RCS-bijwerking : op 11/05/2026
B.S.N. TRADING
Actief
•0720.883.709
Adres
51 Rue Borrens 1050 Ixelles
Activiteit
Groothandel in elektrische huishoudelijke apparaten en audio- en videoapparatuur
Personeel
Tussen 10 en 19 werknemers
Oprichting
19/02/2019
Juridische informatie
B.S.N. TRADING
Nummer
0720.883.709
Rechtsvorm
Besloten Vennootschap
BTW-nummer
BE0720883709
EUID
BEKBOBCE.0720.883.709
Juridische situatie
normal • Sinds 19/02/2019
Activiteit
B.S.N. TRADING
Code NACEBEL
46.431•Groothandel in elektrische huishoudelijke apparaten en audio- en videoapparatuur
Activiteitsgebied
Wholesale and retail trade; repair of motor vehicles and motorcycles
Financiën
B.S.N. TRADING
| Prestaties | 2022 | 2021 | 2020 | |
|---|---|---|---|---|
| Brutowinst | € | 601.5K | 409.7K | 539.3K |
| EBITDA | € | 171.7K | 175.5K | 185.3K |
| Bedrijfsresultaat | € | 164.8K | 145.9K | 132.1K |
| Nettoresultaat | € | 116.3K | 108.1K | 112.8K |
| Groei | 2022 | 2021 | 2020 | |
| Omzetgroeipercentage | % | 46,808 | -24,025 | 0 |
| EBITDA-marge | % | 28,542 | 42,825 | 34,365 |
| Financiële autonomie | 2022 | 2021 | 2020 | |
| Kaspositie | € | 107.8K | 105.5K | 72.0K |
| Financiële schulden | € | 7.3K | 36.1K | 0 |
| Netto financiële schuld | € | -100.5K | -69.4K | -72.0K |
| Solvabiliteit | 2022 | 2021 | 2020 | |
| Eigen vermogen | € | 275.3K | 204.0K | 114.0K |
| Rentabiliteit | 2022 | 2021 | 2020 | |
| Nettomarge | % | 19,336 | 26,377 | 20,909 |
Bestuurders en Vertegenwoordigers
B.S.N. TRADING
0 bestuurders en vertegenwoordigers
Er zijn momenteel geen gegevens beschikbaar...
Cartografie
B.S.N. TRADING
Juridische documenten
B.S.N. TRADING
0 documenten
Er zijn momenteel geen gegevens beschikbaar...
Jaarrekeningen
B.S.N. TRADING
3 documenten
Jaarrekeningen 2022
19/08/2023
Jaarrekeningen 2021
24/07/2022
Jaarrekeningen 2020
27/09/2021
Vestigingen
B.S.N. TRADING
2 vestigingen
B.S.N. TRADING
Actief
Ondernemingsnummer: 2.317.174.206
Adres: 12 Weversstraat 1840 Londerzeel
Oprichtingsdatum: 16/03/2021
B.S.N. TRADING
Gesloten
Ondernemingsnummer: 2.285.988.112
Adres: 30 Klein Steenstraat 1800 Vilvoorde
Oprichtingsdatum: 19/02/2019
Publicaties
B.S.N. TRADING
3 publicaties
Maatschappelijke zetel, Statuten, Wijziging van de rechtsvorm
11/06/2021
Beschrijving: Mod DOC 18.01
/ \ : Copie à publier aux annexes au Moniteur belge
! N après dépôt de l'acte au greffe
keergelegd/ontvangen op
303 UM 202
ter griffie van de Nederlandstalige
onderGreffeechtbank Brussel
N° d'entreprise : 720 883 709
Nom
(en entier) : B.S.N. TRADING
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège : 17806 Wemmel, chaussée Romaine 838
1
t
(en abrégé) : ï
i
Objet de l'acte : REFONTE ET ADAPTATION DES STATUTS EN FRANGAIS - TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL t
Aux termes d'un procès-verbal dressé par le Notaire Pierre LEBON, à Bruxelles, le 9 avril 2021, l'assemblée générale décide de refondre les statuts en langue française en le remplaçant par le texte suivant : « STATUTS
Titre L Forme légale — Dénomination — Siège — Objet — Durée
Article 1: Nom et forme
La société revêt la forme d'une société à responsabilité limitée.
Elle est dénommée « B.S.N, TRADING ».
Article 2. Siége
Le siége est établi en Région de Bruxelles-Capitale.
La société peut établir, par simple décision de l'organe d'administration, des sièges administratifs, agences, ateliers, dépôts et succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger.
La société peut, par simple décision de l'organe d'administration, établir où supprimer des sièges d'exploitation, pour autant que cette décision n'entraîne pas de changement en matière de régime linguistique
Article 3. Objet
i 1
t \
1 1
t i
i
i i
i 1
i t
4
1 1
i t
1 1
i 1
1 t
i +
i i
La société a pour objet l'entreprise, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de \ tiers ou en participation avec des tiers, des activités suivantes : |
Dtoutes opérations généralement quelconques, industrielles, financières, mobilières, immobilières, se : rapportant directement ou indirectement au commerce, la fabrication, la location, l'achat, la vente en gros et en : détail, la représentation, la distribution, le service, le conditionnement, l'exploitation et ie courtage, l'importation ! et l'exportation. |
2)La vente en gros et en détail et la réparation et l'entretien des appareils, machines électroménagères, et | ménagères, articles ménagers, télévision, HI-FI, vidéo, DVD, et leurs accessoires, !
3)La vente de produits, articles, matériel, matériaux, outillage, machines de construction, et tous les produits | de construction, d'électricité, sanitaire, de chauffage et de bricolage, ;
4)L'import, l'export, la distribution, et la vente en gros et en détail de textile, vêtements en tissus et en cuir, | tissus, chaussures pour hommes, dames, enfants et articles et accessoires de coutures, neuñs, de seconde ; main, articles d’orfävreries, joailleries, d’horlogerie, de bijouterie et de parfumerie, produits corporels, articles ; de soins, produits et articles de maroquinerie, articles de décoration, chiffons, produits et articles de ! récupérations de friperie, 1
5)L'import, export et la vente des denrées alimentaires réglementées, articles et produits d'alimentation ; générale, produits congelés et réfrigérés, i
6)La gestion des espaces de stockage, l'entreposage et le transbordement pour compte propre ou de tiers, | elle assurera également les services de distribution ou encore l'emballage, l'envoi et le conditionnement des | marchandises pour la clientèle, 1
7)Toutes activités se rapportant directement ou indirectement aux déménagements et garde - meubles, ı 8)Toutes opérations se rapportant directement ou indirectement au transport rémunéré de choses par | véhicule automobiles, i
9)La vente de services et notamment des abonnemenis en qualité d'intermédiaire sur tous les produits, !
;
| i
i ï
N }
i 7
t
' i
i 1
j t
L
: '
1 |
1 J
t 1
1
i '
‘ t
t
| 1
t i
1 C
t :
i ï
t
' \
t v
I 1
ï i
i 4
1
1
t
ı applicabie à la société. I
' 4
i 1
1 i
i 3
' 1
! t
I 1
t
I
‘ t
| i
1
ï ï
i i
1
L
I
4
1
i 5
i
1 1
' $
i t
1 i
1 1
i |
1 ï
; '
' t
' i
i L
Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/06/2021 - Annexes du Moniteur belge 4
+
10)Location et sous locations de tous biens meubles et immeubles et plus particulièrement, bureaux, entrepôts, espaces de stockage, les voitures de tourisme, les véhicules utilitaires, grues, chariots élévateurs, etc..,
11)Le management, pour compte de tiers, tel que sans que cette énumération ne soit limitative, les études d'opportunité préalable, la recherche prospective, l’établissement d'études de faisabilité détaillées, la commercialisation et la mise en valeur, au sens large du terme, des biens immobiliers (vente, achat, location), la gérance administrative, et technique des propriétés foncières, la coordination des travaux d'aménagement et entretien, les expertises,
12)La fourniture de main d'œuvre et de tous, services ou prestations au profit de toutes privées ou commerciales, notamment : le nettoyage et l'entretien d'immeubles, le nettoyage de vitre et de bureaux, de petits travaux de bureau, services intermédiaires, sous-traitance,
13) La commercialisation, la représentation, l'importation, {a distribution, la promotion, la vente, l'exportation, de tous produits, matériaux, marchandises,
14)la promotion immobilière, pour compte propre ou en association, comprise au sens le plus large du terme, et entre autres l'acquisition de biens au sens le plus large, les démarches d'autorisation, l'établissement d'études techniques, l'entreprise de travaux de construction et de rénovation, l'achat, la vente et la location de biens au sens large, la réalisation de travaux d'embellissement et d'entretien, 15)lexercice de tous mandats immobiliers,
16)Tous travaux d'entreprise générale de construction, rénovation, transformation, où démolition de bâtiment, terrassement, gros - œuvre, parachèvement, de plafonnage, d'isolation, d'électricité, de plomberie, de peinture de bâtiments d'habitation, placement de chauffage central, l'entretien, le ravalement et netioyage des façades,
17)L'exploitation des stations de distributions de carburants, lavage de voitures et entretiens des véhicules moteurs,
18)Tous services de courrier express, transport de marchandises ;
19)Import-export de tout produit.
20)Elle peut, tant en Belgique qu'à l'étranger, faire toutes opérations commerciales, industrielles, immobilière, mobilières ou financières, se rattachant directement ou indirectement à son objet social. Elle dispose, d'une manière générale, d'une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de riature à faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet.
Elie peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière où autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés.
Elle peut exercer les fonctions d'administrateur ou liquidateur dans d’autres sociétés. Complément possible : La société peut se porter garant ou fournir des sûretés réelles pour des sociétés ou des personnes privées, au sens le plus large.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession,
la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.
Article 4. Durée
La société est constituée pour une durée illimitée.
Titre Il: Capitaux propres et apports
Article 5: Apports
En rémunération des apports, cent (100) actions ont été émises.
Chaque action donne un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidation. Article 6. Appels de fonds
Les actions doivent être libérées à leur émission sauf décision contraire.
En cas d'actionnaire unique-administrateur, ce dernier détermine librement, au fur et à mesure des besoins
de la société et aux époques qu'il jugera utiles, les versements ultérieurs à effectuer par lui sur les actions souscrites en espèces et non entièrement libérées.
Article 7. Apport en numéraire avec émission de nouvelles actions — Droit de préférence Les actions nouvelles à souscrire en numéraire doivent être offertes par préférence aux actionnaires existants, propartionnellement au nombre d'actions qu'ils détiennent.
Le droit de souscription préférentielle peut être exercé pendant un délai d'au moins quinze jours à dater de l'ouverture de la souscription.
L'ouverture de la souscription avec droit de préférence ainsi que son délai d'exercice sont fixés par l'organe qui procède à l'émission et sont portés à la connaissance des actionnaires par courrier électronique, ou, pour les personnes dont elle ne dispose pas d'une adresse électronique, par courrier ordinaire, à envoyer le même jour que les communications électroniques. Si ce droit n’a pas entièrement été exercé, les actions restantes sont offertes conformément aux alinéas précédents par priorité aux actionnaires ayant déjà exercé la totalité de leur droit de préférence. Il sera procédé de cette manière, selon les modalités arrêtées par fa gérance, jusqu’à ce que l'émission soit entièrement souscrite ou que plus aucun actionnaire ne se prévale de cette faculté. Pour les actions données en gage, ie droit de souscription préférentielle revient au débiteur-gagiste. Les actions qui n'ont pas été souscrites par les actionnaires comme décrit ci-dessus peuvent être souscrites par des tiers.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/06/2021 - Annexes du Moniteur belge - * TITRE lil. TITRES Article 8. Nature des actions Toutes les actions sont nominatives, elles portent un numéro d'ordre. Elles sont inscrites dans le registre des actions nominatives; ce registre contiendra les mentions requises par le Code des sociétés et des associations. Les titulaires d'actions peuvent prendre connaissance de ce “registre relatif à leurs titres. En cas de démembrement du droit de propriété d'une action en nue-propriété et usufruit, l’usufruitier et le nu-propriétaire sont inscrits séparément dans le registre des actions nominatives, avec indication de leurs droits respectifs. Les cessions n'ont d'effet vis-a-vis de la société et des tiers qu'à dater de leur inscription dans le registre des actions. Des certificats constatant ces inscriptions sont délivrés aux titulaires des titres. Article 9. Cession d'actions § 1. Cession libre Les actions peuvent être cédées entre vifs ou transmises pour cause de mort, sans agrément, à ur actionnaire, au conjoint du cédant ou du testateur, aux ascendants ou descendants en ligne directe des actionnaires. $ 2. Cessions soumises à agrément Tout actionnaire qui voudra céder ses actions entre vifs à une personne autre que celles visées à l'alinéa précédent devra, à peine de nullité, abtenir l'agrément de la moitié au moins des actionnaires, possédant les trois quarts au moins des actions, déduction faite des actions dont la cession est proposée. A cette fin, il devra adresser à l'organe d'administration, sous pli recommandé, une demande indiquant les noms, prénoms, professions, domiciles du ou des cessionnaires proposés ainsi que le nombre de actions dont la cession est envisagée et le prix offert. Dans les huit jours de la réception de cette lettre, l'organe d'administration en transmet la teneur, par pli recommandé, à chacun des actionnaires, en leur demandant une réponse affirmative ou négative par un écrit adressé dans un délai de quinze jours et en signalant que ceux qui s'abstiendraïent de donner leur avis seraient considérés comme donnant leur agrément. Ceite réponse devra être envoyée par pli recommandé. Dans la huitaine de l'expiration du délai de réponse, l'organe d'administration notifie au cédant le sort réservé à sa demande, Les héritiers et légataires qui ne deviendraient pas de plein droit actionnaires aux termes des présents statuts seront tenus de solliciter, selon les mêmes formalités, l'agrément des actionnaires. Le refus d'agrément d'une cession entre vifs est sans recours. Néanmoins, l'actionnaire voulant céder tout ou partie de ses actions pourra exiger des opposants qu'elles lui soient rachetées au prix mentionné par lui dans sa notification initiale ou, en cas de contestation de ce prix, au prix fixé par un expert choisi de commun accord ou, à défaut d'accord sur ce choix, par le président du tribunal de l'entreprise statuant comme ent référé à la requête de la partie la plus diligente, tous les frais de procédure et d'expertise étant pour moitié à charge du cédant et pour moitié à charge du ou des acquéreurs, proportionnellement au nombre d'actions acquises s'ils sont plusieurs. |! en ira de même en cas de refus d'agrément d'un héritier ou d'un légataire. Dans l'un et l'autre cas, le paiement devra intervenir dans les six mois du refus. Les dispositions du présent article sont applicables dans tous les cas de cessions entre vifs, soit à titre onéreux, soit à titre gratuit, tant volontaires que forcées (cas de l'exclusion et du retrait d'un actionnaire), tant en usufruit qu'en nue-propriété où pleine propriété, qui portent sur des aotions ou tous autres titres donnant droit à l'acquisition d'actions. Par dérogation à ce qui précède, au cas où la société ne compterait plus qu'un actionnaire, celui-ci sera libre de céder tout ou partie de ses actions librement. TITRE IV. ADMINISTRATION — CONTRÔLE Article 10, Organe d'administration La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales, actionnaires ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s'ils sont nommés dans les statuts, avoir la qualité d'administrateur statutaire. L'assemblée qui nomme le ou les administrateur(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d'indication de durée, le mandat sera censé conféré sans limitation de durée. Article 11. Pouvoirs de l'organe d'administration S'il n'y a qu'un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d'administration lui est attribuée, avec la faculté de déléguer partie de ceux-ci. Lorsque la société est administrée par plusieurs administrateurs, chaque administrateur agissant seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet, sous réserve de ceux que la loi et les statuts réservent à l'assemblée généraie. Chaque administrateur représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant. li peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire. Article 12. Rémunération des administrateurs L'assemblée générale décide si le mandat d'administrateur est ou non exercé gratuitement. Si le mandat d'administrateur est rémunéré, l'assemblée générale, statuant à la majorité absolue des voix, ou l'actionnaire unique, détermine le moritant de cette rémunération fixe ou praportionnellé. Cette rémunération sera portée aux frais généraux, indépendamment des frais éventuels de représentation, voyages et déplacements. Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/06/2021 - Annexes du Moniteur belge
> # x
Article 13. Gestion journaliére
L'organe d'administration peut déléguer la gestion journalière, ainsi que ta représentation de la société en ce qui concerne cette gestion, à un ou plusieurs de ses membres, qui portent le titre d'administrateur-délégué, ou à un ou plusieurs directeurs.
L'organe d'administration détermine s'ils agissent seul ou conjointement.
Les délégués à la gestion journalière peuvent, en ce qui concerne cette gestion, attribuer des mandats Spéciaux à tout mandataire.
L'organe d'administration fixe les attributions et rémunérations éventuelles pour les délégués à la gestion journalière. peut révoquer en tout temps leurs mandats.
Article 14. Contrôle de la société
Lorsque la loi l'exige et dans les limites qu'elle prévoit, ie contrôle de la société est assuré par un ou plusieurs commissaires, nommés pour trois ans et rééligibles.
TITRE V. ASSEMBLEE GENERALE
Article 15. Tenue et convocation
IL est tenu chaque année, au siège, une assemblée générale ordinaire le deuxième vendredi du mois de mai, à 18 heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul actionnaire, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels. Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par l'organe d'administration et, le cas échéant, le commissaire, chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur requête d'actionnaires représentant un dixième du nombre d'actions en circulation. Dans ce dernier cas, les actionnaires indiquent leur demande et les sujets à porter à l'ordre du jour. L'organe d'administration ou, le cas échéant, le commissaire convoquera l'assemblée générale dans un délai de trois semaines de la demande. Les convocations aux assemblées générales contiennent l'ordre du jour. Elles sont faites par e-mails envoyés quinze jours au moins avant l'assemblée aux actionnaires, aux administrateurs et, le cas échéant, aux titulaires d'obligations convertibles nominatives, de droits de souscription nominatifs ou de certificats nominatifs émis avec la collaboration de la société et aux commissaires. Elles sont faites par courrier ordinaire aux personnes pour lesquelles la société ne dispose pas d'une adresse e-mail, le même jour que l'envoi des convocations électroniques.
Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée. Article 16. Admission à l'assemblée générale \
Pour être admis à l'assemblée générale et, pour les actionnaires, pour y exercer le droit de vote, un titulaire de titres doit remplir es conditions suivantes :
-e titulaire de titres nominatifs doit être inscrit en cette qualité dans le registre des titres nominatifs relatif à sa catégorie de titres ;
-les droits afférents aux titres du titulaire des titres ne peuvent pas être suspendus ; si seul le droit de vote est suspendu ; il peut toujours participer à l'assemblée générale sans pouvoir participer au vote. Article 17. Séances — procès-verbaux
& 1. L'assemblée générale est présidée par un administrateur ou, à défaut, par l'actionnaire présent qui détient le plus d'actions ou encore, en cas de parité, par le plus âgé d’entre eux. Le président désignera le secrétaire qui peut ne pas être actionnaire.
8 2. Les procès-verbaux constatant les décisions de l'assemblée générale ou de l'actionnaire unique sont consignés dans un registre tenu au siège. lls sont signés par les membres du bureau et par les actionnaires présents qui le demandent. Les copies à délivrer aux tiers sont signées par un ou plusieurs membres de l'organe d'administration ayant le pouvoir de représentation.
La liste de présences et les rapports éventuels, les procurations ou les votes par correspondance sont annexés au procès-verbal,
Ceux qui ont participé à l'assemblée générale ou qui y étaient représentés peuvent consulter la liste des présences.
Ariicle 18. Délibérations
8 1. A l'assemblée générale, chaque action donne droit à une voix, sous réserve des dispositions légales régissant les actions sans droit de vote.
82. Au cas où la société ne comporterait plus qu'un actionnaire, celui-ci exercera seul les pouvoirs dévolus à l'assembiée générale.
§3. Tout actionnaire peut donner à toute autre personne, actionnaire ou non, par tout moyen de transmission, une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieu et place. Une procuration octroyée reste valable pour chaque assemblée générale suivante dans la mesure où il y est traité des mêmes points de Fordre du jour, sauf si la société est informée d'une cession des actions concernées.
Un actionnaire qui ne peut être présent a en outre la faculté de voter par écrit avant l'assemblée générale. Ce vote par écrit doit être transmis a la société au plus tard jours avant le jour de l'assemblée générale. Un vote émis par écrit reste valable pour chaque assemblée générale suivante dans la mesure où il y est traité des mêmes points de Pordre du jour, sauf si la société est informée d’une cession des actions concernées. $ 4. Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l'ordre du jour, sauf si toutes ies personnes à convoquer sont présentes ou représentées, et, dans ce dernier cas, si les procurations le mentionnent expressément.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/06/2021 - Annexes du Moniteur belge
Réservé
au
“ Moniteur
” belge
voix, quel que soit ie nombre de titres représentés à l'assemblée générale. Article 19. Prorogation
au plus par l'organe d'administration. Sauf si l'assemblée générale en décide autrement, cette prorogation
n'annule pas les autres décisions prises. La seconde assemblée délibèrera sur le même ordre du jour et statuera définitivement.
TITRE VI. EXERCICE SOCIAL REPARTITION — RESERVES
Article 20. Exercice social
L'exercice social commence le premier janvier et finit trente et un décembre de chaque année. A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et l'organe d'administration dresse un inventaire : et établit les comptes annuels dont, après approbation par l'assemblée, il assure la publication, conformément ı Alaloi.
: Article 21..Répartition — réserves
‘3 Le bénéfice annuel net recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur proposition ; : de l'organe d'administration, étant toutefois fait observer que chaque action confère un droit égal dans la : répartition des bénéfices.
A défaut d'une telle décision d'affectation, la moitié du bénéfice annuel net est affectée aux réserves et l’autre moitié est distribuée pour autant que les conditions légales pour la distribution soient remplies. TITRE Vil. DISSOLUTION — LIQUIDATION
Article 22. Dissolution
La société peut être dissoute en tout temps, par décision de l'assemblée générale délibérant dans les formes prévues pour les modifications aux statuts.
Article 23. Liquidateurs
En cas de dissolution de la société, pour quelque cause et à quelque moment que ce soit, fe ou les - administrateurs en fonction sont désignés comme liquidateur(s) en vertu des présents statuts si aucun autre : liquidateur n'aurait été désigné, sans préjudice de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs et de déterminer leurs pouvoirs et émoluments.
Article 24, Répartition de l'actif net
! ï Toute assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, peut être prorogée, séance tenante, à trois semaines
nécessaires à cet effet et, en cas d'existence d'actions non entièrement libérées, après rétablissement de : l'égalité entre toutes les actions soit par des appels de fonds complémentaires à charge des actions ‘insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des actions libérées dans une proportion ‘ supérieure, l'actif net est réparti entre tous les actionnaires en proportion de leurs actions et ies biens conservés . leur sont remis pour être partagés dans la même proportion.
TITRE VII. DISPOSITIONS DIVERSES
Article 25. Election de domicile
‘ d'obligations domicilié à l'étranger, fait élection de domicile au siège où toutes communications, sommations, . assignations, significations peuvent lui être valablement faites s'il n'a pas élu un autre domicile en Belgique vis- à-vis de la société.
Article 26. Compétence judiciaire
Pour tout litige entre la société, ses actionnaires, administrateurs, commissaires et liquidateurs relatifs aux : affaires de la société et à l'exécution des présents statuts, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du : siège, à moins que la société n'y renonce expressément.
Article 27. Droit commun
Les dispositions du Code des sociétés et des associations auxquelles il ne serait pas licitement dérogé sont : réputées inscrites dans les présents statuts et les clauses contraires aux dispositions impératives du Code des sociétés sont censées non écrites.
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
‘ (signé) Pierre Lebon, Notaire
: Mentions: une expédition de l'acte non-enregistré, une coordination des statuts, un extrait analytique en néerlandais.
sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la persanne morale à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
“85. Sauf dans les cas prévus par la loi ou les présents staluts, les décisions sont prises à la majorité des :
Apres apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des montants . ’
Pour l'exécution des statuts, tout actionnaire, administrateur, commissaire, liquidateur ou porteur. :
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/06/2021 - Annexes du Moniteur belge
Rubriek Oprichting
01/03/2019
Beschrijving:
Mod Ward 15.1
In de bijlagen bij het Beigisch Staatsblad bekend te maken kopie
na neerlegging ter griffie van de akte
voor. ~ f+ Reargelegd/ontvangen op,
behouden on ‘
== NANO em itt Nederlandstalige od Rchtbank Brussel onde!
VA | Onderenngr: OÂL.II3 F3 SS : Benaming
woluit): B.S.N. TRADING
(verkort) :
Rechtsvorm : Besloten Vennootschap met beperkte aansprakelijkheid
| Volledig adres v.d. zetel: 1780 Wemmel, Romeinsesteenweg, 838
Onderwerp akte : OPRICHTING
Volgens een akte verleden voor Notaris Pierre LEBON, te Brussel, op 11 februari 2019, te registreren, er blijkt: ‘dat: :
De heer NASIR SAEED, geboren te Haji Shah Attock (Pakistan) op 7 februari 1981, en zijn echtgenote: mevrouw ZAHIR UDDIN BABER Soria Kiran, geboren te Rawalpindi (Pakistan) op 18 augustus 1982, samen: ' wonende te 1780 Wemmel, Romeinsesteenweg 838, hebben tussen hen een vennootschap opgericht en de! ‘ statuten opgesteld van een besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid, genaamd “B.S.N. TRADING, | ! met een maatschappelijk kapitaal van achttienduizend zeshonderd euro (18.600,00 EUR), verdeeld in honderd; (100) aandelen zonder vermelding van nominale waarde, elk aandeel vertegenwoordigt het honderdste deel van; het maatschappelijk kapitaal, waarop zij inschrijven voor het geheel en die zij volstorten voor één derde. Als tegenprestatie voor deze inbreng worden aan de oprichters volgend aantal aandelen toegekend, | ; overeenstemmend met hun inbreng : !
- aan de Heer NASIR SAEED, voornoemd : tachtig (80) aandelen of een inbreng van veertienduizend: achthonderdtachtig euro (€ 14.880,00). ;
- aan Mevrouw ZAHIR UDDIN BABER Sonia, voornomed: twintig (20) aandelen of een inbreng van:
‘
' t
; '
ı 1
t
\ ï
' '
\
\
1 t
à
' ;
; :
t
: :
t 5
'
\ t
‘ ;
t '
ı
drieduizend zevenhonderdtwintig euro (€ 3.720,00)
TOTAAL : honderd (100) aandelen.
Alle comparanten verklaren en erkennen :
1.dat elke inschrijving in geld bij de oprichting is volstort voor één derde. : De heer de Heer NASIR SAEED, voomoemd is nog verschuldigd jegeris de vennootschap negenduizend: . negenhonderdtwintig euro (€ 9.920,00) en Mevrouw ZAHIR UDDIN BABER Sonia, voornoemd, tweeduizend ! vierhonderdtachtig euro (€ 2.480,00).
2. dat de gelden bestemd voor de storting van bovenvermelde inbrengen in geld vóór de oprichting van de! vennootschap werden gedeponeerd op een bijzondere rekening ten name van de vennootschap in oprichting: geopend bij ING.
Een bewijs van die deponering werd aan de notaris overgemaakt. i
3. dat de vennootschap bijgevolg en van nu af aan een bedrag van zesduizend tweehonderd euro (€ 6.200 100). te harer beschikking heeft uit hoofde van gezegde in geld gedane inschrijvingen en stortingen;
4. dat de ondergetekende notaris hun aandacht heeft gevestigd op de wettelijke bepalingen betreffende de! persoonlijke aansprakelijkheid die de zaakvoerders van vennootschappen oplopen in geval van kennelijk grove! : fout, op de verplichting aan de ondergetekende notaris een financieel plan te overhan-digen waarin zij het bedrag; : van het kapitaal van de vennoot=schap verantwoorden en op het verbod opgelegd door de wet aan sommige; ‚ personen om aan het bestuur of aan de controle van een vennootschap deel te nemen. Ondergetekende notaris erkent dat hem een financieel plan, ondertekend door de oprichters, werd! overhandigd.
Anderzijds erkennen de comparanten te weten dat omtrent enig, aan een oprichter, aan een zaakvoerder of! : aan een vennoot toebehorend vermogensbestanddeel dat de vennootschap zou overwegen binnen twee jaar te! rekenen van de oprichting te verkrijgen tegen een vergoeding van ten minste één tiende gedeelte van het: ' geplaatste kapitaal, een verslag dient te worden opgemaakt door een bedrijfsrevisor, die wordt aangewe7zen. “door de zaakvoering, alsmede een bijzonder verslag door deze opgesteld. De notaris wijst de comparanten tevens op de wettige bepalingen met betrekking tot het uitoefenen van een: aantal door de wet beschermde activiteiten.
Vervolgens stellen de comparanten de statuten van de vennootschap vast ais volgt: STATUTEN:
Innmanasunrume : „ARTIKEL I. NAAM.. VORM.
Op de laatste biz. van Luik B vermeiden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en): bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening (dit geldt niet voor akten van het type “Mededelingen”).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2019 - Annexes du Moniteur belge
ty
De vennootschap heeft de vorm van een besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid, met de naam “B.S.N. TRADING.
In alle akten, facturen, aankondigingen, bekendmakingen, brieven, orders en andere stukken uitgaande van de vennootschap, zal de naam steeds voorafgegaan of gevolgd worden door de woorden "besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid”, of de afkorting "BVBA", de nauwkeurige aanwijzing van de zetel en het woord “Rechtspersonenregister" of de afkorting “RPR”, gevolgd door de vermelding van de zetel van de rechtbank van koophandel in wiens rechtsgebied de vennootschap is gevestigd, met het inschrijvingsnummer. Indien de vennootschap BTW-plichtig ís, dient het onderremingsnummer te worden voorafgegaan door de vermelding “BTW BE”.
ARTIKEL 2. ZETEL.
De zetel van de vennootschap wordt gevestigd te 1780 Wemmel, Romeinsesteenweg 838. De zetel kan zonder statuterwijziging verplaatst worden in België De zetel kan zonder statutenwijziging verplaatst worden in België mits inachtneming van de taalwetgeving, bij beslissing van de zaakvoering die dient te worden bekendgemaakt in de bijlagen tot het Belgisch Staatsblad.
De vennootschap kan, bij eenvoudige beslissing van de zaakvoering, bijkantoren en agentschappen vestigen in België en in het buitenland.
ARTIKEL 3. DOEL.
De vennootschap zal in het algemeen, zowel in België als in het buitentand, voor eigen rekening of voor rekening van derden, of door deelname van dezen, alle commerciële, industriële, financiële, roerende en onroerende handelingen mogen verrichten dewelke in rechtstreeks of onrechtstreeks verband zouden staan met haar maatschappelijk doel en meer in het bijzonder met handel, fabricatie, verhuur, aan- en verkoop, klein- en groothandel, onlineverkoop, vertegenwoordiging, dienstverlening, distributie, conditionering, uitbating, courtage, in- en uitvoer van:
- de aan- en verkcop, in- en uitvoer, groot- en kleinhandel, verhuur, implementatie, installatie, reparatie, handels-bemiddeling, adviesverlening, onderhoud en herstelling van en inzake telecommunicatieproducten en diensten, huishoudproducten, televisie, video, DVD, Hi-FI, informatica-uitrusting, randapparatuur en andere bedrijfsuitrusting, dit in de ruimste zin van zijn betekenis;
- spijshuizen, snack-bars, verbruikerssalon, theesalon, drankgelegenheid, traiteurdienst; - alle handelingen van in- en uitvoer van alle soorten goederen: alle voedingswaren, drank, fruit, groenten, vis, conserven, kruidenierswaren, alle industriöie producten, auto-onderdelen; - voedingswaren en dranken, hoofdzakelijk fruit, groenten, vis, conserven, zuivelproducten, kazen, kruidenierswaren, nachtwinkel;
- de uitbating en het beheren van bakkerijen en banketbakkerswinkels
- alle textiel in het algemeen vrouwenkleding, corifectie, breigoed;
- parfumerie- en toiletartikelen, cosmetica- en schoonheidsproducten en make-up, evenats zepen en detergenten;
- onbewerkt leer en alle textiel in het algemeen, algemene kleding, confectie, schoeisel, schoenmakerij, slotenmaken en lederwaren in de breedste zin;
- uitbaten van brood- en bariketbakkerij en producten met betrekking daarmee; = elektrische huishoudartikelen, films, magnetische opnames, cassettes, alle afgedrukt of opgenomen materiaal evenals apparatuur, instrumenten en accessoires teneinde de lezing, het bekijken of beluisteren van voornoemd artikelen mogelijk te maken;
- telefooncellen, kopijen;
- alle bloemen, planten, boomkwekerij- en tuinartikelen, tuinaanleg en —onderhoud; - alle producten uit en van de zee evenals visteelt in de meest brede betekenis, in- en uitvoer van allerhande producten die de zee voortbrengt;
= alle industriële producten en machines;
- alle koeriersdiensten en goederentransport, alsmede transport van personen, zowel nationaat als internationaal via alle vervoersmiddelen;
- nieuwe en tweedehands wagens;
- alle hardware, software;
- in- en uitvoer van roerende goederen in het algemeen;
- tabak en alcohol ;
- alle bouwwerkzaamheden, werkzaamheden van dakinrichting, herbekledingen, herstellingen, onderhoud, veranderingswerken van gebouwent; alle activiteiten gerelateerd aan de bouw, alle werkzaamheden gerelateerd aan de volledige of gedeeltelijke uitvoering van voltooiingswerken of de coördinatie hiervan bij hun uitvoering door onderaannemer, de werkzaamheden van handelstussenpersoon behalve commissie en verzekeringen, schoonmaken van gebouwen, zoals burelen, huizen of appartement.
- alle werken van onderhoud, schoonmaak en ontsmetting van huizen, lokalen, meubels en diverse objecten; - De aarikoop, verkoop, huren en verhuren van alle onroerende goederen; -Het bouwen en verbouwen van onroereride goederen;
-Het beheer van alle roerende en onroerende goederen, beleggen en herbeleggen van inkomsten hiervan en dit in de ruimste zin van het woord;
De vennootschap heeft ook als doel de aankoop, de verkoop, het opwaarderen, het ontwikkelen, het verfraaien, de omvorming, de onderhoud, de verbetering, de bevordering, het verhuren (gemeubeld of ongemeubeld), het beheer van alle onroerende goederen, het afsluiten en het bemiddelen van alle overeenkomsten of contracten, het verlijden van alle akten, voor zijn eigen rekening, of als volmachthouder,
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2019 - Annexes du Moniteur belge %
makelaar of tussenpersoon, van alle exploitaties, bestellingen, handelszaken die rechtstreeks of onrechtstreeks verband met haar maatschappelijk doe! hebben of welke van die aard zouden zijn dat zij het bereiken ervan, rechtstreeks of onrechtstreeks, geheel of ten dele vergemakkelijken.
Deze lijst is niet beperkend maar enkel verklarend.
De vennootschap zal in het algemeen alle commerciële, industriële, financiële, roerende of onroerende handelingen mogen verrichten in rechtstreeks of onrechtstreeks verband met haar maatschappelijk doel of welke van die aard zouden zijn dat zij het bereiken ervan, rechtstreeks of onrechtstreeks, geheel of ten dele vergemakkelijken. .
Zij kan belangen nemen door inbreng, fusie, inschrijving of op gelijk welke andere wijze, in alle zaken, ondernemingen, verenigingen of vennootschappen met een identiek doel, gelijklopend of samenhangend met het hare en die van aard kunnen zijn de ontwikkeling van haar onderneming te begunstigen, zich grondstoffen te verschaffen of de afzet van haar producten te vergemakkelijken.
Zij kan zich borg stelten voor derden, zaakvoerders en vennoten. Zij kan hen eveneens leningen, voorschotten en kredieten toestaan, behoudens de wettelijke beperkingen ter zake.
ARTIKEL 4. DUUR.
De vennootschap bestaat voor onbeperkte duur, met ingang op de datum van oprichting. Zij kan worden ontbonden bij beslissing van de algemene vergadering, die beraadslaagt zoals voor een wijziging van de statuten.
Zij meg verbintenissen aangaan of in haar voordeel bedingen voor een termijn die de datum van haar ontbinding overtreft.
ARTIKEL 5, KAPITAAL.
Het geplaatste kapitaal wordt vastgesteld op achttienduizend zeshonderd euro (18.600,00 EUR), verdeeld in honderd (100) aandelen zonder vermelding van nominale waarde.
ARTIKEL 6. AANDELEN.
De aandelen zijn op naam. Zij zijn voorzien van een volgnummer. In de zetel van de vennootschap wordt een register van aandelen gehouden. De eigendom van de aandelen wordt bewezen door de inschrijving in het register.
De aandelen zijn ondeelbaar.
Indien een aandeel aan verscheidene eigenaars toebehoort zal de uitoefening van de daarbij behorende rechten worden geschorst tot de aanwijzing van één enkele persoon als eigenaar van het aandeel tegenover de vennootschap.
Ingeval van overlijden van een vennoot oefent hij die het vruchtgebruik erft van de aandelen de rechten uit die zijn verbonden aan die aandelen.
ARTIKEL 7. KAPITAALVERHOGINGEN VOORKEURRECHT.
Het kapitaal van de vennootschap kan worden verhoogd of verminderd bij besluit van de algemene vergadering, beraadslagend zoals voor een wijziging van de statuten.
De aandelen waarop in geld wordt ingeschreven, moeten eerst aangeboden worden aan de vennoten, naar evenredigheid van het deel van het kapitaal door hun aandelen vertegenwoordigd. Het voorkeurrecht kan worden uitgecefend gedurende een termijn van ten minste vijftien dagen, te rekenen van de dag van de openstelling van de inschrijving. De termijn wordt bepaald door de algemene vergadering. De uitgifte met voorkeurrecht en het tijdvak waarin dit kan worden uitgeoefend, worden aangekondigd in een bericht dat bij aangetekende brief ter kennis wordt gebracht van de vennoten. Op aandelen waarop niet werd ingeschreven zoals hiervoor bepaald, kan slechts worden ingeschreven door de vennoten, de echtgenoot van vennoten, of bloedverwanten in de rechte opgaande of nederdalende lijn van vennoten, behoudens instemming van ten minste de helft van de vennoten die samen ten minste drie/vierden van het kapitaal bezitten.
ARTIKEL 8. OVERDRACHT EN OVERGANG VAN AANDELEN.
De rechten van iedere vennoot in de vennootschap blijken slechts uit de oprichtingsakte, uit de akten houdende wijziging ervan en uit de regelmatige overdrachten van aandelen. Het getal aandelen van iedere vennoot, met vermelding van de gedane stortingen, en de overdrachten en overgangen wegens overlijden met hun datum, worden ingeschreven in het register dat berust op de maatschappelijke zetel, waar elke vennoot of derde belanghebbende er kennis mag van nemen. De overdrachten en overgangen van aandelen gelden ten aanzien van de vennootschap en van derden eerst vanaf de datum van inschrijving in het register van de vennoten.
De aandelen van een vennoot mogen, op straffe van nietigheid, niet worden overgedragen onder levenden, noch overgaan wegens overlijden, dan met de toestemming van de andere vennoten.
Deze instemming is evenwel niet vereist voor de overdracht of overgang wegens overlijden van de hoedanigheid van vennoot aan een vennoot, aan de echtgenoot van de overdrager of erflater en aan bloedverwanten in de rechte opgaande of nederdalende lijn.
De regelen inzake overdracht onder levenden zijn van toepassing bij de overdracht door of ten voordele van een rechtspersoon.
Bij overlijden hebben de overblijvende vennoten steeds een recht van voorkeur voor de overname van de aandeten toebehorende aan de overledene.
Ingeval van weigering van overdracht van aandelen onder levenden, zullen de belanghebbenden verhaat kunnen uitoefenen voor de bevoegde rechtbank, de weigerende vennoten behoorlijk gedagvaard. Behoudens akkoord van de betrokken partijen, zullen de afkoopwaarde en de modaliteiten bepaald worden door de bevoegde rechtbank op verzoek van de meest gerede partij, de wederpartij behoorlijk gedagvaard.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2019 - Annexes du Moniteur belge %
ARTIKEL 9. AFKOOP VAN AANDELEN.
De erfgenamen en legatarissen die geen vennoot kunnen worden, omdat zij niet werden toegelaten, hebben recht op de waarde van de overgelaten aandelen.
Zij mogen daarvan de afkoop vragen bij ter post aangetekend schrijven tot de zaakvoering van de vennootschap gericht, en waarvan onmiddellijk door de zaakvoering aan de verscheidene vennoten afschrift wordt verzonden bij aangetekend schrijven.
Behoudens bijzondere overeenkomst onder de belanghebbenden, worden prijs en voorwaarden bepaald zoals geregeld in voorgaand artikel van de statuten. De vennoten onderling hebben een recht van voorkeur naar rato van het aantal aandelen dat zij bezitten.
De erfgenamen en legatarissen, zelfs minderjarigen en onbekwamen, zullen nooit het leggen van zegels of het opmaken van een inventaris kunnen eisen.
ARTIKEL 10. VERKRIJGING VAN AANDELEN DOOR DERDEN ZEKERHEDEN De vennootschap mag middelen voorschieten, leningen toestaan of zekerheden steller met het oog op de verkrijging van haar aandeten door derden.
ARTIKEL 11, BESTUUR.
Het bestuur van de vennootschap wordt door de algemene vergadering toevertrouwd aan één of meer zaakvoerders al dan niet vennoten en benoemd met of zonder beperking in de tijd. Overeenkomstig artikel 257 van het Wetboek van Vennootschappen en indien geen college van zaakvoerders benoemd wordt en meerdere zaakvoerders aangeduid zijn, zal ieder van hen afzonderlijk alle handelingen kunnen stellen die nodig of dienstig zijn voor het bereiken van het doel van de vennootschap, behoudens die welke de wet aan de algemene vergadering voorbehoudt. In zulke geval vertegenwoordigt ieder van hen afzonderlijk de vennootschap jegens derden en in rechte, als eiser of verweerder vertegenwoordigd. Indien er maar één zaakvoerder aangeduid is kan hij alle handelingen stellen die nodig of dienstig zijn voor het bereiken van het doel van de vennootschap, behoudens die welke de wet aan de algemene vergadering voorbehoudt en de vennootschap alleen vertegenwoordigen.
Het lid van een college van zaakvoerders dat, rechtstreeks of onrechtstreeks, een belang van vermogensrechtelijke aard heeft dat strijdig is met een beslissing of een aan het college van zaakvoerders voorgelegde verrichting moet dit meedelen aan de andere zaakvoerders voor het college van zaakvoerders een
besluit neemt. Zijn verklaring, alsook de rechtvaardigingsgronden betreffende voornoemd strijdig belang moeten worden opgenomen in de notulen van het college van zaakvoerders dat de beslissing moet nemen. Ingeval de vennootschap een of meer commissarissen heeft benoemd, moet de betrokken zaakvoerder tevens die commissarissen van het strijdig belang op de hoogte brengen.
Is er geen college van zaakvoerders en is een zaakvoerder voor een in voorgaande alinea bedoelde tegenstrijdigheid van belangen geplaatst, dan stelt hij de vennoten daarvan in kennis en de beslissing mag slechts worden genomen of de verrichting mag slechts worden gedaan voor rekening van de vennootschap door een lasthebber ad hoc.
Indien de zaakvoerder de enige vennoot is en hij voor de in voormelde alinea bedoelde tegenstrijdigheid van belangen is geplaatst, kan hij de beslissing nemen of de verrichting doen, doch hij moet hierover bijzonder verslag uitbrengen in een stuk dat tegelijk met de jaarrekening moet worden neergelegd. Hij is gehouden, ten aanzien van zowel de vennootschap als van derden, tot vergoeding van de schade die voortvloeit uit een voordeel dat hij ten koste van de vennootschap onrechtmatig zou hebben verkregen. De tussen hem en de vennootschap gesloten overeenkomsten worden, tenzij het courante verrichtingen betreft die onder normale omstandigheden plaatsvinden, opgenomen in voormeld stuk. De bezoldiging van de zaakvoerders en van de werkende vennoten zal worden vastgesteld door de algemene vergadering.
ARTIKEL 12. CONTROLE,
De controle op de verrichtingen van de vennootschap zal worden uitgeoefend volgens de bepalingen van artikels 130 tot 167 van het wetboek van vennootschappen.
ARTIKEL 13. BOEKJAAR. JAARREKENING EN JAARVERSLAG.
Het maatschappelijk boekjaar begint op één januari en eindigt op éénendertig december volgend. leder jaar maken de zaakvoerders eer inventaris op alsmede een jaarrekening. Die jaarrekening bestaat uit de balans, de resultatenrekening en de toelichting, en vormt een geheel. Indien vereist stellen de zaakvoerders bovendien een verslag op, waarin zij rekenschap geven van hun beleid. Dit verslag bevat de inlichtingen voorzien in artikel 96 van het wetboek van vennootschappen. ARTIKEL 14, ALGEMENE VERGADERING.
Jaarlijks wordt op de zetel van de vennootschap of op elke andere in de oproepingsbrieven aangeduide plaats, een gewone algemene vergadering der vennoten gehouden, op de tweede vrijdag van de maand mei om 18 uur. Indien deze dag een wettelijke feestdag is, zal de gewone algemere vergadering op de eerstvolgende werkdag worden gehouden.
De algemene vergadering mag verder worden bijeengeroepen telkens het belang van de vennootschap dit vereist, en op de wijze voorgeschreven door de wet.
De algemene vergadering hoort het jaarverslag en het verslag van de commissarissen en behandelt de jaarrekening.
Na de goedkeuring van de jaarrekening beslist de algemene vergadering bij afzonderlijke stemming over de aan de zaakvoerders en commissarissen te verlenen kwijting. Deze kwijting is alleen dan rechtsgeldig, wanneer de wate toestand van de vennootschap riet wordt verborgen door enige weglating of onjuiste opgave in de jaarrekening, en, wat verrichtingen betreft die strijdig zijn met de statuten of met dit wetboek, wanneer deze bepaaldelijk zijn aangegeven in de oproeping.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2019 - Annexes du Moniteur belge Wanneer de vennootschap slechts één vennoot telt, oefent hij de bevoegdheden uit die aan de algemene vergadering zijn toegekend. Hij kan die niet overdragen.
De beslissingen van de enige vennoot die handelt in de plaats van de algemene vergadering worden vermeld in een register dat op de zetel van de vennootschap wordt bijgehouden. ARTIKEL 15. STEMRECHT.
ledere vennoot brengt zijn stem uit in persoon of bij gemachtigde. leder aandeel geeft recht op één stem. Niettegenstaande elke andersluidende bepaling kunnen noch de vennootschap, noch de in eigen naam maar voor rekening van de vennootschap optredende personen het stemrecht uitoefenen dat is verbonden aan de aandelen die hen in pand zijn gegeven.
ARTIKEL 16. OPENBAARMAKING
De jaarrekening moet binnen dertig dagen nadat zij door de algemene vergadering is goedgekeurd, door toedoen van de zaakvoering bij de Nationale Bank van België worden neergelegd. Tegelijk daarmee worden de stukken neergelegd bedoeld in artikel 100 van het wetboek van vennootschappen.
Wanneer de vennootschap haar jaarrekening en jaarverslag in hun geheel of verkort op een andere wijze verspreidt zal zij zich schikken naar de voorschriften van artikels 104 en 105 van voormeld wetboek. ARTIKEL 17. WINSTVERDELING
Jaarlijks houdt de algemerie vergadering een bedrag in van ten miriste een twintigste van de nettowinst voor de vorming van een reservefonds; de verplichting tot deze afneming houdt op wanneer het reservefonds een tiende van het maatschappelijk kapitaal heeft bereikt.
Na deze afhouding besluit de algemene vergadering op voorstel van de zaakvoering met meerderheid van stemmen over de bestemming die dit saldo moet krijgen.
De uit te keren winst is samengesteld uit de winst van het laatst afgesloten boekjaar, vermeerderd met de overgedragen winst alsmede de uitgevoerde afhoudingen op de uit te keren reserves en verminderd met de overgedragen verliezen en de wettelijke en onbeschikbare reserves gecreëerd bij toepassing van de wet en de statuten.
Geen uitkering mag geschieden indien op de datum van afsluiting van het laatste boekjaar het netto-actief, zoals dat blijkt uit de jaarrekening, is gedaald of tengevolge van de uìtkering zat dalen beneden het bedrag van het gestorte kapitaal, vermeerderd met alle reserves die volgens de wet of de statuten niet mogen worden uitgekeerd.
Onder netto-actief moet worden verstaan : het totaal bedrag van de activa zoals dat blijkt uit de balans, verminderd met de voorzieningen en schulden.
Elke uitkering die in strijd is met deze bepalingen moet door degerien aan wie de uitkering is verricht, worden - terugbetaald indien de vennootschap bewijst dat zij daarvan niet onkundig konden zijn, gezien de omstandigheden.
ARTIKEL 18. VERLIES VAN KAPITAAL
Wanneer ten gevolge van geleden verlies het nettoactief gedaald is tot minder dan de helft van het maatschappelijk kapitaal, moet de algemene vergadering bijeenkomen binnen een termijn van ten hoogste twee maanden nadat het verlies is vastgesteld of krachtens wettelijke of statutaire bepalingen had moeten worden vastgesteld om, in voorkomend geval, volgens de regels die voor een statutenwijziging zijn gesteld, te beraadslagen en te besluiten over de ontbinding van de vennootschap en eventueel over andere in de agenda aangekondigde maatregelen.
Het bestuursorgaan verantwoordt zijn voorstellen in een bijzonder verslag dat vijftien dagen voor de algemene vergadering ter beschikking van de vennoten wordt gesteld op de zetel van de vennootschap. Indien het bestuursorgaan voorstelt de activiteit voort te zetten, geeft hij in het verslag een uiteenzetting van de maatregelen die hij overweegt te nemen tot herstel van de financiële toestand van de vennootschap. Dat verslag wordt in de agenda vermeld. Een afschrift ervan wordt verzonden samen met de oproepingsbrief. Op dezelfde wijze wordt gehandeld wanneer het nettoactief ten gevolge van geleden verlies gedaald is tot minder dan een vierde van het maatschappelijk kapitaal, met dien verstande dat de ontbinding plaatsheeft wanneer zij wordt goedgekeurd door een vierde gedeelte van de ter vergadering uitgebrachte stemmen. js de algemene vergadering niet overeenkomstig deze bepaling opgeroepen wordt de door derden geleden schade, behoudens tegenbewijs, geacht uit het ontbreken van een bijeenroeping voort te vloeien. Het ontbreken van het verslag bedoeld in dit artikel heeft de nietigheid van de beslissing van de algemene vergadering tot gevolg.
Wanneer het nettoactief gedaald is tot beneden het bedrag van zesduizend tweehonderd euro, kan iedere belanghebbende de ontbinding van de vennootschap voor de rechtbank vorderen. In voorkomend geval kan de rechtbank aan de vennootschap een termijn toestaan om haar toestand te regulariseren. ARTIKEL 19. VERENIGING DER AANDELEN IN EEN HAND
De vereniging van alle aandelen in de hand van één persoon heeft niet tot gevolg dat de vennootschap wordt ontbonden.
Wanneer deze een rechtspersoon is en indien binnen een jaar geen nieuwe vennoot in de vennootschap is opgenomen of deze niet is ontbonden, wordt de enige vennoot geacht hoofdelijk borg te staan voor alle verbintenissen van de vennootschap ontstaan na de vereniging van alle aandelen in zijn hand, tot een nieuwe vennoot in de vennootschap wordt opgenomen of tot de bekendmaking van haar ontbinding. ARTIKEL 20. GEMEEN RECHT,
Voor al wat in deze statuten niet is voorzien, verwijzen de vennoten naar de bepalingen van het wetboek van vennootschappen.
ARTIKEL 21 ONTBINDING.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2019 - Annexes du Moniteur belge
* Voor-
behouden
« aan het
Beigisch
Staatsblad
5 t
! !
! :
i :
\
:
t :
i i !
5 !
t i :
! ! H
: H {
H
; ! t
I ! 5
! t
! !
! !
t
: H :
i t
t
: :
: :
B t \
: :
: ! !
I 1 !
; i
I ! :
} i
t i
: ; H
: :
t H :
: :
: t
! t
: :
!
i I
: :
i t :
i
À t i
' !
t i \
: !
i i !
i :
i !
i ! !
i ‘
\ |
! t ‘
t ‘
V7
Bij ontbinding van de vennootschap, om welke reden en op welk tijdstip ook, “wordt de vereffening door; «verefienaars verricht die door de algemene vergadering worden benoemd; bij gebreke van zodanige benoeming : ‚geschiedt de vereffening door de zaakvoerder in functie.
De veretfenaars of de raad van bestuur beschikken over de meest uitgebreide machten verleend door het ‘Wetboek van Vennootschappen.
De algemene vergadering bepaalt de eventuele vergoedingen van de vereffenaars.
De zuivere opbrengst der vereffening, na betaling der schulden en lasten der vennootschap, wordt verdeeld : onder de maatschappelijke deelbewijzen, elk een gelijk recht gevend, na in voorkomend geval gelijkmaking der: : maatschappelijke deelbewijzen wat beireft hun afbetaling.
ARTIKEL 22 KEUZE VAN WOONST. '
De maatschappelijke deeibewijshouders, de zaakvoerder(s), de commissarissen, de direkteurs en | , vereffenaars die in het buitenland wonen, doen voor de uitvoering van de statuten keuze van woonplaats in de : ‘ maatschappelijke zetel waar hen alle kennisgevingen, aanmaningen, dagvaardingen en betekeningen geldig ! : kunnen worden gedaan. :
SLOT EN TIJDELIJKE BEPALINGEN. :
Eerste boekjaar. ‘
Het eerste boekjaar neemt aanvang bij de oprichting, en eindigt op 31 december 2020. Eerste gewone algemene vergadering.
De eerste gewone algemene vergadering zal doorgaan in 2021.
' De aldus opgerichte vennootschap verklaart alle verbintenissen voor haar rekening te nemen die voor heden | ‘door de voormelde oprichter in naam van de vennootschap in oprichting werd aangegaan, doch onder de! ‘opschortende voorwaarde van de verkrijging van rechtspersoonlijkheid door de neerlegging overeenkomstig ! artikel 67 van het wetboek van vennootschappen. Derhalve zullen deze verbintenissen geacht worden door de : vennootschap zelf te zijn aangegaan, die alle rechten en verplichtingen die eruit voortvloeien overneemt, ter! i volledige ontlasting van de oprichier.
! Zaakvoering Controle.
- De vergadering beslist het aantal zaakvoerders te bepalen op één:
Wordt tot zaakvoerder benoemd, voor de duur van de vennootschap: ‘
1. De heer NASIR SAEED, voornoemd en ondergetekend. i
Hij wordt benoemd voor onbepaalde duur. Zijn mandaat is bezoldigd.
- De comparanten zijn van oordeel dat de vennootschap, bij het einde van het eerste boekjaar, de | voorwaarden zal vervullen die het aanstellen van een commissaris facultatief stellen, en beslissen geen : t commissaris te benoemen tot op het ogenblik dat dergelijke benoeming zal vereist zijn. Ä - Volmacht: /
Overgangsbepaling.
De comparanten stellen tenslotte vast dat alle bovenvermelde bepalingen, met inbegrip van deze betreffende ' ‘de vertegenwoordiging, onverkort gelden in de periode van heden tot de neerlegging overeenkomstig artikel 67 ; paragraaf 1 van het wetboek van vennootschappen. Na de neerlegging zullen ai deze bepalingen toepasselijk : zijn op de rechtspersoon.
TOELICHTING - AANVAARDING
_ De comparanten erkennen dat de instrumenterende notaris hen gewezen heeft op de bijzondere verplichtingen aan de notaris opgelegd door artikel 9, $ 1 alinéas 2 en 3 van de Organieke Wet Notariaat. ‘ De comparanten hebben hierop verklaard, dat zich hier volgens hen geen tegenstrijdigheid van belangen : : voordoet en dat zij alle bedingen opgenomen in onderhavige akte voor evenwichtig houden en deze aanvaarden. : De comparanten bevestigen tevens dat de instrumenterende notaris hen naar behoren heeft ingelicht over; ‚de rechten, verplichtingen en lasten die voortvloeien uit onderhavige akte en hen op een onpartijdige wijze raad : ‘heeft verstrekt in het Frans.
VOOR ANALYTISCH UITTREKSEL (getekend) Pierre Lebon, notaris.
Gelijktijdige neergelegd : een gelijkvormig afschrift niet-geregistreerde.
Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso{o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen
Verso : Naam en handtekening
Verbintenissen voor rekening van de vennootschap in oprichting.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/03/2019 - Annexes du Moniteur belge
Maatschappelijke zetel, Doel, Ontslagen, Benoemingen, Wijziging van de rechtsvorm
11/06/2021
Beschrijving:
Mod DOG 19.01
In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie
= teergelegd/ontvangen op
OTN Ten ter griffie van de Nederlandstalige ondernemingsrechtzank Brussel Griffie
Ondernemingsnr : 0720 883 709
Naam
wot): B.S.N. TRADING
(verkort) :
Rechtsvorm : Besloten vennootschap
Volledig adres v.d. zetel: 1780 Wemmel, Romeinsesteenweg, 838
Onderwerp akte : Herziening en aanpassing van de statuten, wijziging van het maatschappelijk doel, verplaatsing van de maatschappelijke zetel,
bevestiging van ontslag en benoeming
5
5 1
1
1 1
1 \
1 t
ï ;
: t
\ i
r 1
1 \
i 1
1
| Uit een proces-verbaal op 9 april 2021 verleden voor Meester Pierre LEBON, Notaris te Brussel, 2de Kanton, ı er blijkt dat de buitengewone algemene vergadering van de bestolen vennootschap met beperkte L_aansprakelijkheid “BSN TRADING*®, waarvan de zetel gevestigd is te 1780 Wemmel, Romeinsesteenweg 838, r volgende beslissingen genomen heeft:
\ Eerste besluit
t Beslissing om de statuten van de vennootschap aan te passen aan de bepalingen van het Wetboek van ‚ vennootschappen en verenigingen.
| Tweede besluit
In toepassing van artikel 39, §1, eerste en derde lid van de wet van 23 maart 2019 tot invoering van het ! Wetboek van vennootschappen en verenigingen en houdende diverse bepalingen (1), besluit de algemene i vergadering om de statuten aan te passen aan de bepalingen van het Wetboek van vennootschappen en ' verenigingen en de rechtsvorm van de besloten vennootschap (afgekort BV) te behouden.
! Derde besluit
: Beslissing om de statutair onbeschikbare eigenvermogensrekening te schrappen uit de statuten en ' beschikbaar te maken voor toekomstige uitkeringen
t Vierde besluit
i Verslag van het bestuursorgaan dat de voorgestelde wijziging van het maatschappelijk doel van de + Vennootschap omstandig verantwoordt.
ı Viifde bestuit
t De algemene vergadering beslist de zetel te verplaatsen naar het Brussels Hoofdstedelijk Gewest, - | Borrenstraat 51 te 1050 Elsene.
f Zesde besluit
! De algemene vergadering beslist het voorwerp te wijzigen door de tekst op de agenda goed te keuren. | Artikel 3 van de statuten wordt dus vervangen.
! Zevende besluit
\ Als gevolg van de voorgaande besluiten, beslist de algemene vergadering de Nederlandse tekst van de { statuten te vervangen door de France tekst, die afzonderlijk bekendgemaakt wordt. t Achtste besluit
I De algemene vergadering besluit de huidige zaakvoerders, hierna vermeld, ontslag te geven uit hun functie | en gaat onmiddellijk over tot hun herbenoeming als niet-statutair bestuurder een onbepaalde duur: | = De heer NASIR SAEED
| hier aamwezig en die aanvaardt.
! Zijn mandaat is bezoldigd.
! De algemene vergadering verleent volledige en algehele kwijting aan de ontslagnemende zaakvoerder(s) | voor de uitoefening van hun mandaat.
1 De heer NASIR SAEED, wordt ook benoemd als vast vertegenwoordiger van de vennootschap voor | onbepaaide duur.
1 7
1 1
1 1
1
Op de laatste blz. van Luik B vermelden: Voorkant: Naam en hoedanigheld van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)
bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen
Achterkant : Naam en handtekening (dit geldt niet voor akten van het type "Mededelingen”).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/06/2021 - Annexes du Moniteur belge ‚uittreksel in het frans. + Yoor- 4 behouden an het : . Belgisch Negende besluit Staatsblad | | De algemene vergadering besluit de opdracht te geven aan de ondergetekende notaris om de coördinatie ‘daarvan in het vennootschapsdossier te verzorgen. VOOR GELIJKVORMIG ONTLEDEND EN VERTAALD UITTREKSEL Getekend Pierre Lebon, notaris. Gelijktijdig neergelegd : een niet-geregistreerde gelijkvormig afschrift, een coördinatie van de statuten, een i van de statuten op te maken en te ondertekenen, in overeenstemming met het vorige besluit, en de neerlegging : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen : Naam en handiekening Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 11/06/2021 - Annexes du Moniteur belge
Contactgegevens
B.S.N. TRADING
Telefoon
Gegevens niet beschikbaar...
E-mail
Gegevens niet beschikbaar...
Websites
Gegevens niet beschikbaar...
Adressen
51 Rue Borrens 1050 Ixelles