RCS-bijwerking : op 23/05/2026
JIT Solutions
Inactief
•0717.756.547
Juridische informatie
JIT Solutions
Nummer
0717.756.547
Vestigingsnummer
2.287.939.592
Rechtsvorm
Gewone commanditaire vennootschap
BTW-nummer
BE0717756547
EUID
BEKBOBCE.0717.756.547
Juridische situatie
other • Sinds 08/11/2022
Activiteit
JIT Solutions
Code NACEBEL
Gegevens niet beschikbaar...
Financiën
JIT Solutions
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Bestuurders en Vertegenwoordigers
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1 bestuurder of vertegenwoordiger
Functie: Zaakvoerder
In functie sinds : 07/01/2019
Bedrijfsnummer: 0717.756.547
Cartografie
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Juridische documenten
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Jaarrekeningen
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Vestigingen
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1 vestiging
JIT Solutions
Gesloten
Ondernemingsnummer: 2.287.939.592
Adres: 44 Rue du Reigersvliet 1040 Etterbeek
Oprichtingsdatum: 07/01/2019
Publicaties
JIT Solutions
2 publicaties
Rubriek Oprichting
09/01/2019
Beschrijving: Mod PDF 11.1
Copie à publier aux annexes au Moniteur belge
après dépôt de l'acte
Volet B
Greffe
Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature
Réservé
au
Moniteur
belge
N° d'entreprise :
Dénomination
(en entier) : JIT Solutions
(en abrégé) :
Forme juridique : Société en commandite simple
Siège : Rue du Reigersvliet 44
1040
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
Etterbeek
JIT Solutions
Société en Commandite Simple
Rue du Reigersvliet 44 – 1040 Etterbeek
I. CONSTITUTION
Les soussignés :
-Mr MUTHIAH Seenivasan (NN 83.03.07-483.04) domicilié Rue du Reigersvliet 44 - 1040 Etterbeek; -Mme KALIMUTHU Kalpana domicilié Rue du Reigersvliet 44 - 1040 Etterbeek; -Mr MARIMUTHU Kalimuthu
ont établi les statuts d’une société en commandite simple (en abrégé : SCS) devant exister entre eux.
II. STATUTS
Article 1. - Forme - Dénomination.
La société a la forme d'une société en commandite simple.
Elle porte la dénomination JIT Solutions
.
Article 2. - Siège.
Le siège social est établi à Rue du Reigersvliet 44 – 1040 Etterbeek. Il peut être transféré en tout autre lieu en Belgique par décision des associés réunis en assemblée générale extraordinaire. Tout transfert du siège social sera publié aux annexes au Moniteur belge. Article 3. - Objet.
La société a pour objet, en Belgique et à l'étranger, tant pour son compte propre que pour compte de tiers ou en participation avec des tiers :
- les cours d’informatique, système fonction analyses, l’assistance en logiciels informatiques, les conseils et l’assistance dans le domaine de l’informatique ; - la conception, le développement et la commercialisation de logiciels informatiques et de sites web, l’installation et l’entretien de réseaux informatiques au sens le plus large;
La vente en gros et en détail, l’import-export de :
- tous produits alimentaires tels que fruits, légumes, conserves, produits laitiers, boissons alcoolisées ou non, produits de la mer, poissons, boucherie, articles de ménage et articles cadeaux ; - matériaux de construction, matériel électrique et électronique, sanitaire et de plomberie; - tous textiles en général, vêtements divers, chaussures, cordonnerie, serrurerie,
*19301219*
Déposé
07-01-2019
0717756547
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/01/2019 - Annexes du Moniteur belge Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature
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maroquinerie dans le sens le plus large ;
-tous produits de l’artisanat en général, tapisseries y compris les articles du monde ; - tous les articles de parfumerie, de toilette, cosmétiques, produits de beauté, maquillage ainsi que savons et détergents ;
- tous les articles d’horticulture tels que fleurs, plantes, articles de jardinage, aménagement et entretien de jardins et de pépinières ;
- tous livres, antiquités, brocantes, objets de décoration, machines industrielles ; - tous bijoux, orfèvrerie,
- tous appareils électroménagers, tous films de bandes magnétiques, DVD, cassettes, tous articles imprimés ou enregistrés permettant leur lecture vision ou audition, livres ; - tous matériaux de bureau et de l’informatique, téléphones, gsm et accessoires, fax; - tous véhicules neufs et d’occasion, ainsi que leurs pièces détachées.
Toutes activités généralement quelconques se rapportant directement ou indirectement à : - le nettoyage et l’entretien d’immeubles, le nettoyage de vitres et de bureaux, de petits travaux de bureau, services intérimaires, sous-traitance ;
- entreprise générale de bâtiment, peinture, maçonnerie, électricité, toiture ; - fournir tous services ou prestations au profit de toutes clientèles privées ou commerciales,
- transport de personnes et de marchandises.
L’exploitation de :
- atelier de confection et de vente de vêtements traditionnels et artisanaux; - atelier de fabrication de tous produits de boulangerie et de pâtisserie, de tous produits alimentaires et non alimentaires ;
- librairie,
- tous snacks bars, brasseries, salon de consommation, hôtels, restaurants, tavernes, cafés, discothèques, buffets, vestiaires pour publics, locations de places, salles d’organisation, de banquet et service traiteur ; - la messagerie, les services de fax, de cabines téléphoniques et de photocopies, cybercafé,nightshop, de laboratoire de développements photos, d’atelier de tournage, d’affûtage et de rectification de pièces mécaniques ; - d’une société de taxis, Car-Wash, station service (tous carburants tels que mazout, diesel, gaz,...), garage avec atelier de réparation, entretien et dépannage, - d’un salon de coiffure et produits de salon ;
- Commerce ambulant
Elle peut accomplir toutes opérations civiles, industrielles ou commerciales, immobilières ou mobilières se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à l'une ou l'autre branche de son objet ou qui seraient de nature à en développer ou à en faciliter la réalisation.
La gérance a compétence pour interpréter l’objet social.
Article 4. - Durée.
La société est constituée pour une durée illimitée.
Article 5. - Capital.
Le capital s’élève à 1.000,00 euros (mille euros), libérée à concurrence de 100%. Il est constitué de 100 parts sociales ayant chacune une valeur nominale de 10 euros.
Les parts ne peuvent en aucun cas être représentées par des titres négociables. Chaque propriétaire de parts est tenu d’adhérer aux présents statuts et aux décisions prises lors des assemblées.
-Mr MUTHIAH Seenivasan (NN 83.03.07-483.04) détient 90 parts;
-Mme KALIMUTHU Kalpana détient 9 parts;
-Mr MARIMUTHU Kalimuthu détient 1 part;
Article 6. - Registre des parts.
Les parts, nominatives, sont inscrites dans un registre tenu au siège social dont tout associé ou tout tiers intéressé pourra prendre connaissance. Y seront relatés, conformément à la loi, les transferts ou transmissions de parts
Article 7. - Cession de parts - Retrait d’un associé.
Toute cession de parts sociales entre vifs doit faire l’objet d’un acte authentique ou sous seing privé. Si l’un des associés commanditaires souhaite céder ses parts à une personne qui n’est pas déjà associée de la société, le futur cessionnaire devra préalablement obtenir l’agrément de tous les associés réunis en assemblée générale extraordinaire.
En outre, un associé peut se retirer totalement ou partiellement de la société après accord de tous les associés réunis en assemblée générale extraordinaire.
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Article 8. - Responsabilités.
D’autre part, chaque associé commandité a la qualité de commerçant et il est tenu des pertes ainsi que du passif social indéfiniment et solidairement avec les autres associés.
Chaque associé commanditaire n’est tenu des pertes et du passif social qu’à concurrence de ses apports en capital.
Mme KALIMUTHU Kalpana et Mr MARIMUTHU Kalimuthu sont associé commanditaire. Ils ne sont tenu des pertes et du passif social qu’à concurrence de ses apports en capital.
Article 9. - Cession de parts après le décès d’un associé
Liquidation judiciaire ou interdiction d’exercer d’un associé.
Le décès d’un associé n’entraînera pas la dissolution de la société qui continue son activité entre les associés survivants et les ayants droit de l’associé défunt après agrément desdits ayants droit par les autres associés. En cas de liquidation judiciaire ou d’interdiction d’exercer d’un associé, les associés se réuniront en assemblée générale extraordinaire pour décider si la société poursuit son activité ou si elle est dissoute. Si l’assemblée décide de poursuivre l’activité de la société, les parts sociales de l’associé concerné sont annulées de plein droit et le capital de la société est réduit après remboursement de la valeur de ses parts (sauf si les associés rachètent lesdites parts ou les font racheter par des tiers). Article 10. - Nomination et pouvoirs du gérant.
Le gérant est obligatoirement un associé commandité.
Le gérant a tous pouvoirs pour prendre les décisions concernant la gestion courante de la société et pour la représenter auprès des tiers dans la limite de l’objet social.
Cependant, il devra avoir obtenu l’autorisation unanime de tous les associés pour acquérir des immeubles, pour souscrire des emprunts bancaires à moyen ou long terme, pour consentir des hypothèques sur les immeubles de la société ou pour accepter d’engager celle-ci en tant que caution simple ou solidaire. En outre, toute convention conclue entre le gérant et la société ne pourra être appliquée qu'après avoir été approuvée par les associés réunis en assemblée générale extraordinaire. Enfin, il est tenu de consacrer tout le temps et les soins nécessaires à la gestion de la société. Article 11. - Tenue des assemblées.
Les associés devront se réunir en assemblée générale ordinaire au moins une fois par an pour statuer sur les comptes clos à la fin de l’exercice écoulé et pour décider de l’affectation du résultat. Ils pourront aussi se réunir en assemblée générale extraordinaire à tout moment sur convocation du gérant. L'assemblée générale ordinaire des associés se tient le premier lundi du mois de mai de chaque année, à dix- huit (18) heures, soit au siège social, soit en tout autre endroit désigné dans la convocation. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi. Lors des assemblées générales, les délibérations et les résolutions doivent être consignées sur un procès-verbal qui est signé par le(s) gérant(s), par les associés présents et par les représentants des associés absents. L’assemblée générale ordinaire approuve les comptes de l’exercice clos si elle le juge opportun et elle décide de l’affectation du résultat. Si celui-ci est bénéficiaire, ce bénéfice, après déduction des éventuelles pertes antérieures est réparti ainsi :
à hauteur de 5 % au minimum pour constituer la réserve légale jusqu’à ce que celle-ci ait atteint au moins 10 % du capital social,
le surplus est réparti entre les réserves facultatives et une distribution de dividendes éventuelle. L’assemblée générale extraordinaire a compétence exclusive pour prendre toute décision aboutissant à une modification des présents statuts.
Article 12. - Quorum et majorité.
Pour que l’assemblée puisse délibérer valablement, les associés présents ou représentés doivent posséder au moins 60 % du capital social. Si ce quorum n’est pas atteint, une seconde assemblée doit être convoquée et elle peut délibérer valablement si les associés présents ou représentés détiennent au moins 51 % du capital social. Article 13. - Exercice social.
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année. A cette dernière date, les écritures sont arrêtées et la gérance dresse un inventaire et établit les comptes annuels Article 14. - Dissolution.
La société pourra être dissoute par anticipation dans l’un des cas suivants : -décision collective des associés,
-décision de justice,
-décès de tous les associés.
Article 15. - Liquidation.
En cas de dissolution, la société est placée d’office en liquidation. Dans ce cas, sa dénomination sociale doit être suivie des mots « société en liquidation » sur tous les documents destinés aux tiers. Le liquidateur est désigné et ses pouvoirs sont fixés lors de l’assemblée qui décide la dissolution. Pendant la liquidation, le liquidateur représente la société et il procède à la vente des éléments d’actifs et au paiement des dettes.
À la fin des opérations de liquidation, les associés se réunissent en assemblée pour donner quitus au liquidateur, pour répartir l’actif net et pour clore la liquidation.
Article 16. - Contestations.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/01/2019 - Annexes du Moniteur belge Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature
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Tous litiges pouvant se produire entre les associés relèveront du tribunal de grande instance dont dépend le siège social.
III. DISPOSITIONS TRANSITOIRES
1. Premier exercice social.
Le premier exercice social commencera le jour du dépôt et se clôturera le 31 décembre 2019.
2. Première assemblée générale ordinaire.
La première assemblée générale ordinaire aura lieu en mai 2020.
3. Nomination d'un gérant non statutaire.
Les associés désignent en tant que gérant Mr MUTHIAH Seenivasan.
Le gérant est nommé jusqu'à révocation et peut engager valablement la société sans limitation de sommes.
Fait le 03/01/2019 à Bruxelles
-Mr MUTHIAH Seenivasan
-Mme KALIMUTHU Kalpana
-Mr MARIMUTHU Kalimuthu
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/01/2019 - Annexes du Moniteur belge
Rubriek Einde
28/11/2022
Beschrijving: As
Mod DOC 19.91
Copie à publier aux annexes au Moniteur belge
après dépôt de f'acte‘au grefies, | Ra ww
ws 1 NB ÇU la
“i Ln 18 NOV. 2022 ùunal de l'entreprise fi ancophone de Bruxelles
N° d'entreprise :
. Nom
SOLUTIONS.
SOLUTIONS.
Muthiah Seenivasan
Mandataire
ionner sur la derniére page du Volet B :
(en entier) :
{en abrégé) :
Forme légale :
Adresse complète du siège :
0717 756 547 !
JIT SOLUTIONS
Société en commandite simple
Rue du Reigersvliet 44 - 1040 Etterbeek
Au recto :
Au verso :
Objet de l'acte : Mise en liquidation + clôture de liquidation
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 08/11/2022.
L'assemblée est ouverte sous la présidence de Mr Muthiah Seenivasan.
Après analyse et délibération, assemblé décide la mise en liquidation plus clôture de la société SCS JIT
Car il n'y a pas d'actif ni de passif, ny a pas lieu de nommer un liquidateur.
Les livres et documents comptables seront gardés pendant 5 ans chez Mr Muthiah Seenivasan
domicilié à Rue du Reigersvliet 44 - 1040 Etterbeek.
L'assemblée générale donne mandat au Mr Muthiah Seenivasan d'effectuer toutes les formalités relatives à ta publicité des décisions prises ET recevoir tous les paiements après la cléture de la ses JIT
Déposer en méme temps texte intégral
Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à Fégard des tiers
Nam et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/11/2022 - Annexes du Moniteur belge
Contactgegevens
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Telefoon
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E-mail
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Websites
Gegevens niet beschikbaar...
Adressen
44 Rue du Reigersvliet 1040 Etterbeek