Mise à jour RCS : le 12/05/2026
BRUSSELS BASKETBALL
Active
•0816.954.388
Adresse
120 Rue de Lombartzyde 1120 Bruxelles
Activité
Activités des clubs d’autres sports
Effectif
Entre 10 et 19 salariés
Création
09/07/2009
Informations juridiques
BRUSSELS BASKETBALL
Numéro
0816.954.388
SIRET (siège)
2.201.379.168
Forme juridique
Association sans but lucratif
Numéro de TVA
BE0816954388
EUID
BEKBOBCE.0816.954.388
Situation juridique
normal • Depuis le 09/07/2009
Activité
BRUSSELS BASKETBALL
Code NACEBEL
93.129, 93.123•Activités des clubs d’autres sports, Activités des clubs d’autres sports de ballon
Domaines d'activité
Arts, sports and recreation
Finances
BRUSSELS BASKETBALL
Aucune donnée disponible actuellement...
Dirigeants et représentants
BRUSSELS BASKETBALL
9 dirigeants et représentants
Qualité: Administrateur
Depuis le : 26/05/2009
Numéro: 0816.954.388
Qualité: Administrateur
Depuis le : 26/05/2009
Numéro: 0816.954.388
Qualité: Administrateur
Depuis le : 30/06/2017
Numéro: 0816.954.388
Qualité: Administrateur
Depuis le : 01/12/2020
Numéro: 0816.954.388
Qualité: Administrateur
Depuis le : 01/07/2022
Numéro: 0816.954.388
Qualité: Administrateur
Depuis le : 26/05/2009
Numéro: 0816.954.388
Qualité: Administrateur
Depuis le : 30/06/2017
Numéro: 0816.954.388
Qualité: Administrateur
Depuis le : 18/03/2013
Numéro: 0816.954.388
Qualité: Administrateur
Depuis le : 18/12/2023
Numéro: 0816.954.388
Cartographie
BRUSSELS BASKETBALL
Documents juridiques
BRUSSELS BASKETBALL
0 documents
Aucune donnée disponible actuellement...
Comptes annuels
BRUSSELS BASKETBALL
0 documents
Aucune donnée disponible actuellement...
Établissements
BRUSSELS BASKETBALL
1 établissement
EXCELSIOR BRUSSELS
En activité
Numéro: 2.201.379.168
Adresse: 120 Rue de Lombartzyde 1120 Bruxelles
Date de création: 19/08/2011
Publications
BRUSSELS BASKETBALL
7 publications
Démissions, Nominations, Statuts
09/01/2024
Rubrique Constitution
23/07/2009
Description: Mod 2.0 VWearei iz Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2009 - Annexes du Moniteur belge EN AN \ Rn = 1 T Moi be wD "tbe ll 10 -07- 2009 *09105157* Greffe Dénomination : EXCELSIOR BRUSSELS Forme juridique : Association sans but Lucratif Siège : Rue Paul Janson 13 B-1020 Bruxelles N° d'entreprise: O À A6 DS G - 38 - Objet de l'acte : Constitution, désignation d'administrateurs Texte : Le 26 mai 2009, Réunis en Assemblée Générale, André Dekandelaer, domicilié Kruisstraat, 79 à 1851 Humbeek, né le 18 avril 1953 à Schaerbeek Roger Claessens, domicilié Jachthoornlaan, 38 à 2820 Rijmenam, ne le 9 septembre 1953 à Bruxelles 1er district Patrick Gillard, domicilié Viiegwezenlaan, 68 à 1731 Zellik, né le 11 septembre 1951 à Uccle \ves Deryck, domicilié rue Paul Janson, 13 à 1020 Bruxelles, né le 11 septembre 1962 4 La Hestre Serge Crèvecoeur, domicilié chaussée de Rodebeek, 359 / 32 à 1200 Bruxelles né le 1er octobre 1971 à Ixelles David Putterie, domicilié Kruisberg, 12 / 3 à 1120 Bruxelles, né le 12 décembre 1978 à Uccie Thomas Boucar, domicilié avenue Commandant Lothaire, 4 bte 13 à 1040 Bruxelles, né le 17 avril 1983 à Ixelles Thierry Deprez, domicilié Romeinsesteenweg, 273 à 1800 Vilvoorde, né le 11 septembre 1964 à Uccle Eric Van Caister, domicilié Avenue Edouard Kufferath, 14 à 1020 Bruxelles, né le 13 septembre 1962 à Bruxelles 2ème district Alain De Doncker, domicilié avenue du Roi Albert, 42 à 1120 Bruxelles, né le 24 juillet 1967 à Bruxelles 2ème district Michaël Motas, domicilié avenue des Martinets, 15 à 1160 Bruxelles, né le 12 février 1978 4 Watermael-Boitsfort Tous de nationalité belge, déclarent par cet acte créer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont les statuts sont les suivants. TITRE 1 — Dénomination - Siège- But - Durée Article 1 : Dénomination L'association porte la dénomination de : ” Excelsior Brussels”, association sans but lucratif. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, suivie du sigle « ASBL » ainsi que l'adresse du siège social de l'association et son numéro d'entreprise (TVA). Article 2 : Siège Son siège est établi à 1020 Bruxelles, rue Paul Janson, 13, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Le siège social peut être déplacé au sein de cette commune par décision de l'Assemblée Générale. Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.
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Articié 3 : .
L'association est affiliée à l'Association Waitonie-Bruxelles de Basket (A.W-B.B.) sous lé matricule 200959.
Article 4 : But
$1 L'association a pour but le développement de l'éducation physique en general et du Basketball en particulier en assurant la possibilité aux jeunes joueurs bruxellois ayant un niveau suffisant de pouvoir évoluer au sein de Ja structure .
§2 L'association peut utiliser tous les moyens (entrainements, stages, « clinics », organisation de tournois, de matches internationaux, de séances de formation ainsi que l'organisation de fêtes à caractère culturel) qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation de ce but.
§3 L'association peut en exécution de ce qui est repris ci-dessus acquérir entre autres toutes propriétés ou tous droits réels, prendre ou donner en location, engager du personnel, conclure des conventions, réunir des fonds, bref pratiquer ou faire pratiquer toutes activités que justifie son but.
§4 Dans le cadre de la réalisation de son but, l'association peut même poser des actes de commerce.
Article 5: Durée
L'association est créée pour une durée indéterminée.
TITRE 2 - Membres - Cotisation
Article 6 : types de membres.
L'association compte des membres effectifs et des membres adhérents. La plénitude des droits liés à la qualité de membre, y compris le droit de vote à l'Assemblée Générale, revient exclusivement aux membres effectifs.
Le nombre de membres effectifs ne pourra jamais être inférieur à cinq.
Article 7 : Les membres effectifs.
§1 Peut devenir membre effectif de l'association, toute personne physique ou morale, qui est acceptée à l'unanimité des voix en tant que telle par l'Assemblée Générale sur proposition du Conseil d'Administration. Les candidats membres effectifs adressent leur demande, par écrit, au Conseil d'Administration de l'association.
$2 Chaque membre effectif peut démissionner à tout moment de l'association par l'envoi d'une lettre recommandée au Conseil d'Adrninistration.
$3 Un membre effectif ne peut être exclu que par l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3 des votes.
$4 Les membres effectifs demissionnaires ou exclus n'ont pas de parts dans le patrimoine de l'association, et
ne peuvent jamais réclamer de remboursement ou d'indemnisation de montants versés ou d'investissements effectués, sauf avec l'accord écrit de l'ensemble des autres membres effectifs. Il en est de méme pour les héritiers ou ayant droit du membre décédé
Articie 8 : Les membres adhérents
81 Peut devenir membre adhérent toute personne admise par le Conseil d'Administration afin de participer à la compétition.
$2 Les membres adhérents peuvent assister à l'Assemblée Générale mais ne disposent pas du droit de vote à l'Assemblée Générale.
Article 9 : Membres effectifs et membres adhérents.
$1 Tous les membres, qu'ils soient adhérents ou effectifs, doivent être affiliés à l'Association Wailonie-Bruxelles de Basket (A.W-B.B.) sous le matricule 200959.
82 Les membres qu'ils soient effectifs ou adhérents ne sont astreints au paiement d'aucune cotisation.
$3 Les membres qu'ils soient effectifs ou adhérents n'encourent, du chef des engagements sociaux, aucune obligation personnelle.
TTITRE 3 - Assemblée Générale.
Article 10 : composition et représentation.
L'Assemblée Générale est composée de tous les membres effectifs conformément à l'article 6, et est présidée par te Président du Conseil d'Administration ou à défaut par le Vice-Président.
Un membre peut se faire représenter par un autre membre de l'Assemblée Générale au moyen d'une procuration écrite.
Un membre ne peut cependant représenter qu'un seul autre mernbre. Chaque membre dispose d'une voix à l'Assemblée Générale.
Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.
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Article 11 : Compétence de l'Assemblée Générale.
L'Assemblée Générale est seule compétente pour :
la modification des statuts,
l'admission et l'exclusion d'un membre,
la nomination et la révocation des administrateurs,
la décharge à octroyer aux administrateurs,
l'approbation du bilan, des comptes et du budget,
la dissolution volontaire de l'association,
la transformation de l'association en société à finalité sociale ou commerciale, l'exercice de tous les autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.
Article 12 : Convocation.
§1 L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration chaque fois que l'objet ou l'intérêt de l'association l'exige.
Une Assemblée Générale Ordinaire doit être convoquée au moins une fois l'an, la dernière sernaine du mois de juin, pour l'approbation des comptes de l'année écoulée et les budgets de l'année suivante, à une date à déterminer per le Conseil d'Administration.
§2 Tous les membres effectifs sont, au moins 8 jours avant la date de la réunion, invités par simple lettre, à - l'Assemblée Générale. L'invitation est signée par le président ou le secrétaire. Elle mentionne le jour, le lieu et l'heure de l'assemblée.
§3 L'Assemblée Générale siège valablement lorsque la moitié des membres sont présents ou représentés. §4 La convocation contient l'ordre du jour, qui est établi par te Conseil d'Administration. L'Assembiée Générale peut valablement prendre une décision sur des points ne figurant pas à l'ordre du jour.
Article 13 : Décision prises par l'Assemblée Générale.
81 Dans les cas normaux, les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou
représentés. En cas de parité de voix, la voix du Président est prépondérante.
§2 En cas d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l'association, la procédure prévue par la loi sera respectée.
Article 14 : Les procès verbaux de l'Assemblée Générale.
Pour chaque assemblée, un P.V. sera établi, signé par le Secrétaire et le Président de séance et repris dans un registre spécial.
Les membres effectifs et adhérents, ainsi que les tiers qui justifieront d'un intérêt, ont le droit de consulter et/ou prendre copie des P.V.
Article 15 : Dépôt au greffe.
Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe du tribunal de commerce. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs.
. TITRE 4 - Conseil d'Administration
Article 16 : Composition du Conseil d'Administration.
L'association est gérée par un Conseil d'Administration composé au maximum de huit administrateurs. Ils sont nommés par l'assemblée générale et peuvent à tout moment être révoqués par celle-ci. Ils exercent leur mandat gratuitement.
Article 17 : Mandats des administrateurs
. $1 Les administrateurs sont élus pour un mandat de 5 ans et ce mandat est renouvelable.
§2 En cas de démission volontaire, d'expiration du mandat ou de révocation, si le nombre d'administrateurs est réduit en dessous du minimum légal, {es administrateurs restent en fonction jusqu'à ce qu'il soit valablement pourvu à leur remplacement.
§3 Pour les autres cas de vacance au cours d'un mandat d'un Administrateur, le Conseil d'Administration peut pourvoir à son remplacement ; sa cooptation doit alors être soumise à la prochaine Assemblée Générale. Dans ce cas, il achève le mandat de l'Adrninistrateur qu'il remplace.
Article 18 : Fonctionnement du Conseil d'Administration.
81 Le Conseil d'Administration choisit parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier.
Le vice-président ou le secrétaire réuni le Conseil. Le président préside les réunions. En cas d'absence, la réunion est valablement présidée par le vice-président.
§2 Le conseil ne peut décider vatablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de parité de voix, la voix du président ou de celui qui le remplace est prépondérante.
Mentionner sur la dernière page du VoletB: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.
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- Annexes
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83 Un P.V. de chaque réunion, signé par le secrétaire est inscrit dans un registre spécialement prévu à cet effet. Les extraits qui doivent être présentés et tous les autres actes, sont signés valablement par le secrétaire
et le président de séance.
§4 Le président, le secrétaire, le trésorier et un des administrateurs sont signataires pour l'A.W.B.B. comme te prescrit l'article 75 du R.C. de l'A.W.B.B.
Article 19 : Pouvoirs du Conseil d'Administration.
&1 Le Conseil d'Administration dirige les affaires de l'association et ta représente. ll est compétent en toutes circonstances, sauf pour les cas que la loi ou les présents statuts réservent formellement à l'Assemblée Générale.
Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous les comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'Assemblée Générale seront exercées par le Conseil d'Administration.
§2 À l'égard des tiers, l'association sera valablement liée par la signature conjointe de deux administrateurs. Les administrateurs qui agissent au nom du Conseil d'Administration, ne doivent pas démontrer à l'égard des tiers une quelconque habilitation ou un quelconque mandat.
Le Conseil d'Administration peut, pour l'exécution des certaines tâches où de certains actes, et pour les actes de gestion journalière, déléguer sa compétence où sa responsabilité, à un où plusieurs des administrateurs ou à une autre personne, qu'elle soit ou non, membre de l'association.
§3 Le Conseil d'Administration nomme et révoque le personnel, fixe les conditions de travail ainsi que la rémunération.
§4 Le Conseil éditera un règlement d'ordre intérieur et le présentera pour approbation à l'Assemblée Générale.
85 Le Conseil d'Administration désignera un comité de direction sur base des candidatures qui lui seront adressées ou proposées.
Les candidatures seront acceptées à la majorité des 2/3 des voix du Conseil d'Administration. Ce comité de direction aura pour but d'animer et de gérer les différents sous-comités que le Conseil
d'Administration jugera utile de créer.
Les sous-comités seront créés ou supprimés sur simple décision du Conseil d'Administration prise à la majorité des 2/3 des voix.
Le Conseil d'Administration se réserve le droit d'exclure tout membre du Comité de Direction à tout moment et sans justification.
Article 20 :
Les Administrateurs, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.
Article 21 :
Le Secrétaire, ou en son absence, le Président sont habilités à accepter à titre provisoire ou définitif les
libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition, conformément aux dispositions légales.
TITRE 5 - Budgets et comptes
Article 22 : Exercice comptable.
L'exercice comptable de l'association va du 1er juillet jusqu'au 30 juin. Le Conseil d'Administration prépare les comptes et les budgets et les soumet à l'approbation de l'Assemblée Générale.
Les comptes annuels sont déposés chaque année auprès du greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire de l'association.
TITRE 6 - Dissolution - Liquidation
Article 23 :
En cas de dissolution volontaire de l'association, l'Assemblée Générale qui l'aura prononcée nommera, s'il y a lieu, un ou des liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et fixera, le cas échéant, leurs rémunérations.
Mentionner sur la dernière page du Volet 8: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.
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Moniteur | EN cas de dissolution judiciaire, celle-ci sera suivie d'une Assemblée Générale convoquée, aux mêmes fins belge que ci-dessus, par le Conseil d'Administration.
Article 24 :
En cas de dissolution, les actifs sont, après apurement des dettes, transférés à une association ayant un objet similaire à celui de l'association. Vv
Article 25 :
Tout ce qui n'est pas réglé explicitement par les statuts l'est par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, te droit commun, le règlement d'ordre intérieur et ies usages en la matière.
Nomination des Administrateurs.
L'Assemblée Générale désigne en qualité d'Administrateurs :
1.André Dekandelaer, domicilié Kruisstraat, 79 à 1851 Humbeek,
né le 18 avril 1953 à Schaerbeek
2.Roger Claessens, domicilié Jachthoornlaan, 38 à 2820 Rijmenam,
né le 9 septembre 1953 a Bruxelles 1er district
3.Patrick Gillard, domicilié Viiegwezenlaan, 68 à 1731 Zellik,
né le 11 septembre 1951 à Uccle
4.lves Deryck, domicilié rue Paul Janson, 13 à 1020 Bruxelles,
né le 11 septembre 1962 à La Hestre
5.Serge Crèvecoeur, domicilië chaussée de Rodebeek, 359 / 32 à 1200 Bruxelles né le 1er octobre 1971 à Ixelles
6.David Putterie, domicilié Kruisberg, 12 / 3 à 1120 Bruxelles,
né le 12 décembre 1978 à Uccle
7.Thomas Boucar, domicilié avenue Commandant Lothaire, 4 bte 13 à 1040 Bruxelles, né le 17 avril 1983 à Ixelles
8.Michaël Molas, domicilie avenue des Martinets, 15 à 1160 Bruxelles, né le 12 février 1978 à Watermael-Boitsfort
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Belgisch
Staatsblad
- 23/07/2009
- Annexes
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Moniteur
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Tous précités et qui acceptent ce mandat
Mentionner sur la dernière page du VoletB: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter l'association ou ia fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.
Démissions, Nominations
22/02/2021
Description:
Copie a publier aux annexes au Moniteur belge
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N° d'entreprise : 0816 954 388 ' Nom
{en entier) : BRUSSELS BASKETBALL
{en abrégé) :
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège : 1120 Buxelles rue de Lombardsijde 120
Objet de l'acte : Nominations/Démissions
De l'assemblée générale de décembre 2020 il résulte ce qui suit:
1.Démissions et nominations membres effectifs et administrateurs
-L’assembiée générale prend note de la démission de Monsieur Michel Van Helmont en tant que membre effectif et administrateur à compter du 01/12/2019
L'assemblée générale prend note de la démission de Monsieur Roger Claessens en tant que membre effectif et administrateur à compter du 20/10/2018
L'assemblée générale confirme la fin du statut de membre effectif de Monsieur Thomas Boucar à compter du 15/12/2016
L'assemblée générale prend note de la démission de Monsieur Daniel Janssens et de Monsieur Laurent Monier en tant que membres effectifs et administrateurs, et ce à compter du 20/12/2020
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-Vassembliée générale nomme comme membres effectif et administrateur Madame Devleeschouwer ! Laurence et ce pour un terme de 5 ans prenant fin le 01/12/2025 ;
-Les mandats d’administrateurs de Monsieur André Dekandelaer, Martine Klein, Patrick Gillard, Ives Deryck, | Jacques Richelle sont proiongés pour un terme de 5 ans prenant fin le 01/12/2025 i i ï
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Conseil d'administration
Le conseil d'administration a décidé de désigner :
“En qualité de président : Monsieur Dekandelaer André
-En qualité de trésorier : Madame Klein Martine
“En qualité de secrétaire : Monsieur Gillard Patrick
Mentionner sur la dernière page du VoletB: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/02/2021 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
08/03/2023
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N° d'entreprise : 0816 954 388
Nom
{en entier) :
{en abrégé) :
Forme légale : ASBL
Adresse complète du siège :
Objet de l’acte : Nominations/Démissions
BRUSSELS BASKETBALL
1120 Buxelles rue de Lombardsijde 120
L'assemblée générale de juin 2022 prend note de la démission de Monsieur Patrick Gitlard de son poste de secrétaire à compter du 01/07/2022. II restera bien entendu membre effectif et administrateur. Nous le remercions tous pour son efficacité et son dévouement.
L'assemblée générale nomme comme membre effectif et administrateur Monsieur Fontyn Marc et ce pour un maridat preniant fin le 01/12/2025
Conseil d'administration juin 2022-
Le conseil d'administration a décidé de désigner :
“En qualité de secrétaire : Monsieur Marc Fontyn
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: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/03/2023 - Annexes du Moniteur belge
Dénomination, Démissions, Nominations
03/05/2013
Description: Après dépôt de l'acte
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Dénomination
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BRUXELLES
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N° d'entreprise: 0816.954.388
{en entier) : EXCELSIOR BRUSSELS
Forme juridique : Association Sans But Lucratif
Siège : Rue Paul Janson, 13
B - 1020 Bruxelles
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} L'Assemblée Générale prend acte des résolutions suivantes :
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Objet de l’acte: Démissions - Nominations d'Administrateurs
Extrait du PV de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 18 mars 2013.
- la démission de Monsieur Serge CREVECOEUR en tant que membre et administrateur ;
Extrait du PV de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 22 avril 2013.
L'Assemblée Générale prend acte des résolutions suivantes :
- changement de dénomination : l'association porte dorénavant la dénomination "BRUSSELS BASKETBALL", association sans but lucratif en lieu et place de "EXCELSIOR BRUSSELS".
- lanomination de Monsieur Jacques RICHELLE (NN 62.05.29-223.50) domicilié chaussée de la Hulpe, 41
à 1180 Bruxelles en tant que membre et administrateur.
ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/05/2013 - Annexes du Moniteur belge
Démissions, Nominations
18/11/2011
Description: Mod 2.0
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après dépôt de l’acte au greffe
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Dénomination : EXCELSIOR BRUSSELS
Forme juridique : Association sans but lucratif
Siege: Rue Paul Janson 13
B-1020 Bruxelles
N° d'entreprise : 0816.954.388
Obiet de l'acte : Démissions - Nominations
Texte :
Extrait du PV de l'Assemblée Génarale dd 07/07/2011.
L'Assemblée Générale prend acte des résolutions suivantes :
- la démission de Monsieur David Putterie en tant que membre et administrateur;
- la nomination de Monsieur Michel Vanhelmont (NN 56.06.29-147.07) domicilié, Clos Wannecouter 8 à 1020 Bruxelles en tant que membre et second Vice-Président;
- la nomination de Monsieur Michaël Molas, né le 12/02/1978 à Watermael-Boitsfort et domicilié avenue des Martinets 15 à 1160 Bruxelles en tant que membre et Trésorier.
ayant pouvoir de représenter l'associafion ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/11/2011 - Annexes du Moniteur belge
Siège social, Démissions, Nominations
28/09/2017
Description: Med POF 41.1 Vo ef 2) à] B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe SsposE LE Réservé au LL. Moniteur belge : : Siège : Rue Paul Janson 13 - 1020 Bruxelles Qbiet(s) de l’acte : ! Etterbeek, domicilié Steenwagenstraat 18 à 1820 Melsbroek au poste d'administrateur. mena N°d'entreprise : 0816.954.388 Dénomination (en entier): BRUSSELS BASKETBALL {en abrégé) : Forme juridique : Association sans but lucratif (adresse complète) Text Extrait du PV de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 30 juin 2017. exte : A l'unanimité des voix, l'assemblé a pris les résolutions suivantes: - Le transfert du siège social de l'assaciation vers rue Lombartzyde, 120 à 1120 Bruxelles. - La modification de l'article 16 des statuts et son remplacement par le texte qui suit: " Composition du Conseil d’Administration. L'association est gérée par un Conseil d'Administration composé au maximum de dix administrateurs. Ils Sont nommés par l'Assembiée Générale et peuvent à tout moment être révoqués par celle-ci. Ils exercent leur mandat gratuitement." - La démission de Messieurs Michael Molas, Eric Van Caister et Alain De Doncker en tant que membres effectifs. - La nomination de Madame Martine Klein et de Messieurs Philippe Dessoy, Daniel Janssens et Laurent Monier en tant que membres effectifs. - La démission de Monsieur Michael Molas, domicilié avenue des Martinets 15 à 1160 Bruxelles, de son poste d'administrateur. - La démission de Monsieur Thomas Boucar, domicilié avenue avenue Commandant Lothaire 4 bte 13 à 1040 Bruxelles, de son poste d'administrateur en date du 30/06/2015. - La nomination de Madame Martine Klein, née le 22/08/1955 à Uccle, domiciliée Kruisstraat, 79 à 1851 Humbeek au poste d'administrateur et trésorier de l'association. La nomination de Monsieur Philippe Dessoy, né le 23/09/1959 à Schaerbeek, domicilié Vila 2, Street 57, Jumeirah 1 - Dubai (Emirats Arabes Unis), au poste d'administrateur. La nomination de Monsieur Daniel Janssens, né le 01/11/1953 à Vilvoorde, domicilié avenue Huart Hamoir 111 à 1030 Bruxelles au poste d'administrateur et Vice Président. La nomination de Monsieur Laurent Monier, né le 21/01/1976 à Le mandat des nouveaux administrateurs est d'une durée de 5 ans. - Le renouvellement de mandat d'administrateur de : * Messieurs André Dekandelaer, Roger Claessens, Patrick Gillard et Ives Deryck, mandat venant à échéance en 2014 et conduit pour un terme de 5 ans jusqu’en 2019. * Monsieur Michel Vanhelmont, mandat venant a échéance en 2016 et conduit pour un terme de 5 ans jusqu'en 2021. André Dekandelaer Président. Mentionner sur la dernière page du Voiet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature. Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/09/2017 - Annexes du Moniteur belge
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120 Rue de Lombartzyde 1120 Bruxelles