateurs. Elle détermine également leurs pouvoirs ainsi que les conditions de la liquidation. Après apurement du passif, l'actif sera transféré à une association à but désintéressé.
ARTICLE 36 — Emploi des langues
La langue de travail des réunions de l'organe d'administration et de l'assemblée générale est l'anglais. Cependant, tous les documents officiels sont rédigés en néerlandais et en français.
ARTICLE 37 - Fin
Pour tous les autres points non prévus ou réglés par les présents statuts, les dispositions du Code des ‘sociétés et des associations sont d'application,
Ainsi approuvé lors de l'assemblée générale du 8 mars 2022.
Liv Veldeman
Présidente
Mentionner sur ‘la dernière page du Volet B B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant o ou ide la personne ou u des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (bas applicable aux actes de tvpe « Mention »).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2022 - Annexes du Moniteur belge
Statuten
18/10/2022
Beschrijving: 4
Mod DOG 18.01
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Ondernemingsnr : 425 705 482
Naam
(vou): Belgian SocieTy for Radiotherapy & Oncology
(verkort): BeSTRO
Rechtsvorm : vereniging zonder winstoogmerk
Volledig adres v.d, zetel : Kroonlaan 20 - 1050 Brussel
Onderwerp akte : STATUTENWIJZIGING
Deze nieuwe statuten werden aangenomen op de buitengewone algemene vergadering van 8 maart 2022 en vervangen de statuten verschenen in de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad van 21 maart 2013. De huidige statutenwijziging heeft tot doel om de statuten van de vereniging aan te passen aan de vereisten van het nieuwe Wetboek van vennootschappen en verenigingen.
TITEL f: NAAM - ZETEL - DOEL - DUUR
ARTIKEL 1 — Naam
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‘ De vereniging draagt de naam: Belgian Society for Radiotherapy & Oncology (BeSTRO) vzw. I t Alle akten, facturen, aankondigingen, bekendmakingen, brieven, orders, websites en andere stukken, al { ı dan niet in elektronische vorm, die uitgaan van de VZW moeten volgende gegevens vermelden: de naam van ! ı de VZW, onmiddellijk voorafgegaan of gevolgd door de woorden “vereniging zonder winstoogmerk” of door de | £ afkorting “VZW”, de nauwkeurige aanduiding van de zetel van de VZW, het ondernemingsnummer, het woord ; | “rechtspersonenregister” of de afkorting “RPR”, gevolgd door de vermeiding van de rechtbank van de zetel ! ‘ van de VZW, in voorkomend geval het e-mailadres en de website van de VZW en, In voorkomend geval, het ! 1 feit dat de VZW in vereffening is. ! t i
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ARTIKEL 2 — Zetel
De zetel van de vereniging is gevestigd te 1050 Brussel, Kroonlaan 20 en ressorteert onder het gerechtelijk arrondissement Brussel.
Het bestuursorgaan is bevoegd de zetel van de vereniging te verplaatsen binnen België voor zover deze verplaatsing overeenkomstig de toepasselijke wetgeving niet verplicht tot een wijziging van de taal van deze statuten. Deze beslissing vereist geen statutenwijziging.
De vereniging heeft een officiële website : www.bestro.be
De vereniging heeft een officieel e-mailadres: [email protected]. Alle communicatie van leden naar dit adres wordt geacht geldig te zijn gebeurd.
Het bestuursorgaan kan het adres van de website en het e-mailadres wijzigen zonder dat dit een wijziging van de statuten vergt. De leden worden op de hoogte gebracht van de wijziging van het adres van de website en het e-mailadres.
ARTIKEL 3 — Belangeloos doet en activiteiten
De vereniging heeft tot doel het bevorderen van de uitoefening en de ontwikkeling van de radiotherapie en de oncologie in de ruimste zin, evenals het tot stand brengen van een vruchtbare dialoog met andere klinische disciplines die op een belangrijke manier kunnen bijdragen tot een succesvolle behandeling van de patiënt. De vereniging zal daartoe o.m. volgende activiteiten ontwikkelen:
= beroepsspecifieke opleiding voor ASO's, verspreid over een lessencyclus van 4 Jaar;
„onder delegatie van de erkenningscommissies en in samenwerking met de beroepsvereniging en artsensyndicaten, organisatie van het examen radiotherapeut-oncoloog voor de ASO's;
Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Voorkant: Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso{o}n(en)
bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen
Achterkant : Naam en handtekening (dit geldt niet voor akten van het type “Mededelingen’).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2022 - Annexes du Moniteur belge - promotie van wetenschappelijke kennis door de organisatie van symposia en communicatie van andere interessante initiatieven in verband met radiotherapie-oncologle. Op deze symposia zal aan de junior leden een forum gegeven worden om hun wetenschappelijk werk voor te stellen;
- samen met andere beroepsspscifieke organisaties werken aan een betere kennis en promotie van het medisch specialisme radiotherapie-oncologie bij de zorgverleners, de patiënten, de bevolking en de politieke structuren;
„participatie aan de ontwikkeling van nationale en internationale richtlijnen omtrent oncologische behandeling;
« promotie van wetenschappelijke studies binnen de radiotheraple-oncologie
Het bestuursorgaan mag eveneens alle activiteiten ondernemen die dit doel kunnen bevorderen. Het kan in die zin ook, dach slechts op bijkomstige wijze, economische activiteiten uitoefenen, maar enkel voor zover de opbrengst hiervan besteed wordt aan het doel waarvoor de vereniging werd opgericht.
ARTIKEL 4 — Verbod op winstuitkering
De vereniging mag rechtstreeks, noch onrechtstreeks enig vermogensvoordeel uitkeren of bezorgen aan de stichters, de bestuurders of enig ander persoon, behalve voor het in de statuten bepaald belangeloos doel.
ARTIKEL 5 — Duur
De vereniging wordt opgericht vaor onbepaalde duur, doch kan te allen tijde ontbonden worden.
TITEL ti: LEDEN
ARTIKEL 6 — Leden
Het aantal leden is onbeperkt, maar moet ten minste drie bedragen. Er is geen maximum aantal bepaald. De vereniging kan effectieve en toegetreden leden tellen. De volheid van het lidmaatschap, met inbegrip van het stemrecht op de algemene vergadering, komt uitsluitend toe aan de effectieve leden. De wettelijke bepalingen zijn alleen op de effectieve leden toepasselijk. Toegetreden teden zijn enkel aangesloten om te genieten van de activiteiten van de vereniging. Ze hebben geen stemrecht op de algemene vergadering.
ARTIKEL 7 — Effectieve leden — Voorwaarden
Kunnen als effectief tid tot de vereniging toetreden:
= erkende artsen-speclalisten in de radiofherapie-oncologie, gemachtigd om in België de geneeskunde uit te oefenen;
« artsen-specialisten in opleiding in het kader van een in België erkend stageplan in de radiotherapie- oncologie.
Het verzoek om toelating van een kandidaat-lid moet schriftelijk of elektronisch worden ingediend bij het bestuursorgaan. Het bestuursorgaan oordeelt over de ontvankelijkheid van de kandidatuur. De beslissing tot het al dan niet toelaten van een lid moet níet gemotiveerd worden. Er is geen beroep mogelijk tegen deze beslissing. Indien een kandidatuur nlet ontvankelijk wordt beschouwd kan deze, zodra de sltuatie van het kandidaat-lid gewijzigd is, opnieuw ingediend worden.
Met de term 'Ild' in deze statuten wordt uitdrukkelijk verwezen naar de effectieve leden.
ARTIKEL 8 — Toegetreden leden
Het bestuursorgaan kan andere personen als toegetreden leden aanvaarden. Het betreft: ~ de radiofysicus en de radiofysicus in opleiding;
- de dosimetrist en de dosimetrist in opleiding;
- de kwaliteitsverantwoordelijke van de dienst radiotherapie;
- de arts-specialist in de medische oncologie, de arts-specialist houder van de bijzondere bekwaamheid ‘in de oncologie’ of in opleiding voor het bekomen van deze beroepstitel of bekwaamheid; - de emeritusleden. De emeritusleden zijn de artsen-specialisten In de radiotherapie- oncologie die na hun beroepsloopbaan hun praktijk of functie niet langer uitoefenen;
- de ereleden, De ereleden zijn de personen die in binnen- of buitenland de wetenschappelijke belangen van de radiotheraple-oncologie in het algemeen of van de vereniging in het bijzonder op voorname wijze hebben gediend;
di Frs wetenschappers met een aangetoonde interesse in radiotherapie, radiochemie, radiobiologie of radiofysica;
- buiteniandse artsen-speciaiisien {in opleiding) in de radiotherapie-oncologie.
De toegetreden leder mogen deelnemen aan de algemene vergadering, maar hebben geen stemrecht,
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2022 - Annexes du Moniteur belge ARTIKEL 9 — Register van de leden
Het bestuursorgaan houdt op de zetel van de vereniging een register van de leden bij. Dit register vermeldt de naam, voornaam en woonplaats van de leden of, in het geval dat het een rechtspersoon betreft, de naam, rechtsvorm en het adres van de zetel.
Het adres van het ziekenhuis of instelling waar het lid actief is.
Het e-malladres dat gebruikt wordt In de communicatie met de vereniging.
De datur van kwalificatie.
In voorkomend geval een telefoon- of gsm-nummer
Het bestuursorgaan schrijft alle beslissingen over de toetreding, uittreding of uitsluiting van leden ìn dat register in binnen acht dagen nadat het van de beslissing in kennis is gesteld. Het bestuursorgaan kan beslissen dat het register wordt bijgehouden in elektronische vorm.
Alle leden kunnen op de zetel van de vereniging het register van de leden raadplegen. Daartoe richten zij een schriftelijk verzoek aan het bestuursorgaan met wie zij een datum en het uur van de raadpleging van het register overeenkomen. Dit register kan niet worden verplaatst.
De vereniging moet, op mondeling of schriftelijk verzoek, aan de overheden, de administraties en de diensten, met inbegrip van de parketten, de griffies en de hoven, de rechtbanken en alle rechtscolleges en de daartoe wettelijk gemachtigde ambtenaren, onverwijld toegeng verlenen tot het register van de leden en deze instanties bovendien de kopieën of uittreksels uit dit register verstrekken die deze instanties nodig achten.
ARTIKEL 10 — Communicatie
De vereniging zal bij voorkeur op elektronische manier communiceren met zowel effectieve als toegelaten leden.
Een lid van de vereniging kan op elk ogenblik een e-mailadres meedelen om met hem te communiceren. Alle communicatie naar dit e-mailadres wordt geacht geldig te zijn gebeurd. De vereniging kan dit adres gebruiken tot aan de mededeling door het betrokken lid van een ander e-mailadres of van zijn wens niet meer per e-mail te communiceren.
De leden van het bestuursorgaan delen bij de aanvang van hun mandaat een e-mailadres mee om met de vereniging te communiceren. Alle communicatie naar dit e-mailadres wordt geacht geldig te zijn gebeurd. De vereniging kan dit adres gebruiken tot aan de mededeling door de betrokkenen van een ander e-mailadres. Het e-mailadres kan in voorkomend geval worden vervangen door een ander gelijkwaardig communicatiemiddel. ,
Indien een lid niet over een e-mailadres beschikt, communiceert de vereniging per gewone post, die op dezelfde dag verzonden wordt als de communicaties per e-mail.
ARTIKEL 11 — Bijdrage
De maximum ledenbijdrage voor de effectieve leden bedraagt 500 euro per jaar. De maximum ledenbijdrage voor de toegetreden leden bedraagt 250 euro per jaar.
ARTIKEL 12 — Einde lidmaatschap
Elk lid (zowel het effectieve als het toegetreden lid) kan te alten tijde uit de vereniging treden. Het ontslag moet schriftelijk of elektronisch aan het bestuursorgaan ter kennis worden gebracht. Het lid wordt geacht ontslagnemend te zijn :
= bij niet-betaling van het lidgeld binnen een termijn van twee maanden na een schriftelijke of elektronische aanmaning door de penningmeester;
- indien het Id niet meer voldoet aan de voorwaarden om lid te zijn.
Het lidmaatschap eindigt van rechtswege bij het overlijden van het lid,
De uitsluiting van een effectief lid kan slechts door een algemene vergadering worden uitgesproken met een meerderheid van twee derde van de aanwezige of vertegenwoordigde stemmen. De uitsluiting gebeurt bij geheime stemming. In afwachting van de uitsluiting kan het bestuursorgaan het lid schorsen. De uitsluiting van een toegetreden lid wordt uitgesproken door het bestuursorgaan bij geheime stemming. De beslissingen van uitsluiting, zowel van het bestuursorgaan als van de algemene vergadering zijn soeverein en dienen niet gemotiveerd te worden.
ARTIKEL 13 — Gevolgen voor uittredende en uitgesloten leden
Uittredende of uitgesloten leden en hun rechtsopvolgers hebben geen deel in het vermogen van de vereniging, en kunnen derhalve ook nooit teruggave of vergoeding voor gestorte bijdragen of gedane inbrengen vorderen.
Een geschorst, ontslagnemend of uitgesloten lid is gehouden de bijdrage van het lopende jaar te betalen.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2022 - Annexes du Moniteur belge TITEL (Il: HET BESTUURSORGAAN
ARTIKEL 14 — Samenstelling
De vereniging wordt bestuurd door een collegiaal bestuursorgaan van ten minste acht leden, verkozen door de algemene vergadering. In leder geval moet het aantat bestuurders steeds lager zijn dan het aantal leden van de vereniging.
De algemene vergadering dient te voorzien in volgende functies:
« een voorzitter
- een ondervoorzitter
- een uittredend voorzitter
- een secretaris
- een penningmeester
- 3 raadgevers
- 1 raadgever vertegenwoordiger van de artsen in opleiding in de radiotherapie-oncologie.
De artsen-specialisten in opleiding kunnen enkel de functie van raadgever vervullen. Indien de artsen in opleiding in de radiotherapie-oncologie geen kandidaat voordragen voor de deze functie wordt dit mandaat ingevuld door een erkend arts-specialist in de radiotherapie-oncologie. Het mandaat dat in deze omstandigheden wordt ingevuld door een erkend arts-specialist in de radiotherapie-oncologie heeft echter slechts een looptijd van één jaar. De arts-specialist in opleiding die dit mandaat invult dient het opnieuw ter beschikking te stellen op de eerste algemene vergadering die volgt op zijn erkenning als arts-specialist in de radiotherapte-oncologie.
De voorzitter en de ondervoorzitter behoren bij voorkeur tot een andere taalrol en behoren bij voorkeur respectievelijk tot het academische en het niet-academische milleu.
Ulttredende leden zijn steeds herkiesbaar.
Het lid van het bestuursorgaan dat verkozen wordt ìn de hoedanigheid van ondervoorzitter vervult na twee jaar de functie van voorzitter en na de volgende twee jaar de functie van uittredend voorzitter vaor een duur van 2 jaar.
De stemming in verband met personen is steeds geheim.
Wanneer de plaats van een bestuurder openvalt voor het einde van zijn mandaat, hebben de overblijvende bestuurders het recht een nieuwe bestuurder te codpteren. De eerstvolgende algemene vergadering moet het mandaat van de gecoöpteerde bestuurder bevestigen; bij bevestiging volbrengt de gecoöpteerde bestuurder het mandaat ven zijn voorganger, tenzij de algemene vergadering er anders over beslist. Bij gebrek aan bevestiging eindigt het mandaat van de gecoöpteerde bestuurder na afloop van de algemene vergadering, zonder dat dit afbreuk doet aan de regelmatigheid van de samenstelling van het bestuursorgaan tot op dat ogenblik.
ARTIKEL 15 — Duur van het mandaat van de bestuurders
De bestuurders worden door de algemene vergadering verkozen voor een periode van vier jaar. Er wordt gestreefd naar een taalevenwicht en een evenwicht tussen academische en niet-academische leden. Om de twee jaar wordt van beide taalgroepen de helft van het aantal leden vernieuwd. Tussentijds benoemde bestuurders zijn slechts verkozen voor de rest van de duur van het mandaat van diegene die zij vervangen. Indien het aantal bestuurders ten gevolge van het ontslag of om een andere reden zou gedaald zijn onder het wettelijk minimum zal dit ontslag slechts ingaan nadat een speciaal daartoe bijeengeroepen algemene vergadering voorziet in zijn vervanging.
ARTIKEL 16 — Wijze van verkiezing en bezoldiging van de bestuurders
De bestuurders worden verkozen daor de algemene vergadering met een gewone meerderheid ongeacht het aantal aanwezige en/of vertegenwoordigde stemmen. De bestuurders oefenen hun mandaat kosteloos uit. De akten betreffende de verkiezing van de bestuurders moeten worden bekendgemaakt overeenkomstig de geldende bepalingen.
ARTIKEL 17 — Ambtsbeëindiging en afzetting van de bestuurders
Het mandaat van de bestuurders eindigt, door vrijwillig ontsteg, door het verstrijken van het mandaat, door afzetting door de algemene vergadering of door overlijden.
De afzetting door de algemene vergadering wordt beslist bij gewone meerderheid van het aantal aanwezige en/of vertegenwoordigde leden. Ze moet evenwel uitdrukkelijk vermeld worden op de agenda van de algemene vergadering.
Een bestuurder die vrijwillig ontslag neemt, moet dit schriftelijk of elektronisch bekendmaken aan het bestuursorgaan. Dit ontslag gaat onmiddellijk in, tenzij door dit ontslag het minimum aantal bestuurders onder het wettelijke minimum is gedaald. In dat geval moet het bestuursorgaan binnen de twee maanden de algemene vergadering bijeenroepen, welke In de vervanging Van de betrokken bestuurder dient te voorzien en hem daarvan ook schriftelijk of elektronisch in kennis zal stelten.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2022 - Annexes du Moniteur belge ARTIKEL 18 — Bevoegdheden van de bestuurders
Het bestuursorgaan leidt de zaken van de vereniging en vertegenwoordigt deze in en buiten rechte. Het Is bevoegd voor alle aangelegenheden, met uitzondering van die welke uitdrukkelijk door de wet aan de algemene vergadering zijn voorbehouden, Het treedt op als eiser en verweerder, in alle rechtsgedingen en beslist over het al dan niet aanwenden van rechtsmiddelen.
De voorzitter ziet toe op en zorgt voor de uitvoering van de statuten. Hij handhaaft de orde in de vergaderingen; hij neemt alle maatregelen voor de uitvoering van de beslissingen van het bestuursorgaan; hij ondertekent, samen met de secretaris, alle akten, besluiten of beslissingen en vertegenwoordigt de vereniging in al haar betrekkingen met de overheid en met derden.
Behalve als de algemene vergadering daartoe bijzondere volmacht heeft verleend aan iemarid ariders, treedt hij op in alle vorderingen voor het gerecht waartoe het bestuursorgaan zou hebben besloten, als eiser of ais verweerder, in overeenstemming met voorgaarid artikel.
De ondervoorzitter en de uittredend voorzitter staan de voorzitter in zijn taak bij. Zo nodig vervangen ze de voorzitter (met prioriteit voor de ondervoorzitter indien niet anders afgesproken), die zijn bevoegdheid tijdelijk op hen kan overdragen.
De secretaris verricht al het schrijfwerk van de vereniging. Hij stelt de notulen van het bestuursorgaan en van de algemene vergadering op. Hij houdt de lijst van de leden van de vereniging bij en legt de aanvragen tot toetreding tot het bestuursorgaan voor. Hij bewaart het archief van de vereniging. De penningmeester is de bewaarder van de roerende en onroerende goederen van de vereniging, waarvan hij de inventaris opmaakt en bewaart. Hij is aansprakelijk voor het kasgeld van de vereniging en voor de hem toevertrouwde fondsen,
Hij voert de betalingen uit. Hij int de bijdragen en de andere aan de vereniging verschuldigde of door haar te ontvangen bedragen en geeft er kwijting van. Hij verricht alle beleggingen, wederbeleggingen en opvragingen van fondsen.
De penningmeester maakt de rekeningen van het boekjaar op en legt deze ter controie voor aan 2 leden In orde met de betaling van hun bijdrage die niet vertegenwoordigd zijn in het bestuursorgaan. Deze leden brengen een verslag uit aan de algemene vergadering.
Ten overstaan van derden is de vereniging enkelt gebonden door de gezamenlijke handtekening van de voorzitter en de secretaris; zij kunnen de handtekening evenwel uitdrukkelijk overdragen, elk aan een ander lid van het bestuursorgaan.
Het bestuursorgaan benoemt en ontslaat de leden van het personeel en bepaalt hun bezoldigingen. Het bestuursorgaan oefent zijn bevoegdheden uit als college.
De beslissingen van het bestuursorgaan worden genomen bij meerderheid van stemmen uitgebracht door de aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders. Bij staking van stemmen is de stem var de voorzitter of de stem van diegene die hem vervangt doorslaggevend.
Het bestuursorgaan. kan geldig beraadslagen voor zover ten minste één bestuurder van elke taalgroep persoonlijk aanwezig is,
Een bestuurder kan zich tevens laten vertegenwoordigen. Een volmacht kan slechts gegeven worden aan een andere bestuurder. Elke bestuurder kan slechts drager zijn van twee volmachten.
ARTIKEL 19 — Bijeenroeping
Het bestuursorgaan wordt bijeengeroepen door de voorzitter, de ondervoorzitter of de secretaris. Het bestuursorgaan moet worden samengeroepen wanneer het belang van de vereriging dit verelst, Elke bestuurder heeft het recht het bestuursorgaan samen te roepen. Hij of zij richt hiertoe een verzoek aan de voorzitter.
De vergaderingen van het bestuursorgaan worden voorgezeten door de voorzitter of, indien deze verhinderd of afwezig is, door de ondervoorzitter of de secretaris.
Het bestuursorgaan komt zo dikwijls samen als nodig wordt geacht. Het bestuursorgaan kan alle personen die nodig worden geacht uitnodigen om deel te nemen aan de vergadering. Deze personen hebben evenwel geen stemrecht. Het bestuursorgaan kan eveneens beslissen werkgroepen in te stellen die het nodig acht, De werkgroepen brengen op regelmatige tijdstippen verslag uit aan het bestuursorgaan. De oproeping gebeurt per e-mail, minimum 24 uur voor het tijdstip van de samenkomst van het bestuursorgaan. De oproeping bevat de datum, het uur en de plaats van de samenkomst van het bestuursorgaan, evenals de agenda.
De besluiten van het bestuursorgaan kunnen bij eenparig schriftelijk besluit van alle bestuurders worden genomen.
Indien de oproeping dit vermeldt, kunnen bestuurders op afstand deelnemen aan de vergaderingen het bestuursorgaan. Er moet in dat geval gebruik gemaakt worden van een elektronisch communicatiemiddel dat ervoor zorgt dat men rechtstreeks, gelijktijdig en ononderbroken kennis kan nemen van de besprekingen tijdens het bestuursorgaan. Tevens moet het de bestuurders in staat stellen om hun stemrecht uit te oefenen. Een bestuurder die op deze manier op afstand deelneemt aan het bestuursorgaan wordt gelijkgesteld met een bestuurder die daadwerkelijk fysiek aanwezig is op het bestuursorgaan.
Om geldig te kunnen stemmen moet minstens de helft van de bestuurders aanwezig of vertegenwoordigd zijn.
De beslissingen binnen het bestuursorgaan worden genomen bij een gewone meerderheid van de uitgebrachte stemmen. Eike bestuurder heeft één stem.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2022 - Annexes du Moniteur belge Bij staking van stemmen bestist de stem van de voorzitter of diegene die op dat ogenblik de vergadering voorzit. Bij de berekeningen van de meerderheden worden onthoudingen noch in de teller noch in de noemer meegerekend. ARTIKEL 20 — Notulen van de vergaderingen van het bestuursorgaan Van elke vergadering worden notulen gemaakt, die ondertekend worden door de voorzitter en de secretaris en die ingeschreven worden in een daartoe bestemd register. De uittreksels die moeten worden voorgelegd en alle andere akten worden geldig ondertekend door de voorzitter en de secretaris. Bij ontstentenis van deze bestuurders kunnen twee andere bestuurders deze documenten geldig ondertekenen. ARTIKEL 21 — Opstellen van interne regiementen Het bestuursorgaan stelt de interne reglementen op die het nodig acht en nuttig oordeelt. Het interne reglement moet bekrachtigd worden door de algemene vergadering. Het bestuursorgaan kan, indien het dit nodig oordeelt, een afgevaardigd bestuurder of directeur benoemen, die met het dagelijks bestuur wordt belast. Deze verzorgt de lopende zaken en de dagelijkse briefwisseling en tekent geldig namens de vereniging tegenover de openbare en private bankinstellingen en alle andere instellingen. ARTIKEL 22 Bestuurders die namens de vereniging optreden, moeten ten aanzien van derden niet doen blijken van enig besluit of van enige machtiging. ARTIKEL 23 Het bestuursorgaan kan op zijn verantwoordelijkheid zijn bevoegdheden voor bepaalde handelingen en taken overdragen aan een van de bestuurders, of zelfs, mits machtiging van de algemene vergadering, aan een ander persoon, die al dan niet lid is van de vereniging. Het bestuursorgaan kan aan zijn bestuurders elke functie die voor de goede werking van de vereniging noodzakelijk is, toekennen. De akten betreffende de ambtsbeöindiging en de benoeming van de personen gemachtigd om de vereniging te vertegenwoordigen moeten bekendgemaakt worden overeenkomstig de geldende bepalingen. De vereniging wordt geldig verbonden en vertegenwoordigd ten aanzien van derden door de handtekening van de voorzitter en de secretaris, gezameniijk optredend, na machtiging van het bestuursorgaan. TITEL IV: ALGEMENE VERGADERING ARTIKEL 24 — Samenstelling De algemene vergadering is samengesteld uit alle effectieve leden, en wordt voorgezeten door de voorzitter van het bestuursorgaan of ingeval van belet door de ondervoorzitter, de uittredend voorzitter of de secretaris of door de oudste aanwezige bestuurder. Elk lid beschikt slechts over één stem op de algemene vergadering. Een lid kan zich echter door een ander lid op de algemene vergadering laten vertegenwoordigen. Een lid kan evenwel slechts houder zijn van twee volmachten. Toegetreden leden kunnen de algemene vergadering bijwonen, maar hebben geen stemrecht. indien de oproeping dit vermeldt, kunner: de leden van de vereniging op afstand deelnemen aan de algemene vergadering. Er moet in dat geval gebruik gemaakt worden van een elektronisch communicatiemiddel dat ervoor zorgt dat men rechtstreeks, gelijktijdig en ononderbroken kennis kan nemen van de besprekingen tijdens het bestuursorgaan. Tevens moet het de bestuurders in staat stellen om hun stemrecht uit te oefenen. Een bestuurder die op deze manier op afstand deelneemt aan het bestuursorgaan wordt gelijkgesteld met een bestuurder die daadwerkelijk fysiek aanwezig is op de algemene vergadering. ARTIKEL 25 — Bevoegdheden De algemene vergadering is uitsluitend bevoegd voor: - het wijzigen van de statuten; = de benoeming en de afzetting van bestuurders; „de benoeming en de afzetting van commissarissen en het bepalen van hun bezoldiging, indien een bezoldiging wordt toegekend; = de kwijting aan de bestuurders en de commissarissen, alsook, ìn voorkomend geval, het instellen van de verenigingsvordering tegen de bestuurders en commissarissen; Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2022 - Annexes du Moniteur belge =de goedkeuring van de begroting en van de rekening;
- de ontbinding var de vereniging;
- de uitsluiting van een lid van de vereniging;
- de omzetting van de vzw in een ivzw, een coöperatieve vennootschap erkend als sociale onderneming of in een erkende coöperatieve vennootschap sociale onderneming;
= het doen of aanvaarden van een inbreng om niet van een algemeenheid; - alle gevallen waarin de wet of deze statuten het vereisen.
ARTIKEL 26 - Bijeenroeping
De algemene vergadering wordt geldig bijeengeroepen door het bestuursorgaan of door de voorzitter telkens als het doel van de vereniging zulks vereist.
Zij moet ten minste eenmaal per jaar worden bijeengeroepen voor het goedkeuren van de rekeningen van het afgelopen jaar en voor de begroting van het komende jaar.
In geval het bestuursorgaan om ernstige redenen in de onmogelijkheid verkeert zijn functies waar te nemen, zal het oudste effectieve lid belast worden met de bijeenroeping van de Algemene Vergadering teneinde een nieuw bestuursorgaan aan te duiden,
ARTIKEL 27 — Termijn binnen de welke de algemene vergadering moet worden bijeengeroepen
De algemene vergadering wordt gehouden binnen de 6 maanden volgend op de datum van afsluiting van het boekjaar. .
ARTIKEL 28 — Verplichte bijeenroeping van de algemene vergadering
Het bestuursorgaan is bovendien verplicht de algemene vergadering samen te roepen wanneer 1/5 van de effectieve leden daartoe een verzoek richt aan het bestuursorgaan. In dat geval is het bestuursorgaan verplicht de algemene vergadering samen te roepen binnen de 21 dagen na dit verzoek met vermelding op de agenda van de gevraagde agendapunten. De algemene vergadering wordt uitertijk gehouden op de veertigste dag na dit verzoek.
ARTIKEL 29 — Oproep tot kandidaturen
De oproepingen tot de algemene vergadering moeten om geldig te zijn ondertekend worden door de voorzitter of twee bestuurders. Alle effectieve leden moeten schriftelijk of elektronisch worden opgeroepen ten minste 15 kalenderdagen voor de vergadering.
Eén maand voor de jaarlijkse algemene vergadering dient een oproep tot kandidaturen voor de openstaande functies verstuurd te worden. De namen van de ontvangen kandidaturen moeten opgenomen worden in de oproepingsbrief voor de algemene vergadering.
ARTIKEL 30 - Oproepingsbrief
De oproepingsbrief, die plaats, dag en uur van de vergadering vermeldt, bevat de agenda, die wordt vastgelegd door het bestuursorgaan. Elk onderwerp dat schriftelijk wordt voorgedragen door 1/20 van de effectieve leden moet eveneens op de agenda worden vermeld. Dit onderwerp moet uiteraard door 1/20 van de leden ondertekend zijn en ten minste vijftien kalenderdagen voor de vergadering aan de voorzitter van het bestuursorgaan overhandigd zijn, In voorkomend geval moet ten minste acht kalenderdagen voor de algemene vergadering per gewone post of elektronisch een gewijzigde oproepingsbrief verzonden worden naar de leden. Onderwerpen die nlet op de agenda staan, kunnen in geen geval behandeld worden.
ARTIKEL 31 — Meerderheden
In gewone gevallen worden de besluiten genomen bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige en vertegenwoordigde stemmen. Bij staking van stemmen beslist de stem van de voorzitter of diegene dle op dat ogenblik de vergadering voorzit.
ARTIKEL 32 — Statutenwijziging
Tot wijziging van de statuten kan slechts worden besloten indien die wijziging gedetailleerd op de agenda is vermeld en indien 2/3 van de effectieve leden aanwezig of vertegenwoordigd is. Wordt dit getai niet bereikt, dan kan een tweede vergadering worden bijeengeroepen, zoals door deze statuten is bepaald, waarop een geldig besluit zal kunnen worden genomen, ongeacht het aantal aanwezigen. Deze tweede vergadering mag niet binnen de 15 kalenderdagen volgend op de eerste vergadering worden gehouden. Voor elke statutenwijziging is bovendien een meerderheid van 2/3 der aanwezige of vertegenwoordigde stemmen vereist, ook op de tweede algemene vergadering. Tot wijziging van het doel van de vereniging kan slechts met een meerderheid van 4/5 van de stemmen worden besioten.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2022 - Annexes du Moniteur belge
Voor-
pee Van iedere etatutenwijziging zullen de wijzigingen worden ingediend overeenkomstig de geldende Belgisch bepaling binnen de 30 dagen (bij uittreksel} om bekendgemaakt te worden in de bijlagen bij het Belgisch
Staatsblad | : Staatsblad,
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Ly ARTIKEL 33 — Vrijwillige ontbinding
Bij vrijwillige ontbinding van de vereniging moeten dezelfde regels als deze beschreven voor het wijzigen | van het doel van de vereniging worden nageleefd.
TITEL V: REKENINGEN EN BEGROTINGEN
ARTIKEL 34 - Boekjaar
Het boekjaar van de vereniging toopt van 1 januari tot 31 december.
Het bestuursorgaan sluit de rekeningen over het voorbije boekjaar af en bereidt de begroting van het | : komende boekjaar voor. Beide worden ter goedkeuring aan de algemene vergadering voorgelegd.
TITEL Vl: ONTBINDING EN VEREFFENING
ARTIKEL 35 — Ontbinding van de vereniging
Behoudens gevallen van gerechtelijke ontbinding en ontbinding van rechtswege kan slechts de algemene ‘vergadering tot ontbinding besluiten indien 2/3 van de leden op de algemene vergadering aanwezig of ‘vertegenwoordigd zijn en er bovendien een 4/5 meerderheid ermee instemt om de vereniging vrijwillig te ; ontbinden. Het voorstel tot vrijwillige ontbirding van de vereniging moet uitdrukkelijk op de agenda van de ‘algemene vergadering vermeld worden.
: Is geen 2/3 van de leden op deze algemene vergadering aanwezig of vertegenwoordigd, dan moet een ‘tweede algemere vergadering worden bijeengeroepen die geldig beraadslaagt ongeacht het aantal “aanwezige of vertegenwoordigde leden, mits een 4/5 meerderheid wordt akkoord gevonden om de vereniging : vrijwillig te ontbinden.
In geval van vrijwillige ontbinding beroemt de algemene vergadering, of bij gebreke daaraan de rechtbank, ! één of meer vereffenaars. Zij bepaalt tevens hun bevoegdheid alsmede de vereffeningsvoorwaarden.
De activa zullen, na aanzuivering van de passiva, worden overgedragen aan een vereniging met een ‘belangeloos doel.
ARTIKEL 36 — Taalgebruik
: De voertaal in de vergadering van het bestuursorgaan en de algemene vergadering is het Engels. Alle : officiële documenten zullen evenwel opgemaakt worden in het Nederlands en het Frans.
ARTIKEL 37 — Slot
Voor alles wat in deze statuten niet is voorzien of geregeld gelden de bepalingen van het Wetboek van ‘vennootschappen en verenigingen.
Aldus aangenomen op de algemene vergadering van 8 maart 2022.
Liv Veldeman
Voorzitter
Op de laatste biz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) L bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden fe vertegenwoordigen
Verso : Naam en handtekening
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/10/2022 - Annexes du Moniteur belge
Ontslagen, Benoemingen
10/03/2022
Beschrijving:
Mod DOG 19.01
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woluit): Belgian SocieTy for Radiotherapy & Oncology
(verkort) : BeSTRO
Rechtsvorm: VZW
Volledig adres v.d. zetel: Kroonlaan 20, 1050 Brussel
Onderwerp akte : WIJZIGINGEN IN DE SAMENSTELLING VAN DE RAAD VAN BESTUUR
Op de statutaire algemene vergadering van 26 februari 2021 is overgegaan tot de vernieuwing van de raad van bestuur.
Liv VELDEMAN, ondervoorzitter, volgt Dirk VAN GESTEL op als voorzitter. Selma BEN MUSTAPHA werd verkozen tot ondervoorzitter ter vervanging van Liv VELDEMAN. Jean-Francois DAISNE werd verkozen tot secretaris ter vervanging van Marc BROSENS, Piet DIRIX werd verkozen tot penningmeester ter vervanging van Jean VANDERICK, die zijn mandaat voortijdig beëindigt.
Patrick BERKOVIC en Xavier GEETS werden verkozen tot raadgevers ter vervanging van Olivier DE HERTOGH en Nicolas JANSEN.
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Op de statutaire algemene vergadering van 18 februari 2022 is overgegaan tot de vernieuwing van de raad van bestuur.
Thomas DESCAMPS werd verkozen tot raadgever vertegenwoordiger van de arisen in opleiding in de radiotherapie-oncologie, ter vervanging van Charlien BERGHEN.
Nieuwe samenstelling van de raad van bestuur:
Liv VELDEMAN voorzitter
Selma BEN MUSTAPHA ondervoorzitter
Jean-Frangois DAISNE secretaris
Piet DIRIX penningmeester
Patrick BERKOVIC raadgever
Xavier GEETS raadgever
| Ines JOYE raadgever
| Thomas DESCAMPS raadgever vertegenwoordiger van de artsen in opleiding in de | radiotherapie-oncologie
Personen bevoegd om de vereniging ten aanzien van derden te vertegenwoordigen:
Liv VELDEMAN, voorzitter
Jean-Frangois DAISNE, secretaris
Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Voorkant: Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzlj van de perso(o)n(en)
bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen
Achterkant : Naam en handtekening (dit geldt niet voor akten van het type “Mededelingen”.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/03/2022 - Annexes du Moniteur belge
Ontslagen, Benoemingen
10/03/2022
Beschrijving: Mod DOG 19.01 Copie a publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Réservé Fo LL 0 2 Yu 2 N° d'entreprise : 425 705 482 Nom (en entier): Belgian SocieTy for Radiotherapy & Oncology {en abrégé) : BeSTRO Forme légale : ASBL Adresse complète du siège : Objet de lacte : Avenue de la Couronne 20, 1050 Bruxelles MODIFICATIONS DANS LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION A l'assemblée générale du 26 février 2021, il a été procédé au renouvellement du conseil d'administration. Liv VELDEMAN, vice-présidente, succède à Dirk VAN GESTEL en tant que président. Selma BEN MUSTAPHA a été élue vice-présidente en remplacement de Liv VELDEMAN. Jean-François DAISNE a été élu secrétaire en remplacement de Marc BROSENS. Piet DIRIX a été élu trésorier en remplacement de Jean VANDERICK, qui quitte son mandat avant terme. Patrick BERKOVIC et Xavier GEETS ont été élus conseillers en remplacement de Olivier DE HERTOGH et Nicolas JANSEN ek ar A l'assemblée générale du 18 février 2022, il a été procédé au renouvellement du conseil d'administration. Thomas DESCAMPS a été élu conseiller représentant les médecins spécialistes en formation en ar radiothérapie en remplacement de Charlien BERGHEN. Nouvelle composition du conseil d'administration : Liv VELDEMAN présidente Selma BEN MUSTAPHA vice-présidente Jean-François DAISNE secrétaire Piet DIRIX trésorier Patrick BERKOVIC conseiller Xavier GEETS conseiller Ines JOYE conseiller Thomas DESCAMPS conseiller représentant les médecins spécialistes en formation en radiothérapie-oncologie. Personnes compétentes habilitées à représenter l'association envers des tiers : Liv VELDEMAN, présidente Jean-François DAISNE, secrétaire Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »). Mentionner sur la dernière page du Volet B : Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/03/2022 - Annexes du Moniteur belge
Ontslagen, Benoemingen, Statuten, Diversen
02/03/2022
Beschrijving:
Mod DOC 19,01
Ti Copie à à publier aux annexes au Moniteur belge
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Nom
(en entier) : BESTRO — BELGIAN SOCIETY FOR RDIOTHERAPY & ONCOLOGY
(en abrégé) :
Forme légale : Association sans but lucratif
Adresse complète du siège : avenue de la Couronne 20 à 1050 Ixelles
Objet de lacte : Extrait du Procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 26/02/2021
Ordre du jour :
1 ‘Bilan de l'association au terme de l'exercice 2020
2°Approbation du budget établi pour l'exercice 2021
3°Fixation de la cotisation 2021 en respect des dispositions émanant de l'article 8 des statuts. 4° Décharge à adresser aux administrateurs pour l'exercice écoulé.
5Nomination et/ou démission d’administrateurs.
6° Divers
Déroulement de l’ordre du jour :
L'an 2021, le 26 février, au siège social s'est réunie l'assemblée générale ordinaire des membres de
La séance est ouverte à 16.00 heures, sous la présidence de Monsieur Van Gestel Dirk.
Les autres membres présents du conseil d'administration complètent le bureau.
Le Président invite Monsieur Brosens Marc à remplir les fonctions de secrétaire.
Le Président constate que, sont présents, ou représentés par procuration, les membres dont les noms figurent à la liste des présences en annexe.
Monsieur le Président expose que les formalités légales ont été remplies pour la convocation de l'assemblée générale.
Ces faits exposés et reconnus exacts par l'assemblée, celle-ci aborde l'ordre du jour.
1 Bilan de l'association au terme de l'exercice 2020.
Les comptes qui vous sont présentés nous permettent de certifier un résultat de 29.431,62 € qui rétablit les moyens permanents formant ainsi une réserve de 249.488,60 €.
L'association dispose de valeurs disponibles à concurrence de 196.637,00€, atteignant donc le seuil de 25.000,00 £ de patrimoine sujet à la taxe de 0,17%.
2°Budget 2021.
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1 Le budget 2021 comparativement aux résultats réalisés durant l'exercice 2020 se présente | | schématiquement comme suit : {
Mentionner sur la dernière page du VoletB: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au versa : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2022 - Annexes du Moniteur belge
Intitulé
RESSOURCES
Cotisations années en cous médecin
Cotisations médécins année précédente
Inscriptions basic séminars
Inscriptions spring meeting
Inscriptions autumn meeting
Sponsoring extérieur
DEPENSES
Estro cotisations annuelles juniors
Loyer kul
Location salle séminaires
Taxi et parkings
Frais de déplacement année en cours
Fournitures de bureau
Cadeaux divers
Congres — Séminaires formations Belgique
Software comptabilité informatique
Frais restaurants
Frais buffet séminaires
Frais de restauration board
Frais annuels secrétaire kul
Frais Bee Tax Advisors
Frais annuels Nelson Group
Honoraires confrères
Assurance RC
Dotation aux amort./immo corp.
Intéréts et frais de banque
Intérêts TVA
Fees sur tripe paymenis
Taxe patrimoniale
Résultat
Budget 2021
18.000,00
4.500,00
150,00
200,00
12.000,00
98.000,00
800,00
1600,00
0,00
25,00
147,00
130,00
45,00
40.000,00
1.800,00
1.000,00
3.500,00
245,00
27.000,00
3.500,00
12.000,00
3.000,00
255,00
6.110,61
450,00
0,00
500,00
350,00
30.417,39
Réalité 2020
17.155,00
4.570,00
80,00
100,00
11.185,00
97.050,00
715,22
1.560,84
-683,01
25,31
146,03
131,83
42,07
39.834,74
1.767,99
1.007,23
3.570,82
243,50
27.651,99
2.561,33
11.463,68
2.891,28
252,65
6.110,61
410,09
203,92
465,98
334,28
29.431,62
Le budget a été évalué sur base de la réalité au N. Nous estimons cependant que le budget N+1 affiche un résultat minimaliste et ne manquerons pas de vous en communiquer l'évolution au courant de l'exercice prochain.
3°Fixation de la cotisation 2021 en respect des dispositions émanant de l'article 8 des statuts.
Il est proposé, en respect des statuts de l'association publiés aux annexes du Moniteur Belge du 29/04/2013, de fixer la cotisation mensuelle 2021 selon tableau en annexe.
4°Décharge aux administrateurs.
L'assemblée générale donne décharge aux administrateurs quant au mandat exercé durant l'exercice écoulé.
5 Nomination et/ou démission d’administrateurs.
Les administrateurs sortant :
Nom Prénom Rue n°
Brosens Marc Leopoldplein
De Hertogh Olivier Rue Kwade
dansen Nicolas Sart aux Fraises
Vanderick Jean
Van Gestel Dirk Rooienberg
Avenue des Eglantines21
GP.
31 bte 6 3500
78 7850
3 4031
1150
92 2570
Commune NN
Hasselt 58.11.20-037.76
Marcq (Enghien) 74.11.23-211.51
Angleur 69.01.20-127.50
Bruxelles 59.05.11-207.58
Duffel 68.06.13-271.33
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2022 - Annexes du Moniteur belge
Réservé
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Moniteur | : ae u !
belge ! L'assemblée générale se prononce sur le renouvellement du comité de direction. i
! \ i Postes à renouveler Candidatures reçues |
} {i Vice-président Dr BEN MUSTAPHA Selma :
! ! ! Secrétaire Dr DAISNE Jean-François t
! ii Dr DE RIDDER Mark |
i i | Trésorier Dr DIRIX Piet |
i ! : Gonseillers Dr BERKOVIC Patrick :
! Li Dr CASTADOT Pierre |
| if Dr GEETS Xavier
i | Aprés les élections, le nouveau comité de direction est compose de ; |
i | | Président Dr VELDEMAN Liv |
! i} Vice-président Dr BEN MUSTAPHA Selma \
i 1} Secrétaire Dr DAISNE Jean-François |
; ı | Tresorier Dr DIRIX Piet i
! i | Conseillers Dr BERKOVIC Patrick I
ii Dr GEETS Xavier i
! ii Dr JOYE Ines ;
! Pi Dr BERGHEN Charlien ;
| 6Divers. |
| i } «Conformément au code des sociétés et associations, les présents comptes annuels seront publiés sous : | } | format « micro » a la BNB. |
! j ! *En annexe n° est joint un résumé des règles d'évaluation conformément aux dispositions émises par la : i 1 : CNC. |
i i L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 17.00 heures après lecture et approbation du présent i i | | procès-verbal. i
| | | van Gestel Dik. i ! Ni President !
Mentionner sur la dernière page du VolelB: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et sianature (pas applicable aux actes de tvbe « Mention »).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2022 - Annexes du Moniteur belge
Ontslagen, Benoemingen
17/06/2019
Beschrijving: MOD 2.2
Copie à publier aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte
= Déposé 7 Reçu le
05 JUIN 2019
au greffe du tÿhugal de l'entreprise
be
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Oo oz mss o= SS Ns o>
! _N° d'entreprise : 0425.705.482
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Dénomination
(en entier): Belgian SocieTy for Radiotherapy & Oncology
i {en abrégé): BeSTRO i
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siège: Avenue de la Couronne 20, 1050 Bruxelles :
i Objet de l’acte : MODIFICATIONS DANS LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
A l'assemblée généraie du 22 février 2019, il a été procédé au renouvellement du conseil d'administration.
Dirk VAN GESTEL, vice-président, succède à Jean-François DAISNE en tant que président. : : Liv VELDEMAN a été élue vice-présidente en remplacement de Dirk VAN GESTEL. : Jean VANDERICK a été réélu trésorier.
Ines JOYE a été élue conseiller en remplacement de Yannick NEYBUCH. : : ; Charlien BERGHEN a été réélue conseiller représentant les médecins spécialistes en formation en! : radiothérapie-oncologie en remplacement de Ines JOYE.
; Nouvelle composition du conseil d'administration:
: VAN GESTEL Dirk president
VELDEMAN Liv vice-président
BROSENS Mare secrétaire
{ VANDERICK Jean trésorier
DE HERTOGH Olivier conseiller
| JANSEN Nicolas conseiller :
: JOYEInes conseiller !
BERGHEN Charlien conseiller représentant les médecins spécialistes en formation en: radiothérapie-oncologie
ersonnes compétentes habilitées à représenter l'association envers des tiers: P pétentes habilitées a représenter ! ti des ti
: Dirk VAN GESTEL, président ;
Marc BROSENS, secrétaire
Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation où l'organisme à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/06/2019 - Annexes du Moniteur belge
Ontslagen, Benoemingen
17/06/2019
Beschrijving: MOD 2.2 In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie > Déposé / Reçu ls 5 sum au greffe dudriianal de l'entrepris : Ondernemingsnr : 0426.706.482 : Benaming : (voluit}: Belgian SocieTy for Radiotherapy & Oncology i {verkort) : BeSTRO Rechtsvorm : Vereniging zonder winstoogmerk : Zetel: Kroonlaan 20, 1050 Brussel : Onderwerp akte : WIJZIGINGEN IN DE SAMENSTELLING VAN DE RAAD VAN BESTUUR i Op de statutaire algemene vergadering van 22 februari 2019 is overgegaan tot de vernieuwing van de read, : van bestuur. Dirk VAN GESTEL, ondervoorzitter, volgt Jean-François DAISNE op als voorzitter. Liv VELDEMAN werd verkozen tot ondervoorzitter ter vervanging van Dirk VAN GESTEL. Jean VANDERICK werd herkozen als penningmeester. Ines JOYE werd verkozen tot raadgever ter vervanging van Yannick NEYBUCH. Charlien BERGHEN werd verkozen tot raadgever vertegenwoordiger van de artsen in opleiding in de, ; radiotherapie-oncologie ter vervanging van Ines JOYE. i Nieuwe samenstelling van de raad van bestuur: VAN GESTEL Dirk voorzitter VELDEMAN Liv ondervoorzitter BROSENS Marc secretaris DE HERTOGH Olivier raadgever JANSEN Nicolas raadgever JOYE Ines raadgever 5 BERGHEN Charlien raadgever vertegenwoordiger van de artsen in opleiding in de radiotherapie-; oncologie Personen bevoegd om de vereniging ten aanzien van derden te vertegenwoordigen: Dirk VAN GESTEL, voorzitter Î: VANDERICK Jean penningmeester i: Mare BROSENS, secretaris ! Op de laatste biz. van "Luik B vermelden : Recto: Naam e en n hoedanigheid van del instrumenterende notaris, hetzij van de persoloyn(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening. Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/06/2019 - Annexes du Moniteur belge
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