Laatste update: op 09/06/2026
Comité de Sauvegarde du Patrimoine historique du Fort de Hollogne
Actief
•0452.338.417
Adres
17 Rue Mallieue 4470 Saint-Georges-sur-Meuse
Oprichting
01/01/1994
Juridische informatie
Comité de Sauvegarde du Patrimoine historique du Fort de Hollogne
Nummer
0452.338.417
Rechtsvorm
Vereniging zonder winstoogmerk
BTW-nummer
BE0452338417
EUID
BEKBOBCE.0452.338.417
Juridische situatie
normal • Sinds 01/01/1994
Activiteit
Comité de Sauvegarde du Patrimoine historique du Fort de Hollogne
Code NACEBEL
Gegevens niet beschikbaar...
Financiën
Comité de Sauvegarde du Patrimoine historique du Fort de Hollogne
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Bestuurders en Vertegenwoordigers
Comité de Sauvegarde du Patrimoine historique du Fort de Hollogne
13 bestuurders en vertegenwoordigers
Functie: Director
In functie sinds : 04/05/2023
Functie: Director
In functie sinds : 01/01/1994
Functie: Director
In functie sinds : 04/05/2023
Functie: Director
In functie sinds : 04/05/2023
Functie: Director
In functie sinds : 04/05/2023
Functie: Director
In functie sinds : 08/03/2025
Voormalige bestuurders
Functie: Director
In functie sinds : 13/01/2001
Tot: 07/03/2015
Functie: Director
In functie sinds : 07/03/2015
Tot: 04/05/2023
Functie: Director
In functie sinds : 13/01/2001
Tot: 30/03/2020
Functie: Director
In functie sinds : 01/01/1994
Tot: 22/01/2023
Bestuurders en vertegenwoordigers laden...
Cartografie
Comité de Sauvegarde du Patrimoine historique du Fort de Hollogne
Juridische documenten
Comité de Sauvegarde du Patrimoine historique du Fort de Hollogne
0 documenten
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Jaarrekeningen
Comité de Sauvegarde du Patrimoine historique du Fort de Hollogne
0 documenten
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Vestigingen
Comité de Sauvegarde du Patrimoine historique du Fort de Hollogne
0 vestigingen
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Publicaties
Comité de Sauvegarde du Patrimoine historique du Fort de Hollogne
9 publicaties
Maatschappelijke zetel, Ontslagen, Benoemingen
21/10/2025
Ontslagen, Benoemingen
08/09/2023
Ontslagen, Benoemingen
03/11/2020
Beschrijving: Mod DOC 19,01 Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Rése au : Mon belg 23 OCT. 2020 t i i ‘ t t L Mentionner sur Greffe N° d'entreprise : 452 338417 Nom {n entien : Comité de Sauvegarde du Patrimoine Historique du Fort de Hollogne {en abrégé) : C.S.F.H. Forme légale: Association Sans But Lucratif Adresse complète du siège : Rue de BIERSET, S/N - Poterne d'entrée du Fort de HOLLOGNE - 4460 GRACE-HOLLOGNE Obiet de l'acte : Modifications à la composition du Conseil d'Administration du C.S.F.H. Suivant Procès-Verbal de l'Assemblée Générale du 3 octobre 2020 COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU C.S.F.H. A LA DATE DU 3 OCTOBRE 2020 Lors de l'Assemblée Générale Ordinaire du C.S.F.H., trois postes d'administrateurs étaient à pourvoir en rempiacement de Gianni FLORAM (commissaire, démissionnaire le 22 juillet 2019), de Carmelo FORNIERI (vice-trésorier, décédé le 30 mars 2020) et d'Arthur MALCHAIR (commissaire, décédé le 1er juillet 2020). Aucun membre effectif de l'association ne s'étant porté candidat à l'un des postes vacants, le Conseil d'Administration se compose des membres ci-après : ERLER Patrice, Willy, Michel, né à le 29 mai 1959 à LIEGE, domicilié à 4460 GRACE-HOLLOGNE, rue Léon-Eli Troclet, n° 14, président ; MALCHAIR Luc, Augustin, Ghislain, né le 10 novembre 1963 à FLEMALLE, domicilié à 4432 ALLEUR, rue Nolden, n° 36, vice-président ; RESIMONT Alain, Alphonse, Ghislain, né le 15 janvier 1955 à MY, domicilié 4 4100 SERAING, rue Julien Lahaut, n° 34, secrétaire ; METER Serge, Bruno, Jean-Marc, né le 17 mars 1966 à ROCOURT, domicilié à 4101 JEMEPPE-SUR- MEUSE, rue Champs d'Oiseaux, n° 294, trésorier ; JAMART Isabelle, Josiane, Christine, Françoise, née le 13 mars 1964 à MONTEGNEE, domiciliée à 4460 GRACE-HOLLOGNE, rue Léon-Eli Traclet, n° 14, commissaire. Patrice ERLER Luc MALCHAIR Alain RESIMONT Serge METER Isabelle JAMART Président Vice-Président Secrétaire Trésorier Commissaire la dernière page du VoletB: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »}, Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/11/2020 - Annexes du Moniteur belge
Ontslagen, Benoemingen
17/05/2019
Beschrijving: „A
ee après dépôt de l'acte
MOD 2,2
Copie à publier aux annexes du Moniteur belge
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D 8 MAI 2019
\/ | N° d'entreprise: 452.338.417
Dénomination
HOLLOGNE
{en abrégé): C.S.F.H.
Forme juridique : Association Sans But Lucratif
GRÂCE-HOLLOGNE
Suivant Procès-Verbal de l'Assemblée Générale du 23 mars 2019
i le Conseil d'Administration du C.S.F.H, se compose comme suit :
| C.S.F.H. et il a été décidé de ne pas pourvoir à son remplacement.
| Eli Troclet, n° 14, président;
| Nolden, n° 36, vice-président;
i Lahaut, n° 34, secrétaire;
| MEUSE, rue Champs d'Oiseaux, n° 294, trésorier;
Champs Pillés, n° 29, vice-trésorier;
| Basse Rognac, n° 47, commissaire;
i GRÂCE-HOLLOGNE, rue Léon-Eli Trociet, n° 14, commissaire;
n° 40, commissaire et membre d'Honneur;
(en entier): Comité de Sauvegarde du Patrimoine Historique du Fort de
Siège : Rue de BIERSET, S/N - Poterne d'entrée du fort de HOLLOGNE - 4460
Objet de Vacte : Modifications à la composition du Conseil d'Administration du C.S.F.H.
COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU C.S.F.H. À LA DATE DU 23 MARS 2019
2.Tous les autres administrateurs étant reconduits dans leurs fonctions et suite au paragraphe 1. ci-dessus, !
MALCHAIR Luc, Augustin, Ghislain, né le 10 novembre 1968 à FLEMALLE, domicilié à 4432 ALLEUR, rue:
RESIMONT Alain, Alphonse, Ghislain, né le 15 janvier 1955 à MY, domicilié à 4100 SERAING, rue Jullen;
METER Serge, Bruno, Jean-Marc, né le 17 mars 1966 à ROCOURT, domicilié à 4101 JEMEPPE.SUR-:
FORNIERI Carmelo, Amédéo, né le 10 mai 1951 à OUGREE, domicilié à 4460 GRÂCE-HOLLOGNE, rue
FLORAM Gianni, Luigi, Eugenio, Gildo, né le 15 juin 1972 à OUGREE, domicilié à 4400 FLEMALLE, rue
JAMART Isabelle, Josiane, Christine, Françoise, née le 13 mars 1964 à MONTEGNEE, domiciliée à 4460
1.Lors de l'Assemblée Générale ordinaire du C.S.F.H. du 23 mars 2019, a été actée fa démission, en date: : du 8 mars 2019, de Michel SÉPULT, commissaire, de ses fonctions au sein du Conseil d'Administration du:
ERLER Patrice, Willy, Michel, né le 29 mai 1959 à LIEGE, domicilié à 4460 GRÂCE-HOLLOGNE, rue Léon-
MALCHAIR Arthur, Jules, Emile, né le 17 octobre 1931 à ALLEUR, domicilié à 4432 ALLEUR, rue Nolden,
Patrice ERLER Luc MALCHAIR Alain RESIMONT ‘
: Président Vice-Président Secrétaire :
| |
Mentionner sur fa dernière pe page du Volet 8: Au recto: Nom e et t qualité du notaire instrumentant ou de lap personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l’organisme à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/05/2019 - Annexes du Moniteur belge
Ontslagen, Benoemingen
04/06/2018
Beschrijving:
MOD 22
Copie à publier aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte
23 MAI 2018
*18086790*
N° d'entreprise : 452.338.417
Dénomination
(en entier): Comité de Sauvegarde du Patrimoine Historique du Fort de
HOLLOGNE
(en abrégé): C.S.F,H.
Forme juridique : Association Sans But Lucratif
Siege: Rue de BIERSET, S/N - Poterne d'entrée du fort de HOLLOGNE - 4460 GRACE-HOLLOGNE
; Obiet de l'acte : Modifications à la composition du Conseil d'Administration du C.S.F.H.
Suivant Procès-Verbal de l'Assemblée Générale du 10 mars 2018
COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU C.S.F.H. A LA DATE DU 10 MARS 2018
Lors de l'Assemblée Générale Ordinaire du C.S.F.H. la démission d'office de Daniel BASTIN, secrétaire. adjoint, pour non paiement de ses deux dernières cotisations, a été actée et la candidature de Gianni FLORAM: a été approuvée à l'unanimité des membres effectifs présents. ‘
Suite à ces décisions, le Conseil d'Administration du C.S.F.H. se compose des membres ci-après :
ERLER Patrice, Willy, Michel, né le 29 mai 1959 à LIEGE, domicilié à 4460 GRÂCE-HOLLOGNE, rue Léon- Eli Troclet, n° 14, président; :
: MALCHAIR Luc, Augustin, Ghislain, né le 10 novembre 1963 à FLEMALLE, domicilié à 4432 ALLEUR, rue: Nolden, n° 36, vice-président; :
RESIMONT Alain, Alphonse, Ghislain, né le 15 janvier 1955 à MY, domicilié à 4100 SERAING, rue Julien:
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METER Serge, Bruno, Jean-Marc, né le 17 mars 1966 4 ROCOURT, domicilié 4 4101 JEMEPPE-SUR-: MEUSE, rue Champs d'Oiseaux, n° 294, frésorier; FORNIERI Carmelo, Amédéo, né le 10 mai 1951 à OUGREE, domicilié 4 4460 GRACE-HOLLOGNE, rue: : Champs Pillés, n° 29, vice-trésorier; : FLORAM Gianni, Luigi, Eugenio, Gildo, né le 15 juin 1972 à OUGREE, domicilié à 4400 FLEMALLE, rue: Basse Rognac, n° 47, commissaire; JAMART Isabelle, Josiane, Christine, Françoise, née le 13 mars 1964 à MONTEGNEE, domiciliée à 4460: GRÂCE-HOLLOGNE, rue Léon-Eli Troclet, n° 14, commissaire: MALCHAIR Arthur, Jules, Emile, né le 17 octobre 1931 à ALLEUR, domicilié à 4432 ALLEUR, rue Nolden, : n° 40, commissaire et membre d'Honneur; : SEPULT Michel, Henri, Marie, Corneille, né le 6 février 1953 à STAVELOT, domicilé à 4400 FLEMALLE, rue:
‚ E‚ Vinck, n° B/4, commissaire. :
Patrice ERLER Luc MALCHAIR Alain RESIMONT
Président Vice-Président Secrétaire
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2018 - Annexes du Moniteur belge
Ontslagen, Benoemingen
21/04/2015
Beschrijving: MOD 22 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte NOR ; \ 1 4 4 i ‘ 1 4 t } i & i 3 è ; } } ' 1 ' t ' ' nn nn nn nn nenn mann nennen nenn nn manun anna en nennen nam ann anna mann en nenn nn nennen ann anne none N° d'entreprise : 452.338.417 Dénomination ; (en entien : Comité de Sauvegarde du Patrimoine Historique du Fort de ; HOLLOGNE (en abrégé): C.S.F.H. i Forme juridique : NUS Sans But Lucratif : Siège : PR DE FRERE AE Fort de HOLLOGNE, SIN - 4460 GRACE-HOLLOGNE Objet de l'acte: Modifications à la composition du Conseil d'Administration du C.S.F.H. : Suivant Procès-Verbal de l'Assemblée Générale du 7 mars 2015 ‘COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU C.S.F.H. A LA DATE DU 7 MARS 2015 i Lors de l'Assemblée Générale Ordinaire du C.S.F.H., il a été décidé de décharger Isabelle JAMART de i ses fonctions de Trésorière (celle-ci restant administratrice) et de la remplacer par Serge METER; : Suite a cette dácision, le Conseil d'Administration du C.S.F.H. se compose des membres ci-après : : ERLER Patrice, Willy, Michel, né le 29 mai 1959 à LIEGE, domicilié à 4460 GRACE-HOLLOGNE, rue Léon- _ Eli Trochet, n° 14, président; : MALCHAIR Luc, Augustin, Ghislain, né le 10 novembre 1963 à FLEMALLE, domicilié à 4432 ALLEUR, rue i Nolden, n° 36, vice-président; ! RESIMONT Alain, Alphonse, Ghislain, né le 15 janvier 1955 & MY, domicilie & 4100 SERAING, rue Julien } Lahaut, n° 34, secrétaire; ; _ BASTIN Daniel, Guillaume, Francis, né le 23 mai 1957 a LIEGE, domicilié à 4430 ANS, rue des 3 Rois, n° : 38, vice-secrétaire; : METER Serge, Bruno, Jean-Marc, né le 17 mars 1966 4 ROCOURT, domicilié 4 4101 JEMEPPE- SUR-: : MEUSE, rue Champs d'Oiseaux, 294; i FORNIERI Carmelo, Amédéo, né le 10 mai 1951 à OUGREE, domicilié a 4460 GRACE-HOLLOGNE, rue: Champs Pillés, n° 29, vice-trésorier; JAMART Isabelle, Josiane, Christine, Frangoise, née le 13 mars 1964 à MONTEGNEE, domiciliée à 4460! GRÂCE-HOLLOGNE, rue Léon-Eli Troclet, n° 14, commissaire; MALCHAIR Arthur, Jules, Emile, né le 17 octobre 1931 à ALLEUR, domicilié à 4432 ALLEUR, rue Nolden,; n° 40, commissaire et membre d'Honneur; SEPULT Michel, Henri, Marie, Corneille, né le 6 février 1953 à STAVELOT, domicilié à 4400 FLEMALLE.! ; rue E. Vinck, n° B/4, commissaire. Patrice ERLER Luc MALCHAIR Alain RESIMONT i Président Vice-président Secrétaire : Mentionner sur la dernière page du volet B B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/04/2015 - Annexes du Moniteur belge
Algemene vergadering
15/04/2013
Beschrijving: MOD 22
Copie à publier aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l’acte
JUL vil oNreuR 08 -04- 2013
SCH STA ‘ _N° d'entreprise: 452.338.417
! Dénomination
(en entier) : Comité de Sauvegarde du Patrimoine Historique du Fort de |
HOLLOGNE
: (en abrégé) :
ı Forme juridique : Association Sans But Lucratif
Siège: Rue de Birk „ SIN - 4460 GRÂCE-HOLLOGNE :
’ _Qbiet de l'acte : Modification à la composition du Conseil d'Administration du C.S.F.H. | (Régularisation) :
Suivant Procès-Verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire du 25 février 2012
COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU C.S.F.H. A LA DATE DU 25 FEVRIER 2012
i Lors de l'Assemblèe Générale Ordinaire du C.S.F.H., il a été décidé de ne pas pourvoir au remplacement de. © Mr Freddy NEUVILLE, membre du Conseil d'Administration {président d'Honneur) de l'asbl, décédé le 11 juin: ; 2011. Suite à cette décision, le Conseil d'Administration du C.S.F.H. se compose des membres ci-après : :
: ERLER Patrice, Willy, Michel, né le 29 mai 1959 a LIEGE, domicilié à 4460 GRÂCE-HOLLOGNE, rue Léon ; Eli Trochet, n° 14, président, :
MALCHAIR Luc, Augustin, Ghislain, né le 10 novembre 1963 à FLEMALLE, domicilité à 4432 ALLEUR, rue: : Nolden, n° 36, vice-président;
: RESIMONT Alain, Alphonse, Ghislain, né le 15 janvier 1955 à MY, domicilié à 4100 SERAING, rue Julien! : Lahaut, n° 34, secrétaire;
BASTIN Daniel, Guillaume, Francis, né le 23 mai 1957 à LIEGE, domicilié à 4430 ANS, rue des 3 Rois, rt | 38, vice-secrétaire;
\ JAMART Isabelle, Josiane, Christine, Françoise, née le 13 mars 1964 4 MONTEGNEE, domiciliée a 4460: : GRÂCE-HOLLOGNE, rue Léon-Eli Troclet, n° 14, trésorière; :
FORNIERI Carmelo, Amédéo, né le 10 mai 1951 à OUGREE, domicilité à 4460 GRÄCE-HOLLOGNE, rue, : Champs Pillés, n° 29, vice-trésorier, !
: MALCHAIR Arthur, Jules, Emile, né te 17 octobre 1931 a ALLEUR, domicilié à 4432 ALLEUR, rue Nolden,; - n° 40, commissaire et membre d'Honneur,
SEPULT Michel, Henri, Marie, Comeille, né le 6 février 1953 à STAVELOT, domicilié à 4400 FLEMALLE, i ı rue E. Vinck, n° B/4, commissaire.
Patrice ERLER Luc MALCHAIR Alain RESIMONT Daniel BASTIN :
Président Vice-président Secrétaire Vice-secrétaire \
Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant 0 ou ude la personne ou u des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/04/2013 - Annexes du Moniteur belge Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 15/04/2013 - Annexes du Moniteur belge
Ontslagen, Benoemingen
19/05/2011
Beschrijving: MOD 2.2
Copie a publier aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte
1 f À:
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. UN 11075819*
i / i+ N° dentreprise : 452.338.417
Dénomination
(enentie) : Comité de Sauvegarde du Patrimoine Historique du Fort de HOLLOGNE
(en abrégé): C.S.F.H.
Forme juridique : Association Sans But Lucratif
Siege : Poterne d'entrée du fort de HOLLOGNE, S/N - 4460 GRACE-HOLLOGNE
: -Obiet de l'acte : Modification à la composition du Conseil d'Administration du C.S.F.H.
Texte
Suivant Procès-Verbal de l'Assemblée Générale du 29 janvier 2011
COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU C.S.F.H. À LA DATE DU 29 JANVIER 2011
: Lors de l'Assemblée Générale Ordinaire du C.S.F.H., il a été décidé de ne pas pourvoir au remplacement de: : Mr Yvon LABARBE, membre du Conseil d' ‘Administration (commissaire) de l'asbl, décédé le 29 décembre 2010. i Suite à cette décision, le Conseil d'Administration du C.S.F.H. se compose des membres ci-aprés :
NEUVILLE Freddy, Paul, Oscar, Marie, Joseph, Antoine, ne le 6 janvier 1921 a MONS-LEZ-LIEGE,: : domicilié à 4432 ALLEUR, rue du Moulin, n° 35, président d'Honneur; .
ERLER Patrice, Willy, Michel, né le 29 mai 1959 à LIEGE, domicilié à 4460 GRACE-HOLLOGNE, rue Léon- : Eli Troclet, n° 14, président:
; MALCHAIR Luc, Augustin, Ghislain, né le 10 novembre 1963 à FLEMALLE, domicitié à 4432 ALLEUR, rue : Nolden, n° 36, vice-président;
RESIMONT Alain, Alphonse, Ghislain, né le 15 janvier 1955 & MY, domicilié à 4100 SERAING, rue Julien: : Lahaut, n° 34, secrétaire: :
BASTIN Daniel, Guillaume, Francis, né le 23 mai 1957 à LIEGE, domicilié à 4430 ANS, rue des 3 Rois, n° si ; 38, vice-secretaire; :
JAMART Isabelle, Josiane, Christine, Françoise, née le 13 mars 1964 à MONTEGNEE, domiciliée à 4460 ! ! ; GRACE-HOLLOGNE, rue Léon-Eli Troclet, n° 14, trésorière; :
FORNIER! Carmelo, Amédéo, né le 10 mai 1951 a OUGREE, domicilie & 4460 GRACE-HOLLOGNE, rue’ : Champs Pillés, n° 29, vice-trésorier,
MALCHAIR Arthur, Jules, Emile, né le 17 octobre 1931 a ALLEUR, domicilié 4 4432 ALLEUR, rue Nolden, : ; n° 40, commissaire et membre d'honneur,
SEPULT Michel, Henri, Marie, Corneille, né le 6 février 1953 à STAVELOT, domicilié à 4400 FLEMALLE,. ; rue E. Vinck, n° B/4, commissaire.
: Patrice ERLER Luc MALCHAIR Alain RESIMONT Daniel BASTIN
! Président Vice-président Secrétaire Vice-secrétaire
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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pauvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/05/2011 - Annexes du Moniteur belge
Kapitaal, Aandelen, Algemene vergadering, Statuten
19/08/2004
Beschrijving:
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après dépôt de l'acte au greffe
Wi *04122077*
11 AQUT 2004
Greffe
Dénomination : Comité de Sauvegarde du Patrimoine Historique du Fort de HOLLOGNE
Forme juridique. Association sans but lucratif
Siège Poterne d’entree du fort de HOLLOGNE, S/N — 4460 GRACE-HOLLOGNE
N° d'entreprise 452338417
Obiet de acte : Modification des statuts sutte à la Loi du 2 mai 2602
Texte
ASBL Comité de Sauvegarde du Patrimoine Historique du Fort de
HOLLOGNE, en abrege « C.S.F.H. »
Siège social : Poterne d’entree du fort de HOLLOGNE, 4460 GRACE-HOLLOGNE
Numero d’identification : 5632/94
Numéro d'entreprise ° 452338417
Suivant Procès-Verbaux des Assemblées Générales des 25 janvier 2004 et 15 mai 2004.
ADAPTATION DES STATUTS A LA LOI DU 02 MAI 2002 SUR LES ASSOCIATIONS SANS BUT LUCRATIF, LES FONDATIONS ET LES ASSOCIATIONS INTERNATIONALES SANS BUT LUCRATIF -
Le texte ci-après supprime et remplace en totalité Les actes parus aux annexes du Moniteur belge sous les numéros 5632 (24 mars 1994), 5921 (5 avril 1995), 5046 (3 avril 1997), 8087 (30 avril 1998), 8201 (27 mar 1999), 10346 (27 avril 2000), 18644 (17 août 2000), 4176 (6 mars 2001) et 6462 (12 avril 2001)
Le 1" janvier 1994, les soussipnés :
D’ODEMONT Guy, Joseph, Léonard, né ie 17 novembre 1959 8 HOMBOURG, domicilé a 4367 CRISNEE, rue Joseph Wauters, n° 47 ;
D’ODEMONT Luc, Marie, Christian, né le 13 novembre 1962 à CRISNEE, domicilié à 4367 CRISNEE, rue Joseph Wauters, n° 47 ;
ERLER Patrice, Willy, Michel, né le 29 mai 1959 à LIEGE, domicilié à 4460 GRACE-HOLLOGNE, rue Paul Janson; n° 12 ;
GREGOOR Jean, Joseph, Lucien, né le 19 mars 1957 à ROCOURT, domicilié à 4460 GRACE- HOLLOGNE, nue Champs Pillés, n° 77 5
HEBRANT Serge, Valére, Albert, Ghislain, né le 23 mars 1949 A CHATELET, domicilié & 4460 GRACE-HOLLOGNE, me Sergent Aviateur Bailly, n° 20 ;
JAMART Isabelle, Josiane, Christine, Françoise, née le 13 mars 1964 à MONTEGNEE, domiciliée à 4460 GRACE-HOLLOGNE, rue Paul Janson, n° 12 ;
LABARBE Yvon, Lous, Célestin, né le 16 novembre 1937 A LIMERLE, domicilié à 4460 GRACE- HOLLOGNE, rue Voltaire n° 19 ;
MALCHAIR Luc, Augustin, Gluslam, né le 10 novembre 1963 à FLEMALLE, domicihé à 4460 GRACE-HOLLOGNE, me Sergent Aviateur Bailly, n° 24 ;
NEUVILLE Freddy, Paul, Oscar, Marie, Joseph, Antoine, né fe 6 janvier 1921 & MONS-LEZ-LIEGE, donucihé à 4432 ALLEUR, rue du Moulin, n° 35 ,
RESIMONT Alain, Alphonse, Ghislain, né le 15 janvier 1955 à MY, domucilié A 4100 SERAING, rue de fa Paix, n° 10;
VANDENBOSCH Francis, Maurice, Hubert, né le 9 août 1956 à CHENER donucilié à 4460 GRACE- HOLLOGNE, rue des 18 Bonniers, n° 145, x
tous de nationalité belge, ont dressé, ainsi qu’il suit, les statuts d’une association sans but lucratif belge
Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'associahon ou la fondation à l'égard des tiers Réserve Hale B - sute au Moniteur qu'ils déclarent constituer entre eux et dont tes statuts sont arrêtés comme suit. belge ‘ Nn x TITRE I - Dénomination, siège socral, buts Article 1: a L’association sans but lucratif porte la dénomination «Comité de Sauvegarde du Patrimoine Historique du Fort de HOLLOGNE », en abrégé « C.S FH». b, Le siège social est établi 4 4460 GRACE-HOLLOGNE, face & ’aéroport de LIEGE ~ BIERSET, A la poterne d’entrée du fort de HOLLOGNE et dépend de l'arrondissement judiaaire de LIEGE. , Toutefois, en raison des spécificités du site, le courtier doit être transmis à l'adresse du secrétaire de l'association. Articte 2 : L'association a pour buts : De sauvegarder et de mettre en valeur le patrimoine historique du fort de HOLLOGNE De perpétue: te souvenir des défenseurs du fort de HOLLOGNE : De sauvegarder le fort en tant que monument historique et de le faire visiter par le public. : De sauvegarder également les biotopes et les biocénoses du site D'organiser des activités se rapportant directement ou indirectement à son objectif premier, ainsi que de prêter son concours et de s'intéresser à toutes activités sinulaires d’autres associations" De former des groupes d’études, de donner des conférences et d'organiser toutes autres activités au profit de Pun ou l’autre but ou de l’ensemble de ceux-cı. Les gains éventuels seront exclusivement consacrés à la réalisation des buts de l'association seerr os Article 3: - L'association est constituée pour une durée mdéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment. Article 4 : L’association dénommée « Comité de Sauwegarde du Patrimoine Historique du Fort de HOLLOGNE », à : l'exclusion de toute autre association, est seule habilitée à traiter avec Autorité militaire et/ou civile tout; point concernant ses buts. TITRE I — Membres, admussion, démission, exclusion icle 5 * a L'association est composée de membres effectifs et de membres sympathisants (adhérents). b. Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. <. Les membres sympathisants n’ont que les droits et les délégations défims par le Règlement d'Ordre Intérieur soit écrit, soit tacite. Le Conseil d'Administration établit tous les Règlements d’Ordre Intérieur qu'il juge nécessaires. Article 6 « v a. Sont membres effectifs de l’association : de droit, les membres fondateurs comparaissant au présent acte, t b. Les nouveaux membres effectifs sont admis par décision du Conseil d’ Administration. €. Sont membres d'honneur toutes personnes à qui le Conseil d'Administration estime utile ou nécessaire d’attribuer ce titre, d. Sont membres sympathisants toutes personnes adhérant à l'association, par le paiement d’une cotisation annuelle Ceux-ci n’ont pas de droit d’ingérence dans les affaires de l’association. Ils n'ont pas de droit de vote lors des Assemblées Générales Ils peuvent participer aux activités organisées par l'association, e. Par Ic fait de leur admission, les membres déclarent se soumettre aux prescriptions contenues dans chaque article des statuts. Ils déclarent en outre se conformer aux décisions du Conseil d’ Administration pour toutes interprétations des statuts Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/08/2004- Annexes du Moniteur belge Mentionner sur la dermère page du Volet BR‘ Auecto ‘ Nom et qualité du notaire mstrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvarr de représenter l'association ou la fondation a l'egard des hers Au verse Nom et signature
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Article 7:
Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association, en tout temps, en adressant sa démission au Conseil d’Adnunistration
Tout membre, qui par des paroles ou des actes, aura volontairement nuit ou teater de nuire à l'association, en s’écartant des lois de l’Honneur et/ou de la bienséance et des règles des statuts, sera exclu par décision de L'Assemblée Générale (à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés) pour les membres effectifs ; par décision du Conseil d’ Administration pour les membres sympathisants
Le Conseil d’Admnistration peut suspendre, jusqu’à décision de l’Assemblée Générale, les membres eïfectifs qui se seraierit rendus coupables d'infraction grave aux statuts où aux lois évoquées au paragraphe a. ci-dessus Dans ce cas, une Assemblée Générale extraordinaire devra être convoquée dans le mois.
Est démissionnaire :
(1) Le membre qui ne paie pas sa cotisation dans le mois qui suit le rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la Poste.
(2) Le membre, qui après 3 absences consécuhves et non justifiées, ne répond pas à une convocation,
Le membre exclu peut demander l'évocation de son cas devant l’Assemblée Générale qui jugera par bulletin secret A la majonté des deux ters des membres présents ou représentés.
Les membres démissionnaires, radsés ou exclus, ainsi que les héritiers ou les ayants droits du membre décédé, n'ont aucun droit à faire valoir sur les fonds sociaux de l’assaciation et ne peuvent réclamer te remboursement des cotisations versées Ils ne peuvent réclamer où requénir sous quelque forme que ce sont, ni relevé, ni reddition des comptes, ni apposition de.scelles, ni mventaires.
TITRE MI - Le Conseil d’ Administration
Article 9 -
L'association est administrée par le Conseil d'Administration. I} est composé de * (1) Un president et un vice-président ;
(2) Un secrétaire et un vice-secrétaire ;
6) Un trésorier et un vice-trésorier ;
(4) Des commissaires.
Les membres du Conseil d’Administration ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. [ls ne sont pas hés sur leurs avoirs personnels et leurs responsabilités sont limitées aux avoirs propres de l'association Pour être désigné au Conseil d’Adnunistration, il faut faire parte de l'association depuis au moins deux ans, comme membre effectif. Le(s) candidat(s} au Conseil d'Administration en fera(ont) la demande par écrit, adressée au président au au secrétaire, un mois avant l'Assemblée Générale Les membres du Conseil d’ Administration sont élus par l’Assemblée Générale Les fonctions au Conseil d’ Administration sont définies par les membres élus à ce Conseil d’Admi- nistration.
Les membres du Conseil d’ Administration sont élus pour une durée de 4 ans. Les mandats prennent fin à l'issue de l'Assemblée Générale devant laquelle il y a élection. Les membres sortants sont rééligibles.
Le Conseil d'Administration est renouvelé par moitié Pour la première fois, l’ordre de sorue est fixé Par tırage au sort. Toutefois, les membres assurant les fonctions de président et de secrétatre ne seront pas renouvelés en même temps.
Tout membre du Conseil d'Administration cessant son mandat doit préalablement remettre au président et/ou au secrétaire, tous les documents ayant trait à sa fonction
Fait partie de ce Conseil d’Administration, le président d'Honneur, désigné ou à désigner. Le Conseil d’ Administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion de l'association : il doit assurer une gestion stricte et peut décider de toutes les dépenses utiles à la réalisation des objectifs fixés par l'arucie 2. 11 est tenu d'établir une comptabilité et un bilan annuel doit être présenté à la fin de l'exercice social aux membres effectifs réunis en Assemblée Générale
Le Conseil d'Administration se réumt sur convocation du président et/ou du secrétaire, ou sur demande de 3 membres du dit Conseil qui le jugeraient nécessaire.
Mentonner sur la dommere pago du olet B AU recto ~ Non! et qualté du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de representter l'association ou [a fondation à regard des tiers
Au verso Nom et signature
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Moniteur
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Belgisch
Staatsblad
- 19/08/2004-
Annexes
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Moniteur
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du vice-président, du secrétaire et/ou du vice-secrétaire, du trésoner et/ou du vice-trésomer et d'un
autre membre du Conseil d’Administration, ayant pour but Padministration des affaires courantes. Il peut enregistrer les recettes des différentes activités.
(1) Le Comité Exécutif fait rapport de ses actvités à chaque réunion du Conseil d’Admanıstration.
(2) En cas de nécessité, ce Comité Exécutif peut décider, dans l'intérêt de l’association, de prendre toutes les mesures qu'il jugera nécessaire pour l’étude, la réalisation ou l'exploitation des buts de l’article 3 et d'engager des dépenses jusqu’à concurrence de 125 EUR maximum.
(3) Le Comité Exécutif peut, dans l'intérêt des objectifs de l'association, déléguer des pouvoirs spécraux à certaines personnes chargées de l'étude, de la réalisation on de l'exploitation de l’un ou l’autre de ces objectifs
(4) Le Comité Exécutif se réunit aussi souvent qu'il le juge utile
(5) A PExécutif, les décisrons sont prises à la majorité simple des membres présents.
Le président et/ou le secrétaire convoque{nt) le Conseil d’ Administration et le Comité Exécutif
Le président assure la direction des réumions du Conseil d’Admirustration et dinge les discussions, En cas d’erapêchement du président, les tâches précitées sont assurées par l'administrateur le plus âgé.
En cas d’empéchement, tout admmistrateur peut se faire représenter par un autre administrateur porteur de sa procuration ; le mandataire ne peut représenter qu’un seul mandant.
Les décisions du Conset d'Admimstration sont prises à la majorité simple des voix des administrateurs présents ou représentés, En cas de partage, Ia voix du président de la séance est prépondérante,
Les actes engageant l’association sont signés par le président et le secrétaire Ils signent également conjointement tous les actes admimstratifs de l’association, En l'absence du président etfon du secrétaire, ces actes sont signés conjointement par le vice-président et/ou le vice-secrétaire Le trésorier enregistre les opérations financières autonsées par le Conseil d'Administration et le Conuté Exécutif et s'assure de leur exécution. IE signe conjointement avec le président et/ou le secrétaire les actes engageant financièrement l'association, 7
Chaque réunton du Conseil d’Admmnistration fait l'objet d’un procès-verbal qui est signé par le président et/ou le secrétaire, et par tous les membres présents, et qui est inscrit dans un registre réservé à cet effet, Les extraits qui doivent être produits sont signés valablement par le président et/ou le secrétaire, ou par deux administrateurs
Le Conseil d' Administration gère l'association et ains1 la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. H est compétent en toutes matières à l'exception de celles que la Loi ou les présents statuts réservent explicitement à l’Assemblée Générale
Dans les actes extrajudiciaires, l'association est valablement représentée, même vis à vis des tiers, par la signature conjointe de tous les administrateurs.
Tous les autres membres de l'association travaillent en accord avec les précités à l’orgamusation de toutes activités fixées à l'article 2 et à la réalisation de celles-c1.
Le(les) vérificateur(s) désigné(s) par l'association a(ont) tous droits d'investigattons et de contrôles sous réserve de Ia discipline et la discrétion d'usage en fa matière. Il{s) peut{vent) prendre connaissance des livres, de la correspondance, des procès-verbaux et, en général, de toutes les activités de l'association.
TITRE IV — L’ Assemblée Générale
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a.
IL est tenu chaque année une assemblée générale ordinaire dans le courant du premuer trimestre de l’année civile.
Des assemblées générales extraordmaires peuvent aussi être convoquées à la diligence du Conseil d'Administration dans les cas prévus par la Loi, lorsqu'il le juge nécessaire ou lorsqu’un cinquième
au moins des membres effectifs en font la demande écrite et signée contenant des points à émettre à l’ordre du jour ainsi qu’une note explicative motivant la demande
L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d’ Administration par lettre ordinaire 4 la Poste, au moins huit jours avant la réunion. Les convocations contiennent l’ordre du jour sur lequel seut il sera délibéré. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs de l’association doit être portée à l’ordre du jour.
L'Assemblée Générale se compose de tous les membres effectifs et est présidée par le président du Conseil d’ Administration ou par le plus 4gé des admmistrateurs présents
Chaque membie effectif possède une voix Il peut se faire représenter par un autre membre effectif, le mandataire ne pouvant être porteur que d’une seule procuration.
Montionnor sur la dermere page du VoletB Au recto Nom et qualite du notzire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondahon à l'égard des tiers
Au verso Nom et signature.
scil d’ Administration est constitué un Comité Exécuttf composé du président et/ou
Mentionnor sur la dernidve page du Valet. B Autecte Nom et qualité du nota:
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Les membres sympathisants n’ont pas de droit de vote.
L'Assemblée Générale possède les pouvoirs qui lu: sont reconnus par la Lot ou par les présents statuts.
Le rapport financier et administratif de l'association est présenté à l'Assemblée Générale une fois par en. L’approbation du bilan vaut décharge pour le Conseil d’ Administration.
Les décisions de PAssemblée Générale sont prises À la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf exceptions prévues par la Lot ou les statuts. En cas de partage, la voix du président de la séance est prépondérante,
Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire du Conseil d’ Administration, Tous les membres peuvent en prendre connaissance.
TITRE V - Cotisations
Article 11:
La cotisation annuelle s'élève à maximum 75 EUR, tant pour les membres effectifs que sympathisants.
Le Conseil d’ Adminstration déterminera chaque année le montant de la cotisation.
Les cotisations sont perçues le 1° juin de chaque année et sont valables jusqu’au 31 mai de l’année suivante.
TITRE VI — Ressources, dissolution et liquidation
Article 12 :
Les ressources de l'association sont constituées par : 2
(1) La perception d’une cotisation (voir article 11) ;
(2) Les recettes d'activités diverses (voir article 11};
(3) Les dons,
Le secrétaire ou le président est (sont) habilité(s) pour accepter À titre provisoire où défimtif les Jtbéralités faites à l’association et pour accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.
Article 13 *
Toutes les ressources sont la propriété de l'association et ne peuvent en aucun cas être attribuées, ni cédées, à un membre de l'association.
Si Passociation devant disparaître, toutes ses ressourccs doivent être versées à une autre association
powsurvant un but sunilaire, à l'exception des biens propres de certains membres effectifs, désignés spécifiquement par un acte établi par Fassoctation
Article 14 :
La dissolution de l'assocration ne pourra être délibérée que si l’Assemblée Générale réunit au moins les 2/3 des membres. Son adoption se fait à la majorité des 4/5 des voix des membres présents ou représentés.
S1 les 2/3 des membres ne sont pas présents ou représentés à a première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra détibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents au représentés et adopier les modifications à la majorité prévue au paragraphe a. ci-dessus La seconde réunion ne peut être tenue moins de 15 jours après Ja premiêre réunion.
TITRE VII ~ Exercice social
Article 15 >
L'exercice social commence le 1“ janvier pour se terminer le 31 décembre.
TITRE VIN - Divers
Article 16 :
mstrumentant ou de le personne ou des personnes ayant pouvor de representer l'association ou fa fondation à l'égard des hars
Au verso. Nom et signature
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Mentionner sur la dernuére page du V¢
Vassociation réunis en Assemblée Générale, à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés,
Article 17 ;
A. Toutes modifications aux présents statuts seront obligatoirement déhbérées en Assemblée Générale
et celles-ci seront explicitement indiquées dans la convocation,
b. Les modifications aux statuts pourront être délibérées si } Assemblée Générale réunit an moins les 2/3 des membres. Leur adoption se fait à la majorité des 2/3 des voix des membres présents ou représentés. S’il s’agit de modifications aux buts de l'association, teur adoption se fait à la majorité des 4/5 des voix des membres présents ou représentés. i
©. Si les 2/3 des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, rl peut étre | convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et adopter les modifications aux majorités prévues au paragraphe b. ci-dessus. La seconde réunion ne peut être tenue moins de 15 jours après la première réunion.
COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION AU 25 JANVIER 2004
NEUVILLE Freddy, Paul, Oscar, Marie, Joseph, Antoine, né le 6 janvier 1921 à MONS-LEZ-LIEGE, domicilié 4 4432 ALLEUR, rue du Moulin, n° 35, président d’Honneur ;
ERLER Patrice, Willy, Michel, né le 29 mai 1959 à LIEGE, domicilié à 4460 GRACE-HOLLOGNE, rue Léon-Eli Troctet, n° 14, président ;
MALCHAIR Luc, Augustin, Gluslam, né le 10 novembre 1963 à FLEMALLE, donucilié à 4432 ALLEUR, rue Nolden, n° 36, vice-président ;
RESIMONT Alain, Alphonse, Ghislain, né le 15 janvier 1955 4 MY, domicilié à 4100 SERAING, rue Julien Lahaut, n° 34, secrétaire 5
BASTIN Daniel, Guillaume, Francis, né le 23 mai 1957 à LIEGE, domicilié à 4430 ANS, rue des 3 Rois, n° 38, vice-secrétaire ; -
JAMART Isabelle, Josiane, Christine, Françoise, née le 13 mars 1964 à MONTEGNEE, domiciliée à 4460 GRACE-HOLLOGNE, rue Léon-Eli Troclet, n° 14, nésonére ;
FORNIERI Carmelo, Amédéo, né le 10 mai 1951 à OUGREE domicilié à 4460 GRACE-HOLLOGNE, rue Champs Pillés, n° 29, vice-trésorier ;
LABARBE Yvon, Louis, Célestin, né le 16 novembre 1937 à LIMERLE, donucilié à 4460 GRACE- HOLLOGNE, rue Voltaire, n° 19, commussaire ;
MALCHAIR Arthur, Jules, Emule, né Je 17 octobre 1931 4 ALLEUR, domicilié à 4432 ALLEUR, rue Nolden, n° 40, commissaire et membre d’Honneur ;
SEPULT Michel, Henri, Marie, Corneille, né le 6 février 1953 à STAVELOT, domicilié à 4400 FLEMALLE, rue E. Vinck, n° B/d, commissaire,
Fait à GRACE-HOLLOGNE, le 15 mai 2004, en trois exemplaires originaux (dont un exemplaire déposé au greffe du Tribunal de Commerce de l'arrondissement judiciaire de LIEGE). Seule la dernière page est signée, les précédentes sont paraphées par les 4 administrateurs signataires.
Patrice ERLER Luc MALCHAIR Alain RESIMONT Daniel BASTIN.
Président Vice-président Secrétaire Vice-secrétaire |
personnes
ayant pouvorr de representec association ou fa fondation à l'égard des less
Au verso Nom et signature
Contactgegevens
Comité de Sauvegarde du Patrimoine historique du Fort de Hollogne
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E-mail
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Adressen
17 Rue Mallieue 4470 Saint-Georges-sur-Meuse