Mise à jour RCS : le 13/05/2026
Bus Solutions
Active
•0642.514.043
Adresse
108 Rue de la Maladrerie(Jod.) 1370 Jodoigne
Activité
Entretien et réparation général d’autres véhicules automobiles (> 3,5 tonnes)
Effectif
Entre 1 et 4 salariés
Création
30/10/2015
Dirigeants
Informations juridiques
Bus Solutions
Numéro
0642.514.043
SIRET (siège)
2.323.278.672
Forme juridique
Société à responsabilité limitée
Numéro de TVA
BE0642514043
EUID
BEKBOBCE.0642.514.043
Situation juridique
normal • Depuis le 30/10/2015
Activité
Bus Solutions
Code NACEBEL
95.312•Entretien et réparation général d’autres véhicules automobiles (> 3,5 tonnes)
Domaines d'activité
Other service activities
Finances
Bus Solutions
| Performance | 2022 | 2021 | 2020 | |
|---|---|---|---|---|
| Marge brute | € | 87.3K | 79.4K | 43.4K |
| EBITDA - EBE | € | 42.5K | 56.7K | 26.6K |
| Résultat d’exploitation | € | 42.5K | 56.7K | 26.6K |
| Résultat net | € | 25.5K | 37.7K | 18.4K |
| Croissance | 2022 | 2021 | 2020 | |
| Taux de croissance du CA | % | 9,908 | 83,108 | 0 |
| Taux de marge d'EBITDA | % | 48,683 | 71,434 | 61,327 |
| Autonomie financière | 2022 | 2021 | 2020 | |
| Trésorerie | € | 50.9K | 57.1K | 22.2K |
| Dettes financières | € | 303.6K | 327.0K | 350.6K |
| Dette financière nette | € | 252.7K | 269.8K | 328.4K |
| Taux de levier (DFN/EBITDA) | 5,949 | 4,758 | 12,35 | |
| Solvabilité | 2022 | 2021 | 2020 | |
| Fonds propres | € | 119.6K | 94.1K | 56.4K |
| Rentabilité | 2022 | 2021 | 2020 | |
| Marge nette | % | 29,204 | 47,477 | 42,461 |
Dirigeants et représentants
Bus Solutions
1 dirigeant ou représentant
Qualité: Administrateur
Depuis le : 19/12/2022
Numéro: 0642.514.043
Cartographie
Bus Solutions
Documents juridiques
Bus Solutions
0 documents
Aucune donnée disponible actuellement...
Comptes annuels
Bus Solutions
7 documents
Comptes sociaux 2022
29/08/2023
Comptes sociaux 2021
30/08/2022
Comptes sociaux 2020
29/07/2021
Comptes sociaux 2019
28/09/2020
Comptes sociaux 2018
02/09/2019
Comptes sociaux 2017
30/08/2018
Comptes sociaux 2016
30/08/2017
Établissements
Bus Solutions
2 établissements
Bus Solutions
En activité
Numéro: 2.268.824.456
Adresse: 26 Martelarenstraat 3370 Boutersem
Date de création: 30/10/2015
Bus Solutions
En activité
Numéro: 2.323.278.672
Adresse: 108 Rue de la Maladrerie(Jod.) 1370 Jodoigne
Date de création: 01/08/2021
Publications
Bus Solutions
4 publications
Démissions, Nominations, Statuts, Modification de la forme juridique
26/05/2023
Description: ET pe Mod Doo 18.01 DEN, een
ve CPs Poo!
Copie a publier aux annexes au Moniteur belge
après dépôt de l'acte au greffe
TRIBUNAL DE L'ENTREPRISE
= NAN I, ‘ius Greffe
V N° d'entreprise : BE 0642.514.043
Nom :
{en entier) : BUS SOLUTIONS
(en abrégé) :
Forme légale : société à responsabilité limitée
Adresse complète du siège : 1370 Geldenaken (Jodoigne), Rue de la Maladrerie 108
Objet de Pacte: MODIFICATIONS AUX STATUTS SPRL
Texte :
ll résulte d'un acte regu par Lore Van Eylen, notaire à Boutersem, le vingt-quatre octobre deux mille vingt-deux, portant a la suite ta mention d'enregistrement : « délivré avant d'enregistremen aux seules fins d'inscription au greffe du tribunal des sociétés « contenant l'assemblée générale extraordinaire de la Société à Responsabilité Limitée « BUS SOLUTIONS », ayant son siège à 1370 Jodoigne, Rue de la Maladrerie 108 avec le numéro d'entreprise BE 0642.514.043 :
Par acte passé devant le notaire soussigné Lore Var Eylen, avant aujourd'hui , la même assemblée générale, sous la condition suspensive de la modification des statuts aux dispositions du Code des Sociétés et des : Associations en un second acte en langue française, a déplacé le siège social à 1370 Jodoigne, Rue de la ' | Matadrerie 108.
: +1. Premiere résolution (pour mémoire en vertu de l'acte précédent) L'assemblée générale décide de transférer son siège de la Région flamande à la Région wallonne, décision par lequel le régime linguistique de la société est modifié et la langue des statuts est adaptée ci-après. 2. Deuxième résolution (pour mémoire en vertu de l’acte précédent) L'assemblée décide de transférer le siège de la société en Région Watlonrie, 1370 Jodoigne, Rue de la Maladrerie 108.
L'assemblée décide de ne pas reprendre l'adresse du siège dans tes statuts. L'article 2 des statuts est modifié en conséquence.
3. Troisième résolution
En application de l'article 39, 81, alinéa 1 et 3 de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés et des associations et portant des dispositions diverses, l'assemblée générale décide d'adapter les statuts aux dispositions du Code des sociétés et des associations et de conserver la forme légale de la société à responsabilité limitée (en abrégé SRL).
4. Quatrième résolution
En application de l'article 39, 82, alinéa 2 de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés et des associations et portant des dispositions diverses, l'assemblée constate que le capital effectivement libéré et la réserve légale de la société, ont été convertis de plein droit en un compte de capitaux propres statutairement indisponible et que la partie non encore libérée du capital, a été converti en un compte de capitaux propres “apports non appelés”, en application de l’article 39, $2, deuxième alinéa de la loi du 23 mars 2019 introduisant le Code des sociétés et des associations et portant des dispositions diverses. L'assemblée générale décide immédiatement, conformément aux formes et majorités de la modification des statuts, de supprimer le compte de capitaux propres statutairement indisponible créé en application de l'article 39, 8 2, deuxième alinéa de la loi du 23 mars 2018 introduisant le Code des sociétés et des associations et portant des dispositions diverses et de rendre ces fonds disponibles pour distribution. Par conséquent, il ne doit pas être mentionné dans les statuts de la société.
Cette décision vaut également pour les éventuels versements futurs de la part non encore libérée à ce jour du capital de la société souscrit dans le passé qui a été inscrit sur un compte de capitaux propres "apports non appelés”.
5. Cinquième résolution
Comme conséquence des résolutions précédentes, l'assemblée générale décide d'adopter des statuts complètement nouveaux, qui sont en concordance avec le Code des sociétés et des associations, sans toutefois apporter une modification à son objet.
L'assemblée générale déclare et décide que le texte des nouveaux statuts est rédigé comme suit : STATUTS
Mentionner sur la dernière page du Volet B : Aurecto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers Au verso: Nom et signature (pas applicable aux actes de type « Mention »).
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Réservé
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belge
Volet B - suite Mod Doe 19,01
Nom et forme
La société revêt la forme d'une société à responsabilité limitée.
Elle est dénommée "BUS SOLUTIONS”.
Siège
Le siège est établi en Région wallonne.
Objet
L'objet de la société est, tant pour son propre compte que pour le compte de tiers, tant au niveau national qu’ international:
- Entretien général et réparation des autobus, camions, tracteurs et autres véhicules à moteur et moyens de transport
- Entretien et réparation de machines agricoles, horticoles et forestiéres
- L'entretien général et la réparation des voitures, des camions légers et des camionnettes, r¶tion de piéces mécaniques et électriques installation
- Réparation et montage et fourniture de piéces spécifiques pour les autobus, camions, fourgonnettes et voitures
- La revision des moteurs
- La fourniture et l'installation de pièces et d'accessoires pour véhicules à moteur y compris les travaux de transformation et de démantèlement
- La fabrication de carrosseries {y a compris les cabines) pour voitures
- L'aménagement et modification de véhicules de type moteur, bus, camions-citernes, véhicules frigorifiques etc.
- L'entretien et la réparation du matériel roulant des chemins de fer et de voiture de tramway, ainsi que des équipements mécaniques et électromécaniques de signalisation et de sécurité - La distribution en gros et au détail de pièces détachées et d'accessoires pour les véhicules à moteur - Vente et achat en gros et au détail d'autobus, de voitures, de fourgonnettes, de camions, de véhicules agricoles et de véhicules 4 moteur en général
- La réparation de carrosserie de voitures, de camions, de fourgonnettes, de camions, d'autobus et de véhicules à moteur en général
- Le vent au détail de pièces détachées et d'accessoires pour véhicules à moteur ; - La gestion et la (ré)structuration des entreprises et des sociétés
- Fourniture de services de gestion et de conseil
- La fourniture de services de relations publiques, de communication et d'information
- La fourniture de services de gestion de projets, d'ingénierie, d'analyse, de programmation, de formation et d'éducation
- Fournir des services, des conseils, une assistance en matiére de stratégies politiques générales, de ressources humaines, de gestion, de marketing et de ventes et, au sens large, fournir une assistance et des services en matière de politique, d'administration, de finances et de gestion - Concessions d'exploitation, licences et autres droits et actifs incorporels. - Fournir, organiser et/ou superviser l'enseignement, la formation et les conférences, tant au niveau national qu'international
- Le développement de projets et la gestion immobilière, ainsi que l'achat et la vente, la location et le crédit-bail, ta construction et la transformation de biens immobiliers
- La gestion, exclusivement pour son propre compte, de tous types de droits, d'investissements et d'instruments financiers, y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur et autres droits mobiliers, ies œuvres d'art, les bons du Trésor, les actions, les obligations, les options, et autres - En général, elle peut exercer, tant en Belgique qu'à l'étranger, des activités mobilières, immobilières, financières et commerciales qui sont directement ou indirectement utiles à l'exercice ou au développement de ses activités, sans que cette énumération soit limitative.
- La société peut agir en tant qu'agent, directeur, gestionnaire et/ou liquidateur de toutes les entités juridiques
Cette énumération n'est pas restrictive, mais peut être interprétée de manière large. La société sera autorisée à effectuer toutes les actions commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet.
La société peut, de quelque manière que ce soit, participer, coopérer ou intervenir financièrement dans d'autres sociétés ou entreprises.
La société peut exercer une gestion et contrôle, en qualité d'administrateur, de liquidateur ou autre, sur d'autres sociétés.
Durée
La société est constituée pour une durée illimitée.
Organe d'administration
La société est administrée par un ou plusieurs administrateurs, personnes physiques ou morales, actionnaires ou non, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, s'ils sont nommés dans les statuts, avoir la qualité d'administrateur statutaire.
L'assemblée qui nomme le ou les administrateur(s) fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs. À défaut d'indication de durée, le mandat sera censé conféré sans limitation de durée. Pouvoir d'administration
S'il n'y a qu'un seul administrateur, la totalité des pouvoirs d'administration lui est attribuée, avec la faculté de
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Réservé
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Moniteur
belge
Volet B - suite Mad Doc 19,04
déléguer partie de ceux-ci.
Lorsque la société est administrée par plusieurs administrateurs, chaque administrateur agissant seul, peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l’objet, sous réserve de ceux que la loi et les statuts réservent à l'assemblée générale.
Pouvoir de représentation
Chaque administrateur représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.
Si deux ou plusieurs administrateurs sont nommés, au moins deux d'entre eux agiront pour tous les actes juridiques relatifs à l'achat ou à la vente de biens immobiliers, à la constitution d'une hypothèque et à la souscription de crédits et de financements.
Il peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire.
Tenue et convocation
Il est tenu chaque année, au siège, une assemblée générale ordinaire le premier samedi du mois de juin, à 14 heures. Si ce jour est férié, l'assemblée est remise au premier jour ouvrable suivant. S'il n'y a qu'un seul actionnaire, c'est à cette même date qu'il signe pour approbation les comptes annuels. Des assemblées générales extraordinaires doivent en outre être convoquées par l'organe d'administration et, le cas échéant, le commissaire, chaque fois que l'intérêt de la société l'exige ou sur requête d'actionnaires représentant un dixième du nombre d'actions en circulation. Dans ce dernier cas, les actionnaires indiquent teur demande et les sujets à porter à Fordre du jour, L'organe d'administration ou, le cas échéant, le commissaire convoquera l'assemblée générale dans un délaï de trois semaines de la demande. Les convocations aux assemblées générales contiennent l'ordre du jour. Elles sont faites par e-mails envoyés quinze jours au moins avant l'assemblée aux actionnaires, aux administrateurs et, le cas échéant, aux titulaires d'obligations convertibles nominatives, de droits de souscription nominatifs ou de certificats nominatifs émis avec la collaboration de la société et aux commissaires. Eiles sont faites par courrier ordinaire aux personnes pour lesquelles la société ne dispose pas d'une adresse e-mail, ie même jour que l'envoi des convocations étectroniques.
Toute personne peut renoncer à la convocation et, en tout cas, sera considérée comme ayant été régulièrement convoquée si elle est présente ou représentée à l'assemblée.
Exercice social So
L'exercice social commence le un janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année. Répartition - réserves
Le bénéfice annuel net recevra l'affectation que lui donnera l'assemblée générale, statuant sur proposition de l'organe d'administration, étant toutefois fait observer que chaque action confère uni droit égal dans la répartition des bénéfices.
Répartition de Factif net
Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou après consignation des montants nécessaires à cet effet et, en cas d'existence d'actions non entièrement libérées, après rétablissement de l'égalité entre toutes les actions soit par des appels de fonds complémentaires à charge des actions insuffisamment libérées, soit par des distributions préalables au profit des actions libérées dans une proportion supérieure, l'actif net est réparti entre tous les actionnaires en proportion de leurs actions et les biens conservés leur sont remis pour être partagés dans la même proportion.
6. Sixième résolution
L'assemblée générale décide de mettre fin à la fonction du gérant actuel, mentionné ci-après, et procède immédiatement au renouvellement de sa nomination comme administrateur non statutaire pour une durée illimitée : Monsieur PATERNOTTE Julio Wenefrid Julien, domicilié à 3370 Boutersem, Martelarenstraat 26. L'administrateur fait élection de domicile au siège de la société pour toutes les affaires relatives à l'exercice de ce mandat.
Son mandat est gratuit sauf décision contraire de l'assemblée générale.
L'assemblée générale décidera à la prochaine assemblée générale annuelle sur la décharge au gérant démissionnaire pour l'exécution de son mandat.
7. Septième résolution
L'assemblée générale déclare que l'adresse du siège est située à : 1370 Jodoigne, Rue de la Maladrerie 108. Lore Van Eylen, Notaire.
Déposé en même temps :
une expédition de l'acte,
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/05/2023 - Annexes du Moniteur belge
Rubrique Constitution
04/11/2015
Description: In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie Luik B
na neerlegging ter griffie van de akte
Verso : Naam en handtekening.
bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen
Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenderende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)
Griffie
aan het
Belgisch
behouden
Voor-
Staatsblad
Mod PDF 11.1
Ondernemingsnummer :
Benaming (voluit) : Bus Solutions
(verkort) :
Besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid Rechtsvorm :
(volledig adres)
Zetel : Martelarenstraat 26
3370 Boutersem
Oprichting Onderwerp akte :
Uit een akte verleden voor notaris Filip Diels te Boutersem op 29 oktober 2015, vóór registratie uitgereikt, met als enig doel te worden neergelegd op de griffie van de rechtbank van koophandel blijkt dat de heer PATERNOTTE Julio Wenefrid Julien, geboren te Leuven op 5 juni 1982, rijksregisternummer 82.06.05 309-44, wettelijk samenwonende partner van mevrouw DEHENNIN Sylvie, wonende te 3370 Boutersem, Martelarenstraat 26 een handelsvennootschap met de vorm van een besloten vennootschap met beperkte aansprakelijkheid heeft opgericht met de naam “Bus Solutions”
Maatschappelijke zetel:
te 3370 Boutersem, Martelarenstraat 26
Doel
De vennootschap heeft tot doel, zowel voor eigen rekening als voor rekening van derden, in België als in het buitenland:
- algemeen onderhoud en reparatie van bussen, vrachtwagens, trekkers en overige motorvoertuigen en transportmiddelen;
- onderhoud en reparatie van machines voor land-, tuin- en bosbouw; - algemeen onderhoud en reparatie van auto’s en lichte vrachtwagens en bestelwagens, reparatie van de mechanische onderdelen en elektrische installatie;
- reparatie en montage en levering van specifieke onderdelen voor bussen, vrachtwagens, bestelwagen en auto’s;
- revisie van motoren;
- levering en installatie van onderdelen en accessoires voor motorvoertuigen, inclusief de ombouw- en uitbouwwerkzaamheden;
- vervaardiging van carrosserieën (inclusief cabines) voor auto’s; - inrichting en aanpassing van motorvoertuigen, bussen, tankwagens, koelwagens, enz. - onderhoud en herstelling van rollend materieel voor spoor- en tramwegen en van mechanische en elektromechanische signaal- en veiligheidstoestellen; - handelsbemiddeling en groothandel in onderdelen en accessoires van motorvoertuigen; - handelsbemiddeling en aan- en verkoop van bussen, wagens, bestelwagens, vrachtwagens, landbouwvoertuigen en motorvoertuigen in het algemeen, zowel in groothandel als in detailhandel; - carrossieherstellingen van wagens, vrachtwagens, bussen, en motorvoertuigen in het algemeen;
- detailhandel in onderdelen en accessoires voor motorvoertuigen; - beheer en (her)structurering van ondernemingen en vennootschappen; - het verlenen van management- en consultingdiensten;
- het verlenen van diensten inzake public relations, communicatie en informatie; - het verlenen van diensten inzake projectleiding, engineering, analyse, programmatie, training en opleiding;
- het verlenen van diensten, adviezen, bijstand inzake algemene beleidsstrategieën, human resources, management, marketing en verkoop en in de ruimste zin bijstand en diensten verlenen op het vlak van beleid, administratie, financiën en beheer;
*15318311*
Neergelegd
30-10-2015
0642514043
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2015 - Annexes du Moniteur belge - vervolg Luik B
Verso : Naam en handtekening.
bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen
Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenderende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)
aan het
Belgisch
Voor-
behouden
Staatsblad
Mod PDF 11.1
- het uitbaten van concessies, licenties en andere immateriële rechten en activa. - het geven, organiseren en/of begeleiden van opleidingen, trainingen en congressen, zowel nationaal als internationaal;
- projectontwikkeling en beheer inzake onroerend goed en het kopen en verkopen, huren en verhuren, bouwen en verbouwen van onroerende goederen;
- het uitsluitend voor eigen rekening beheren van alle soorten rechten, beleggingen en financiële instrumenten, zoals ondermeer, zonder dat deze opsomming beperkend is, auteursrechten en andere roerende rechten, kunstvoorwerpen, kasbons, aandelen, obligaties, opties, en andere; - in het algemeen mag zij zowel in België als in het buitenland roerende, onroerende, financiële en commerciële activiteiten verrichten die rechtstreeks of onrechtstreeks dienstig zijn om haar activiteiten uit te oefenen of uit te breiden, zonder dat deze opsomming beperkend is; - de vennootschap mag optreden als lasthebber, bestuurder, zaakvoerder en/of vereffenaar van alle rechtspersonen;
Deze opsomming is niet beperkend maar ruim te interpreteren.
De vennootschap zal alle commerciële, industriële, financiële, roerende of onroerende handelingen mogen verrichten, die rechtstreeks of onrechtstreeks verband houden met haar maatschappelijk doel.
De vennootschap kan, op gelijk welke wijze, deelnemen in, samenwerken met of financieel tussenkomen in andere vennootschappen of bedrijven.
De vennootschap zal leiding en controle, in hoedanigheid van bestuurder, vereffenaar of anderszins, kunnen uitoefenen over andere vennootschappen.
Maatschappelijk kapitaal:
achttienduizend zeshonderd euro (€ 18.600,00) vertegenwoordigd door driehonderd (300) aandelen zonder aanduiding van nominale waarde, die elk één/driehonderdste van het kapitaal vertegenwoordigen, volstort ten belope van twee derden (2/3de) per aandeel, hetzij een totaal bedrag van twaalfduizend vierhonderd euro (€ 12.400,00).
Derhalve dient nog te worden bijgestort door de oprichter: een bedrag van zesduizend tweehonderd euro (€ 6.200,00).
Ondergetekende notaris bevestigt dat de inbrengen in geld bij storting of overschrijving gedeponeerd werden op een bijzondere rekening bij KBC BANK , op naam van de vennootschap in oprichting "Bus Solutions" zoals blijkt uit het bewijs van deponering, afgegeven door voornoemde instelling op 26 oktober 2015.
Boekjaar:
begint op 1 januari en eindigt op 31 december van ieder jaar. Het eerste boekjaar begint op datum van neerlegging van huidig uittreksel op de griffie van de Rechtbank van Koophandel en eindigt op 31 december 2016.
Jaarvergadering:
wordt gehouden op de eerste zaterdag van de maand juni om 14 uur in de zetel van de vennootschap of op elke andere plaats vermeld in de oproeping. Indien die dag een wettelijke feestdag is, vindt de vergadering plaats op de eerstvolgende werkdag. De eerste gewone jaarvergadering zal samenkomen in 2017.
Bestuur:
De vennootschap wordt bestuurd door één of meer zaakvoerders, al dan niet vennoten. Zij vermelden steeds deze hoedanigheid wanneer zij namens de vennootschap ondertekenen. Werd benoemd tot niet-statutair zaakvoerder voor onbepaalde duur: PATERNOTTE Julio, voornoemd.
Wanneer een rechtspersoon aangewezen wordt als zaakvoerder, benoemt deze een vaste vertegenwoordiger overeenkomstig de terzake geldende wettelijke bepalingen. Elke zaakvoerder kan alle handelingen verrichten die nodig of dienstig zijn voor het bereiken van het doel van de vennootschap, behoudens deze die de wet aan de algemene vergadering voorbehoudt. Iedere zaakvoerder vertegenwoordigt de vennootschap jegens derden en in rechte als eiser of verweerder.
De zaakvoerder(s) kunnen bijzondere machten toekennen aan elke mandataris. Ingeval er twee of meer zaakvoerders aangeduid worden, zullen er minstens twee van hen handelen voor alle rechtshandelingen inzake de aan- of verkoop van onroerende goederen, de vestiging van een hypotheek en het aangaan van kredieten en financieringen.
Wanneer de vennootschap optreedt als zaakvoerder of bestuurder van andere vennootschappen, wordt de vennootschap rechtsgeldig vertegenwoordigd door de vaste vertegenwoordiger die alleen handelt.
Winstverdeling - reserves:
De jaarlijkse nettowinst wordt bepaald overeenkomstig de wettelijke bepalingen. Na de door de wet voorgeschreven voorafneming voor de wettelijke reserve, beslist de algemene
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2015 - Annexes du Moniteur belge - vervolg Luik B
Verso : Naam en handtekening.
bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen
Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenderende notaris, hetzij van de perso(o)n(en)
aan het
Belgisch
Voor-
behouden
Staatsblad
Mod PDF 11.1
vergadering met gewone meerderheid van stemmen over de bestemming van het saldo van de winst, dit op voorstel van de zaakvoerder(s).
Het tijdstip en de wijze van betaling van dividenden wordt eveneens door de zaakvoerder(s) bepaald. Geen uitkering mag geschieden, indien op de datum van afsluiting van het laatste boekjaar het netto- actief, zoals dat blijkt uit de jaarrekening, is gedaald of ten gevolge van de uitkering zou dalen beneden het bedrag van het volstorte, of indien dit hoger is, van het opgevraagde kapitaal, vermeerderd met alle reserves die volgens de wet of de statuten niet mogen worden uitgekeerd. Liquidatiesaldo
Het batig saldo van de vereffening wordt onder de vennoten verdeeld in verhouding tot hun aandelenbezit, waarbij rekening wordt gehouden met de ongelijke afbetaling van de aande-len. Niet-aanstelling commissaris:
Op zicht van het financieel plan heeft de oprichter verklaard geen commissaris te benoemen. Bijzondere volmacht werd gegeven aan De oprichter geeft bij deze bijzondere volmacht aan de heer Kurt Dresselaers, wonende te Kapelstraat 37, 3370 Boutersem en aan de besloten vennootschap beperkte aansprakelijkheid Kadress, Kapelstraat 37, 3370 Boutersem elk met het recht om afzonderlijk op te treden, met recht van indeplaatsstelling, om in naam en voor rekening van de opgerichte vennootschap:
1. teneinde de zaakvoerder(s) te vertegenwoordigen en bij te staan bij alle diensten en bij het vervullen van alle formaliteiten, zowel deze voortvloeiende uit deze akte als uit alle andere authentieke en onderhandse akten, ondermeer, en dit zonder dat deze lijst beperkend is, bij het ondernemingsloket en bij de belastingdiensten;
2. voor de inschrijving, aansluiting en vertegenwoordiging van de vennootschap en haar zaakvoerder(s) bij sociale verzekeringsfondsen en sociale secretariaten; 3. voor de neerlegging van vennootschapsakten en beslissingen van het bestuursorgaan of de algemene vergadering van de vennootschap bij de griffie van de rechtbank van Koophandel en ter publicatie ervan in het Belgisch Staatsblad;
4. voor de inschrijving, wijziging en doorhaling van zowel de zaakvoerder(s) als de vennootschap in de Kruispuntenbank Ondernemingen via de diensten van het ondernemingsloket; 5. voor de aanvraag en schrapping van een BTW-nummer en een ondernemingsnummer; 6. op het gebied van vertegenwoordiging van zowel de zaakvoerder(s) als de vennootschap ten aanzien van de administraties van de directe belastingen en van de BTW in het algemeen, en in het bijzonder voor het indienen van de aangiftes in de personen- en vennootschapsbelasting, het indienen van de BTW-aangiftes en de jaarlijkse BTW-listings, en het indienen van bezwaarschriften. Voor gelijkvormig ontledend uittreksel
Notaris Filip Diels
Tegelijkertijd neergelegd:
uitgifte van oprichtingsakte.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2015 - Annexes du Moniteur belge
Comptes annuels
04/09/2017
Moniteur belge, annonce n°2017-09-04/0077861
Siège social
06/02/2023
Description: Mod PDF 11.1
In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie
na neerlegging ter griffie van de akte
27 JAN, 2023
GEEL em à
Ondernemingsnr : BE 0642.514.043
Benaming
(voluit): BUS SOLUTIONS
(verkort) :
Rechtsvorm : besloten vennootschap
Zetel : 3370 Boutersem, Martetarenstraat 26
(volledig adres)
Onderwerp akte : Zetelverplaatsing-- ...
Tekst : 5 “
Uit een proces-verbaal af SR SORHEIG: Lore: Van Eylen te Boutersem, op 19 december 2022, met als enig doel te word ergelegd op de griff je: van de ondernemingsrechtbank, blijkt dat de buitengewone algemene ve ‘aa ering van de „aahdeelhouders van de besloten vennootschap de
besloten vennootschap "B er EUT giet maatschappelijke zetel te 3370 Boutersem, Martelarenstraat 26, volgend om beet:
Eerste besluit u
De algemene vergadering beslist etel yan-het Vlaamse Gewest naar het Waalse Gewest over te brengen, waarbij de taalregeling van de vennootschap wordt gewijzigd en de taal van de statuten hierna aangepast wordt.
Tweede besluit
De vergadering besluit de zetel van de vennootschap over te brengen naar het Waalse Gewest, te 1370 Geldenaken (Jodoigne), Rue de la Maladrerie 108.
De vergadering beslist om het adres van de zetel niet in de statuten op te nemen. Artikel 2 van de statuten wordt dienovereenkomstig gewijzigd.
Deze besluiten worden aangenomen onder de opschortende voorwaarde dat deze algemene vergadering in een tweede akte de goedkeuring van de statuten vermeldt en overeenkomstig de Franstalige bepalingen van het Wetboek van vennootschappen en verenigingen vaststelt. Voor gelijkvormig ontiedend uittreksel
Notaris Lore Van Eylen «
Tegelijk neergelegd:
- eensluidende uitgifte van proces-verbaal;
Op de laatste blz, van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de rechtspersoon ten aanzien van derden te vertegenwoordigen
Verso : Naam en handtekening.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2023 - Annexes du Moniteur belge
Informations de contact
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Email
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Sites internet
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Adresse
108 Rue de la Maladrerie(Jod.) 1370 Jodoigne