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IWAAL Construction
Actief
•0668.730.173
Adres
155 Chaussée de Ramet(IVR) Box 1 4400 Flémalle
Activiteit
Overige niet-gespecialiseerde detailhandel
Oprichting
04/01/2017
Bestuurders
Juridische informatie
IWAAL Construction
Nummer
0668.730.173
Vestigingsnummer
2.259.969.544
Rechtsvorm
Besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid
BTW-nummer
BE0668730173
EUID
BEKBOBCE.0668.730.173
Juridische situatie
normal • Sinds 04/01/2017
Activiteit
IWAAL Construction
Code NACEBEL
47.120, 68.122, 68.121•Overige niet-gespecialiseerde detailhandel, Ontwikkeling van niet-residentiële bouwprojecten, Ontwikkeling van residentiële bouwprojecten
Activiteitsgebied
Wholesale and retail trade; repair of motor vehicles and motorcycles, real estate activities
Financiën
IWAAL Construction
| Prestaties | 2023 | 2022 | 2021 | |
|---|---|---|---|---|
| Brutowinst | € | -17.1K | -8.2K | -3.5K |
| EBITDA | € | -17.9K | -7.5K | -3.2K |
| Bedrijfsresultaat | € | -18.1K | -8.6K | -4.2K |
| Nettoresultaat | € | -35.8K | -12.5K | -5.6K |
| Financiële autonomie | 2023 | 2022 | 2021 | |
| Kaspositie | € | 3.0K | 29.8K | 50.4K |
| Financiële schulden | € | 546.0K | 546.0K | 195.0K |
| Netto financiële schuld | € | 543.0K | 516.2K | 144.6K |
| Leverage ratio (NFS/EBITDA) | -30,418 | -68,543 | -45,738 | |
| Solvabiliteit | 2023 | 2022 | 2021 | |
| Eigen vermogen | € | -42.4K | -6.6K | 6.0K |
Bestuurders en Vertegenwoordigers
IWAAL Construction
1 bestuurder of vertegenwoordiger
Functie: Zaakvoerder
In functie sinds : 04/01/2017
Bedrijfsnummer: 0668.730.173
Cartografie
IWAAL Construction
Juridische documenten
IWAAL Construction
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Jaarrekeningen
IWAAL Construction
6 documenten
Jaarrekeningen 2023
29/01/2024
Jaarrekeningen 2022
28/01/2023
Jaarrekeningen 2021
27/01/2022
Jaarrekeningen 2020
28/01/2021
Jaarrekeningen 2019
27/02/2020
Jaarrekeningen 2018
30/07/2019
Vestigingen
IWAAL Construction
1 vestiging
IWAAL CONSTRUCTION
Actief
Ondernemingsnummer: 2.259.969.544
Adres: 155 Chaussée de Ramet(IVR) Box 1 4400 Flémalle
Oprichtingsdatum: 04/01/2017
Publicaties
IWAAL Construction
1 publicatie
Rubriek Oprichting
06/01/2017
Beschrijving: Copie à publier aux annexes du Moniteur belge Volet B
après dépôt de l'acte au greffe
Au verso : Nom et signature.
ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers
Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
Greffe
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Siège :
N° d'entreprise :
(en abrégé) :
Objet(s) de l'acte :
IWAAL
(en entier) :
(adresse complète)
IWAAL Construction
Chaussée de Ramet(IVR) 155 bte 1
4400 Flémalle
Société privée à responsabilité limitée Forme juridique :
Dénomination
Constitution
D'un acte reçu par Denis GREGOIRE, notaire associé de la société de notaires "Denis GRÉGOIRE et Renaud GRÉGOIRE, notaires associés", société civile à forme de SPRL, dont le siège est établi à Moha, rue de Bas-Oha, n°252 A, le 4 janvier 2017, en cours d'enregistrement à Huy, il résulte que: Monsieur FARINA Fabrice Jean-Louis, né à Liège le dix-sept janvier mil neuf cent septante-huit, célibataire, domicilié à 4400 Flémalle, Chaussée de Ramet, 155 bte 1. A constitué une société privée à responsabilité limitée, sous la dénomination "IWAAL Construction", en abrégé "IWAAL", au capital de dix-huit mille six cents euros (18.600,00 EUR) divisé en cent parts sociales (100.-) sans mention de valeur nominale représentant chacune un centième de l'avoir social.
Le siège social est établi à 4400 Flémalle, Chaussée de Ramet, 155 bte 1. Les 100 parts sociales ont été souscrites en espèces, au prix de 186,00 euros chacune par Monsieur FARINA Fabrice, prénommé. Les parts souscrites ont été libérées en numéraire par un versement en espèces, auprès de la banque BNP Paribas Fortis, à concurrence de la totalité. La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci :
1. L’import-export, le commerce (achat et vente) de gros, demi-gros ou de détail, la conception, la fabrication-production (artisanale ou industrielle), l’importation, l’exportation, la distribution, la location, le commerce par internet de tous biens meubles, objets et accessoires, et notamment : - l'exploitation d'un magasin de bricolage comprenant la vente des articles suivants: articles d'éclairage, bois et dérivés, outillages, quincaillerie, peinture, matériel de jardinage, droguerie en général, peinture, tapis de recouvrement de sols et de murs, ainsi que verrerie et céramique mobilières.
- l’exploitation d’un magasin d’alimentation générale en ce compris l’exploitation d’un « night-shop » ; la gestion en franchise de tout commerce ayant un objet similaire ou connexe et notamment la gestion d’un magasin sous toute enseigne commerciale.
- le conseil, l’expertise, la restauration, la rénovation, l’achat, la vente de tous biens de collection. - le commerce de détail et/ou de gros de tous produits d'entretien desdits articles ainsi que le service d'intermédiaire pour la réparation de ces articles.
- la gestion en franchise de tout commerce ayant un objet similaire ou connexe et notamment la gestion d’un magasin sous toute enseigne commerciale.
Cette liste n'est pas limitative, mais exemplative et doit être étendue à toute opération qui contribuera au bon fonctionnement de la société.
2. Toutes activités de promotion immobilière, pour compte propre et/ou de marchands de biens, et notamment:
- toutes opérations immobilières généralement quelconques, dans le sens le plus large, notamment l’aliénation (achat, vente, cession, acquisition par voie d’apport, fusion/absorption, etc), la réalisation, la conception, les études, la coordination, l'expertise, l'expropriation, l’échange, le lotissement, la construction, l’aménagement, la promotion, la restauration, l’embellissement et l’équipement, la
*17300595*
Déposé
04-01-2017
0668730173
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/01/2017 - Annexes du Moniteur belge- suite Volet B
Au verso : Nom et signature.
ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers
Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
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transformation, la division horizontale et verticale, la mise sous le régime de la copropriété, la viabilisation, l’exploitation et la mise en valeur ainsi que la location, la sous-location, le leasing, la cession de bail et la gestion d’immeubles (bâtis ou non bâtis, ruraux, urbains, agricoles, industriels, forestiers ou autres) et de meubles, de droits immobiliers ou de fonds de commerce, la mise en valeur et la gestion de tous biens immeubles et en général l’exécution de toutes opérations immobilières, l’étude et l’exécution de toute opération en relation avec tout droit immobilier par nature, par incorporation ou par destination ; ainsi que cultiver, faire cultiver ou mettre en jachère. Elle pourra donner en location ses installations et exploitations ou les donner à gérer à des tiers, en tout ou en partie.
Elle pourra également se porter caution des engagements contractés par des tiers qui auraient la jouissance des biens immeubles concernés.
- toute activité de négociation immobilière (vente, achat, location, ...), la gestion locative de biens ou de droits immobiliers, l’activité de syndic, et d’une façon générale toute activité se rapportant de près et de loin aux activités d’agent immobilier, de consultant dans ces matières, ... - toutes autres missions, tel que des expertises, évaluations et états des lieux, etc. 3. - toutes opérations de négociations, courtages, commissions ou représentations, agences de toute nature (notamment d’assurances et réassurances de toute nature) et en particulier toute activité de consultant dans ces matières, et en particulier la négociation immobilière. - toutes opérations de gestion, achat, de vente de portefeuilles d’assurances et réassurances, de management, de financement ;
- le courtage et la négociation de toutes opérations de financement, de crédit et d'hypothèque, d'escompte, de renseignements commerciaux, ainsi que de cautionnement. - la négociation de tous prêts et ouvertures de crédit avec ou sans garantie hypothécaire, le prêt personnel.
4. - Ainsi que toutes opérations se rapportant directement ou indirectement à la gestion, dans la plus large acceptation du terme, de son patrimoine mobilier et immobilier, plus précisément sa mise en valeur, en location et son entretien.
- effectuer ou participer à toute construction en qualité de constructeur professionnel, ou de promoteur,
- dans le cadre de cette gestion, notamment acquérir, lotir aliéner, prendre et donner à bail tous biens meubles et immeubles, contracter ou consentir tous emprunts hypothécaires ou non, cette énumération n'étant pas limitative.
- La gestion et la coordination de chantiers, la sécurité, l’analyse de risques, la création et la gestion de projets.
5. - Toute activité en rapport avec l'entreprise générale de construction ainsi que toutes transformations ayant un lien quelconque avec la construction dont, entreprise générale de construction avec coordination des travaux par sous-traitants, terrassements, maçonnerie et béton, tous travaux de démolition, pose d'égouts, couvertures non métalliques de construction, étanchéité de bâtiments, installateur électricien, menuiserie et charpente.
- Le commerce, la fabrication, la location, l'achat, la vente en gros et en détail, l'installation, la pose, la représentation, la distribution, le service, le conditionnement, l'exploitation, le courtage, l'importation et l'exportation, la sous-traitance, de tous les travaux d'entreprise générale de construction, l'entreprise de maçonnerie et béton, de construction de bâtiments traditionnels ou préfabriqués, de quelques types qu'ils soient,
- Toute entreprise de construction, aménagement, restauration ou rénovation extérieure ou intérieure de tous bâtiments neufs ou anciens, gros œuvre ou façades ou autres travaux et entre autres : la maçonnerie et le bétonnage, travaux de ferraillage et pose de coffrage, la pose de chape, le carrelage et la mosaïque (intérieur et extérieur), le rejointoiement, cimentage ou de tout autre enduit, tapissage et recouvrement de sol de toutes natures, application de résine époxy et polyester, le plafonnage, le recouvrement en matière plastique de corniches; la démolition de tous bâtiments et ouvrages d'art ; façonnage, polissage et pose de marbrerie de bâtiment ; - la pose de parquets et autres revêtements de sols en bois, moquettes et revêtements de sols en linoléum, y compris en caoutchouc ou en matières plastiques, chapes et pavements en tous matériaux -pour bâtiments industriels et privés- ainsi que tout ce qui s'y rapporte ; - l’activité de tapissier-poseur de revêtements des murs et du sol, et celle d’entrepreneur de peinture. - l'entreprise de démolition de bâtiments industriels et privés; le montage d'éléments préfabriqués; - tous travaux de finition.
6. - La société a pour objet l'entreprise générale de tous travaux publics et privés de terrassement (creusement, comblement, nivellement, ouverture de tranchées, dérochement, destruction à l’explosif, etc), fondations suivant tous procédés, travaux d'assèchement, travaux hydrauliques et hydromécaniques, ainsi que l'achat et la vente de tout matériel et tous matériaux ou approvisionnements se rattachant par leur nature ou leur destination, directe ou indirecte, à l'une ou l'autre branche de l'objet social.
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7. – tous travaux de génie civil, l'entreprise de construction, de réfection et d'entretien des routes (y compris la pose de glissières de sécurité, clôtures et écrans de tout type non-électrique), de travaux d'égouttage y compris le débouchage et l'entretien des égouts, de pose de câbles et de canalisations diverses, de terrassement, de travaux de forage, de sondage et de fonçage de puits, de fondations, de battage de pieux et palplanches, de consolidation du sol par tous systèmes de drainage. - L’exploitation de réseaux d’assainissement ou d’installation de traitement des déchets ; - La collecte et le transport des eaux résiduaires humaines ou industrielles provenant d’un ou de plusieurs utilisateurs et des eaux de pluie au moyen de réseau d’assainissement, de collecteurs, de fosses et d’autres moyens de transport.
- La vidange et le nettoyage des puisards, des fosses septiques, des puits et des fosses et l’entretien des toilettes chimiques.
- Le traitement des eaux usées (humaines ou industrielle, eaux usées de piscines, etc.) au moyen de procédés physiques, chimiques et biologiques.
- l'entreprise de récurage de cours d'eau, fossés, l’entretien et le nettoyage des égouts et des canalisations.
- L’installation et l’entretien de systèmes de captage, filtrage et de traitement des eaux alimentaires et des eaux usées.
- l'entreprise d'aménagement d'installations routières, de signalisation routière, de pose de revêtement hydrocarbonés et enduisages, de marquage des routes, y compris l'entretien et la réparation de signalisation routière électrique.
- l'installation de systèmes d'éclairage et de signalisation pour chaussées, voies ferrées, aéroports et installations portuaires (y compris l'installation de panneaux de signalisation), leurs réparation et entretien ;
- les travaux de déneigement des routes;
8. - le rabattement de la nappe aquifère et le drainage des chantiers de construction ; - le montage in situ, réparation et démontage des tours de forage ;
- les sondages d’essai, les forages d’essai et les carottages pour la construction ainsi que pour les études géophysiques, géologiques et similaires ;
- l’exécution de forages horizontaux pour passages de câbles ou de canalisations ; - la construction de tunnels routiers et ferroviaires et d’autres passages souterrains ; - la construction de réseaux d’adduction, de distribution et d’évacuation des eaux ; la pose d’égouts et travaux d’égouts courants (y compris le débouchage et l'entretien des égouts), la collecte des eaux usées et épuration, forages, sondages et injection, drainage, terrassements ; la construction de bassins de décantation et d’autres ouvrages pour l’épuration des eaux usées. - La réalisation de canalisations à longue distance, construction de réseaux de télécommunication, construction de lignes de transport et de distribution d’énergie (notamment électrique) ; la pose en tranchées de câbles électrique d’énergie et de télécommunication, sans connexion, ainsi que de tous câbles et de canalisations diverses ;
- La construction de réseaux de transport de gaz, de produits pétroliers, etc. - tous travaux hydrauliques, maritimes et fluviaux.
9. - L’expertise, l’évaluation et état des lieux, la promotion, l’étude de faisabilité, le dimensionnement, la commercialisation, la construction, le placement et la maintenance d’installations de production d’énergies renouvelables et de matériel y affairant, tels que les éoliennes, les panneaux solaires/photovoltaïques, la bio-méthanisation, ...
- Le développement d’activité de production, de valorisation, d’achat et de vente d’énergie produite à partir ressources renouvelables ; de même que la promotion, la production, la valorisation, l’achat et la vente de tout bien et service s’inscrivant dans le cadre du développement durable au sens le plus large du terme.
- la recherche, la conception, l’engineering, la transformation, l’amélioration et la réalisation de tous matériels et matériaux dans le domaine des performances énergétiques des constructions et de l’application des concepts de “maison passive”.
- Elle pourra également s’occuper de la gestion et du négoce des certificats verts pour son compte propre ou pour le compte de tiers, de l’aide ou de la prise en charge de la constitution des dossiers pour les demandes de primes, autres subsides ou aides.
- La fabrication, placement et entretien, la vente en gros, demi-gros et détail, l'installation, l'entretien et la réparation de tous systèmes de production d’énergie renouvelable, et notamment les panneaux solaires, thermiques et photovoltaïques, éoliennes ; tous travaux de géothermie. 10. - en matière d’énergies durables ou fossiles, le commerce, la vente, la fabrication, les études, les installations, les conceptions, les réparations, les rénovations, les modifications, la fabrication, les entretiens, en matière de climatisation, de chauffage, de tubage, de pompes à chaleur, de tous panneaux solaires, rayonnants, thermiques et photovoltaïques, de sondes géothermiques, de ventilation et de conditionnement d’air, de panneaux solaires et photovoltaïques, d’exploitation de la source éolienne, la protection calorifique ou d’économies d’énergie, y compris tous travaux annexes
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utiles ou liés à l’exercice du commerce susvisé.
11. L'entreprise de construction et de pose de toitures, y compris zinguerie et construction de charpentes.
- l’entreprise de couvertures métalliques et non métalliques de construction, menuiserie et charpente, de transformation de charpentes métalliques, de recouvrement de bâtiments industriels en tous matériaux ainsi que leur entretien et de leur renouvellement se rapportant aux toitures, bardages chenaux, corniches et descentes d'eau, les travaux de zinguerie ;
- l’entreprise de nettoyage et de démoussage de toitures et corniches, la peinture et la rénovation de celles-ci;
12. - Le recouvrement de murs et plafonds, de pignons et de façades, notamment par application d'éléments métalliques, plafonnage ; tous travaux d'étanchéité, les travaux d'étanchéité des toits et des toitures-terrasses, bardages chenaux, corniches et descentes d'eau et des constructions ou de bâtiments industriels en tous matériaux ainsi que leur entretien et de leur renouvellement, notamment par asphaltage et bitumage, pose de marbrerie et de pierre de taille. - L’entreprise de placement de cloisons et faux plafonds en bois et en gyproc et éléments de plâtre ; 13. - Toutes activités (acquisition, livraison, importation et exportation, fabrication, vente en gros ou au détail tant aux professionnels qu’aux particuliers, placement, pose en sous-traitance) liées à l'entreprise de menuiserie-charpenterie générale (intérieure et extérieure), notamment la production de pièces en fer forgé, le placement de ferronnerie, de châssis, portes et volets (électrique ou non), escaliers, la menuiserie en bois, métallique et plastique (PVC, aluminium, etc), placement de serrurerie et de quincaillerie du bâtiment, placement de plinthes et portes en matières plastiques et métalliques, la fabrication et le placement de vérandas en tous matériaux, de portes et d’escaliers en toutes matières.
- l’entreprise de transformation de charpentes métalliques ; l’entreprise de montage et de démontage de toutes pièces d’industries.
14. La taille, le façonnage, le polissage de la pierre, la pose de marbrerie et de pierre de taille, et tout ce qui concerne le travail et la commercialisation de la pierre.
15. - Toute entreprise de création, implantation, d'aménagement, d’entretien de terrains divers, de plaines de jeux et de sports, terrasses, de parcs, jardins et espaces verts, bassins de natation, terrassements, de tonte et semis de pelouse, tous travaux de plantation et de revêtement spéciaux pour terrains de sport, ainsi que l'aménagement de terrasses et de lieux de loisirs; toute entreprise de travaux horticoles et arboricoles, de plantations forestières, de placement de clôtures et palissades de tous types et d'éclairage extérieur; tous travaux de drainage, d'irrigation et d'arrosage de tous sols.
- La société a pour objet les travaux d'aménagements de terrains divers, plaines de jeux et de sports, bassins de natation, terrassements, entretien d'espaces verts et pépinières, l'abattage, l'élagage, le débardage et la taille d'arbres ainsi que la vente au détail de semences, plantes, fleurs, arbustes et tous objets divers accessoires.
- Le pavage de cour intérieur et trottoirs ; tous travaux de plantation et de placement de revêtement spéciaux pour terrains de sport ; l'aménagement, la création et l’implantation et l’entretien des aires ou parcs de stationnement,
- l’achat et la vente de tous articles de décoration d’intérieur ou de jardin ainsi que toutes activités liées à ce domaine.
- le placement, la restauration, la conception, la fabrication-production, l’importation, l’exportation, l’achat et la vente, la location, de tous éléments intérieurs à la construction, de tous éléments de décoration ou d'ameublement (notamment placards et cuisines équipées), de tous biens meubles, objets et accessoires de décoration d’intérieur et d’extérieur de quelque nature que ce soit en ce compris le mobilier de jardin et de bureau; toute mission et activité découlant de la décoration et de l’aménagement d’intérieur, de jardins et terrasse ; tous travaux de conception et de fabrication de pièces de mobiliers et d’objets de décoration, et le placement et la vente de ceux-ci. - l’achat, la vente, l’importation et l’exportation, en gros et au détail, d’articles de cadeau, de fleurs, plantes d'ornements, arbres et arbustes, et travaux horticoles, de toutes marchandises et de tous produits liés au secteur de l’artisanat, de la peinture, du bricolage.
16. Le contrôle, en général, de divers travaux en matière de bâtiments, que ce soit de la conformité aux dispositions légales, aux règles de l'art, aux plans, et tous autres formes de contrôles. Elle peut également réaliser des opérations de consultance ainsi que toutes autres études techniques dans le domaine immobilier, des opérations de coordination de chantiers immobiliers ou autres, de gestion de biens immobiliers pour compte propre ou pour compte d’autrui. 17. - toutes prestations de service, et en particulier, l’ingénierie et les études, le conseil, l’assistance, l’organisation destinées aux entreprises industrielles, commerciales, de services ou autres, y compris les services d’assistance à la conception, la mise en service, et l’amélioration d’équipements et de systèmes d’automatisation de processus industriels ou commerciaux; - la recherche, la conception, la fabrication, l’achat, la vente, la location et l’importation de biens et
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toutes prestations de services;
18. - L’électricité générale -pour bâtiments industriels et privés- ainsi que tout ce qui s'y rapporte. - L'entreprise de dépannage et d'entretien à domicile de tous appareils et machines. - la réalisation, le commerce (en gros ou au détail), le placement, l’entretien, la réparation, la modernisation de toute installation électrique, de tout système d’élévateur ou d’ascenseur, de matériel de levage et de manutention en tous genres, de protection et barrière /porte, mécanique électrique, électromécanique ou électronique, de tout appareil de domotique, électrique, électronique ou électroménager quelconque, et notamment de chauffage électrique ; - la pose et la création d’enseignes lumineuses.
- tout ce qui se rapporte à la vente, au placement, à l’entretien et la réparation de matériel domotique et électroménager;
- l’installation de réseaux informatiques et téléphoniques, système d’alarme ; la vente en gros ou au détail de matériel informatique, de logiciels et de tout matériel électronique et électroménager ; 19. - Tous travaux de sanitaire et plomberie, installation d'adoucisseurs d'eau, installateur en chauffage central, chauffage au gaz par appareil individuel, le placement, l'entretien et la réparation de tous brûleurs, chaudières ou conduites ; placement et entretien de tous panneaux solaires, thermiques et photovoltaïques.
- la vente en gros, demi-gros et détail, l'installation, l'entretien et la réparation de tous appareils de chauffage, tels que chauffage central, à eau chaude et à vapeur, chauffage à soufflerie, air conditionné, foyers à gaz ou au charbon, tous appareils quelconques à gaz ou à l’électricité ou à toute autre énergie existante, de tous brûleurs, la tuyauterie et robinetterie, équipements et articles sanitaires et de salle de bains, plomberie-zinguerie, ainsi que tous appareils électriques. - L’installation dans des bâtiments ou tout projet de construction de conduites de distribution de vapeur, d’extinction automatique d’incendie, de systèmes d’arrosage automatique de pelouses ainsi que le nettoyage et le débouchage de tuyaux d’écoulement.
- L'entreprise d'installation de système de ventilation et d'aération, de chauffage à air chaud, de système de conditionnement d'air, de tuyauteries industrielles (comprenant la fabrication, la transformation) ainsi que l’installation de ventilation et d'aération, de chauffage à air chaud, de conditionnement d'air et de calorifugeage des tuyauteries (industrielles) et canalisations, installations frigorifiques, y compris les systèmes de régularisation.
- L’installation de tours de refroidissement, de capteurs énergie solaire - la vente de tous combustibles,
- Tous travaux relativement au traitement de l’air, des eaux et des fumées, et la lutte contre l’incendie.
20 - Tous travaux d’installation électronique de bâtiments, de câbles et appareils électriques, de systèmes de télécommunication et informatiques, de systèmes de surveillance et d’alarme contre les effractions.
- la surveillance ou la surveillance à distance de systèmes de sécurité et d’alarmes électroniques (anti-vol, incendie, etc), y compris leur installation et leur maintenance. - l’installation, la réparation, la réfection et l’adaptation, la vente de dispositifs de verrouillages mécaniques ou électroniques, de coffres-forts et chambres-fortes, et comprenant leur surveillance ou leur surveillance à distance.
- La fabrication, l’installation, le câblage, la maintenance de tout matériel ou de toutes machines électroniques.
21. - L’installation et l’entretien de tout système de chauffage d’eaux de piscines. - La construction, l’entretien, le commerce de gros et/ou de détail de piscines, saunas, hammams, d’accessoires de piscine, d’installation, d’équipement, de même que de tous produits chimiques et autres destinés à l’entretien des piscines, saunas, hammams, et au nettoyage de ceux-ci. - La vente, le placement, étude, recherche et entretien dans les domaines ci-avant, ainsi que dans la technique des appareils de dosage et de distribution des produits susévoqués et également tout ce qui concerne le matériel, les équipements des sportifs et les diverses fournitures se rapportant au domaine des installations sportives et de loisirs.
22. - La société a pour objet toutes entreprises de travaux de peinture, tant publiques qu'industrielles ou privées, ainsi que l'achat et la vente de tous produits généralement quelconques employés dans les travaux de peinture.
23. La construction, l’installation, la vente de cheminées décoratives, fours et de feux ouverts, le tubage de cheminées, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d'évacuation de fumées ; 24. La découpe et la mise en forme de matériaux par système de jets d’eaux. 25. - Le nettoyage des vitres ; le nettoyage, le sablage et le rejointoyage des façades, le nettoyage à la vapeur, le sablage et les activités analogues appliquées aux parties extérieures des bâtiments, l’entreprise de peinture industrielle, le nettoyage de tous bâtiments.
- La vente de produits détergents et/ou désinfectants et autres produits spéciaux relatifs à la
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lubrification, à l’anti-corrosion ainsi que tout produit ou service de lutte contre la pollution, les infections, les souillures également tous matériels et machines destinés à l’entretien en général. 26. Toutes opérations se rapportant aux activités d'entretien, de nettoyage, de désinfection et de destruction des parasites, de nettoyage et de traitement dans tous bâtiments, navires, trains, de meubles, ameublement et objets divers, de tous locaux professionnels ou privés et de toutes installations quelconques de type abris, cabines et autres, tant à l'extérieur (façades, toitures) qu'à l'intérieur ainsi que du mobilier, de l'équipement, de tentures, de tapis de sol, de la pierre naturelle, du marbre et de toutes matières synthétiques, la présente énumération n'étant pas limitative. 27. - Tous travaux de vitrerie, d'isolation thermique et acoustique et antivibraille ; tous travaux de placement de cloisons (par exemple, de cloisons sèches à base de plâtre), de faux-plafonds (en bois, gyproc, etc); la pose de parquets et autres revêtements de sols en bois, moquettes et revêtements de sols en linoléum, y compris en caoutchouc ou en matières plastiques, chapes et pavements en tous matériaux -pour bâtiments industriels et privés- ainsi que tout ce qui s'y rapporte ; - Les travaux de pose de glaces, miroiterie, vitraux et mise en œuvre de tous les matériaux translucides et transparents.
- La construction, le placement, l’entretien de chambres froides, chambres fortes, etc. 28. - la vente, la réalisation et le dépannage de toutes installations mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électromécaniques et radioélectriques ;
- la construction de lignes de communication et de transport d’énergie électrique à longue distance et urbaines; la construction de centrales électriques.
- l’automation et la mise sous contrôle de tous accès de bâtiment.
29. - La recherche, la conception, l’engineering, la transformation, l’amélioration et la réalisation de tous matériels dans le domaine de l’informatique, de l’automation, de la robotique, de l’électronique, de la commande numérique, de l’optique, de l’électricité, de la mécanique, de la machine-outil, de l’électromécanique.
30. - l’achat, la vente au détail et en gros, l’importation, l’exportation, l’installation, la réalisation, la maintenance, l’entretien et la réparation de tous appareils, matériel, programmes et câblages qu’il s’agisse d’informatique, de bureautique, de multimédia, de téléphonie, de mobiliers, etc. - la conception, la mise en application et la commercialisation de services informatiques et de tous systèmes de programmation s’y rapportant
- la mise à disposition sous quelque forme que ce soit, notamment la location et la vente (en gros ou en détail) d’ordinateurs et de produits se rattachant à l’équipement de ceux-ci, de tout matériel se rapportant au traitement direct ou indirect de l’image ou du son (matériel photographique, audio, vidéo, télévisuel, multimédia,...), en particulier de logiciels d’application, de tous accessoires et papiers, etc
- la maintenance et le développement de tout matériel informatique, photographique, audio-visuel, multimédia...
- la conception et l’installation de sites informatiques
- l’installation de réseaux informatiques ; la vente en gros ou au détail de matériel informatique, de logiciels et de tout matériel électronique:
31. - L’audit ou l’étude énergétique de bâtiment et de process.
- L’expertise et la certification sous ses divers aspects, et notamment la sécurité et l’environnement. - Le conseil et l’expertise en matière de "bâtiments" par la remise d'avis techniques et technico- économiques, l'établissement de métrés de bâtiments avant et après travaux et de devis. - Toutes activités d’expertise, d’audit, de renseignements, et notamment en matière immobilière et de développement des capacités industrielles et technologiques des entreprises. 32. - Les activités de conseiller en prévention industrielle ;
- La prospection de la clientèle pour compte d’autres sociétés ou associations, les contacts et le choix des fournisseurs de celles-ci ;
33. - Tous travaux de finition.
- La coordination de tous travaux de sous-traitance.
- La prestation de main d'œuvre dans tous ces les activités de la société. - La préparation des sites, la remise en état des lieux après travaux, l'exécution pour les tiers de travaux de levage, y compris l'installation d'échafaudages montage et démontage d'échafaudages et de plates-formes de travail.
- La gestion et la coordination de chantiers, la sécurité, l’analyse de risques, la création et la gestion de projets.
34. - La création, l’acquisition, la location, la prise à bail, l’installation, l’exploitation de tous établissements, usines, ateliers, surfaces de stockage se rapportant à l’une ou l’autre des activités spécifiées.
- l'exploitation de tous établissements ou de tous commerces à usage de hôtels, location de chambres meublées, salles de réception, séminaires, salons de thé, cafétérias, tavernes, ou toutes autres exploitations ayant un rapport direct ou indirect avec ces établissements ou commerces.
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35. - Les prestations de services, de conseil/consultance, de gestion et d’organisation d’entreprises, assistance, formation, de renseignements dans son sens le plus large et notamment mais non exclusivement : gestion journalière de sociétés, analyses de besoins, d’études techniques et scientifiques, d’études de marché, de méthode de marketing et de commercialisation de services ou de produits, études de sécurité, économiques, juridiques et fiscales, restructuration d’entreprise, analyses financières, organisation et gestion des ressources humaines, administrative, mise en place de structure financière, opération de restructuration, de type venture capital, fusion et acquisition, politique d’investissement ; en matière de logistique et de création, d’administration et gestion (d’entreprises), la gestion de projets, le développement et la mise en place de solutions dans les domaines financiers, administratifs, organisationnels et informatiques, de stratégie managériale, de l’informatique, de la communication, de l’audiovisuel, les télécommunications et des multimédias, du project management et coaching, ainsi que le courtage commercial dans les domaines ci-avant décrits.
- toutes prestations de services aux professions libérales ou commerciales, et plus généralement à toutes entreprises, tous les services pour la mise à disposition de bureaux, en ce compris prestations de personnel, location, leasing de matériel bureautique, informatique et de bureau. - Toutes activités d’expertise, d’audit, de renseignements et plus particulièrement en matière de développement des capacités industrielles et technologiques des entreprises. 36. - Le management et la fourniture à des entreprises et des sociétés, de services, de formations et conseils, de gestion et d’organisation d’entreprises, ce dans le sens le plus large du terme, tant en Belgique qu’à l’étranger.
- La gestion et la direction opérationnelle d’entreprises, l’intérim management et la gestion de projet. - L'étude, la création, l'acquisition, la vente, la mise en valeur, l'exploitation, la direction, la gérance, la régie, l'organisation, le financement, le contrôle de toutes affaires ou entreprises industrielles, commerciales, financières, mobilières et immobilières.
37. - La fourniture à tous tiers d'une assistance intellectuelle ou matérielle par tous moyens, fussent- ils financiers;
- la représentation, la distribution, la location de tout matériel susceptible d'être utilisé comme support ou complément de toute création;
- la gestion et l'exploitation de droits de propriété intellectuelle tant en Belgique qu'à l'étranger. 38. La facilitation et l’accompagnement de tiers pour le démarrage, la reconversion ou le démantèlement, ou l’achat et la vente de projets et entreprises ayant un rapport avec les activités précitées.
- La prospection de la clientèle pour compte d’autres sociétés ou associations, les contacts et le choix des fournisseurs de celles-ci.
39. - La société pourra également effectuer, pour compte propre ou compte tiers, tous travaux de bureau, tels que l’administration et le secrétariat ; la prestation de tout service administratif ou social. - La tenue et le suivi de la facturation pour compte de tiers, la fourniture de toutes prestations de conseils, de services et de produits dans les domaines commerciaux, administratifs et informatiques (soft et hard);
40. - La participation directe ou indirecte dans toutes les sociétés et entreprises existantes ou à créer -industrielles, commerciales, financières ou immobilières, agricoles-, sous quelque forme que ce soit, à la création, au développement, à la transformation et au contrôle de toute société ou entreprise belge ou étrangère et l’octroi à de telles entreprises de tous concours notamment financier, technique, commercial ou administratif.
- L’administration, la supervision au contrôle de toutes sociétés liées ou avec lesquelles il existe un lien de participation et toutes autres.
- La promotion et la reconversion de sociétés par apport d’assistance technique ou financière et, le cas échéant, par fusion avec elles.
41. La gestion, la mise en valeur, pour son compte ou pour compte de tiers, de valeurs de portefeuille et plus généralement de valeurs mobilières cotées ou non cotées en Bourse; toutes opérations de financement, cautionnement et de prêt en faveur de toute filiale. La gestion, la mise en valeur, l'exploitation ou la mise en location de tous biens immeubles, bâtis ou non bâtis, propriétés forestières et /ou agricoles ou de type urbain ou de type industriel, soit pour son compte ou pour le compte de tiers, soit en exploitant directement, soit en prenant à bail ou en donnant à bail de n'importe quelle manière.
42. Toutes activités (notamment la consultance et les services qui en découlent) de marketing et de graphisme, et dans ce cadre elle pourra créer et exploiter tout objet, concept, image, logo et publication, faire de la mise en page, de l’édition, de l’impression et de l’imprimerie. - la réalisation, la vente, la location de produits, d’articles promotionnels ; le sponsoring en tout genre et la création de logos ;
- La commercialisation (en gros ou au détail), l’importation, l’exportation, la distribution, le service après-vente de tous types de matériels et de services, de tous accessoires et produits dérivés ou
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publicitaires liés aux activités prédécrites, destinés à toute industrie et/ou administration publique ou privée.
- la prospection de la clientèle pour compte d’autres sociétés ou associations, les contacts et le choix des fournisseurs de celles-ci ;
43. - La société pourra en outre réaliser la vente, l’achat, la transformation, le conditionnement, la livraison et l’installation, l’entreposage, la distribution, la location, l’échange, l’import, l’export en gros et en détail, l’intermédiaire de commerce, l’expédition, la création, la fabrication, le montage- démontage, la réparation, le traitement, l’entreposage et le transport de tout matériel, matières premières, denrées et mobilier pouvant servir et nécessaire à son activité ou liés à l’objet de la société, et à l’organisation d’évènements de toutes natures, et des procédés, produits et méthodes ayant un rapport avec son objet social, ainsi que la mise à disposition de tiers de tous moyens nécessaires à la réalisation de son objet.
- Toutes activités dans le commerce, la promotion et la production de tous produits ou toutes pièces détachées ou manufacturées.
- La commercialisation (en gros ou au détail), l’importation, l’exportation, la distribution, le service après-vente de tous types de matériels, véhicules, mobiliers et de services – dans les domaines prédécrits ou autres- destinés à toute industrie et/ou administration publique ou privée. - Elle pourra notamment prendre, acquérir, aliéner, exploiter ou concéder (en location) tous fonds de commerce, tous brevets, licences, marques de fabrique et de commerce, ou procédés de fabrication relatifs à son objet, réaliser le développement, la gestion, la mise en valeur, la prise ou l’attribution de licences, de brevets, de know-how et autres droits intellectuels, ainsi que le dépôt et l'exploitation dessins et modèles et autres droits intellectuels et patrimoniaux.
- La représentation commerciale, tant en Belgique qu'à l'étranger, de tous biens de quelque nature que ce soit.
44. La société pourra également regrouper toute sa clientèle sous forme de club ou toute autre forme valable moyennant ou non redevance à fixer par la gérance. Elle pourra développer ses activités elle-même ou en collaboration avec des gérants ou franchisés indépendants. 45. - La société pourra également effectuer la location de tous meubles et immeubles, et plus précisément de véhicules utilitaires, grues, chariots élévateurs,..., la gestion des stocks, du service de distribution, de l'acheminement de toutes marchandises pour compte des clients; des opérations de vente, acquérir des bâtiments pour activité de stockage;
- Elle pourra être commissionnaire (commissionnaire de transport et commissionnaire expéditeur). Cette liste n'est pas limitative, mais exemplative et doit être étendue à toute opération qui contribuera au bon fonctionnement de la société.
46. - La société peut effectuer directement ou indirectement toutes activités d’intermédiaire, de mandataire, de prestations financières, commerciales, techniques, administratives ou sociales pour compte de tiers en rapport avec son objet social.
- L’import-export, le commissionnement, le courtage, la représentation, la promotion et l’intervention en tant qu’intermédiaire commercial, de tous produits et techniques.
- l'activité de lobbying, d'intermédiaire, de mise en contact et/ou de conseil, sous quelque forme que ce soit, dans toutes les matières, produits, services et activités évoquées dans le présent objet social.
- La prospection de la clientèle pour compte d’autres sociétés ou associations, les contacts et le choix des fournisseurs de celles-ci ;
- la prestation de service de conseil en organisation et gestion d’entreprises actives dans ce domaine ou dans tout autre domaine au sens le plus large qui soit, la représentation, la promotion et l’intervention en tant qu’intermédiaire commercial.
- La représentation commerciale, tant en Belgique qu'à l'étranger, de tous biens de quelque nature que ce soit; le commerce et le négoce international des tous produits. - la prestation de conseils techniques.
47. - Toutes fonctions de consultance et/ou de service, la formation, l’expertise technique et l’assistance, liées aux domaines précités ainsi qu’organiser toutes conférences, réunions ou séminaires en rapport directement ou indirectement avec son objet social. - La société pourra également réaliser et publier toutes enquêtes, études et analyses dans ces domaines.
48. - La société pourra également effectuer toutes activités de cours, formations et l’étude de projets, d’organisation d’événements, salons, conférences, réunions, séminaires, soirées, incentive, réception, ainsi que toutes activités d’animations, recyclages pour personnes privées ou pour des sociétés. Dans ce cadre, la société pourra effectuer l’exploitation de cafétéria et de petite restauration, la fourniture de boissons, la location de différents matériels relatifs à ces activités. - la recherche de sponsoring.
- la location de salles et de matériel; la location et la mise à disposition de personnel. - Toutes organisations d’expositions ou participations à des expositions, d’enseignement ou
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prestations d’enseignement et cours.
- La société pourra également effectuer toutes activités de formations, cours, l’écolage, voyages, rallyes et l’étude de projets pour personnes privées ou pour des sociétés. 49. Dans toutes les activités précitées, la sélection et le recrutement de personnel (technique, administratif ou autre), tant pour son compte que pour le compte d’autres entreprises. La société pourra également mettre à la disposition de tiers tous moyens (en ce compris la mise à disposition de personnel) nécessaires à la réalisation de son objet, ainsi que louer ou vendre tout matériel, meuble ou installation nécessaire à la réalisation de son objet social, à la production et la diffusion de ses produits.
50. La société pourra, uniquement pour compte propre, acquérir, détenir et gérer un patrimoine de valeurs de portefeuille, mobilières et immobilières, matières premières et devises étrangères à titre permanent ou provisoire, licences, marques, brevets, obligations, actions, titres de créances ou instruments financiers, leur gestion, mise en valeur, leur cession par vente, apport, transfert ou autrement.
51. - Sous réserve des dispositions légales et réglementaires relatives à l’épargne publique, la société peut recevoir, emprunter, accorder des emprunts, garantir des engagements de tiers, notamment et non exclusivement de ses filiales.
- Elle pourra réaliser le financement, sous toutes formes et notamment de fonds d’investissement de tiers-investisseurs, de toutes entreprises ou opérations de tiers au moyen de prêts et de crédits, de caution, d’aval, ou de garantie généralement quelconque, même hypothécaire et en général de toutes opérations financières au sens large, sauf si elles sont réservées par la loi aux banques, sociétés de bourse ou aux organismes de crédits.
- Elle peut se porter caution, constituer des garanties personnelles et réelles au profit de tiers, personnes physiques ou morales, notamment et non exclusivement de ses filiales. Elle peut consentir au profit de ces sociétés ou de tout tiers envers lesquels elle contracterait des engagements, toutes dations en gage hypothécaires ou autres et toutes garanties plus généralement quelconques.
52. La société pourra également exercer des mandats de gérant, d’administrateur, de liquidateur et de membre de comité de direction dans toutes sociétés, entreprises ou associations. La société pourra réaliser son objet en tous lieux, de toutes les manières et suivant les modalités qui lui paraîtront les mieux appropriés (par exemple via des points fixes ou par voie ambulante, marchés et la livraison à domicile et le travail au domicile du client, par internet). Le cas échéant, elle se conformera pour telle ou telle activité à la loi réglementant l'accès à la profession ou l’obtention d’agréments.
Les activités de la société pourront s’effectuer par contact direct avec la clientèle ou à distance par tout autre moyen de communication et en particulier internet.
La société peut faire ces opérations en nom et compte propre, mais aussi au nom et/ou pour compte de ses associés, et même pour compte de tiers, notamment à titre de commissionnaire. Toute activité reprise ci-avant qui nécessiterait une autorisation préalable ou un accès à la profession sera suspendue jusqu'à l'obtention éventuelle de cette autorisation ou accès à la profession. La société ne peut gérer un patrimoine ni fournir des avis de placement au sens de la loi du quatre décembre mil neuf cent nonante sur les transactions financières et les marchés financiers et de l’arrêté royal du cinq août mil neuf cent nonante et un relatif à la gestion de patrimoine et aux avis de placement.
La société ne peut gérer un patrimoine ni fournir des avis de placement au sens de la loi du quatre décembre mil neuf cent nonante sur les transactions financières et les marchés financiers et de l’arrêté royal du cinq août mil neuf cent nonante et un relatif à la gestion de patrimoine et aux avis de placement.
Cette énumération n’étant nullement limitative, elle doit être interprétée dans le sens le plus large du terme et la société pourra effectuer toutes les opérations susceptibles de quelque manière que ce soit, de favoriser la réalisation de son objet social.
La société pourra réaliser toutes opérations généralement quelconques, commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à en faciliter la réalisation.
Elle pourra s'intéresser, par voie d'apport, de fusion, de scission, de participation, de souscription et par tout autre moyen, dans toutes sociétés, entreprises ou associations ayant un objet similaire ou connexe au sien, ou de nature à favoriser la réalisation de son objet, à lui procurer des matières premières ou à faciliter l'écoulement de ses produits et services.
Cession et transmission des parts.
La cession entre vifs ou la transmission pour cause de mort des parts d'un associé est réglée, sous réserve de ce qui suit, conformément aux dispositions du Code des sociétés et en particulier des articles 249 et suivants dudit Code.
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A. Cession entre vifs et transmission des parts pour cause de mort en cas d’associé unique. - L’associé unique est libre de céder entre vifs tout ou partie des parts à qui il l’entend. - Le décès de l’associé unique n’entraine pas la dissolution de la société. Si l’associé unique n’a laissé aucune disposition de dernières volontés concernant l’exercice des droits afférents aux parts sociales, lesdits droits seront exercés par les héritiers et légataires régulièrement saisis ou envoyés en possession, proportionnellement à leurs droits dans la succession, jusqu’au partage desdites parts ou jusqu’à la délivrance de legs portant sur celles-ci.
Pour le cas où il y aurait des parts sociales non proportionnellement partageables, lesdits héritiers et légataires auront l’obligation, pour lesdites parts sociales, de désigner un mandataire, en cas de désaccord, le mandataire sera désigné par le président du tribunal de commerce du lieu où la société a son siège social, siégeant en référé à la requête de la partie la plus diligente. A défaut de désignation d’un mandataire spécial, comme précisé à l’article 7 des statuts, l’exercice des droits afférent aux parts sociales non proportionnellement partageables sera suspendu. Comme précisé également à l’article 7 des statuts, celui qui hérite de l’usufruit des parts d’un associé unique exerce les droits attachés à celles-ci, dans les conditions prévues par la loi. B. Cession entre vifs et transmission des parts pour cause de mort en cas de pluralité d’associés. - La transmission pour cause de mort n’est soumise à aucune formalité, ni habilitation, ni agrément, si elle a eu lieu au profit d’un associé, ou du conjoint non séparé de fait ou de corps, ou des descendants.
- Dans les autres cas, les cessions entre vifs sont soumises d’abord à un droit de préférence, ensuite, en cas de non exercice total ou partiel du droit de préférence, à l’agrément du cessionnaire par l’assemblée générale.
Les cessions pour cause de mort sont soumises à l’agrément de l‘héritier ou légataire par l’assemblée générale.
Droit de préférence
En cas de cession projetée entre vifs, le cédant doit en faire la déclaration à la gérance par lettre recommandée à la poste en indiquant les nom, prénoms, profession et domicile du cessionnaire et le nombre de parts sociales à céder.
Dans les trente jours suivant l’avis de dépôt à la poste de cette lettre recommandée, la gérance avise les associés de la mutation projetée et ce par lettre recommandée à la poste. Dans les trente jours qui suivent le dépôt de cet avis à la poste, tout associé qui entend exercer son droit de préférence doit en aviser la gérance en faisant connaître le nombre de parts sociales qu’il désire acquérir et ce également par lettre recommandée à la poste.
Le droit de préférence s’exerce proportionnellement au nombre de parts sociales que possèdent les associés qui en usent, son non-exercice total ou partiel accroît le droit des autres. Agrément
Les parts sociales qui, endéans les soixante jours à compter de la demande, n’auront pas fait l’objet de l’exercice du droit de préférence, ne peuvent être cédées au cessionnaire proposé que moyennant l’agrément de l’assemblée générale statuant à la majorité des trois quarts des voix attachées aux parts sociales autres que celles dont la cession ou la transmission est proposée. En cas de transmission pour cause de mort, les parts ne pourront être transmises que moyennant l’agrément de l’assemblée générale statuant à la majorité des trois quarts des voix attachées aux parts sociales autres que celles dont la cession ou la transmission est proposée. Le refus d’agrément donne lieu aux recours prévus par la loi.
Toute mutation de parts sociales faite en contravention du présent chapitre, est de plein droit nulle et de nul effet tant è l’égard de la société que des associés et des tiers. Les règles applicables en cas de cession entre vifs s’appliquent en cas de cession par ou en faveur d’une personne physique ou morale.
La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, lesquels ont seuls la direction des affaires sociales.
En cas de vacance de la place d'un gérant, l'assemblée pourvoit à son remplacement; elle fixe la durée des fonctions et les pouvoirs du nouveau gérant. La cessation des fonctions des gérants ou de l'un d'eux pour quelque cause que ce soit n'entraîne pas la dissolution de la société. Lorsqu’une personne morale est nommée gérant, celle-ci est tenue de désigner parmi ses associés, gérants, administrateurs ou travailleurs, un représentant permanent chargé de l’exécution de cette mission au nom et pour le compte de la personne morale. Ce représentant est soumis aux mêmes conditions et encourt les mêmes responsabilités civiles et pénales que s’il exerçait cette mission en nom et pour compte propre, sans préjudice de la responsabilité solidaire de la personne morale qu’il représente. Celle-ci ne peut révoquer son représentant qu’en désignant simultanément son successeur. La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de publicité que s’il exerçait cette mission en nom et pour compte propre. De même, si la présente société est amenée à exercer des fonctions de gestion, il lui appartiendra de désigner un représentant permanent.
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Conformément aux articles 257 et 258 du Code des Sociétés chaque gérant peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.
Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.
Le gérant pourra déléguer une partie de ses pouvoirs à un tiers, associé ou non. Le mandat de gérant est exercé à titre gratuit ou rémunéré selon décision de l’assemblée générale. Toutefois, le mandat de gérant, de même que les prestations des associés, pourront être rémunérés à la condition que l'assemblée générale statuant à la simple majorité des voix décide l'octroi de telles rémunérations et fixe le montant de ces rémunérations, soit fixe, soit proportionnel. Un gérant statutaire ne peut être révoqué que de l'accord unanime de tous les associés, y compris le gérant lui-même, s'il est également associé. La révocation d'un gérant statutaire entre en vigueur à dater de la décision de l'assemblée générale.
Un gérant non statutaire peut en tout temps être révoqué par décision de l'assemblée générale prise à la majorité simple des voix des associés présents ou représentés.
Ses pouvoirs peuvent être révoqués en tout ou en partie pour motifs graves, en respectant les conditions requises pour les modifications aux statuts.
Les assemblées générales se tiennent au siège social ou à tout autre endroit fixé par les avis de convocation. Chaque part donne droit à une voix.
L'assemblée générale annuelle et ordinaire se tiendra le deuxième vendredi du mois de décembre à dix-neuf heures au siège social. Si ce jour est un jour férié légal, l'assemblée a lieu le jour ouvrable suivant, à la même heure.
L'assemblée générale peut être convoquée extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle doit l'être sur la demande d'associés représentant au moins le cinquième du capital social.
Toute assemblée générale, tant ordinaire qu'extraordinaire, réunissant l'intégralité des titres, pourra délibérer et statuer valablement sans qu'il doive être justifié de l'accomplissement des formalités relatives aux convocations.
À défaut de réunir l'intégralité des titres, l'assemblée générale tant annuelle qu'extraordinaire se réunira sur la convocation de la gérance.
Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre recommandée à la poste adressée à chaque associé quinze jours francs au moins avant la date de la réunion. Aussi longtemps que la société ne compte qu'un associé, il exerce les pouvoirs dévolus à l'assemblée générale. Il ne peut les déléguer.
Les décisions de l'associé unique, agissant en lieu et place de l'assemblée générale, sont consignées dans un registre tenu au siège social.
L'exercice social commence le premier juillet et se termine le trente juin de chaque année. Le premier exercice social a pris cours à l’acte constitutif pour s’achever le trente juin deux mille dix-huit. A la clôture de l'exercice social, la gérance dresse l'inventaire et établit les comptes annuels, conformément à la loi.
L'excédent favorable du compte de résultats, déduction faite des frais généraux, charges sociales et amortissements, résultant des comptes annuels approuvés constitue le bénéfice net de l'exercice. Sur ce bénéfice net, il est prélevé annuellement cinq pour cent au moins pour la formation de la réserve légale; ce prélèvement cesse d'être obligatoire dès que la réserve légale atteint le dixième du capital social.
Le restant du bénéfice net est laissé à la libre disposition de l'assemblée générale, qui pourra décider de l'affecter à la constitution de réserves ou de le distribuer en tout ou en partie aux associés sous forme de gratifications ou dividendes, dans le respect de l'article 320 du Code des Sociétés. Après l'adoption des comptes annuels, l'assemblée générale se prononce par un vote distinct sur la décharge à donner au(x) gérant(s).
La liquidation de la société sera opérée par le gérant ou les gérants en exercice, sous réserve de la faculté de l'assemblée générale de désigner un ou plusieurs liquidateurs dont elle déterminera les pouvoirs et les émoluments.
Après réalisation de l'actif et apurement du passif, le solde bénéficiaire sera affecté au remboursement des parts à concurrence de leur libération et le solde sera réparti entre les associés proportionnellement au nombre de parts possédées par eux.
En application du Code des sociétés, il n’a été nommé aucun commissaire. L'assemblée a appelé aux fonctions de gérant non statutaire, pour une durée indéterminée, Monsieur FARINA Fabrice, prénommé, qui a accepté. Son mandat est gratuit, sauf décision contraire de l'assemblée générale.
Le gérant ainsi nommé peut valablement engager la société sans limitation de sommes. Il est nommé jusqu'à révocation.
Conformément à l'article 60 du Code des Sociétés, la société a déclaré reprendre à son compte tous
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les engagements souscrits par le fondateur au nom de la société en formation et ce depuis le premier décembre deux mil seize.
Cependant, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment où la société aura acquis la personnalité morale.
La société jouira de la personnalité morale à partir du dépôt de l'extrait des statuts au greffe du tribunal compétent.
Pour extrait analytique conforme
Dépôt simultané d'une expédition de l'acte.
Denis GREGOIRE, notaire
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Contactgegevens
IWAAL Construction
Telefoon
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Websites
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Adressen
155 Chaussée de Ramet(IVR) Box 1 4400 Flémalle
