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Sparkle News & Media
Active
•0525.847.886
Adresse
26 Rue Ernest Deltenre 1495 Villers-la-Ville
Activité
Autre commerce de détail non spécialisé
Création
19/03/2013
Informations juridiques
Sparkle News & Media
Numéro
0525.847.886
SIRET (siège)
2.221.285.647
Forme juridique
Société en commandite simple
Numéro de TVA
BE0525847886
EUID
BEKBOBCE.0525.847.886
Situation juridique
normal • Depuis le 19/03/2013
Activité
Sparkle News & Media
Code NACEBEL
47.120, 58.290•Autre commerce de détail non spécialisé, Édition d’autres logiciels
Domaines d'activité
Wholesale and retail trade; repair of motor vehicles and motorcycles, publishing, broadcasting, and content production and distribution activities
Établissements
Sparkle News & Media
1 établissement
Sparkle News & Media
En activité
Numéro: 2.221.285.647
Adresse: 26 Rue Ernest Deltenre 1495 Villers-la-Ville
Date de création: 19/03/2013
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Publications
Sparkle News & Media
1 publication
Rubrique Constitution
19/04/2013
Description: MODWORD 11.1
Copie a publier aux annexes du Moniteur belge
après dépôt de l'acte au greffe
nn
| TKIBUNAL DE COMMERGE
03 :04- 2013
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NIMM NN 3062010*
. w Wentreprise : eo S LS qu + 83 G , Dénomination
(en entier): Sparkle News & Media
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(en abrégé) :
: Forme juridique ‘ société en commandite simple
Siège : Rue Ernest Deltenre 26, 1495 Sart-Dames-Avelines
> (adresse complète)
Gbijet{s) de l'acte :Constitution
Le dix-neuf mars 2013, se sont réunis, Mme Jeanne Thielemans, demeurant rue Ernest Deltenre, 26, 1495° Sart-Dames-Avelines, associée commanditaire et Mr. Benoît July, demeurant à la même adresse, associé : commandité, lesquels ont convenus entre eux de constituer une une société en commandite simple et qu'ils ; dénomment Sparkle News & Media. La société sera domiciliée rue Ernest Deltenre, 26, à 1495 Sart-Dames- * Avelines. Les Statuts sont arrêtés comme suit : Article 1 : l'associé commanditaire apporte une somme de 25 € - (vingt-cinq Euros), en remploi de fonds propres, et sa responsabilité sera limitée à cet apport. L'associé . commandité apporte du matériel informatique pour une valeur résiduelle au premier mars 2013 de 1.500 € ainsi . que des liquidités pour 250 € déposées sur le compte BE17 1030 2947 3621 ouvert au nom de la société. Les - apports des associés sont entièrement libérés à la présente date. Article 2 : La société a pour objet : pour, compte propre ou pour compte de tiers, les activités d'agence de presse, de traduction, d'édition par tout média ‘ de contenu à caractère informatif généralement quelcorique ; l'acquisition, la cession et la rétrocession de : licences d'utilisation de textes à caractère littéraire, pouvant servir sans que ce soit limitatif, à l'activité : journalistique ; la création, l'animation et la diffusion de contenu internet, l'acquisition, la cession et la . rétrocession de licences d'utilisation de contenus généralement quelconque à cette fin ; l'organisation en : général de séminaires et de toute activité à caractère informatif véhiculé par la voie orale, tant en direct + qu'enregistrée, au moyen de quelque média que ce soit ; l'élaboration et la diffusion de contenus à cette fin ; la consultance en communication sous toutes ses formes.La société pourra de même acquérir les biens meubles et immeubles nécessaires à son fonctionnement ou utiles à sa pérennisation. Elle pourra réaliser son objet tant en Belgique qu'à l'étranger. Article 3 : La société constituera en fonds de réserve de dix pour cent du capital © social, à prélever sur les bénéfices. Le reste du bénéfice, s’il échêt, est laissé à l'appréciation du gérant. En cas‘ . de liquidation, le boni éventuel sera réparti au prorata des apports. La société est constituée pour une durée ‘ illimitée à dater du dépôt des statuts au Greffe du Tribunal de Commerce de son ressort. Les opérations opérées par M. Benoît Joly à titre indépendant depuis le premier janvier 2013 sont réputées avoir été prises au . nom et pour le compte de la société. Article 4 : La société est administrée par son associé commandité lequel : aura rang de gérant. Le gérant a les pouvoirs les plus étendus pour agir seul au nom de la société dans toutes les circonstances ainsi que pour faire et autoriser tout acte et opération relatifs à l’objet social. Le mandat du, gérant sera rémunéré et sa rémunération fixée par chaque assemblée générale. Cette rémunération ne couvre que les diligences que pose la gérance afin d'accomplir sa mission de représentation de la société. Faisant explicitement référence à la loi du 30 juin 1994 sur le droit d'auteur et les droits voisins, les associés constatent que cette rémunération ne comprend pas le droit d'auteur qui revient légalement au créateur des œuvres littéraires, plastiques, audio-visuelles ou artistiques dont'la société entreprendra l'exploitation et la mise en - valeur, de telle sorte que l'article 3,8 3 de la loi du trente juin 1994 sur le droit d'auteur et les droits voisins ne saurait être invoqué pour revendiquer la cession au profit de la société du droit à l'usage des œuvres qu'un gérant serait amené à créer. Dès lors, les Statuts délèguent au gérant le soin de négocier avec les éventuels cédants de droit les conditions d'une cession de droit dans le respect de ladite loi. Article 5 : L'assemblée générale se tiendra au siège social ou à tout autre endroit indiqué dans la convocation le premier samedi du mois de mai. L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre de chaque année ; le premier exercice commence ce jour et se terminera le trente et un décembre 2013. Dispositions transitoires : 1.Les associés désignent M. Benoît July comme gérant statutaire de la société. 2.les associés mandatent la société Prior in Financium, représentée par son gérant, M. Pierre-lgor Fricheteau, Expert- comptable, aux fins de procéder aux formalités nécessaires pour la publication des Statuts, de l'inscription à la Banque Carrefour des Entreprises et de la TVA.
P.-I. Fricheteau, mandataire.
Mentionner sur la dernière page du VoletB: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou ches personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale a l'égard des Gors
Au verso * Nom st signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/04/2013 - Annexes du Moniteur belge
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