Laatste update: op 12/06/2026
Société Tournaisienne de Géologie, de Préhistoire et d' Archéologie
Actief
•0413.336.992
Adres
8 Rue des Carmes(TOU) 7500 Tournai
Oprichting
11/07/1973
Juridische informatie
Société Tournaisienne de Géologie, de Préhistoire et d' Archéologie
Nummer
0413.336.992
Rechtsvorm
Vereniging zonder winstoogmerk
BTW-nummer
BE0413336992
EUID
BEKBOBCE.0413.336.992
Juridische situatie
normal • Sinds 11/07/1973
Activiteit
Société Tournaisienne de Géologie, de Préhistoire et d' Archéologie
Code NACEBEL
Gegevens niet beschikbaar...
Financiën
Société Tournaisienne de Géologie, de Préhistoire et d' Archéologie
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Bestuurders en Vertegenwoordigers
Société Tournaisienne de Géologie, de Préhistoire et d' Archéologie
12 bestuurders en vertegenwoordigers
Functie: Director
In functie sinds : 27/06/2015
Functie: Person in charge of daily management
In functie sinds : 27/06/2015
Functie: Director
In functie sinds : 18/01/2020
Functie: Person in charge of daily management
In functie sinds : 27/06/2015
Functie: Director
In functie sinds : 13/11/2004
Functie: Person in charge of daily management
In functie sinds : 21/01/2023
Functie: Director
In functie sinds : 21/01/2023
Functie: Director
In functie sinds : 21/01/2023
Voormalige bestuurders
Functie: Director
In functie sinds : 27/06/2015
Tot: 18/01/2020
Functie: Managing Director
In functie sinds : 27/06/2015
Tot: 21/01/2023
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Cartografie
Société Tournaisienne de Géologie, de Préhistoire et d' Archéologie
Juridische documenten
Société Tournaisienne de Géologie, de Préhistoire et d' Archéologie
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Jaarrekeningen
Société Tournaisienne de Géologie, de Préhistoire et d' Archéologie
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Vestigingen
Société Tournaisienne de Géologie, de Préhistoire et d' Archéologie
0 vestigingen
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Publicaties
Société Tournaisienne de Géologie, de Préhistoire et d' Archéologie
3 publicaties
Ontslagen, Benoemingen, Statuten
18/12/2023
Ontslagen, Benoemingen
09/06/2021
Beschrijving:
Mod DOC 19.01
ae) 7) Copie à publier aux annexes au Moniteur beige
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Mentionner sur | UGIIHOIS paye Uu LUEUR .
N° d'entreprise : 413. 336 992
Nom .
(en entier): SOCIETE TOURNAISIEËENNE DE GEOLOGIE,
PREHISTOIRE ET ARCHEOLOGIE
{en abrégé): STGPA
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : RUE DES CARMES 8-7500 TOURNAI
Qbiet de l'acte : DEMISSIONS-NOMINÁTIONS
PV de PAG - STGPA -du 16 janvier 2019
Séance ouverte à 14 h.
© Mot de bienvenne de Marianne Delcourt-Vlaeminck, Présidente, qui exprime ses remercîments envers la Ville de Tournai, le personnel du Musée, les membres.
e Présentation par la Présidente du rapport moral de 2018 et des activités de la société
durant l’année en question (conférences, animations, publications, etc.)
+ Fixation des cotisations de 2020 : vu les frais postaux croissants, décision d’augmenter Je montant d’un euro l’année suivante : 10 (étudiant), 18 (individu), 22 (famille).
© Démission de 2 membres Constantin Pion et Laura Dekoster pour non-paiement de. cotisation durant 2 aunées consécutives.
... Proposition : admission de 2 nouveaux membres au comité :
„Philippe Soleil et Alexandre Duriau.
Le quota n’étant pas affeint, une nouvelle AG sera programmée,
Clôture de la séance à.14.30 qni sera suivie de la
- Conférence d'Armaud Quertinmont, Esyptologue : « Réussir un bel enterrement ».
PV de PAG bis -STGPA -du 18 janvier 2020
Le quota étant atteint, la séance commence à 14 h, par Phabituel mot de bienvenue de la Présidente, Marianne Delcourt-Vlaeminck, qui exprime ses temercîments envers Ja Ville de Tournai, le personnel du Musée, les membres.
- Cotisations : approbation waanime de Paagmentation d’un euro proposée en 2019 : 10 (étudiant), 18 (individu), 22 (mille).
Quitus à la trésorière.
- Nominations : approbation unanime des candidatures de Philippe Soleil et Alexandre Duriau en remplacement de Constantin Pion et de Laura Dekoster
- L'AG terminée à 14. H 30 se clôture par une conférence. |
Comme chacun le sait, suite aux décisions ministérielles (COVID), toutes les activités prévues ensuite en 2018 seront supprimées.
Vu l'impossibilité d’accéder an musée, siège social et lieu de conférences, la SYGPA cesse ses activités, espérant les reprendre au plus vite. mmm
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Au recto : Nom et qualité qu NOTAIre nou urnen nar vu uer ta petoornie Ou ves persuieS
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/06/2021 - Annexes du Moniteur belge
Ontslagen, Benoemingen, Statuten
18/02/2016
Beschrijving: LU ae Ya déposé au greffe le 0 § FEY. *16026296*
MOD 20
= _ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte au greffe
dope jo
Greffe HM : Dénomination (en entier): SOCIETE TOURNAISIENNE DE GEOLOGIE, PREHISTOIRE
ET ARCHEOLOGIE
Forme juridique : Association Sans But Lucratif
Siege: rue des Carmes, 8 - 7500 TOURNAI
N° d'entreprise: 413.336.992
Objet de l'acte: MODIFICATIONS DES STATUTS ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Assemblée générale du 27 juin 2015
L'assemblée générale décide de modifier ses statuts comme suit:
TITRE ler- Dénomination, siège social, objet et durée
Article 1% - L'association sans but lucratif est dénommée : "Société Tournaisienne de Géologie, de Préhistoire et d'Archéologie", en abrégé:"S.T.G.P.A.” Cette dénomination doit être suivie de la mention “ASBL". Articte 2 - Son siège social est établi à 7500 TOURNAI, rue des Carmes, 8, dans l'arrondissement judiciaire du Hainaut - division Toumai, ou à taut autre endroit à désigner par l'assemblée générale. Il peut être , transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de l'agglomération toumaisienne. Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur belge. Article 3 - ‘association a pour but:
AJ Les recherches et les fouilles géologiques, paléontolagiques, préhistoriques et archéologiques ainsi que l'étude des disciplines connexes;
B/ La diffusion des connaissances précitées;
C/ La protection et la sauvegarde des sites, monuments et gisements géologiques et paléontalogiques, . préhistoriques et archéologiques;
D/ La constitution et la conservation des collections, bibliothèques et autres moyens de documentation et d'éducation ainsi que la réception de dépôts de pièces appartenant à des tiers ; en outre, Ja société pourra étendre son activité en toutes circonstances en harmonie avec les buts précités, et notamment en aidant, soutenant, encourageant des fouilles archéologiques, dans un but scientifique et de sauvegarde du patrimoine archéologique.
Article 4 - L'année sociale court du premier janvier au trente et un décembre de chaque année. La durée de l'association est illimitée. Eile peut en tout temps étre dissoute. TITRE I - Membres, admissions, sorties, engagements, activité
Article 5 - Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Article 6 - Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.Chaque candidat doit être présenté par deux membres au moins. Les personnes qui désirent aider l'association à réaliser son but peuvent être admises, sur leur demande “écrite, en qualité de membres sympathisants ou protecteurs.
Article 7 - La démission, ta suspension et l'exclusion des membres se fait de la manière déterminée par l'article douze de la loi.
Article 8 - Le membre démissionnaire, suspendu où exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du . membre décédé , n'ont aucun droit sur le fonds social .
Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaires. Article 8 - Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, mais bien à une cotisation annuelle qui . sera fixée pour chaque exercice par l'assemblée générale sur proposition du conseil d'administration et qui ne , pourra en aucun cas être supérieure à cinquante euros.
Exclusion des membres
Article 10 - L'exclusion d'un membre ne peut être pronancée que par l'assemblée générale des membres . Spécialement convoquée à cet effet et à la majorité des deux tiers des voix. Chaque membre peut être exclu de l'association, notamment:
1/En cas d'inobservation des statuts et de tous les règlements de la société; 2/Lorsque, par ses agissements, il porte atteinte aux intérêts et au renom de l'associatiorl.
Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/02/2016 - Annexes du Moniteur belge MOD 2.0
Droits individuels des membres
Article 11 - Les produits de recherches, fouilles et études décidées et organisées par l'association sont, dans les limites de l'article 716 du Code civil, la propriété de "ASBL.
Les membres qui ont procédé à des travaux personnels ont l'obligation de communiquer à l'association les résultats de leurs recherches dans l'année qui suit la fin de celles-ci.
Chaque membre conserve le droit de publication de ses études personnelles, mais la mention de sa qualité de membre de l'association est subordonnée à l'approbation du conseil d'administration de la société. Sauf accord de l'inventeur membre, les membres de l'association et l'association elle-même ne peuvent se livrer à des travaux de fouilles ou recherches sur des gisements découverts par un ou des associés et dont la découverte a été déclarée au conseil d'administration.
TITRE Ill- Administration, administration joumaliére
Article 12 - L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés parmi les membres par l'assemblée générale pour une durée de trois ans et en tout temps révocables par
elle; ils sont rééligibles. Leur mandat est non rémunéré. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Le conseil délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.
Article 43 - Le conseil choisit parmi les membres: un( e) président( e), un( e) vice-président( e), un( e) secrétaire, un (e) trésorier (ière) .
Article 14 - Le conseil se réunit sur convocation du président ou du vice-président qui ie remplace et du secrétaire.
Ses décisions sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés . Quand il y a parité des voix, celle de celui qui préside la réunion est prépondérante. Tout administrateur peut se faire représenter aux réunions du conseil d'administration par un autre administrateur en vertu d'une procuration écrite. Un administrateur ne peut étre porteur de plus d'une procuration. Les décisions du conseil d'administration sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits doivent être signés par te président ou le secrétaire.
Article 15 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. 11 peut notamment faire et recevoir tous paiements et en exiger ou donner quittance, faire et recevoir tous dépôts, acquérir, échanger où aliéner tous biens immeubles ou meubles ainsi que prendre et céder à bail même pour plus de neuf ans; accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels; accepter les legs et donations; consentir et conclure tous contrats d'entreprises et de ventes; contracter tous emprunts avec ou sans garantie, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements; hypothéquer les immeubles sociaux; contracter et effectuer tous prêts et avances; renoncer à tous droits contractuels où réels ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles; dispenser de prendre inscription d'office; donner mainlevée avant ou après paiement de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements; plaider, tant en demandant qu'en défendant, devant toutes juridictions et exécuter tous jugements, transiger , compromettre. Le conseil nomme , soit pour lui-même , soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personne! de l'association et les desfitue; il détermine leurs occupations et traitements.
Article 16 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou a un tiers membre ou non.
Article 17 - Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de la société, par le conseil d'administration, poursuites et diligences du président ou du vice-président. Les actes qui engagent f' association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant en vertu d'une délibération du conseil d'administration et qui n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat et pour maximum le montant de la cotisation perçue. TITRE IV - Assemblée générale
Article 18 - L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Sont réservées à sa compétence:
1° Les modifications aux statuis sociaux,
2° La nomination et la révocation des administrateurs:
3° L'approbation des budgets et des comptes;
4° La dissolution volontaire de la société:
5° Les exclusions de membres;
6° Toutes les décisions dépassant les pouvoirs légalement et statutairement réservés au conseil d'administration.
Article 19 - Il doit être tenu au moins Une assemblée générale chaque année, dans le premier semestre de l'année civile. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.
Tous les membres doivent y être convoqués.
Article 20 - L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par carte postale adressée à chaque membre, au moins huit jours avant l'assemblée et signée par le président ou le secrétaire au nom du conseil d'administration.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/02/2016 - Annexes du Moniteur belge È
MOD 2,0
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.Sauf dans les cas pr&vus aux articles huit, douze et vingt de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un modifiée par la nouvelle législation concernant les ASBL du 2 mai 2002 mise en application par les arrêtés royaux du 2 avril 2003 et du 26 juin 2003, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour. Toute proposition signée par le cinquième des associés doit être portée à l'ordre du jour.
Article 21 - Les membres ayant toujours été comptés en fonction des cotisations payées, le droit de vote égal à une voix est accordé au représentant de la cotisation individuelle, de la cotisation familiale, de la cotisation associative ou de la cotisation estudiantine (réservée aux étudiants âgés de moins de vingt-cinq ans). Chaque personne ayant droit de vote ne peut être titulaire que d'une procuration écrite. Article 22 - L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, en cas d'absence, par le vice-président.
Article 23 - Sauf dans le cas où la loi en décide autrement, l'assemblée est valablement composée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et les décisions sont prises à la majorité des voix ; à parité égale de voix, celle de la personne qui préside l'assemblée sera prépondérante. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l'association, sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire.
Ce registre est conservé au siège social, où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre et uniquement en présence de la personne mandatée lors des activités organisées par la S.T.G.P.A. à son siège social.
Tous mernbres ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président du conseil d'administration ou le secrétaire.
Article 24 - Les modifications aux statuts devront se faire conformément au prescrit des lois concernant les ASBL.
TITRE V - Comptes, bilans
Chaque année, au trente et un décembre est établi un relevé des comptes de l'année écoulée et le budget pour l'année suivante. Comptes et bilans sont sournis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire tenue dans le courant du premier semestre de l'année civile. Les contrôleurs aux comptes présentent leur rapport au cours de cette AG. Monsieur Etienne LEHOUCQ, Madame Marie-Lise MASQUELIER et Madame Anne-Marie POSKIN ont été mandatés par les membres présents et représentés pour remplir cette mission. Tous les membres S.T.G.P.A. y compris les contrôleurs aux comptes sont bénévoles et ne perçoivent aucune rémunération.
TITRE VI- Modifications, dissolution, liquidation
Article 26 - Dans le cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs. La dissolution de la société sera décidée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des membres inscrits, conformément à l'article vingt de la loi.
Atticle 27 - Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise, le numéraire, le patrimoine artistique et historique, collection de piéces, etc..., sera transmis à une ou des institutions poursuivant des buts similaires à ceux de l'association et désignée par l'assemblée générale. Un relevé de patrimoine appartenant à la ST.G.P.A (livres, documents, collections, études,...) sera établi et déposé chez un notaire.
Article 28 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un modifiée par la nouvelle législation concernant les ASBL du 2 mai 2002 mise en application par les arrêtés royaux du 2 avril 2003 et du 26 juin 2003.
Les décisions des AG seront jointes au premier courrier envoyé après celles-ci à tous les membres en règle de cotisation pour l'année en cours.
Assemblée générale extraordinaire du 13 novembre 2004
L'assemblée générale acte la démission de Mr Dimitri Kajdanski, en qualité d'administrateur vice-président et secrétaire.
L'assemblée générale nomme administratrice Mme Marie-Lise Masquelier, née le 30 juillet 1955 à Tournai, domiciliée rue des Américains, 17 à 7538 Vezon. Mme Masquelier sera vice-présidente et secrétaire à partir de l'assemblée générale du 13 novembre 2004.
Assemblée générale du 27 juin 2015
L'assemblée générale acte avec regret le décès de M. André D'Hayer, survenu le 17 juillet 2014
L'assemblée générale désigne deux nouveaux administrateurs:
- Constantin Pion, Docteur en Histoire de l'Art et Archéologie, né le 20 mars 1986 à Tournai, domicilié rue Nestor Frères, 40 à 7503 Froyennes
- Laura Dekoster, Licenciée en Histoire de l'Art et Archéologie, née le 29 juin 1988, domiciliée rue Nestor Frères, 40 à 7503 Froyennes
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/02/2016 - Annexes du Moniteur belge
Réservé
au
Moniteur
belge
V7
Volet B - Suite
MOD 2.0
Conseil d'administration du 27 juin 2015
Le conseil d'administration nomme en son sein:
Présidente et chargée de la gestion journalière : Marianne Delcourt-Vlaeminck, Vice-Présidente, secrétaire et chargée de la gestion journalière : Marie-Lise Masquelier Trésorière et chargée de la gestion journalière : Annie Baeghe
Administrateurs: Constantin Pion et Laura Dekoster
Les administrateurs délégués peuvent agir séparément
Madame Marianne DELCOURT-VLAEMINCK, Présidente
Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou ta fondation à l'égard des tiers
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/02/2016 - Annexes du Moniteur belge
Contactgegevens
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Telefoon
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Adressen
8 Rue des Carmes(TOU) 7500 Tournai