RCS-bijwerking : op 27/05/2026
ROYAL BEAUTY & COSMETICS
Actief
•0773.831.851
Adres
140 Rue Neuve 1000 Bruxelles
Activiteit
Detailhandel in cosmetica en toiletartikelen
Personeel
Tussen 1 en 4 werknemers
Oprichting
14/09/2021
Bestuurders
Juridische informatie
ROYAL BEAUTY & COSMETICS
Nummer
0773.831.851
Vestigingsnummer
2.323.723.882
Rechtsvorm
Besloten Vennootschap
BTW-nummer
BE0773831851
EUID
BEKBOBCE.0773.831.851
Juridische situatie
normal • Sinds 14/09/2021
Activiteit
ROYAL BEAUTY & COSMETICS
Code NACEBEL
47.750, 46.190, 46.450•Detailhandel in cosmetica en toiletartikelen, Handelsbemiddeling in de niet-gespecialiseerde groothandel, Groothandel in parfumerieën en cosmetica
Activiteitsgebied
Wholesale and retail trade; repair of motor vehicles and motorcycles
Financiën
ROYAL BEAUTY & COSMETICS
| Prestaties | 2022 | 2021 | |
|---|---|---|---|
| Brutowinst | € | 157.4K | -2.8K |
| EBITDA | € | 51.2K | -7.8K |
| Bedrijfsresultaat | € | 50.6K | -7.8K |
| Nettoresultaat | € | 33.8K | -8.3K |
| Groei | 2022 | 2021 | |
| EBITDA-marge | % | 32,516 | 0 |
| Financiële autonomie | 2022 | 2021 | |
| Kaspositie | € | 38.1K | 9.6K |
| Financiële schulden | € | 0 | 0 |
| Netto financiële schuld | € | -38.1K | -9.6K |
| Solvabiliteit | 2022 | 2021 | |
| Eigen vermogen | € | 37.5K | 3.7K |
| Rentabiliteit | 2022 | 2021 | |
| Nettomarge | % | 21,469 | 0 |
Bestuurders en Vertegenwoordigers
ROYAL BEAUTY & COSMETICS
1 bestuurder of vertegenwoordiger
Functie: Bestuurder
In functie sinds : 14/09/2021
Bedrijfsnummer: 0773.831.851
Cartografie
ROYAL BEAUTY & COSMETICS
Juridische documenten
ROYAL BEAUTY & COSMETICS
2 documenten
Statuten
Statuten
26/10/2021
Statuts
Statuts
13/09/2021
Jaarrekeningen
ROYAL BEAUTY & COSMETICS
2 documenten
Jaarrekeningen 2022
10/10/2023
Jaarrekeningen 2021
30/08/2022
Vestigingen
ROYAL BEAUTY & COSMETICS
2 vestigingen
ROYAL BEAUTY & COSMETICS
Actief
Ondernemingsnummer: 2.323.717.251
Adres: 14 Rue de l'Autonomie 1070 Anderlecht
Oprichtingsdatum: 14/09/2021
ROYAL BEAUTY & COSMETICS
Actief
Ondernemingsnummer: 2.323.723.882
Adres: 140 Rue Neuve 1000 Bruxelles
Oprichtingsdatum: 14/09/2021
Publicaties
ROYAL BEAUTY & COSMETICS
2 publicaties
Rubriek Oprichting
16/09/2021
Beschrijving: Copie à publier aux annexes au Moniteur belge Volet B
après dépôt de l'acte au greffe
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type "Mention").
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
Greffe
Moniteur
belge
au
Réservé
Mod PDF 19.01
N° d'entreprise :
Nom
(en entier) : ROYAL BEAUTY & COSMETICS
(en abrégé) :
Forme légale : Société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège Rue de l'Autonomie 14
: 1070 Anderlecht
Objet de l'acte : CONSTITUTION
D’un acte reçu par le Notaire Corinne DUPONT, à Bruxelles, le 13 septembre 2021, à enregistrer, il résulte que 1. Monsieur ASGHER Yaseen de nationalité pakistanaise, né à Sialkot (Pakistan) le 5 avril 1987, domicilié à 1082 Berchem-Sainte-Agathe, Avenue Josse Goffin 14 boîte 1 et 2. Madame QAMAR Sonila, de nationalité pakistanaise, née à Sialkot (Pakistan) le 27 avril 1988, domiciliée à 1050 Ixelles, rue de Stassart, 33/1e ont constitué une société à responsabilité limitée, dénommée « ROYAL BEAUTY & COSMETICS », ayant son siège à 1070 Anderlecht, Rue de l'Autonomie 14, aux capitaux propres de départ de DOUZE MILLE EUROS (12.000,00 €). Préalablement à la constitution de la société, les comparants, en leur qualité de fondateurs, ont remis au notaire soussigné le plan financier de la société, réalisé le 3 septembre 2021 et dans lequel les capitaux propres de départ de la société se trouvent justifiés.
Les comparants déclarent souscrire les mille (1.000) actions, en espèces, au prix de douze euros (12,00 €) chacune, comme suit :
1. Monsieur ASGHER Yaseen, prénommé, titulaire de neuf cents (900) actions, soit pour dix mille huit cents euros (10.800,00 €) ;
2. Madame QAMAR Sonila, prénommée, titulaire de cent (100) actions, soit pour mille deux cents euros (1.200,00 €) ;
Soit ensemble : mille (1.000) actions ou l'intégralité des apports.
Ils déclarent et reconnaissent que chacune des actions ainsi souscrites a été entièrement libérée par un versement en espèces et que le montant de ces versements, soit douze mille euros (12.000,00 €), a été déposé sur un compte spécial ouvert au nom de la société en formation auprès de la banque de la Banque KBC sous le numéro BE47 7370 5636 0780.
La société a par conséquent et dès à présent à sa disposition une somme de douze mille euros (12.000,00 €).
Les statuts de la société stipulent entre autres ce qui suit :
Article 1. Nom et forme
La société revêt la forme d'une société à responsabilité limitée.
Elle est dénommée "ROYAL BEAUTY & COSMETICS".
Article 2. Siège
Le siège est établi en Région de Bruxelles-Capitale.
La société peut établir, par simple décision de l’organe d’administration, des sièges administratifs, agences, ateliers, dépôts et succursales, tant en Belgique qu'à l'étranger. Article 3. Objet
La société a pour objet, tant en Belgique qu’à l’étranger, pour compte propre ou compte de tiers ou en participation avec ceux-ci la vente en gros et au détail, l’importation et l’exportation de matériel, d’ articles et de produits de cosmétique, de cosmétique naturel, d’esthétique, de coiffure et de maquillage, ainsi que leurs accessoires de même que de tous produits bio y relatifs. Elle dispose, d’une manière générale, d’une pleine capacité juridique pour accomplir tous les actes et opérations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet ou qui seraient de nature à faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation de cet objet. Elle peut s'intéresser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financière ou
*21354262*
Déposé
14-09-2021
0773831851
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/09/2021 - Annexes du Moniteur belge - suite Volet B
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type "Mention").
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
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autrement dans toutes sociétés, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de son entreprise ou de constituer pour elle une source de débouchés.
Elle peut exercer les fonctions d’administrateur ou liquidateur dans d’autres sociétés. La société peut se porter garant ou fournir des sûretés réelles pour des sociétés ou des personnes privées, au sens le plus large.
Au cas où la prestation de certains actes serait soumise à des conditions préalables d'accès à la profession, la société subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, à la réalisation de ces conditions.
Article 5. Apport
En rémunération des apports, mille (1.000) actions ont été émises.
Chaque action donne un droit égal dans la répartition des bénéfices et des produits de la liquidation. Article 10. Organe d’administration
La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales, actionnaires ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s’ils sont nommés dans les statuts, avoir la qualité d’administrateur statutaire.
L'assemblée qui nomme le ou les administrateur(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. A défaut d’indication de durée, le mandat sera censé conféré sans limitation de durée.
Article 11. Pouvoir d’administration
S’il n’y a qu’un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d’administration lui est attribuée, avec la faculté de déléguer partie de ceux-ci.
Lorsque la société est administrée par plusieurs administrateurs, chaque administrateur agissant seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l’accomplissement de l’objet, sous réserve de ceux que la loi et les statuts réservent à l’assemblée générale.
Article 12. Pouvoir de représentation
Chaque administrateur représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.
Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
Article 14. Gestion journalière
L’organe d’administration peut déléguer la gestion journalière, ainsi que la représentation de la société en ce qui concerne cette gestion, à un ou plusieurs de ses membres, qui portent le titre d’ administrateur-délégué, ou à un ou plusieurs directeurs.
L’organe d’administration détermine s’ils agissent seul ou conjointement. Les délégués à la gestion journalière peuvent, en ce qui concerne cette gestion, attribuer des mandats spéciaux à tout mandataire.
L’organe d’administration fixe les attributions et rémunérations éventuelles pour les délégués à la gestion journalière. Il peut révoquer en tout temps leurs mandats.
Article 16. Tenue et convocation
Il est tenu chaque année, au siège, une assemblée générale ordinaire le dernier vendredi du mois de juin, à dix-huit heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul actionnaire, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.
Article 17. Admission à l’assemblée générale
Pour être admis à l’assemblée générale et, pour les actionnaires, pour y exercer le droit de vote, un titulaire de titres doit remplir les conditions suivantes :
- le titulaire de titres nominatifs doit être inscrit en cette qualité dans le registre des titres nominatifs relatif à sa catégorie de titres ;
- les droits afférents aux titres du titulaire des titres ne peuvent pas être suspendus ; si seul le droit de vote est suspendu ; il peut toujours participer à l’assemblée générale sans pouvoir participer au vote.
Article 19. Délibérations
§ 1. A l’assemblée générale, chaque action donne droit à une voix, sous réserve des dispositions légales régissant les actions sans droit de vote.
§2. Au cas où la société ne comporterait plus qu’un actionnaire, celui-ci exercera seul les pouvoirs dévolus à l’assemblée générale.
§3. Tout actionnaire peut donner à toute autre personne, actionnaire ou non, par tout moyen de transmission, une procuration écrite pour le représenter à l'assemblée et y voter en ses lieu et place. § 4. Toute assemblée ne peut délibérer que sur les propositions figurant à l’ordre du jour, sauf si toutes les personnes à convoquer sont présentes ou représentées, et, dans ce dernier cas, si les procurations le mentionnent expressément.
§ 5. Sauf dans les cas prévus par la loi ou les présents statuts, les décisions sont prises à la majorité des voix, quel que soit le nombre de titres représentés à l’assemblée générale.
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Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type "Mention").
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
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Article 21. Exercice social
L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année. A cette dernière date, les écritures sociales sont arrêtées et l’organe d’administration dresse un inventaire et établit les comptes annuels dont, après approbation par l’assemblée, il assure la publication, conformément à la loi.
Article 22. Répartition - réserves
Le bénéfice annuel net recevra l’affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur proposition de l’organe d’administration, étant toutefois fait observer que chaque action confère un droit égal dans la répartition des bénéfices.
Cependant, l’organe d’administration pourra procéder, dans les limites des articles 5:142 et 5:143, à des distributions provenant du bénéfice de l'exercice en cours ou du bénéfice de l'exercice précédent tant que les comptes annuels de cet exercice n'ont pas été approuvés, le cas échéant réduit de la perte reportée ou majoré du bénéfice reporté.
Article 25. Répartition de l’actif net
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence d’actions non entièrement libérées, après rétablissement de l'égalité entre toutes les actions soit par des appels de fonds complémentaires à charge des actions insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des actions libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les actionnaires en proportion de leurs actions et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même proportion.
Dispositions finales et (ou) transitoires
Les comparants prennent à l’unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu’à dater du dépôt au greffe d’une expédition de l’acte constitutif, conformément à la loi. 1. Premier exercice social et première assemblée générale ordinaire Le premier exercice social débutera le jour du dépôt au greffe d’une expédition du présent acte et finira le 31 décembre 2021.
La première assemblée générale ordinaire aura donc lieu le dernier vendredi du mois de juin de l’ année deux mille vingt-deux.
2. Adresse du siège
L’adresse du siège est située à 1070 Anderlecht, Rue de l'Autonomie 14. 3. Site internet et adresse électronique
Le site internet de la société est www.royalbeauty.be
L’adresse électronique de la société est [email protected]
Toute communication vers cette adresse par les actionnaires, les titulaires de titres émis par la société et les titulaires de certificats émis avec la collaboration de la société est réputée être intervenue valablement.
4. Désignation de l'administrateur
L’assemblée décide de fixer le nombre d’administrateurs à un (1) et d’appeler aux fonctions d’ administrateur non statutaire pour une durée illimitée : Monsieur ASGHER Yaseen domicilié à 1082 Berchem-Sainte-Agathe, Avenue Josse Goffin 14 boîte 1.
Son mandat sera rémunéré ou exercé à titre gratuit.
6. Reprise des engagements pris au nom de la société en formation
Tous les engagements ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises depuis le 1 mars 2021 par l’un ou l’autre des comparants au nom et pour compte de la société en formation sont repris par la société présentement constituée, par décision de l’organe d’ administration qui sortira ses effets à compter de l’acquisition par la société de sa personnalité juridique.
7. Pouvoirs
Amarris Direct.be, à Etterbeek, Cours Saint-Michel, 30C à 1040 Etterbeek, ou toute autre personne désignée par lui, est désigné en qualité de mandataire ad hoc de la société, afin de disposer des fonds, de signer tous documents et de procéder aux formalités requises auprès de l’administration de la tva ou en vue de l'inscription à la Banque carrefour des Entreprises. Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la société, faire telles déclarations qu'il y aura lieu, signer tous documents et en général faire tout ce qui sera utile ou nécessaire pour l'exécution du mandat lui confié.
Rédigé en l’étude du Notaire Corinne Dupont
POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME
Déposé en même temps : expédition de l’acte, statuts coordonnés.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/09/2021 - Annexes du Moniteur belge
Maatschappelijke zetel, Statuten
10/11/2021
Beschrijving: Mod DOG 18.01
In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie
na neerlegging van de akte ter griffie
beh
aa
Staa
*21
ke weergelegd/ontvangan GP
29 OKT! 2021
Op de laatste blz,
132978 ne
Ondernemingsnr: 0773 831 851
Naam
(lui : ROYAL BEAUTY & COSMETICS
(verkort) :
Rechtsvorm : Besloten Vennootschap
Volledig adres v.d. zetel: rue de l'Autonomie, 14 te 1070 Anderlecht
Onderwerp akte : ZETELVERPLAATSING
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Er blijkt uit een proces-verbaal opgemaakt door Meester Hélène DESENFANS, Notaris ter standplaats te 1 Brussel, op 26 oktober 2021, geregistreerd op het registratiekantoor KANTOOR RECHTSZEKERHEID ! BRUSSEL 1 op 27 oktober 2021 (27-10-2021) Register OBA (5) Boek 000 Blad 000 Vak 22165 ! Ontvangen registratierechten: vijftig euro nul eurocent (€ 50,00), dat de buitengewone algemene v t
ergadering van de aandeelhouders van de besloten vennootschap “ROYAL BEAUTY & COSMETICS’, i met zetel te 1070 Anderlecht, Rue de Autonomie 14, de volgende beslissing genomen heeft : Eerste besluit !
De vergadering beslist de maatschappelijke zetel over te brengen naar 9320 Aalst, Groeneweg, 17. ! Tweede besluit |
De vergadering besluit om, ten gevolge van het voorgaande besluit tot zetelverplaatsing, een Nederlaridse | tekst van de statuten aar te nemen, ter vervanging van de bestaande Franse versie, als volgt: 1
Artikel 1. Naam en rechtsvorm 1
De vennootschap neemt de vorm aan van een besloten veniriootschap. i
Zij verkrijgt de naam "ROYAL BEAUTY & COSMETICS". !
Artikel 2. Zetel !
De zetel is gevestigd in het Viaamse Gewest. t
De vennootschap kan, bij enkel besluit van het bestuursorgaan, administratieve zetels, agentschappen, | werkhuizen, stapelplaatsen en bijkantoren vestigen in Belgié of in het buitenland. I Artikel 3. Voorwerp \
De vennootschap heeft tot voorwerp, zowel in Belgié als in het buitenland, voor eigen rekening of voor ! rekening van derden, of door deelname van dezen, de verkoop in groothandel en detailhandel, importen : export van artikelen, materieel en cosmeticaproducten, natuurlijke cosmetica, schoonheids-, kappers-en _! make-upmeterieel, artikelen en producten, evenals hun accessoires en alle verwante biologische | producten. |
Zij heeft in het algemeen de volle rechtsbekwaamheid om alle handelingen en verrichtingen te voltrekken i die een rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar voorwerp of welke van die aard zouden | zijn dat zij de verwezenlijking van dit voorwerp, rechtstreeks of onrechtstreeks, geheel of ten dele \ vergemakkelijken. - \
Zij kan belangen nemen door associatie, inbreng, fusie, financiéle tussenkomst of op gelijk welke andere ; wijze, in alle vennootschappen, verenigingen of ondernemingen met een identiek, gelijklopend of ; samenhangend voorwerp met het hare of die var aard kunnen zijn de ontwikkeling van haar onderneming i te begunstigen of een bron van afzetten te vormen. |
Zij kan de functies van bestuurder of vereffenaar uitoefenen in andere vennootschappen. ! De vennootschap mag zich borgstellen of zakelijke zekerheden verlenen ten voordele van 1 vennootschappen of particulieren, in de meest ruime zin. i
In het geval de verrichting van bepaalde haridelingen zou onderworpen zijn aan voorafgaande 1 voorwaarden inzake toegang tot het beroep, zal de vennootschap haar optreden, wat betreft de verrichting | van deze handelingen, aan de vervulling van deze voorwaarden ondergeschikt maken. Artikel 5. Inbrengen !
Als vergoeding voor de inbrengen werden duizend (1.000) aandelen uitgegeven. } leder aandeel! geeft een gelijk recht in de winstverdeling en In het vereffeningsaldo. t
bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen
van Luik B vermelden: Voorkant: Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de persofo)n{en) |
|
Achterkant : Naam en handtekening (dit geldt niet voor akten van het type “Mededelingen’). |
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/11/2021 - Annexes du Moniteur belge
Artikel 10. Bestuursorgaan
De vennootschap wordt bestuurd door één of meer bestuurders, natuurlijke personen of rechtspersonen, al dan niet aandeelhouder, benoemd met of zonder beperking van duur en die, indien zij worden benoemd in de statuten, de hoedanigheid van statutair bestuurder kunnen hebben. De algemene vergadering die de bestuurder(s) benoemt bepaalt hun aantal, de duur van hun opdracht en, indien er meerdere bestuurders zijn, hun bevoegdhefd. Bij gebrek aan bepaling van de duurtijd, wordt hun
mandaat geacht van onbepaalde duur te zijn.
Artikel 11. Bestuursbevoegdheid
Als er slechts één bestuurder is, is het geheel van de bevoegdheden van de bestuurders aan hem
toegekend, met de mogelijkheid een deel van deze bevoegdheden te delegeren. Indien de vennootschap door meer dan één bestuurders wordt bestuurd, mag iedere bestuurder, alleen optredend, alle handelingen stellen die nodig of nuttig zijn voor de verwezenlijking van het voorwerp van de vennootschap, behalve deze die de wet of de statuten aan de algemene vergadering voorbehouden. Artikel 12. Vertegenwoordigingsbevoegdheid
ledere bestuurder vertegenwoordigt de vennootschap jegens derden en in rechte als eiser of als verweerder.
Hij kan bijzondere machten toekennen aan elke mandataris.
Artikel 14, Dagelijks bestuur
Het bestuursorgaan kan het dagelijks bestuur, alsook de vertegenwoordiging van de vennootschap wat dat bestuur aangaat, opdragen aan één of meer van zijn leden, die dan de titel dragen van gedelegeerd bestuurder, of aan één of meer directeurs.
Het bestuursorgaan bepaalt of zij alleen, dan wel gezamenlijk optreden.
De gedelegeerden voor het dagelijks bestuur kunnen in het kader van dat bestuur bijzondere volmachten verlenen aan iedere lasthebber.
Het bestuursorgaan stelt de eventuele toekenningen en verloning vast voor de gedelegeerden tot het dagelijks bestuur. Het kan hen op elk ogenblik ontslaan.
Artikel 16. Organisatie en bijeenroeping
leder jaar wordt een gewone algemene vergadering van aandeelhouders gehouden op de zetel, op de laatste vrijdag van de maand juni, om achttien uur. Valt de hierboven bepaalde datum op een wettelijke - feestdag dan wordt de algemene vergadering verschoven naar de eerstvolgende werkdag. Indien er slechts één aandeelhouder is, dan zal hij op deze datum de jaarrekening voor goedkeuring ondertekenen. Artikel 17. Toegang tot de algemene vergadering
Om toegelaten te worden tot de algemene vergadering en, voor de aandeelhouders, om er het stemrecht uit te oefenen, dient een effectenhouder te voldoen aan de volgende voorwaarden: -de houder van effecten op naam moet afs zodanig ingeschreven zijn in het register van de effecten op naam met betrekking tot zijn categorie van effecten;
-de rechten verbonden aan de effecten van de effectenhouder mogen niet geschorst zijn; indien enkel de stemrechten geschorst zijn, mag hij nog steeds deelnemen aan de algemene vergadering zonder te kunnen deeinemen aan de stemming.
Artikel 19. Beraadslagingen
§ 1. Op de algemene vergadering geeft ieder aandeel recht op één stem, onder voorbehoud van de wettelijke en statutaire bepalingen betreffende de aandelen zonder stemrecht. 8 2. Indien de vennootschap maar één aandeelhouder telt, dan kan deze de bevoegdheden die aan de algemene vergadering zijn toegekend alleen uitoefenen.
$ 3, Elke aandeelhouder kan aan ieder andere persoon, al dan niet aandeelhouder, door alle middelen van overdracht, een schriftelijke volmacht geven om zich te laten vertegenwoordigen op de algemene vergadering en daar in zijn plaats te stemmen.
8 4. Alle algemene vergaderingen mogen alleen beslissen over de voorstellen die zijn opgenomen in de agenda, behalve als alle personen die moeten worden opgeroepen, aanwezig of vertegenwoordigd zijn en, in het laatste geval, op voorwaarde dat de volmachten dit uitdrukkelijk vermelden. 8 5. Behoudens in de gevallen voorzien door de wet of deze statuten, worden de besluiten genomen bij meerderheid van stemmen, ongeacht het aantal effecten dat op de algemene vergaderirig vertegenwoordigd is.
Artikel 21. Boekjaar
Het boekjaar van de vennootschap gaat in op één januari en eindigt op éénendertig december van hetzelfde jaar.
Op deze laatste datum wordt de boekhouding van de vennootschap afgesloten en stelt het bestuursorgaan een inventaris en de jaarrekening op waarvan het, na goedkeuring door de algemene vergadering, de bekendmaking verzorgt, overeenkomstig de wet.
Artikel 22. Bestemming van de winst - reserves
De aanwending van de jaarlijkse nettowinst wordt bepaald door de algemene vergadering, op voorste! van het bestuursorgaan, waarbij elk aandeel recht geeft op een gelijk aandeel in de winstverdeling. Het bestuursorgaan kan echter, binnen de grenzen van de artikelen 5: 142 en 5: 143, uitkeringen doen uit de winst over het lopende boekjaar of de winst over het voorgaande boekjaar zolang de jaarrekening van
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/11/2021 - Annexes du Moniteur belge , Voor- behouden aan het Belgisch Staatsblad verhoogd met de overgedragen winst. Artikel 25. Verdeling van het netto-actief Na aanzuivering van alle schulden, lasten en kosten van de vereffening of consignatie van de nodige sommen om die te voldoen en, indien er aandelen zijn die niet zijn volgestort, na herstelling van het evenwicht tussen de aandelen, hetzij door bijkomende volstorting te eisen lastens de niet voldoende volgestorte aandelen, hetzij door voorafgaandelijke terugbetalingen te doen in voordeel van die aandelen die in een grotere verhouding zijn volgestort, wordt het netto actief verdeeld onder alle aandeelhouders naar verhouding van het aantal aandelen dat zij bezitten en worden de goederen die nog in natura voorhanden zijn op dezelfde wijze verdeeld. Derde besluit De vergadering verleent een bijzondere machtiging aan de bestuurder om de voorgaande beslissing uit te voeren. VOOR EENSLUIDEND UITREKSEL Tegelijk hiermee neergelegd : uitgifte, coordinatie der statuten : id van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/11/2021 - Annexes du Moniteur belge
Contactgegevens
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Telefoon
Gegevens niet beschikbaar...
E-mail
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www.royalbeauty.be
Adressen
140 Rue Neuve 1000 Bruxelles