Mise à jour RCS : le 10/05/2026
Association Diyanet Mosquée de Virton
Active
•0822.298.890
Adresse
3 Rue Albert-Ier 6760 Virton
Création
15/01/2010
Dirigeants
Informations juridiques
Association Diyanet Mosquée de Virton
Numéro
0822.298.890
Forme juridique
Association sans but lucratif
Numéro de TVA
BE0822298890
EUID
BEKBOBCE.0822.298.890
Situation juridique
normal • Depuis le 15/01/2010
Activité
Association Diyanet Mosquée de Virton
Code NACEBEL
Donnée non disponible...
Finances
Association Diyanet Mosquée de Virton
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Dirigeants et représentants
Association Diyanet Mosquée de Virton
5 dirigeants et représentants
Qualité: Administrateur
Depuis le : 15/01/2010
Numéro: 0822.298.890
Qualité: Administrateur
Depuis le : 13/04/2014
Numéro: 0822.298.890
Qualité: Administrateur
Depuis le : 02/01/2021
Numéro: 0822.298.890
Qualité: Administrateur
Depuis le : 02/01/2021
Numéro: 0822.298.890
Qualité: Administrateur
Depuis le : 02/01/2021
Numéro: 0822.298.890
Cartographie
Association Diyanet Mosquée de Virton
Documents juridiques
Association Diyanet Mosquée de Virton
0 documents
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Comptes annuels
Association Diyanet Mosquée de Virton
0 documents
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Établissements
Association Diyanet Mosquée de Virton
0 établissements
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Publications
Association Diyanet Mosquée de Virton
4 publications
Dénomination, Statuts
19/01/2024
Rubrique Constitution
26/01/2010
Description: 0222 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte cor RARE a zn oniteur | I “ange __ "10014475" perc tars a = La d'envenrse 0822. 298. 30. Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/01/2010 - Annexes du Moniteur belge Dénomination tenter): Mosquée Diyanet de Virton (en abräge) Forme juridique: ASBL Siege: Rue Albert 1er 3 - 6760 VIRTON Obiet de l'acte: Constitution L'assemblée générale s'est réuni le 28 / 12 / 2009 a décidé à l'unanimité d'apporter une constitution à l'association, aux statuts, ainsi qu'à la composition du conseil d'administration de l'asbl. voici le nouveau statut dont les modifications ont été approuvé : 1 Président: Kadir AVCI rue des Clochettes 13 - 6762 SAINT-MARD {VIRTON) - né à Emirdag (Turquie), le 01 C1 1960 2 Vice-président: Hamza AKIN rue Alfred Mathieu 36 - 6762 SAINT-MARD (VIRTON) - né à Emirdag (Turquie), le 18 10 1971 3 Trésorier: Ismail KARA rue Verger l'Epine 40 - 6780 VIRTON - né à Sivrhisar (Turquie) le 05 09 1968 4 Membre: Kazim CIRMIK rue Thill Lorrain 12 - 6760 VIRTON - né à Emirdag le 28 05 1963 5 Membre: Halil YEDIKAP! rue Vichaurue 34 - 6760 VIRTON - né a Bruxelles a le 16 11 1979 Art. t : Dénornination de 'ASBL : Mosquêe Diyanet de Virton a.L'associatian dépend de l'Association Int. Diyanet de Belgique b.L'associatian doit obtenir l'approbetion de la Ass Int. Diyanet de Belgique, dénomé « la Diyanet de Belgique » dort elie dépend, concernant toutes les activités qui fengage. Elle doit nottamen: obtenir l'approbation de la Diyanet de Belgique pour les activités religieuses qui auront lieu au sein ce l'association et concemant le recrutement du personnel religieux. Siege de "ASBL ... 3 Rue Albert 1” - 6760 VIRTON Art.2 : les objechís de l'association : a.Créer des lieux (des locaux, des classes de cours, salon de fiangailies, salon de iéte, salon oe sport une mosquêe) à l'intérieur du territoire de la communne dans lequel san siège est établ afin de permettre aux citoyens d'accomplir leur culte religieux, préserver les moyens existants et veiller à les améliorer. b.Crganiser des activités sociales, culturelles et sportives afin da satisfaire les citoyens, organiser, pendant queiques jours de la semaine, des cours de religion donnés par des personnes qualifiées et compétentes, conseiller les citoyens dans leurs activités sociales et religieuses. En outre, organiser des cours de français, néerlandais, anglais et de turc, organiser des cours d'informatique et créer une école de devoir. c.Afin de contribuer à l'intégration, améliorer te respect et la compréhension entre la communautés turque et les autres communautées habitants de la même commune. d.Témoigner de l'intérêt aux fêtes natianales et religieuses de la Belgique et, si nécessaire, y participer. e.Promouvoir le dialogue avec les autres représentants religieux. Afin de consolider le respect, la concordance et la coopération entre la communauté musulmane et les autres communautés d'autre confession, organiser des rencontres, des conférences et participer aux réunions et cérémonies religieuses. Mentionner sur la dermère page cu Valet B Au recto: Nom et qualite cu notaire mstrumentant ou dé ‘à personne ou des persannes ayan: pouvoir de représenter l'association. la lordation 04 l'onganisme 8 l'égard des tiers Au verso : Non et s gnature Bijlagen
bij
het
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f.Organiser des activités sociales et culturelles, créer des équipes de football. volley-ball, basket-ball, Jute, arts martiaux, box, participer aux tournois et venir en aide aux associations qui organisent ce genre d'activité g Pour un usage religieux, sociat, sportif et cu.turel, acheter des immeubles, les restaurer, les revendre ou les changer.
Art. 3 : champs d'activité de l'association :
a.Fonder une mosquée et un centre culturel et sportif et Farimer. ’
b.Au bénéfice des enfants turques, ouvnr des classes pour les cours de religion, de turque et de moral, afin d'inciter les enfants a venir à l'association, ouvrir des locaux, placer des machines de jeux et des tables de
sports (bifard, ping-pong), créer des jardins d'enfants, et des auberges de jaunes.
c.Equiper l'association d'une bibtiothéque constituée majoritairement d'ouvrages religieux et culturels. d.Créer un dialogue avec l'égiise du cartier, l'autarité officiel et avec les autres ASBL turcs et autres. e.Encourager les jeunes pour qu'ils fassent des études supérieures ou universitaires et organiser des activités dans ce sens pour les stimuler.
f Lutter pour préserver les jeunes de la drogue et de toute autres mauvaises habitudes et créer, dans ce but, des bureaux de consultation.
g.Créer des commissions qui pourraient être utiles à la communauté turque
h.Organiser des cours de couture, de langue susceptibles d'être utiles à la communauté turque. i.Eclairer la communauté turque en organisant des cours de code de la route, de santé, d'éducation des enfants.
Art. 4 : Année des comptes : L'année des comptes est l'année civile.
Art. 5 : L'utilité au publique :
a. Confonnément aux codes concernant l'exonération, L'assoc.ation, a uniquement pour but, au profit de la communauté belgo-Turque, d'organiser des activités sociales, culturelles, religieuses et caritatives.
Les membres travaillent comme étant des bénévoles, les biens de l'association sont dépansés conformément aux objectifs du règlement. Les membres ne peuvent en aucun cas en tirer profit pour eux-mBme et ne peuvent en aucun cas verser de l'argent à quelqu'.n où une organisation qui serait en contradictoire avec les objectifs de l'association.
b.Dans le cas d’une dissolution, les biens de 1 association seront remis à la Diyanet de Belgique. La Diyanet de Belgique, ayant acquise les biens de l'association, veille a en faire usage conformément a ces status.
Art. 6 : conditions d'adhésion à l'ASBL :
a.Avoir atteint l'age de 17 ans
b.S'engager à se confonmer aux objectifs de l'ASBL,
c.Résider dans la commune où se trouve l'ASBL,
d.Payer la cotisation annuelle,
e.Ne pas être membre d'une organisation illégale.
f.Ne pas agire en contradiction avec le réglement de l'ASBL
Les membres ont te droit d'élire et de se faire élire pour le conseil d'administration. La demande écrite pour devenir membre est introduite au près du conseil d'administration, l'admission est réalisée avec | accord de la
majorité. La qualité de membre est retirée dans le cas d’un décès ou d'une démission. La démission écrite est introduite au près du conseil d'administration.
An. 7: Cas provoquant la destitution d'un membre :
a.cammettre un crime déshonorant,
b.ne pas payer la cotisation,
c.semer la discorde dans la communauté turque, inciter la population à la révotte contre les autorités
pub‘iques,
d.le membre destitué peut, dans 15 jours à dater de l'avertissement, introduire une objection au conseil d'aaministration. Cette objection peut retarder la décision. Si le conseil d'administration refuse cette objection, le sujet est reporté, sur demande. à l'assemblé générale où il sera traité. L'assemblé général prend la décision finale avec la majorité des voix. Un membre destitué peut, après un an de sa destitution. introduire une nouvelte demande pour devenir membre. Un membre destitué ne peut en aucun cas réclamer les cotisations et les donations qu'il a versées.
Art. 8: Les corps de l'association : Bijlagen
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1. L'assemblée générale
2. Le conseil d'administration
3. Le comité de contrôle ( le comité de contrôle est le conseil d'administration de la Diyanet de Belgique}
Art. 9 : L'assemblé général :
a.L'assemblée générale est composée des membres ayant payés leurs cotisations. ils sont convoqué tout
les deux ans. Le conseil d'administration convoque les membres 15 jours en avance par écrit en y évoquent l'ordre du jour.
b.Si le conseil d'administration estime nécessarre, ou avec la demande écrite de 40% des membres, peut exceptionnellement réunire l'assemblée générale.
c.Si plus de la moitié des membres dérnissionnent, l'assemblé générale doit se réunire dans un moi.
d.L'assemblée générale peut prendre des décisions si plus de la moitié des membres sont présent. Si la moitié des membres nest pas présent, sans avoir recours à une deuxième convocation, l'assemblée se réuni au premier jour férié après 15 jours. L'assemblée générale qui s'est réuni une deuxième foi, peut prendre des décisions sans que la moitié des membres soit présent.
e.Après avoir fail tes presences par nom, l'assemblé général est ouvert par le président et un membre du conseil d'administration. Pour désigner le président de l'assemblé, les membres votent par voix ouvert et avec la majarité des voix, désignent le président et le secrétaire de l'assemblée.
Art. 10 : Les tâches et pouvoirs de l'assemblé générale :
L'assemblée générale discute sur 1 ordre du jour et prend las décisions nécessaires, il a le droit de changer l'ordre du jour avec la majorité des voix des membres présents. L'assemblé générale vénfie la conformité des activités du conseil d'administration au réglement, au code civile belge et aux décisions prises par l'assemblée générale.
Selon ces dispositions ;
a.Le président veille a réunir l'assemblèe,
b.Decharge la comptabilité et les rapports du comité de contrôle,
c.Décharge le conseil d'administration,
d.Désigne le nouveau conseil d'administration.
e.Prend en considération las propositions des membres.
f.Si nécessaire, change les status. Les décisions concemant le changement des status sont prises avec les 213 des voix des membres présents.
g.S'il est question de destituer un (des) membre(s), la dissolution est réalisée avec plus de la moitié des voix des membres présents à l'assemblée.
An. 11 : Formation du conseil d'administration et du comité de contrôle :
A.Le conseil d'administration :
1.Le conseil d'administration étu par l'assemblée générale est composé de 10 personnes dont le président, le vic-président, le secrétaire, trésorier. 3 membres titulaires et 3 membres de réserve. Si le nombres des
membres pouvant accomplire les tâches est insuffisant, le conseil d'administration peut se composé de 5 membres titulaires et de 2 membres de réserve
2.Les membres du conseit d'administration choisissent entre eux. le président et les autres membres en tenant compte des résultas des votes de l'assemblée, et distribuent les tâches. 3.Si l'un des membres titulaire démissionne, un des membres de réserve prend sa place comme membre titulaire.
B.Le comité de cantrôle :
1.Le comité de contrôle est le conseil d'administration de la Diyanat de Belgique
Art. 12 : Les tâches du conseil d'administration :
ale conseil d'administration gère toutes les aflairas de l'ASBL conformément au code civil belges. Le consed d'administration agit librement dans ses affaires internes ll est responsable de toutes ses activités économiques et juridiques, et est obligé d'agir dans l'intérêt de l'ASBL.
b.Le président du conseil a la tâcha de gérer toutes les activités de l'ASBL, activer les membres du conseil d'administration et de veiller à ce-que chacun accomptisse correctement ses tâches
c.Le secrétaire s'occupe des affaires administeatives et gère le courrier —_— MOS 22
Réservé Volet B - Suie
au d.Le trésorier s'occupe de la gestion de la comptabrhté, conserve les quittances, veille à ce-qu'eltes soient + | Moniteur correctement utilisées. Conserve les documents des revenus et des dépenses.
, belge e.En outre, le trésorier doit tenir correctement un caïller de comptabilité et verser tous le tamps le contenu | IE de fa caisse sur le compte bancaire de association. De plus ı doit veiller à ce-que le contenu de la caisse ne \7 : dépasse pas las 500,00 €. .
: f.Le trésorier et un membre mandaté par le conseil ont le pouvoir de retirer de argent du compte bancaire ‚de l'association.
g-Après san échéance, le conseit d'administration continu a gérer les affaires de l'ASBL j jusqu'à l'élection du nouveau conseil. Les anciens membres du conseil peuvent être réélus pour le conseit d'administration.
h.Les réunions du conseil d'administration se font par défaut mais au moins une foi par moi. Le conseil est convoqué aux réunions par le président ou par le vic-président ou bien par au moins 4 membres du conseil d'administration. Si la majorité du conseil d'administration n'est pas présente la réunion ne peux se tenir. Les réunions du conseil d'administration sont présidées par le président, en l'absence de celui-ci, le vice-président, à l'absence de ces deux-ci, le secrétaire. . ’
i.Si plus de la moitié des membres du consëil est présent, te conseil d'administration a le pouvoir de prendre
des décisions. Les décisions sont prises avec la majorité des voix des membres présents. Un proces verbal doit être dressé pour chaque réunion. Ces procès verbaux doivent être signé par le président et Le secrétaire, en l'absence de ces deux-ci, par le vic-président et’le trésorier.’Si un membre du ponseil d'administration n'est pas prèsent à 3 réunions alors qu'il a été convoqué par écrit. le cansed peut décider de sa destitution.
Art. 13 : Les tâche du comité de contrôle :
a.Le comité de contrôle vérifie ja conformité aux status des activités et dépenses du conseil d'administration, et peut à n'importe quelle moment assister aux réunions du conseil pour l'aider dans ses démarches.
b.Le comité de contrôle averti lé conseil d'administration lorsqu'il constate des non-confomnités. Si, malgré ces avertissements, les non-conformités sont de nouveau constalés. le comité de contrôle provoque une
assemblée générale extraordinaire, dissous le conseil d'administration et organise de nouvelles élections. Art. 14 : Les revenus de l'association :
a.Les danations des autorités officielles,
b.Les donations des particuliers et organismes
c.Les cotisalions des membres,
d.Autres revenus légales.
An. 15 : Procédure des donations :
Les donations sont acceplées moyennent un reçu délivré au donneur. Les reçus des donations doivent
: posséder un numéro de série. Si les reçus n'ont pas été procuré de la Diyanet de Belgique, ils peuvent être imprimés en un nombre suffisant avec la décision du conseit d'administration, mais les reçus existants doivent : être déclarés par écrit à la Diyanet de Belgique avec leurs numéros de série.
An. 16 : La dissolution de l'ASBL:
: Si "ASBL est dissous, tous tes biens mobitiers et immobitiers de "ASBL sont transférés à la Oiyanet de _ | Belg:que dont ella dépend.
Art. 17 : date de l'acceptation et de mise en cours des status de l'ASBL :
: Ces status sont composés de 17 articles et ont été accepté à la date reprise ci-dessus par l'unanimité des : voix des membres de t'assemblé générate.
ii Ces status prennent cours à partire du moment où ilssont enregistrés dans le registre de l'ASBL après la délibération de l'assemblée générale.
Composition du Conseil d'Administration:
1 1 Président: Kadir AVCI rue des Clochettes 13 - 6762 SAINT-MARD (VIRTON) - né a Emirdag (Turquie), le :01 01 1960
Bijlagen
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2 Secrétaire: Hamza AKIN rue Alfred Mathieu 36 - 6762 SAINT-MARD (VIRTON) - né a Emirdag (Turquie),
le 18 10 1971
3 Trésorier: ismail KARA rue Verger I'Epine 40 - 6760 VIRTON - né a Sivrihisar (Turquie) le 05 09 1965
Mentianner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto: Nom e: quatté du notaira irstrumentan: ou de ta pe-sonne ou des personnes ayant pouvoir de représenter “association. la fondaticn zu l'organisme à l'égard des Lers
Au versq Nom et signature
Démissions, Nominations
20/12/2021
Description:
er Mod Doc tact
Copie a publier aux annexes au Moniteur belge
ae | . après dépôt de l'acte au greffe
Déposé au greffe du
tribunal de l'entreprise de Liège,
division Arlon, le 09.12.2044. Le-Grofies,
* Greffe ==
en ne nennen 1 i N° d'entreprise : 0822 298 890 !
ii Nom - \ 11 1
H (en entier) : MOSQUEE DIYANET DE VIRTON !
il {en abrégé) : |
i 1
' Forme légale: ASBL I
it Adresse complète du siège: Rue Albert 1°, 3 4 6760 VIRTON ,
fa} 1
H it Objet de Pacte : Démission /nomination d'administrateurs
i 1 Désignation des nouveaux membres suite à l'assamblée Générale du 02 janvier 2021 1 i Il a été acté : |
il I
ii Démission des administrateurs : i
{PALIT Fikret
i KAZANKAYA Ibrahim 1
I GIRMIK Ibrahim \
i |
| i Election des administrateurs i
a ! : ı PALIT Aynur née le 11/11/1973 domiciliée, rue Aifred Mathieu,36 a 6760 VIRTON ; i
is KAZANKAYA Onder né le domicilié, rue sur le Terme,3 4 6760 VIRTON ! | ! UNAL Sunay né le 07/04/1977 domicilié rue Haut de la Vigne,9 à 6760 VIRTON ! #4 I 1 1
it Réeleection: . }
i t
i ! AKIN Hamza
it AVCI Cemal .
i 1
i | Composition du conseil d’administration : !
it 1
i 1
i} AKIN Hamza Président !
it AVCI Cemal Trösorier
il PALIT Aynur Secrétaire !
!! KAZANKAYA Onder Membre |
il UNAL Sunay Membre |
i i
i! VIRTON le 02 janvier 2021
i! La Secrétaire Le Président |
I PALIT Aynur AKIN Hamza
| | ib - L i 1 Déposé en même temps que le PV de l'assemblée générale du 02 janvier 2021 t
Hi i
il ' al 1
i | sl 1
i 1 al 1
u 1 al 1
i t
ame Inn nn ann ana anna nennen namen nn ennmannunnnnnnennann! Men : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso: Nom et signature {pas applicable aux actes de type « Mention »).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/12/2021 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
26/05/2014
Description: (A
~
Copie a publier aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte
I
MOD 22
Dâporé au Greffe du
A cle 15 NA OH
Mentiorrer
al
46* , Greffe N° d'entreprise : 0822.298.890
Dénomination
(en entier): Mosquée Diyanet de VIRTON
{en abrégé) :
Forme juridique: ASBL
Siège: Rue Albert 1er, 3 6760 VIRTON
Objet de l'acte: Modification du statut , démission et nomination administrateur
Par l'AG du 13/04/2014 , if a été acté les modification suivantes :
Démission d' administrateurs
AVCI KADIR
KARA ASMAIL
CIRMIK KAZIM
YEDIKAPI HALIL
Nomination d' administateurs
AVCI CEMAL né le 30/04/1982 domicilié à Au Verger l'Epine, 20 6750 VIRTON
PALIT FIKRET né le 22/12/1869 domicilié à Faubourg d'Arival 37b 6760 VIRTON
KAZANKAYA IBRAHIM né le 17/01/1977 domicilié à Rue des Fossé,23 6760 VIRTON CIRMIK IBRAHIM né le 6/10/1986 domicilié 4 Rue Thill Lorrain, 12 6760 VIRTON
Réelection membre
AKIN HAMZA né le 18/10/1971 domicilié à Rue Alfred Mathieu, 36 6762 VIRTON
Composition actuelle du Conseil d'Administration
AKIN HANZA, Président
AVCI CEMAL, Secrétaire
PALIT FIKRET, Trésoroer
(S)AKIN HAMZA, Administrateur
entbepzgeduVoletB: = Au recto : Kom et guz' 18 du notaire £
eu de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter l'assoc/ator. !2 fondation ou l'organisme à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2014 - Annexes du Moniteur belge
Informations de contact
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Téléphone
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Email
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Sites internet
Donnée non disponible...
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