RCS-bijwerking : op 19/04/2026
Royal Photon Arlon
Actief
•0412.015.220
Adres
89 Viville, rue des Quatre-Vents [email protected] 6700 Arlon
Oprichting
15/02/1972
Juridische informatie
Royal Photon Arlon
Nummer
0412.015.220
Rechtsvorm
Vereniging zonder winstoogmerk
BTW-nummer
BE0412015220
EUID
BEKBOBCE.0412.015.220
Juridische situatie
normal • Sinds 15/02/1972
Activiteit
Royal Photon Arlon
Code NACEBEL
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Royal Photon Arlon
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Financiën
Royal Photon Arlon
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Royal Photon Arlon
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Jaarrekeningen
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Publicaties
Royal Photon Arlon
5 publicaties
Ontslagen, Benoemingen
14/05/2025
Maatschappelijke zetel, Ontslagen, Benoemingen, Statuten
07/11/2023
Ontslagen, Benoemingen, Statuten
21/05/2004
Beschrijving: Bijlagen
bij
het
Belgisch
Staatsblad
-21/05/2004-
Annexes
du
Moniteur
belge
Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte au greffe
Déposé au Greffe du
Tribunal de Commerce
III aasson.e 07 MAI 2004 Le Groffier on Chef, IMI UN *04075618*
Dénommmation: Le Photon
Forme juridique Association sans but lucratif,
Siege 58, rue Godefroid Kurth , 6700 Arlon.
N° d'entreprise _0412/015/220
_Obiet de l'acte : Modification de la composition du conseit d'administration et modification des statuts.
Modification de la composition du conseil d'administration.
L'Assemblée Générale ordinaire réunie en date du 27 novembre 2003 décide d'accepter la démission de Monsieur Kelekom Jean en tant que membre du conseil d'administration et président de celui-ci et décide de désigner pour le remptacer en tant qu'administrateur et président du conseil d'administration, Monsieur Kayser Jean, juriste en retraite, rue Busteyden 21 à 6700 Arlon
Bernadette Orban René Gueibe
Administratrice Administrateur.
Modification des statuts
L'assemblée Générale extraordinaire réunie en date du 08 avrit 2004 a décidé à l'unanirmté des membres présents de remplacer les statuts initraux de l'Association approuvés par l'Assemblée Générale extraordinaire du 15 février 1972 par les nouveaux statuts suivants :
Titre 1. Dénomination et siège social
Articte 1. Dénomination.
L'Association est dénommée " Le Photon" , association sans but lucratif.
Article 2 Siége social
Le siège social est situé à l'adresse du Président du conseil d'administration, arrondissement judiciaire d’Arlon
Titre 2 Objet social
Article 3. Objet social.
L'objet social de l'Association est de pratiquer et d'encourager le développement des techniques et de l'art photographiques dans l'amateurisme, Elle ne poursuit aucun but lucratif Elle s'interdit toute activité commerciale, politique ou confessionnelle
Titre 3. Membres.
Article 4, Catégories et nombre,
L'Association se compose de membres effectifs et de membres d'honneur. Le nombre de membres est illimité mais ne peut être Inférieur à trois en ce qui concerne les membres effectifs.
Article 5. Admissiion.
Est membre " effectif toute personne physique qui remplit les conditions suivantes : -avoir été agréée par le conseil d'administration:
s'être acquittée de la cotisation dont question à l'article 8;
-remplir en permanence toutes les obligations reprises au règlement d'ordre intérieur de l'Association,
Bijlagen
bij
het
Belgisch
Staatsblad
-21/05/2004-
Annexes
du
Moniteur
belge
Est membre "d'honneur" toute personne physique qui a rendu d'éminents services à l'Association ou à l'art photographique et qui a été agréée comme telle par te conseil d'administration Article 6. Démission.
Tout membre est libre de démissionner de l'Association à tout moment en adressant par écrit sa démission au Président du conseil d'administration qui! en avertira le conseil d'administration et la plus proche assernblée générale,
Est réputé démissionnaire tout membre décédé ou qui ne remplit plus les conditions fixées 4 l'article 5 cı- dessus, trente jours calendrier après en avoir été averti par écrit par le Président du conseil d'administration Tout membre démissionnaire n'a aucun droit à faire valoir sur l'avoir social. Article 7,Droits.
Seuls les membres effectifs ont droit de vote à l'assemblée générale et peuvent être élus comme administrateurs
Les membres d'honneur peuvent participer à l'assemblée générale mais sans droit de vote
Titre 4 Cotisation
Article 8. Montant et paiement
La cotisation annuelle due à l Association est proposée par le conseil d'administration et approuvée par l'assemblée générale, Elle ne pourra pas être supérieure à quatre- vingt euros La cotisation devra être acquittée au plus tard dans les trente jours calendrier de la notification qui en aura été faite par le trésorier au membre concerné.
Titre 5. Conseil d'administration
Article 9 Composition
L'Association est administrée par un conseil d'administration composée de trois membres au moins, respectivement Président(e), secrétaire et trésorier(e) et de six au plus, élus parmi les membres effectifs par l'assemblée générale pour une durée d'un an, renouvelable.
Enn cas de vacance d'un membre par décès ou démission, le conseil d'administration pourvoit à son remplacement provisoire jusqu'à fa prochaine assemblée générale qui procèdera à son remplacement définitf. Article 10 Pouvoirs
Le conseil d'administration gère l'Association conformément aux statuts et à la loi L'Association est valablement représentée et engagée par le Président du conseii d'adrmnistration ou en cas d'empêchement de celui-ci ou en cas d'urgence par le secrétaire où le trésorier qui fera rapport à ce sujet au plus prochain conseil d'administration.
Les paiements sont valablement exécutés sous la signature du Président ou du trésorier Le Président peut déléguer tout pouvoir qu'if juge utile à l'un quelconque des adrmtustrateurs. Article 11. Réunions.
Le conseil d'administration se réunit sur convocation du Président où en cas d'empêchement de celui-ci ou en cas d'urgence par le secrétaire ou le térsorier.
Il déhbère valablement dès que la moitié de ses membres est présente ou représentée par procuration Ses décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés par procuration, En cas de partage des voix, celle du Président ou de celui qui le repésente par procurationt est prépondérante,
Titre 6. Assemblée générale
Article 12 Composition
L'assemblée générale est composée des membres effectifs et est présidée par le Président du conseil d'adminsitration ou par Padministrateur à qui il a donné procuration
Article 13 Réunion
L'assemblée générale ordinaire se réunit une fois l'an Elle est convoquée par te Président par simple lettre envoyée aux membres quinze jours calendrier au moins avant la date fixée
La convocation comporte l'ordre du jour et les documents qui s'y rapportent Les membres empêchés peuvent se faire représenter par procuration par un autre membre de la catégorie à laquelle Il appartient Article 14 Pouvoirs
Les pouvoirs de l'assemblée générale sont ceux qui lur sont attribués par les statuts et par la loi Article 15. Vote
Seuls les membres effectifs ont le droit de vote.
L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que si la majorité simple des membres est présente ou représentée par procuration.
Les résolutions sont prises à la majorité des voix présentes où représentées par procuration, En cas de partage des voix,est prépondérante celle du Président ou de l'administrateur à qui il a donné procuration Article 16 Résolutions
Les résolutions de l'assemblée généraie sont consignées par le secrétaire ou son remplacant dans un procès-verbal écrit qui est signé par le Président et le secrétaire. Les procès verbaux sont conservés au siège de l'Association où ils peuvent être consultés par les membresBijlagen
bij
het
Belgisch
Staatsblad
-21/05/2004-
Annexes
du
Moniteur
belge
Titre 7. Ressources.
Article 17, Composition.
Les ressources de l'Association comprennent :
-la ou les cotisations des membres ,
-les subventions accordées par des institutions ou des organismes publics; tes recettes provenant de services rendus;
-les dons faits par toute personne physique ou morale
Titre 8. Réglement d'ordre intérieur
Article 18. Modalités.
Le conseil d'administration est compétent pour établir un règlement d'ordre intérieur relatif aux modalités de fonctionnement de l'Association et aux conditions à remplir par les membres pour être considérés comme membres effectifs Ce règlement et ses modifications devront être envoyés à tous les membres effectifs.
Titre 9 Dispositions diverses.
Article19. Exercice social.
L'exercice social commence le 1° janvier et se terrmine le 31 décembre de chaque année
Article 20 Comptes et budget
Le conseil d'administration arrête les comptes et le budget à la diligence du trésorier et les présente à l'assemblée générale pour approbation
Article 21. Destination du patrimoine.
En cas de dissolutions volontaire ou iudiciaire de l'Association, l'actif net sera affecté à une fin désintéressée ou à une Association poursuivant le même objet social qui sera désignée par l'assemblée générale.
Article 22. Dispositions finales
Tout ce qui n'est pas prévu par les présents statuts et par le règlement d'ordre intérieur sera réglé conformément aux dispositions de la loi relative aux Associations sans but lucratif
Jean Kayser Bernadette Orban René Gueibe
Administrateur Administratrice Administarteur
Benaming, Maatschappelijke zetel, Ontslagen, Benoemingen
29/05/2018
Beschrijving: MOD 2,2
Copie à publier aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte
= WU D Pa eg bels division Arlon, le 47 MAI 2018 | Jain Crete
7 i BY denverrisg: 0412.015.220
Dönerainzlien
3: Le Photon
: ASBL
£ägs: Rue Busleyden, 21 6700 Arlon
Gest da levis: Modification dénomination, siège social et Conseil d'Administration
! Par l'AG du 28 janvier 2013, il a été acté les modifications suivantes :
} Nomination d'administrateur
3 Barthélemy Jean-Yves 21 mai 1966 89, rue des 4 vents, 6700 Aron 66.05.21-055.57
Composition du Conseil d'Admnistration
Jean-Yves Barthélemy : Président
Bernadette Orban : Secrétaire
: Streitz Claude : Trésorier
dean Kayser : Vice Président
: Par l'AG du 19 mars 2018, Il a été acté les modifications suivantes :
Le Photon change de dénomination en Royal Photon Arlon ASBL en abrégé : RPA ainsi que l'adresse du siège : Rue des 4 vents, 89 à 6700 Arlon, dans l'arrondissement judiciaire du Luxembourg.
Démission d'administrateur
; Jean Kayser
: Claude Sireïtz
; Nomination d'administrateur
: Pierre Giot 22 septembre 1970 rue de l'Europe, 8, 6700 Arion
Olivier Fernandes 20 avril 1973 25 rue Albert Goffaux, 6700 Arion
Catherine Simon 11 novembre 1972 5 1/A rue Joseph Netzert, 6700 Arlon
Composition du Conseil d’Admnistration
Jean-Yves Barthélemy : Président
Bernadette Orban : Secrétaire aux subsides
Catherine Simon : Secrétaire
} Pierre Giot : Vice Président
: Olivier Fernandes : Trésorier
{s) Barthélemy Jean-Yves, Président
fu recto : agents
le derrière pa
TECTEZ.
Au verse: Nam et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2018 - Annexes du Moniteur belge
Ontslagen, Benoemingen, Statuten
30/08/2013
Beschrijving: MOD 2,2
ss pa seat de aut annexes du Moniteur belge
Réservé | Déposé eu Grol ove
= INR
N° d'entreprise: 0412.015.220 Dénomination (en entier) : Le Photon
(en abrégé) :
: Forme juridique: ASBL
Siège: REASON 6700 Arlon, Rue Busleyden, 21
: _Objet de l'acte : Nouveaux statuts et composition du conseil d'administration
Nouveaux Statuts (AG du 28 janvier 2013)
L'assemblée générale a décidé à l'unanimité des membres présents de remplacer les statuts initiaux de! : l'Association approuvés par l'assemblée générale du 27 novembre 2003 par les nouveaux statuts suivants :
Titre 1. Dénomination et siège social.
Article 1. Dénomination.
L'association est dénommée «le Photon », association sans but lucratif.
Article 2. Siège social
Le siège social est situé à l'adresse de Jean Kayser, rue Busdeyden 21 à 6700 Arlon, arrondissement’ : judiciaire d’Arlon.
Titre 2. Objet social.
Article 3. Objet social. :
L'objet social de l'association est de pratiquer et d'encourager le développement des techniques de l'art : photographique dans l’amateurisme. Elle ne poursuit aucun but lucratif. Elle s’interdit toute activité commerciale. Titre 3. Membres.
Article 4. Catégories et nombre. !
L'association se compose de membres effectifs et de membres d'honneur. Le nombre de membres est ! illimité mais ne peut être inférieur à trois en ce qui concerne les membres effectifs.
Article 5. Admission.
Est membre « effectif » toute personne physique qui remplit les conditions suivantes : -Avoir été agréée par le conseil d'administration ;
-S'être acquittée de la cotisation dont question à l'article 8 ;
-Remplir en permanence toutes les obligations reprises au règlement d'ordre intérieur de l'association. Est membre « d'honneur » toute personne physique qui a rendu d’éminents services à l'Association ou a. ip art photographique et qui a êté agréée comme telle par le conseil d'administration. Article 6, Démission.
Tout membre est libre de démissionner de l'association à fout moment en adressant par écrit sa démission: : au Président qui en avertira te conseil d'administration et la plus proche assemblée générale. Est réputé démissionnaire tout membre décédé ou qui ne remplit plus les conditions fixées à l’article 5 ch: . dessus, trente jours calendrier après en avoir été averti par écrit par le Président. Tout membre démissionnaire n’a aucun droit à faire valoir sur l'avoir social. Article 7. Droits. :
Seuls les membres effectifs ont droit de vote à l'assemblée générale et peuvent être élus comme: . administrateurs.
Les membres d'honneur peuvent participer à l'assemblée générale mais sans droit de vote.
Titre 4. Cotisation
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Mentionner sur fa dernière page du Volet 8 8: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers
"Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/08/2013 - Annexes du Moniteur belge
© À, Réservé
au
Moniteur
belge
MOD 22
Volet B - Suite
Article 8. Montant et payement. '
La cotisation annuelle due à l'association est proposée par le conseil d'administration et approuvée par | l'assemblée générale. Elle ne pourra pas être supérieure à quatre-vingt euros. ' La cotisation devra être acquittée au plus tard dans les trente jours cafendrier de la notification qui en aura été faite par le trésorier au membre concerné.
Titre 5. Conseil d'administration.
Article 9. Composition.
L'association est administrée par un conseil d'administration composée de trois membres au moins, . | respectivement Président(e), secrétaire et trésorier(e) et de six au plus, élus parmi les membres effectifs par’ : Passemblée générale pour une durée d'un an, renouvelable. °
En cas de vacance d'un membre par décès ou démission, le conseil d'administration pourvoit à son, ‘remplacement provisoire jusqu'à la prochaine assemblée générale qui procédera à son remplacement définitif,
Article 10, Pouvoirs.
Le conseil d'administration gère l'association conformément aux statuts et à la loi. ' L'association est valablement représentée et engagée par le Président du conseil d'administration ou en cas \ ’empächement de celui-ci ou en cas d'urgence par le secrétaire ou le trésorier qui fera rapport à ce sujet au ' : plus prochain conseil d'administration. .
Les paiements sont valablement exécutés sous la signature du Président et du trésorier. Le Président peut déléguer tout pouvoir qu'il juge utile à l’un quelconque des administrateurs. Article 11. Réunions.
\ Le conseil d’administration se r&unit sur convocation du President ou en cas d’emp&chement de celui-ci ou. - en cas d'urgence par le secrétaire ou le trésorier. :
I! délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présent ou représentée par procuration, Ses : décisions sont prises à la majorité des vox des membres présents ou représentés par procuration. En cas de : partage des voix, celle du Président ou de celui qui le représente par procuration est prépondérante. Titre 6. Assemblée générale,
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Article 12. Composition.
L'assemblée générale est composée des membres effectifs et est présidée par le Président du conseil administration ou par l'administrateur à qui il a donné procuration
Composition du conseil d'administration. (AG du 28 janvier 2013)
Jean-Yves Barthélemy : Président
Jean Kayser : Vice président, secrétaire
Claude Streitz : Trésorier.
i Barthélemy JeanYves : Président.
ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature
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